La riposte graduée aux États-Unis comptera six étapes : les détails

Et pourquoi pas un décalogue ? 41
Nil Sanyas
Le système de riposte graduée se rapproche un peu plus des États-Unis nous apprend Ars Technica. Les FAI et les représentants des ayants droit se sont en effet entendus sur les modalités à suivre. Et alors que le système français compte trois étapes, l’Américain, comme souvent, voit plus gros, avec cette fois six étapes.

La ripostée graduée version US se veut clairement plus pédagogique, mais aussi moins coûteuse que sa version gauloise. En effet, non seulement tout passera par le courriel, mais aucun organe administratif ou judiciaire n'intervient. Le système est ici très simple, les ayants droit scannent les réseaux et dénoncent les lignes incriminées auprès des FAI, qui se chargent du reste. 

Voici les six phases de cette riposte graduée US, chaque étape étant liée à une récidive de l'abonné, ou tout du moins de sa ligne :
  • 1er avertissement : l’abonné reçoit un message de son FAI (plutôt par email) l’avertissant que sa ligne a été repérée en train d’échanger du contenu illégal. Pédagogie oblige, le courriel comprendra divers liens explicatifs l’aidant notamment à sécuriser son réseau Wi-Fi ou encore à éviter de télécharger illégalement à nouveau. Des informations sur les offres légales de musiques, de films et de séries seront de plus fournies.
  • 2e avertissement : l'abonné reçoit ici un courriel similaire à celui du premier avertissement, avec l’accent porté sur la pédagogie. Néanmoins, Ars Technica précise que cette étape peut être sautée par le FAI s’il le souhaite, et passer directement à la troisième phase.
  • 3e avertissement : l'abonné reçoit encore un email d’explication, mais son contenu sera différent. Il comprendra en effet un système l’obligeant à confirmer la réception du message. Cela ressemble donc à la deuxième étape française, qui va néanmoins plus loin puisqu’elle passe par une lettre recommandée avec accusé de réception. La version US est donc moins onéreuse.
  • 4e avertissement : similaire au 3e avertissement.
  • 5e avertissement : le FAI peut cette fois passer aux choses sérieuses. Ici, il en enverra donc un email similaire au 3e avertissement, mais il pourra de plus mettre en place une mesure « raisonnablement calculée pour arrêter le vol de contenu à l'avenir ». Que ce soit par une baisse des débits ou un autre système (discussion avec le FAI), peu importe. Il n’est par contre pas question de couper la ligne de l’abonné, comme cela peut être le cas en France.
  • 6e avertissement : le FAI peut mettre en place une autre mesure visant à réduire le piratage. À l’instar de la riposte graduée française, les FAI et les ayants droit pensent cependant que peu d’abonnés atteindront cette ultime étape.
Vous l’aurez compris, cette riposte graduée américaine est à première vue moins dure que la version française, plus pédagogique que répressive. Hormis le fait bien sûr qu’aucun juge ne soit présent dans le processus. Malgré cette absence, il sera tout de même possible pour l'abonné souhaitant contester sa culpabilité de faire appel à un arbitre indépendant, moyennant 35 $. Il lui sera de plus possible d'attaquer son FAI...

procédure hadopi réponse graduée schéma
La procédure de la riposte graduée (Hadopi) made in France.

Il manque de plus une donnée importante : le calendrier. En effet, comme vous pouvez le voir sur le graphique ci-dessus, la riposte graduée française est très claire sur ce point. Or de l’autre côté de l’Atlantique, tout du moins au regard des informations actuelles, rien ne semble pour le moment établi entre les différentes étapes.

On peut aussi remarquer qu'au-delà de la sixième étape, c'est l'inconnu. Or rien n'empêche finalement d'envoyer d'autres emails pédagogiques ou d'appliquer d'autres mesures de restrictions. Nous en saurons sûrement plus lors des prochains mois.

Selon Ars Technica, l’accord a été trouvé entre les ayants droit et les opérateurs suivants : AT&T, Verizon, Comcast, Cablevision, et Time Warner Cable.