Youtube fait gronder les ayant-droits : procès

La rançon du succès 76
Youtube paye la rançon de sa gloire. Ce site de vidéos, librement mises en ligne par ses utilisateurs, rencontre de plus en plus de problèmes de droits d'auteurs, récoltant les plaintes d'ayants droit voyant leurs oeuvres gratuitement distribuées sur le Net. Dernière affaire en date, celle de Robert Tur, un journaliste qui a vu l'un de ses reportages diffusés sur le site de vidéo en ligne, et qui a porté plainte.

Tur accuse Youtube d'encourager la violation du droit d'auteur en simplifiant au maximum la diffusion de vidéos protégées. Le cas d'espèce porte sur un reportage couvrant les émeutes de Los Angeles de 1992, une vidéo ancienne, mais qui n'est pas dans le domaine public pour autant. Selon son auteur, Youtube profite de ces violations de copyright dans son activité commerciale. La vidéo en question a été retirée du site, après avoir été visionnée un millier de fois.

Mais Youtube se défend en affirmant que son site est parfaitement en règle avec le DMCA, la loi américaine de 1998 sur la protection des droits dans le domaine numérique. Cette loi prévoit d'ailleurs la limitation de la responsabilité des sites Internet en cas de faute de certains de leurs utilisateurs.

Le problème est que Youtube utilise un système peu propice à la protection des oeuvres, puisque les vidéos y sont diffusées tant que leur auteur ne proteste pas. Ce serait alors aux auteurs de surveiller tous les services de vidéo en ligne pour vérifier qu'on ne vole pas leurs oeuvres. La RIAA et l'émission Saturday Night Live de la chaîne NBC ont déjà pu expérimenter ce genre de conflit avec Youtube.

Mais c'est ici le premier procès contre Youtube, portant plus largement sur les risques de violations de copyright qu'engendre le site. Tur demande 150 000 dollars de réparation pour chaque violation, et une injonction du juge prévenant les futures incartades du site en la matière.