La SABAM exige le filtrage P2P de Belgacom et Telenet

Le plombier responsable de l’eau qui passe 111
azureus C’était prévisible : la décision contre le belge Tiscali-Scarlet fait tâche d’huile. Quelques jours après sa victoire judiciaire, la Sabam (*) revient à la charge en matière de filtrage.

Fin juin, l’équivalent belge de notre Sacem obtenait du tribunal de première instance de Bruxelles une décision enjoignant le FAI d’adopter « une des mesures techniques avancées (…) pour empêcher les internautes de télécharger illégalement le répertoire musical de la SABAM via les logiciels P2P ». La décision est très généraliste puisque cette obligation posée, Scarlet doit choisir la mesure de filtrage la plus adéquate pour atteindre l’objectif posé. Le FAI a six mois pour s’exécuter, sous astreinte de 2 500 € par jour de retard.

On apprend maintenant que le 13 juillet, selon la presse belge (Le Soir ou la Libre), la Sabam est repartie à la charge à l’encontre de deux autres fournisseurs d’accès. Ce sont Telenet (opérateur câble) et Belgacom qui sont cette fois visés. Là encore, la Sabam leur demande de filtrer les contenus transitant sur leur réseau via les plateformes P2P, et issu du catalogue Sabam. Les deux FAI ont huit jours pour répondre et six mois pour appliquer la mesure de filtrage adéquate, sous peine d’actions en justice.

« En tant que fournisseur d'accès, notre rôle est d'être un simple transporteur d'informations qui ne regarde pas ce qui passe par ses tuyaux. Nous ne sommes pas opposés à des solutions techniques, mais à la condition sine qua non qu'elles n'entravent pas la vie privée de nos clients » a expliqué un porte-parole de Belgacom, interrogé par l’agence de presse Belga. Belgacom est le FAI le plus important outre-Quiévrain.

Evidemment, les points économiques et techniques font grincer des dents chez les FAI. Rebondissant sur ces évènements, l’ISPA, l'Internet Services Providers Association (l'Association des FAI) a estimé pour sa part que ces mesures de filtrages seraient peu efficaces : « Une telle mesure est facilement contournable par les utilisateurs. En outre, un tel filtrage coûte très cher, ce qui signifie que tout le monde devra contribuer, même ceux qui téléchargent légalement. ». Un front commun tenu par l'ensemble des FAI belges se dessine ainsi, alors que Scarlet envisagerait déjà d'attaquer la première décision de filtrage.

(*) Société belge des auteurs, compositeurs et éditeurs.