Les sites de sous-titrage français menacés par Warner Bros

VOST sans FR 419
the closer sous titre warner antipiraterie L’activité du fansubbing ou sous-titrage a fleuri sur le web depuis de nombreuses années : elle est née notamment chez les amateurs de films, séries américaines ou de mangas ne supportant pas d’attendre qu’un contenu mette plusieurs semaines voire mois à être (plus ou moins bien) traduits en français, voire jamais comme les séries japonaises.

Toutefois, ces sources considérées comme illicites sont aussi des épines dans le pied des majors et dans leur plan de développement. De fait, lorsqu’une série est diffusée sur les chaînes françaises, il n’est pas rare que les fans l'aient déjà digérée depuis bien longtemps. La chronologie des médias à l'échelle de la planète n'a que peu d'emprise sur Internet. Certes, des efforts ont été menés notamment via TF1 où certaines séries sont diffusées quelques heures après leur passage aux États-Unis. Mais il faut croire que les efforts entrepris ne suffisent pas.

Voilà quelques jours, plusieurs sites de sous-titrage français ont ainsi reçu une lettre du Département antipiraterie de la Warner, les enjoignant de cesser leur activité sur les œuvres de son catalogue : Chuck, Cold Case, Friends, Fringe, Gossip Girl, Gilmore Girls, Joey, Moonlight, Nip/Tuck, One Tree Hill, Smallville, Supernatural, Terminator, The Batman, The Big Bang Theory, The Closer et Two and A Half Men, etc. L’information a été diffusée par plusieurs sites, spécialement le blog alconis.com et Ecrans.fr.

Une notification avant une action auprès de l'hébergeur

Voilà l’email reçu :

NOTIFICATION D’INFRACTION AU DROIT D’AUTEUR ET DROITS VOISINS
Expéditeur : Warner Bros. Entertainment France SA
Adresse e-mail (France): xxxxxxx@warnerbros.com
Numéro de téléphone (France): xxxxxxxx
Adresse (France): Warner Bros. Entertainment France, Département Anti-Piraterie, 115/123 avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine

Objet : Mise en demeure relative à des infractions au droit d’auteur et droits voisins
Le 17 février 2009

Madame, Monsieur,
Nous avons constaté la présence sur votre site Internet "xxxxxx" (le "Site Contrevenant") de fichiers contenant des sous-titres, traduits en français, d’après les dialogues des film(s) et/ou épisode(s) de série télévisée suivants :
/*La liste détaillée de toutes les œuvres dont la Warner a les droits est écrite.*/
Warner Bros. Entertainment Inc. est le propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les œuvres audiovisuelles précitées (les "Œuvres Warner Bros."), y compris entre autres sur les dialogues des Œuvres Warner Bros
.
En tant que propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs sur les Œuvres Warner Bros., Warner Bros. Entertainment Inc. est la seule entité habilitée à autoriser toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation de ses œuvres, y compris entre autres en ce qui concerne les dialogues des Œuvres Warner Bros.

En mettant à la disposition du public sans autorisation des contenus protégés par la propriété intellectuelle, tels que des traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., vous portez atteinte à nos droits. Ceci engage votre responsabilité civile et vous expose à d’éventuelles poursuites judiciaires civiles. En outre, la violation de ces droits est constitutive d’infractions pénales.

En effet, est constitutive des délits prévus et sanctionnés par les articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du Code de la Propriété Intellectuelle ("CPI") toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation d’œuvres protégées, sans autorisation des titulaires de droits.

C'est pourquoi, sans préjudice de toute autre action civile ou pénale à votre encontre et étant donné votre qualité d’éditeur du Site contrevenant, vous êtes par la présente mis en demeure de :

1) cesser sans délai toute reproduction, représentation, mise à disposition du public, adaptation, traduction et/ou transformation des Œuvres Warner Bros. sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs (Articles L.122-4 et L.335-2 à L.335-10 du CPI);

2) cesser sans délai toute contribution à la commission de ces infractions par fourniture de moyens de nature à vous en rendre complice (Articles L.121-6 et L.121-7 du Code Pénal) ;

3) de prendre immédiatement toutes les mesures qui s’imposent pour que les traductions des dialogues des Œuvres Warner Bros., de même que toutes les autres œuvres pour lesquelles Warner Bros. Entertainment Inc. est propriétaire et/ou détenteur de droits d’auteur et/ou de droits voisins exclusifs, n’apparaissent plus sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement ;

4) de nous faire savoir par écrit quelles mesures ont été prises dans le but de cesser la mise à disposition et de prévenir toute réapparition ultérieure de contenus non autorisés sur le Site Contrevenant et sur tout autre support placé sous votre contrôle, directement ou indirectement.

Bien que nous appréciions votre intérêt pour nos œuvres et pour nos productions, nous vous remercions par avance pour votre compréhension et pour votre coopération. Nous sommes convaincus que vous approuverez et que vous accepterez les termes de la présente notification et nous espérons qu’il sera possible de résoudre ce différent [ndlr : euh… !] dans les plus brefs délais.

Sentiments distingués.
Le Département antipiraterie Pour les sociétés Warner Bros. Entertainment Inc. et Warner Bros. Entertainment France

 
Un grand ménage

Les réactions ont été diverses chez les sites visés. Chez all-about-subs.fr, par exemple, le grand ménage a débuté ce week-end. « Au cours du week-end, les sous-titres précités disparaîtront de notre site. Vous avez peut-être déjà pu remarquer que ceux de Gossip Girl et de The O.C. avaient disparu, les autres suivront dans les prochains jours » explique le site avant de conseiller « faites donc le plein tant qu'il est encore temps... ».

Le site poursuit : « Nous, les Lovers, Toupack et 7844, avons pris cette décision après quelques jours de réflexion, car il est acquis que nous sommes dans l'illégalité depuis l’ouverture de ce site (et même avant pour la plupart d'entre nous). Nous en avons toujours été bien conscients et nous savions pertinemment qu'à un moment ou un autre, un tel avertissement arriverait. Nos "vraies" vies sont malgré tout bien plus importantes que notre passion pour les séries et nous pourrions difficilement supporter le coût d'un long (et perdu d'avance) combat judiciaire ». Toutefois, seul le catalogue Warner sera javellisé, mais il ne serait pas surprenant que les autres majors s’engouffrent dans la voie tracée.

Côté SérieBox, on ne veut « prendre aucun risque et connaissant mon hébergeur qui n'hésiterait pas à tout couper sans même me prévenir, je préfère retirer tous les sous-titres de SerieBox. C'est pas qu'il y en avait beaucoup, mais c'était quand même nos sous-titres, quoi ».

Par un jeu de priorité, Warner doit d’abord s’adresser à l’éditeur, puis à l’hébergeur pour faire retirer ou empêcher l’accès à ces données sous droit d’auteur. Et face aux résistances, les majors n’hésitent pas à passer par la case justice. Par hasard de calendrier, TorrentFreak indique ainsi qu’une décision de justice à Haïfa vient d’ordonner la fermeture de deux sites (donkey.co.il et sratim.co.il) dédiés à la traduction de séries en Hébreux…

Une activité très ciblée chez Warner

On notera que le département antipiraterie de Warner bros porte très à cœur ces questions-là. Dans une précédente offre de stage en France, la Warner ouvrait une mission pour assister les départements Warner et Universal dans « les cadres des opérations de surveillance et d’analyse de la piraterie menée en France ». Le postulant devait assurer le :
  • Planning des campagnes de protection pour les nouveaux films et les nouvelles séries TV
  • Surveillance des réseaux afin de détecter l’apparition de sites pirates et de contenus illicites.
  • Contrôle de l’efficacité des campagnes de protection pour les titres produits ou distribués par Warner Bros. et NBC Universal.
  • Suivi des envois de notifications d’infraction et des enquêtes internet
  • Veille stratégique et médiatique concernant la piraterie en France
  • Le postulant devait avoir des « connaissances techniques souhaitées : technologies Internet et peer-to-peer, FTP, newsgroups, etc. » et une « passion pour les médias, Internet et nouvelles technologies »
Pour conclure, le monde de l’audiovisuel compte aussi sur le projet création et internet pour stopper la diffusion des œuvres sur les réseaux P2P (ou de streaming) mais alors que la loi n’a pas encore été examinée par l’Assemblée nationale, SerieBox conclut sans trop de surprises que « le sous-titrage n'est pas mort mais il va peut-être devenir plus underground ».