La Sacem néerlandaise veut une taxe Youtube, 130 € les 6 vidéos

Fair play, mais pour qui ? 145
La Buma / Stemra, équivalent aux Pays-Bas de notre SACEM, s’apprête à appliquer dès le 1er janvier 2010 un nouveau régime de licence pour la diffusion de musique en ligne. Son petit nom ? Le « Fair Play license ».

taxe sacem buma stemra video embedded

Une première : le texte va frapper également ceux qui ont l’audace de diffuser des clips vidéo accompagnés de musique, sur leur site, blog et autres pages persos, même non commerciales. Le moindre fragment de note devra donner lieu au paiement d’une « taxe Youtube » comme la nomme si justement Benjamin Ferran dans un article du Figaro.

Le montant ? Il suffit de se reporter à la grille tarifaire en bas de ce PDF :
  • 130 euros pour 6 fichiers vidéos « embedded »
  • 260 euros pour 12 fichiers vidéos « embedded »
  • 650 euros pour un bloc de 30 fichiers vidéos « embedded »
tarif buma stemra vidéos embedded

Tous les tarifs sont annuels et, petit luxe, sont hors taxe sur la valeur ajoutée.

Très inspirée par la politique du bâton Hadopienne, la Buma/Stemra enverra d’abord une lettre au gestionnaire du site pour l’inviter à payer ou à effacer ce contenu. A défaut, on passera à la phase plus répressive (mais dont on ne connait pas encore les détails).  

Les calculs sont vite faits : si un blog publie une vidéo musicale chaque jour piochée sur Youtube, il devra payer 7908 euros (12,16 blocs de 30 vidéos, à 650 euros le bloc). Autant dire, un montant que 99,9999% des sites ne pourront pas assumer.

tracteur video embedded taxe youtube sacem

Autre détail piquant : si vous possédez un site issu d’une communauté comme blogger.com, l’hébergeur pourra être tenu de payer. Autant dire des sommes rapidement astronomiques, voire cosmiques... Pour montrer la stupidité d’un tel régime, un internaute a publié un post avec 30 vidéos clonées. Sur le clip ? Des tracteurs, et autres engins agricoles, le tout illustré par une musique classique ou de la techno... Coût de cette œuvre démultipliée ? 650 euros.