Hadopi : la course à l’échalote, un plan aux petits oignons

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Marc Rees
Dans une longue étude réalisée autour d’Hadopi durant l'année universitaire 2009-2010 par un groupe d'étudiants de Sciences Po et et de l'ENSAD, Éric Walter a donné quelques détails sur le futur de la loi. Dans une interview réalisée à cette occasion, le secrétaire général répond à cette question : « L’un des reproches techniques faits à Hadopi est de faire l’impasse sur le streaming. Dans le futur, l’Hadopi sanctionnera-t-elle le streaming ? »

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"On en reparlera le jour où on aura commencé"

Réponse de l’intéressé : « La loi ne borne pas l’action de l’autorité à quelque protocole, bien au contraire. Deuxièmement, je trouve que c’est un faux débat cette histoire de lois qui sont en retard sur les technologies. Je veux juste qu’on me donne une loi qui était en avance sur une dérive qu’elle devait combattre, juste une, de tout temps. Il doit bien y en avoir, mais pas beaucoup. La loi nous permet d’agir sur tout type de protocole, sur tout type d’utilisation illégale de contenu protégé. Question technique: est-ce que c’est possible ou pas ? Il y a un débat technique, c’est passionnant, on en reparlera le jour où on aura commencé. «Loi en retard», je trouve que c’est vraiment un faux débat. »

"Les gentils" vs "les méchants"

Un peu plus loin, le même personnage décrit l’ambivalence de la procédure votée par les députés et sénateurs : « Nous intervenons sur saisine des propriétaires de droits. Si les propriétaires de droits nous saisissent d’abus faits par voie de streaming, nous interviendrons sur des abus faits par voie de streaming, si les propriétaires de droits nous saisissent d’abus faits par peer-to-peer nous interviendrons sur des abus faits par voie de peer-to-peer. » Et Walter de s’interroger : « est-ce qu’il y a une course à l’échalote entre la loi et les moyens techniques qu’elle peut mettre en oeuvre d’une part, et entre la délinquance et les moyens techniques d’autre part ? Évidemment, parce qu’il y a une course à l’échalote par définition dans une société entre les gentils et les méchants. Oui, ce n’est pas nouveau ».

La future observation des usages sur les réseaux

Ces propos ont été relevés l’an passé. Il y a quelques jours, cependant, à la SACD, le même Éric Walter revenait sur ce sujet, en modulant quelque peu sa réponse « Il y a de plus en plus de nouvelles solutions technologiques, comme le streaming ou le direct download, mais ce sont des solutions neutres, qui peuvent être utilisées à bon ou mauvais escient ». Il avait précisé qu’Hadopi travaille à « une observation anonymisée du réseau. Il ne s’agit pas de savoir qui, mais de comprendre ce qui se passe ».

Les parasites resquilleurs

Le phénomène qui se dessine derrière semble ainsi parfaitement préparé, anticipé :

Une loi neutre technologiquement. Une technologie de contrôles et de relevés par TMG autorisée par la CNIL qui se concentre sur le P2P. Un phénomène de migration des « méchants » qui se fait vers le streaming et le direct download. Et une future adaptation de la régulation vers la régulation de ces nouveaux usages.

La migration vers le streaming génèrera des coûts plus importants pour les FAI en termes de bande passante. Et on en revient ici aux propos d’Olivier Bomsel, un des membres de la mission Olivennes qui estimait que la riposte graduée génèrera des coûts pour les FAI qui seront tout doucement enclins à réclamer le filtrage. Voilà qui permettra de civiliser la génération passée.

Pour la génération des plus jeunes qui « va apparaître, qui aura grandi dans un autre environnement : postalphabétisation » l’affaire sera réglée aux petits oignons, toujours selon Olivier Bomsel : « elle aura aussi envie de se démarquer de la génération d’avant, qu’elle considérera comme des parasites resquilleurs. »