Suivez en direct la conférence sur la Neutralité du Net au Sénat

Le Sénat organise aujourdh'ui une conférence sur la neutralité du net et des contenus. On pourra suivre ces débats en direct depuis cette page (ou ce lien http://vipmms9.yacast.net/senat_r3_wm)

Voilà le programme de l'après midi :

Quelle liberté d’accès au réseau en ligne pour la communauté croissante des internautes ? Doit-on autoriser les opérateurs à restreindre l’accès aux contenus, services et applications dont ils permettent la mise en ligne pour des motifs techniques ou économiques ? Faut-il instaurer un cadre de régulation souple, ou envisager de se résoudre à légiférer de façon plus contraignante ? Quelles suites donner aux propositions formulées récemment par le Gouvernement et l’autorité de régulation ?

Il en sera débattu mardi 26 octobre, à 14 h 30, en salle Clemenceau, au cours de deux tables-rondes organisées conjointement par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, présidée par M. Jean-Paul Emorine (Saône-et-Loire – UMP), et la commission de la culture, de l’éducation et de la communication, présidée par M. Jacques Legendre (Nord - UMP).

Ces tables-rondes se dérouleront sous l’égide des groupes d’études « Postes et communications électroniques » et « Médias et nouvelles technologies », présidés respectivement par M. Pierre Hérisson (Haute-Savoie - UMP) et par Mme Catherine Morin-Desailly (Seine-Maritime - UC), ainsi que M. Bruno Retailleau (Vendée - NI), vice-président des deux groupes d’études.

La première consacrée à la neutralité des contenus, et la seconde plus spécifiquement à la neutralité des réseaux qui en sont les supports réuniront des spécialistes du sujet. Elles seront ouvertes à la presse et retransmises en direct sur le site du Sénat.

Programme des tables rondes :
  • Introduction
  • M. Pierre HÉRISSON, sénateur de la Haute-Savoie, président du groupe d’études « Postes et communications électroniques »
  • Mme Catherine MORIN-DESAILLY, sénatrice de Seine-Maritime, présidente du groupe d’études « Médias et nouvelles technologies »
  • M. Bruno RETAILLEAU, sénateur de Vendée, vice-président des groupes d’études « Postes et communications électroniques » et « Médias et nouvelles technologies »
Première table ronde « la neutralité des contenus »
  • Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA) : M. Emmanuel GABLA, conseiller
  • Orange : M. Pierre LOUETTE, secrétaire général
  • Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD) : M. Alain LE DIBERDER, conseiller "création interactive" au conseil d'administration
  • Association des services internet communautaires (ASIC) : M. Guiseppe DE MARTINO, président
  • Association des producteurs de cinéma (APC) : M. Frédéric GOLDSMITH, délégué général
Deuxième table ronde « la neutralité des réseaux »
  • Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) : M. Philippe DISTLER, directeur général
  • Bouygues Telecom : M. Emmanuel Forest, directeur général délégué et vice-président
  • Institut national de recherche en informatique et automatique (INRIA) : M. Michel Cosnard, président directeur général, et M. Claude Kirchner, délégué général à la recherche et au transfert pour l'innovation
  • UFC Que Choisir : M. Edouard Barreiro, chargé de mission Nouvelles Technologies
  • Sony France : M. Arnaud Brunet, directeur des relations extérieures et des affaires juridiques
  • Délégation aux usages d’Internet : M. Bernard Benhamou, délégué aux usages d’Internet
Clôture par Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, secrétaire d'État à l'économie numérique

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