Isohunt tente de clarifier et faire légaliser son moteur en justice

Gary Fung, fondateur du site Isohunt, va prendre le taureau par les cornes : depuis 2006, ce dernier tente de répondre aux attaques et menaces de l’industrie du disque en tentant de démontrer que ce moteur de lien Torrent ne diffère finalement pas de Google, si ce n’est par sa spécialisation.

En février 2006, la Motion Picture Association of America, attaquait plusieurs sites menant par ce type de liens vers des contenus protégés (ou non). Ed2k-it.com, THub.com, TorrentBox.com et isoHunt.com devenaient sa cible, en plus de ShunTV, Zonatracker, Btefnet, Scifi-Classics, CDDVDHeaven, Bragginrights ou TVTorrents.

En 2007, la pression est telle qu’Isohunt est temporairement fermé suite à une décision de son hébergeur. La fermeture ne dura que l’espace d’un instant, six petits jours seulement.

Vendredi, on apprend chez TorrentFreak, qu'Isohunt Web Technologies Inc vient de déposer au Canada une demande introductive d’instance contre Emi, Universal Music, Sony, Warner et la Canadian Recording Industry Association (“CRIA”) afin de faire reconnaître comme licite son activité, tout comme l’est celle de n’importe quel moteur.

Au fil des pages du document, Isohunt explique d’abord ce qu’est un moteur de recherche de liens Torrent, décrivant les principales notions de ce vaste monde (seeder, fichier .Torrent, métadonnées, hash, etc.). Ensuite Isohunt explique ce qu’il est vraiment : ce site se contente d’indexer plus de 500 autres sites de liens Bittorrent, et ce, de manière automatisée grâce à des « bots » qui n’ont évidemment aucun avis particulier sur la licéité des informations transmises.

Soulignant le caractère décentralisé des trackers et des « pairs », Isohunt explique « qu’il n’y a pas de position centrale pour aucun des participants ».

Isohunt, un index majeur

« L’objectif du moteur de recherche IsoHunt est de construire un index large et général des fichiers .torrent sur internet » résume la plainte qui souligne encore que son moteur n’est aucunement organisé pour délibérément pointer l’attention vers des contenus typiquement illicites. Le site a bien certes des catégories (vidéo, audio, applications, etc.) mais elles ne préjugent en rien du degré de sainteté du contenu : les automates se basent uniquement sur les extensions de fichiers, à savoir Wmv pour la vidéo, MP3 pour la musique, etc. Ni plus, ni moins.

Ainsi, Isohunt fonctionne automatiquement, 24/24h et 7 jours sur 7, sans intervention humaine. Les seules interventions, concède la plainte, sont celles liées à des actions en « notice and take-down » propres au DMCA américain ou au droit canadien. Dans ces cas, Isohunt reçoit une plainte vis-à-vis d’un .torrent qui pointe directement ou indirectement vers un contenu donc la diffusion n’a pas été autorisée. La réaction du site intervient alors dans les 7 jours, grand maximum, après une enquête humaine.

Un précédent en 2008

La demande de légalisation des moteurs de recherche Torrent n’est pas une première pour Gary Fung. En septembre 2008, une première tentative était menée, mais elle se soldait mi-2009, en un échec procédural devant une cour d’appel canadienne.

Gary Fung soulève cette fois une batterie d’arguments : par exemple, comment un moteur de liens Torrent peut savoir quel droit appliquer pour tel contenu et en déterminer le spectre de diffusion à l’échelle de la planète ? Mieux, comment un moteur peut-il connaître la licence d’utilisation de ce contenu et comment un moteur peut-il savoir si on est – ou pas – en présence d’une exception à un droit d’auteur, etc.

Défendu par le cabinet d’avocats Grant Kovacs Norell, Barristers, basé à Vancouver, Isohunt veut ainsi que soit clarifiée une fois pour toutes sa situation au regard du droit d’auteur canadien. Fort de cette décision, le site pourra opposer une fin de non-recevoir aux différentes plaintes de la CRIA laquelle l’accuse systématiquement de tous les maux.

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