La Hadopi franchit la barre des six millions de mails d’avertissement

La Hadopi franchit la barre des six millions de mails d’avertissement

Six j'avais su...

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Xavier Berne

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Droit

21/03/2016 3 minutes
63

La Hadopi franchit la barre des six millions de mails d’avertissement

La publication des derniers chiffres de la riposte graduée montre que la barre des six millions de mails d’avertissement a allègrement été franchie fin 2015 par la Hadopi. L’institution continue de tourner à plein régime.

Après quelques mois de silence, la Rue du Texel a actualisé lundi 21 mars ses données mensuelles relatives à l’envoi de notifications aux abonnés pris dans les radars de TMG, l’entreprise française qui œuvre pour les ayants droit de la musique et du cinéma. 150 000 premières recommandations ont ainsi été expédiées en décembre, 122 000 en janvier, et 147 000 en février. Même si l’on est assez loin des records atteints l’année dernière (jusqu’à 231 000 emails en juin et en septembre), ce niveau reste extrêmement soutenu.

Au total, plus de 6,3 millions d’avertissements ont été adressés par courriel depuis les premiers pas de la Hadopi, en octobre 2010.

rg février 2016
Crédits : Hadopi

Même tendance du côté des secondes notifications, envoyées par lettres recommandées suite à une récidive dans les six mois : sans entrer dans les annales, le rythme de croisière est particulièrement important, avec plus de 12 000 LRAR pour décembre et janvier, puis 14 700 en février.

 

rg février 2016
Crédits : Hadopi

En dernière étape du dispositif, où la commission de protection des droits décide de déférer – ou non – le dossier d’un abonné pour lequel un troisième manquement a été constaté, on observe à nouveau des chiffres élevés : 52 transmissions au Parquet pour le mois de décembre, 54 en janvier, puis 72 en février. Le « record » en la matière est pour mémoire de 94 délibérations (en octobre 2015).

Sur un an, la hausse de régime est vertigineuse. Il y a eu deux fois plus de transmissions au cours de l’année 2015 qu'au cours des quatre années précédentes réunies...

Comme à son habitude, la Hadopi ne précise pas quelles ont été les suites judiciaires réservées à ces dossiers – rappel à la loi, classement sans suite, engagement de poursuites, etc. Les derniers chiffres divulgués faisaient état, en septembre dernier, de 32 jugements (dont une relaxe) ayant conduit à des amendes allant de 50 à 1 000 euros, assorties éventuellement de sursis.

Changement de présidente, budget en hausse...

Ces chiffres empreints d’une certaine continuité ne doivent pas grand-chose au hasard. Suite au renouvellement partiel des membres de l’institution, les deux présidentes qu’étaient Marie-Françoise Marais (pour le collège) et Mireille Imbert-Quaretta (pour la commission de protection des droits) ont fait leurs cartons fin 2015. Christian Phéline a depuis été désigné remplaçant de la première, tandis que le successeur de la seconde se fait toujours attendre. Le temps de la transition, les choses suivent donc leur cours.

Il faudra surveiller à cet égard l’activité de la Hadopi au cours des prochains mois, d’autant que l'institution doit retrouver cette année un budget de 8,5 millions d'euros, soit 2,5 millions d’euros de plus qu'en 2015.

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Changement de présidente, budget en hausse...

Commentaires (63)


Pendant ce temps, je n’ai reçu aucun mail d’avertissement alors que j’utilise toujours les .torrent, sur t411 ou thepiratebay.

Qu’est-ce qu’il faut faire pour se faire choper ?


Utiliser ceux de cpasbien.cm








Dedrak a écrit :



Pendant ce temps, je n’ai reçu aucun mail d’avertissement alors que j’utilise toujours les .torrent, sur t411 ou thepiratebay.

Qu’est-ce qu’il faut faire pour se faire choper ?





Ne pas charger que des films lithuaniens en VO…&nbsp;<img data-src=" />





l’institution doit retrouver cette année un budget de 8,5 millions d’euros, soit 2,5 millions d’euros de plus qu’en 2015.





Ils ont provisionné les prud’hommes pour Walter ? Parce qu’avec son salaire de ministre, ça va chiffrer <img data-src=" />


Ils ont donc travailler deux fois plus? Ca aide de s’enlever les doigt quand même <img data-src=" />



Cela mis a part 6 millions de mail pour combien de récidive et combien de condamnation (32 dans l’article mais ça doit pas être depuis 2010 si?) Budget en hausse pour continuer a profiler du torrent et a garder un retard technologique conséquent


”… l’institution doit retrouver cette année un budget de 8,5 millions d’euros, soit 2,5 millions d’euros de plus qu’en 2015…”



..et, allez !!!

“youpi” !




  • rappelez-moi le montant du déficit, déjà ? &nbsp;<img data-src=" />

    en tout cas, “la&nbsp; Bête bouge encore” !


La hadopi et tmg se basse beaucoup sur les changement d’habitudes donc si tu téléchargé beaucoup et que tu continue bah tu passe entre les mailles. Par contre si tu télécharger jamais rien et que d’un coup tu te mets a télécharger bah tu as beaucoup plus de chance de te faire attraper


Ça fait combien d’euros le mail tout ça?


J’en ai reçu en 2012 alors que je faisais rien de spécial, plus rien depuis


Je l’ai reçue pour un épisode de Homeland pris sur TPB.








Jarodd a écrit :



Ils ont provisionné les prud’hommes pour Walter ? Parce qu’avec son salaire de ministre, ça va chiffrer <img data-src=" />





C’est à cause de lui que Valls a sorti la loi El Khomri qui veut plafonner les indemnités&nbsp;<img data-src=" />



pour 149 895 Mails en 2015 et un budget de 6 million d’euros, On est a 40€ le mail



Si on table sur un volume équivalent pour 2016 on a un coup au mail de 56€ il va falloir que je révise les tarifs des mails pour nos clients


&nbsp; reçuun mail vendredi :o (t411) (ma faute vpn avait sauté) pour une infraction du 26 janvier (vive la latence)

apres je remarque surtout que 7ans chez free 0 mail. 1 mois chez l’agrume, 1 mail.

Conclusion toute faite sur certain operateur :/


6M mails pour 40 M internautes.

soit 1 internaute sur 7 … et on progresse, on progresse …



Quand ils en seront à un sur deux ils auront plus vite fait d’envoyer un mail aux types qui ne téléchargent pas pour les féliciter de ne pas tuer les artistes. <img data-src=" />


J’ai reçu un mail en novembre pour une infraction datant de septembre. Vu que le mail ne précise pas pour quel dl, j’appelle Hadopi pour en savoir plus:

“_ Allo, ici l’Hadopi bonjour.

&nbsp; _ Allo, oui bonjour , je me suis fait chopper en septembre par vos services et j’aimerais savoir pour quel film ?

&nbsp; _ Un instant Monsieur,…, il semblerait que ça soit pour <img data-src=" />Pornochic vol.24 de Marc Dorcel…

&nbsp; _ …………….. Merci, au revoir<img data-src=" />.”



Véridique.








Kerlutin a écrit :



Ne pas charger que des films lithuaniens en VO…&nbsp;<img data-src=" />





<img data-src=" /> le racisme c’est mal



Perso, j’aimerai bien un dossier sur le retour sur investissement de la Hadopi.

Avec toutes les subventions et autre sources investies la dedans, quel a ete le retour au niveau financier ? au niveau de l’image ou distribution…

Et si au lieux de pomper du fric a tour de bras dans une usine a email, cet argent etait utilise un peu plus intelligemment ? Parce que on m’enlevera pas de l’idee que tout ce fric et subvention et revenue de la copie privee ne benificient absolument pas au “petit” artiste qui en ont besoin, mais sert uniquement a engraisser les ayant droit qui en veulent toujours plus en en faisant le moins possible.

&nbsp;

&nbsp;








calahan59 a écrit :



J’ai reçu un mail en novembre pour une infraction datant de septembre. Vu que le mail ne précise pas pour quel dl, j’appelle Hadopi pour en savoir plus:

“_ Allo, ici l’Hadopi bonjour.

&nbsp; _ Allo, oui bonjour , je me suis fait chopper en septembre par vos services et j’aimerais savoir pour quel film ?

&nbsp; _ Un instant Monsieur,…, il semblerait que ça soit pour <img data-src=" />Pornochic vol.24 de Marc Dorcel…

&nbsp; _ …………….. Merci, au revoir<img data-src=" />.”



Véridique.





il est pas terrible celui là, les acteurs surjouent trop <img data-src=" />









darkbeast a écrit :



il est pas terrible celui là, les acteurs surjouent trop <img data-src=" />





Les costumes sont magnifiques, même si on ne les voit que trop peu malheureusement.&nbsp;



Cad ?

Télécharger illégalement une œuvre, il n’y a pas de demi-mesure. Soit l’avertissement est fondé, soit il ne l’est pas.








digital-jedi a écrit :



Cad ?

Télécharger illégalement une œuvre, il n’y a pas de demi-mesure. Soit l’avertissement est fondé, soit il ne l’est pas.





ben il ne télécharge pas de trucs illégaux mais il reçoit un avertissement









Dedrak a écrit :



Il faut vraiment être pas doué et très très très très malchanceux ^^

<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />









calahan59 a écrit :



Les costumes sont magnifiques, même si on ne les voit que trop peu malheureusement.&nbsp;





Le scénario était pas terrible. Les scénaristes ont tout bâclé.



on peut tromper mille fois une personne .. heuu non bref.



en tout cas j’ai toujours pas reçu mon invit.


J’utilise cpasbien et jamais eu de problème, apparemment leur système ne fonctionne qu’en France&nbsp;<img data-src=" />








Biour a écrit :



&nbsp; reçuun mail vendredi :o (t411) (ma faute vpn avait sauté) pour une infraction du 26 janvier (vive la latence)

apres je remarque surtout que 7ans chez free 0 mail. 1 mois chez l’agrume, 1 mail.

Conclusion toute faite sur certain operateur :/







Je pense que ça ne veut rien dire. Étant chez Orange, je n’ai encore reçu aucun mail.









picatrix a écrit :



6M mails pour 40 M internautes.

soit 1 internaute sur 7 … et on progresse, on progresse …



Quand ils en seront à un sur deux ils auront plus vite fait d’envoyer un mail aux types qui ne téléchargent pas pour les féliciter de ne pas tuer les artistes. <img data-src=" />





Tu mélanges un peu tout.



Quelque chose me dit que c’est toujours les mêmes qui se font avoir.



6 millions d’email, et moi et moi et moi <img data-src=" />



Ben j’attends toujours <img data-src=" />



6 millions de clients potentiels qui ont la haine pour l’industrie du divertissement maintenant <img data-src=" />








linkin623 a écrit :



Tu mélanges un peu tout.



Quelque chose me dit que c’est toujours les mêmes qui se font avoir.



6 millions d’email, et moi et moi et moi <img data-src=" />



Ben j’attends toujours <img data-src=" />





oui c’est un peu comme le gars qui regarde les statistiques sur les accidents de la route : “un homme est renversé par une voiture toutes les 10 minutes”, il secoue la tête en disant “le pauvre type !”…









darkbeast a écrit :



<img data-src=" /> le racisme c’est mal







Oh putain, c’est des vidéos de tabassage de politiques? <img data-src=" />









Cartmaninpact a écrit :



6 millions de clients potentiels qui ont la haine pour l’industrie du divertissement maintenant <img data-src=" />







Ou selon la-dite industrie : 6 millions de personnes revenues dans le droit chemin face à encore une grande partie de terrochargistes en puissance.



hadopi, c’est comme les excès de vitesse. Un jour ou l’autre, on se fait choper.

Mais rien de dramatique concernant l’hadopi.








Biour a écrit :



reçuun mail vendredi :o (t411) (ma faute vpn avait sauté) pour une infraction du 26 janvier (vive la latence)

apres je remarque surtout que 7ans chez free 0 mail. 1 mois chez l’agrume, 1 mail.

Conclusion toute faite sur certain operateur :/



C’est surtout un coup de pas de chance, il y a aussi des gens qui se font choper chez Free <img data-src=" />







lmarecha a écrit :



Perso, j’aimerai bien un dossier sur le retour sur investissement de la Hadopi.

Avec toutes les subventions et autre sources investies la dedans, quel a ete le retour au niveau financier ? au niveau de l’image ou distribution…

Et si au lieux de pomper du fric a tour de bras dans une usine a email, cet argent etait utilise un peu plus intelligemment ? Parce que on m’enlevera pas de l’idee que tout ce fric et subvention et revenue de la copie privee ne benificient absolument pas au “petit” artiste qui en ont besoin, mais sert uniquement a engraisser les ayant droit qui en veulent toujours plus en en faisant le moins possible.



Le ROI Hahadopi : 150€ d’amendes, des millions d’€ gaspillés, des réponses à côté de la plaque aux questions qui leur incombaient (comme la question des drm dans les logiciels libres) et beaucoup de gens partis vers le ddl et le streaming sans ralentir leur conso.



Chez Numéricable, je télécharge comme un gros zouave et j’ai jamais rien eu. Vu que je suis sur T411, j’ai de toute manière une SeedBox en parallèle pour le ratio, donc si un jour un mail arrive, je suis pas à cours de possibilités.


Ceux qui changent d’opérateur après le premier mail repartent à zéro ?








Dedrak a écrit :



Pendant ce temps, je n’ai reçu aucun mail d’avertissement alors que j’utilise toujours les .torrent, sur t411 ou thepiratebay.

Qu’est-ce qu’il faut faire pour se faire choper ?





Il semble effectivement que les trackers publics (CPasBien, The Pirate Bay) soient plus visés par Hadopi que les trackers privés (T411 par exemple).



Comme il y a plus de monde sur les traqueurs publics, il y a plus de chances de s’y faire attraper non ?


P’têt’ ben qu’ils vont chercher là où il y a le plus de monde, ouais…


Il faut télécharger les gros hits de musique ou de cinéma. Télécharge du Justin Bieber, du Taylor Swift, du Steven Spielberg tu devrais avoir ton mail.


Pendant ce temps, caché derrière PeerBlock… <img data-src=" />


Si vous arrêtiez d’en parler de la hadopi, ils passeraient totalement inaperçu en France…



Svp réagissez, n’en parlez plus !


Recu un mail en octobre dernier comme quoi j’avais téléchargé un truc (alors que j’étais pas là ce jour, donc impossible). Deux fois j’ai envoyé le formulaire savoir ce que j’avais soi disant téléchargé, jamais eu de réponses… Je me demande s’ils trichent pas pour augmenter leur chiffre.








Z-os a écrit :



Ceux qui changent d’opérateur après le premier mail repartent à zéro ?





Oui, en tout cas j’étais chez free avec 1 avertissement, j’ai déménagé quelques mois, puis ai ré-eménagé avec free de nouveau et j’ai reçu mon “1er avertissement”.

Toujours à la même @mail mais je dois être un autre client pour eux.



Perso je ne télécharge pas et va voir mon adresse mail orange tous les 36 du mois …



Mais bon au dernières nouvelles, toujours pas reçu de mail <img data-src=" />








Patch a écrit :



Le ROI Hahadopi : 150€ d’amendes, des millions d’€ gaspillés, des réponses à côté de la plaque aux questions qui leur incombaient (comme la question des drm dans les logiciels libres) et beaucoup de gens partis vers le ddl et le streaming sans ralentir leur conso.





Ou comme un pote gros téléchargeur qui après avoir reçu son premier mail d’Hadopi a préféré se payer un bon VPN que se soumettre.

Mais pour moi idem pas eu de mail encore et pourtant je télécharge très rarement sans vraiment me cacher derrière des VPN ou autres. Un petit T411 de temps à autres surtout d’Avril à Juin pour GoT et le restes de l’année c’est généralement pour un soft hors de prix que je veux tester.

Ca doit taper au hasard la Hadopi j’en sais rien.



déjà, rien que le mode de fonct. d’Hadopi est ILLOGIQUE !!!





  • voilà une Ste. qui récolte de l’argent POUR les AD.,…ET QUI FONCT. grâce à NOS IMPÔTS

    et (“cadeau”) les amendes (sont, aussi) pour ……………..nous ! <img data-src=" />

    “elle n’est pas belle la vie”, hein ?








Guyom_P a écrit :



Ou comme un pote gros téléchargeur qui après avoir reçu son premier mail d’Hadopi a préféré se payer un bon VPN que se soumettre.

Mais pour moi idem pas eu de mail encore et pourtant je télécharge très rarement sans vraiment me cacher derrière des VPN ou autres. Un petit T411 de temps à autres surtout d’Avril à Juin pour GoT et le restes de l’année c’est généralement pour un soft hors de prix que je veux tester.

Ca doit taper au hasard la Hadopi j’en sais rien.



J’oubliais les VPN comme possibilité <img data-src=" />

De mon côté idem pas de mail et je ne me cache pas (pour l’instant), mais le gros de ce que je récupère (animes non licenciés en France (et qui ne le seront certainement jamais pour la plupart)) n’est pas surveillé, et même quand je récupère du surveillé, jusqu’à présent je suis passé à travers les mailles du filet…



j’ai une reçu un seul mail disant que mon abonnement chez SFR avait servit à télécharger une série (je sais plus laquelle) à une heure ou y a personne chez moi sauf le chat .



&nbsp;et surtout&nbsp; que j’avais résilié SFR depuis plusieurs mois …



&nbsp;J’etait passé chez bouygues

&nbsp;



&nbsp;


C’est bien beau ces stats sur l’activitée…

Maintenant pour rigoler, on mets ca en relation avec l’évolution des pratiques de téléchargement illégal, pour voir s’ils ont un impact…

&nbsp;Ou si c’est de l’argent foutu en l’air par le contribuable juste pour caresser les lobbies de l’industrie du divertissement dans le sens du poil? :o


Perso je préfère avoir une Seedbox chez OVH.



Je me suis pris un seul mail d’avertissement de violation des CGU d’OVH pour avoir téléchargé Fallout 4.&nbsp;Par contre c’était assez violent&nbsp;(mais je l’ai&nbsp;cherché aussi en prenant un truc public tout pourri).

&nbsp;




  • Le mail qu’OVH te transfère&nbsp;des majors US :&nbsp;c’est comme si t’étais l’ennemi public numéro 1.&nbsp;

  • J’ai commencé à DL à 23h, à 03h00 le mail était reçu (mais j’ai eu le temps de tout rapatrier sur mon NAS <img data-src=" />)



    Bon après c’est “OK désolé, je supprime” et c’est marre.


Reçu un mail en début d’année et après demande …



Les faits dont la Commission de protection des droits a été saisie concernent la mise en partage de l’œuvre&nbsp;: « &nbsp; The Flash S2E9 - Running to Stand Still, &nbsp; », réalisée via le logiciel « aMule ».“Donc juste un fichier mis à disposition … lol …


en même temps, utiliser a ou e Mule faut le chercher <img data-src=" />








athlon64 a écrit :



en même temps, utiliser a ou e Mule faut le chercher <img data-src=" />





Ca existe encore? Je pensais que c’était finit depuis plus de 10 ans ça.



pour certains trucs rares ca doit encore marcher, mais pour des choses récentes ou très prisés et avec de gros majors derrière, a éviter


<img data-src=" /> …. pas faux …



En même temps, avec TVU, y’a pas mal de choses (enfin séries hein :harou:) … et ça fait des années que je suis dessus&nbsp;<img data-src=" /> … no soucy (sauf depuis que passé à aMule et plus à eMule)&nbsp;<img data-src=" />

&nbsp;


La Hadopi recolte rien.


puisqu’il faut préciser :“l’Hadopi récolte POUR LE COMPTE des AD.….”&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp; &nbsp;&nbsp; et non pas : pour elle-même



ça te va ? <img data-src=" />


&nbsp;Nanm, elle recolte vraiement rien.

Elle fait que envoyer des lettres de menace , et intente des procès a terme, mais elle ne recoit aucune somme des personnes contactés.



Les amendes, elles, vont dans les caisses de l’etat, pas celle de la hadopi.


bonjour,

et bien&nbsp; je me suis fait avoir à ta place…. sauf que moi je n’ai&nbsp; rien téléchargé… ni des oeuvres annoncées ni des auteurs que je ne connais ni d’êve ni d’adam (si on peut appeler cela des oeuvres )donc hadopi de la vaste fumisterie, car en plus ils s’entêtent à ne pas vouloir faire un contrôle car il y a dû avoir une erreur si l’adresse IP… donc ne cherche pas…ton adresse ip n’est pas dans leur répertoire….


exactement dans la même situation que toi, j’en avais d’ailleurs parlé ici, non seulement j’étais absente à l’heure indiquée (cours de gym) et en plus les deux titres annoncés ainsi que leurs auteurs je ne les connais pas

moi aussi j’ai demandé des explications par deux fois, mais ils tournent autour du pot sans jamais approfondir…








darkbeast a écrit :



il est pas terrible celui là, les acteurs surjouent trop <img data-src=" />





J’allais poser la question….&nbsp;<img data-src=" />









vizir67 a écrit :



déjà, rien que le mode de fonct. d’Hadopi est ILLOGIQUE !!!






Moi pour un épisode de Supernatural sur Zone Téléchargement …. je n’oublie plus de faire travailler mon VPN depuis !