EMC veut bannir l'iPhone, l'iPod Touch et l’iPad des États-Unis

Une nouvelle affaire de brevet secoue la planète Apple. Le Taiwanais Elan Microelectronics Corp. (EMC) détient en effet des brevets liés au multitouch. En pourparlers avec la Pomme depuis plusieurs années, aucun accord n’a finalement été conclu.

Même l'iPad est concerné

apple ipadLa firme asiatique a donc passé la vitesse supérieure en déposant une plainte auprès de l’International Trade Commission (ITC) américaine contre Apple, pour avoir « sciemment et volontairement » utilisé les technologies d’Elan Microelectronics.

Le but de la société taiwanaise est simple : bloquer les ventes de produits Apple exploitant le multitouch tant que l’affaire n’est définitivement pas réglée. En somme, elle veut bannir des États-Unis l’iPod Touch, l’iPhone, les MacBook, la Magic Mouse et même l’iPad.

Une longue histoire de brevets

Cette plainte d’EMC contre Apple n’est pas la première sur le sol américain. L’année dernière, en avril 2009, le fabricant avait déposé une plainte en rapport avec les mêmes brevets devant la Cour de Californie. Or cette même cour, fin 2008, donnait gain de cause à EMC pour une plainte équivalente envers la société Synaptics, après plus de deux ans de procédures.

Forte de cette victoire, EMC s’est donc attaqué à un plus gros client, à savoir Apple, une fois en Californie l’année dernière donc, et aujourd’hui à un niveau plus important.

Rendez-vous en 2011

L’ITC, si elle ne rejette pas cette plainte, devrait rendre son verdict au milieu de l’année prochaine. L’ITC annoncera si elle accepte ou non cette requête dès le mois d’avril.

Rappelons que Nokia a porté plainte contre Apple l’année dernière pour violation d’une dizaine de brevets liés indirectement à diverses technologies (GSM, WLAN, UMTS, etc.). Quelques mois plus tard, c’est cette fois Apple qui passe devant le banc des plaignants en s'attaquant à HTC devant la FTC et la Cour du district du Delaware, pour violation d’une vingtaine de brevets, dont certains sont liés à l’interface et l’architecture interne des téléphones.

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