L'Hadopi chiffre (mal) les premiers emails et sent « l’apaisement »

Ça sent bon ? 79
Marc Rees
Mireille Imbert-Quaretta avait répété à tous les journalistes que jamais Hadopi ne communiquerait sur les chiffres, la volumétrie des messages d’avertissement. C’est finalement sur la page Facebook du Sénat que la présidente de la Commission de protection des droits a laissé trainer cette information... et d'autres.

sénat hadopi 

800 emails (au 1er octobre)

Le chiffre a été fourni à l’occasion de la visite de la Commission des affaires culturelles du Sénat dans les locaux de la Rue du Texel. C'était le 13 octobre dernier. « Un peu plus d’un an après le vote de la loi, les sénateurs voulaient constater sur le terrain le chemin parcouru par cette autorité indépendante chargée à la fois de faire respecter les droits d’auteurs sur internet, tout en contribuant à faire évoluer les comportements des internautes. »

Selon Imbert-Quaretta, « au premier octobre, près de 800 avertissements ont été envoyés via les fournisseurs d’accès ». Ce chiffre est cependant à prendre avec des pincettes. Les FAI s’étaient entendus pour ouvrir les vannes de leur serveur de relai de mails le lundi 4 octobre à 10 h 30. Le 1er octobre, toutefois, seuls Bouygues et Numéricâble, suite à un gros cafouillage, avaient procédé à ces transferts. Depuis la mi-octobre, Free s’est associé à ces opérations, sous peine de 1500 euros d’amende par email non transmis, nouvelle sanction qui menace les FAI récalcitrants.  Autant dire qu’on dépasse allègrement les chiffres fournis en toute sincérité aux sénateurs, d'autant qu'il y a eu d'autres vagues d'identification depuis. La donnée ne veut donc rien dire. 

hadopi sénat 

35 personnes à l'Hadopi, 60 en 2011

Au fil de la visite
, on apprend que seules 35 personnes travaillent Rue du Texel, mais « mais le recrutement est en cours. L’effectif devrait se stabiliser autour de 50 à 60 personnes en 2011 ».. Dans le passé, Hadopi évoquait plutôt 70 en 2010, les effectifs et prétentions sont donc revus nettement à la baisse. En 2011, pourtant,  le budget d'Hadopi sera de 12 millions d'euros, voire 14 millions si le tout récent amendement Marland Militello passe.

Un climat en voie d'apaisement

Selon le Sénat, Marie Françoise Marais a affirmé à ces représentants que « la haute autorité s’était installée, en janvier 2010, dans « un climat particulièrement conflictuel», qu’elle estime en voie d’apaisement aujourd’hui ». Nicolas Sarkozy, lui, ne se sent pas assez relayé sur l'Hadopi. Mais il n'y a évidemment aucun lien.