Garantie de conformité : désormais deux ans de présomption favorable au consommateur

Garantie de conformité : désormais deux ans de présomption favorable au consommateur

On joue les prolongations

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

18/03/2016 3 minutes
44

Garantie de conformité : désormais deux ans de présomption favorable au consommateur

À compter d’aujourd’hui, le délai de présomption relatif à la garantie légale de conformité n’est plus de six mois, mais de deux ans. Cette mesure issue de la loi Consommation de 2014 devrait permettre d’obtenir plus facilement le remplacement de biens défectueux, mais aussi de pousser les fabricants à allonger la durée de vie de leurs produits.

Deux ans jour pour jour après l’entrée en vigueur de la loi Hamon, l’article L211-7 du Code de la consommation prévoit dorénavant que les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à partir de la vente d’un bien neuf (smartphone, ordinateur, carte graphique...) « sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire ». Avec ce dispositif juridique, le problème est considéré comme datant d'avant l'achat du produit. Le client peut ainsi se retourner vers le vendeur, afin d’obtenir la réparation de l’appareil, son remplacement ou son remboursement, sans avoir d’autre chose à démontrer que l’existence du bug.

Distinct des garanties commerciales que proposent certains fabricants, ce système ne vaut que pour les défauts dits de conformité : un bien « impropre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable (par exemple, un appareil habituellement prévu pour fonctionner sans fil sur batterie, doit être branché sur secteur) », un « bien ne correspond pas à la description donnée par le vendeur (par exemple, la couleur n'est pas la bonne) », ou bien encore un « bien ne possède pas les qualités annoncées par le vendeur ou convenues avec vous (par exemple, une hotte aspirante, présentée comme particulièrement silencieuse, s'avère bruyante) », explique « service-public.fr ».

Faute de prouver son irresponsabilité, le vendeur tenu de procéder au remplacement

L’extension de cette durée de garantie ne change rien au fait que les vendeurs pourront toujours combattre cette présomption par la preuve contraire. Comment ? En démontrant que le client a eu une mauvaise utilisation du produit par exemple : un téléphone qui ne fonctionne plus parce qu’il a subi de nombreux chocs, etc. Cette protection n’est donc pas une garantie absolue pour le consommateur, mais dans ce délai de deux ans, c’est toujours au vendeur de prendre en charge le coût de la démonstration – qui est bien souvent le nerf de la guerre pour des biens d’une valeur faible ou modérée.

De notre côté, nous avons pris contact avec certains revendeurs afin de voir comment ce dispositif avait été anticipé. Top Achat nous indique ainsi que la mise en place concerne « tous les articles neufs sans exception et sans aucune hausse de prix  ». Même son de cloche chez Materiel.net, qui assure être « prêt pour ce changement ». 

Pour en savoir plus, vous pourrez consulter :

Écrit par Xavier Berne

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Faute de prouver son irresponsabilité, le vendeur tenu de procéder au remplacement

Commentaires (44)


Juste pour être clair: ce n’est pas rétroactif ?


<img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />

Toute mesure qui vise à élargir le fondement des fabricants est bonne à prendre. Prochaine mesure attendue : garantie commerciale de 2 ans comme dans d’autres pays de l’Europe. Genre l’aspirateur que je viens d’acheter est garanti 2 ans dans tous les pays pauvres de l’Europe (argument de vente) vs 1 an pour la France (c’est pas grave, ils sont supposément riches…).

Du coup, ça va permettre d’allonger, en fonction du défaut, la “garantie” de 1 an à 2 ans.


Nope. faut que la commande date d’aujourd’hui.


Ha donc ton aspirateur perds de l’aspiration lorsqu’il est plein alors :p


Pour le casques audio dont le câble se casse (mais fonctionne encore) juste au dessus de la protection et jamais pris en charge car le client aurait soi-disant cassé…&nbsp; même si on demontre que défaut de conception, le vendeur d’une grande enseigne se référant non pas à la loi mais .. “procédure” vous refuse la garantie.



De ce côté, il y’a des progrès à faire…

&nbsp;


Oui, donc Samsung refusera toujours les téléphone rooté en garanti qui on le compteur Knox incrémenté…. “Si le connecteur USB est cassé et ne fonctionne plus, c’est parce que votre téléphone est rooté monsieur”








Anonymous0112358 a écrit :



Oui, donc Samsung refusera toujours les téléphone rooté en garanti qui on le compteur Knox incrémenté…. “Si le connecteur USB est cassé et ne fonctionne plus, c’est parce que votre téléphone est rooté monsieur”





Nop, c’est à Samsung de prouvé devant le juge qu’en rootant ton téléphone tu as baisé le connecteur USB (ha ha ha)



Certe mais bon, j’ai pas forcement les moyens d’aller en justice… Je doute pas qu’une lettre d’un avocat les bougeraient un peu mais bon.


Bonjour l’enfer surtout pour les petits magasin qui vont devoir à leur frais remplacer les batteries. Les fabricants, ne bougerons pas et les consommateurs refusent de payer le prix pour la qualité.


Relis l’article : c’est au constructeur de prouver que la panne fait suite à l’utilisation du client, pas l’inverse (« c’est toujours au vendeur de prendre en charge le coût de la démonstration »). Et s’il ne peut pas le faire, il devra rembourser. Donc pas de frais pour le client.


Et si un smartphone est “sécurisé” au moment de l’achat, mais qu’une faille de sécurité est decouverte ensuite, sans être patchée dans un temps “raisonnable” (disons 3 mois) : est-ce que cette garantie peut fonctionner ?








digital-jedi a écrit :



Toute mesure qui vise à élargir le fondement des fabricants est bonne à prendre. Prochaine mesure attendue : garantie commerciale de 2 ans comme dans d’autres pays de l’Europe. Genre l’aspirateur que je viens d’acheter est garanti 2 ans dans tous les pays pauvres de l’Europe (argument de vente) vs 1 an pour la France (c’est pas grave, ils sont supposément riches…).

Du coup, ça va permettre d’allonger, en fonction du défaut, la “garantie” de 1 an à 2 ans.



T’avais qu’à prendre le seul vrai bon aspirateur de maison au monde (le Numatic Henry) <img data-src=" />

(Ce n’est même pas un troll : nettement plus efficace que les Dyson merdiques à 500 euroboules dont 400 de marketing, et réparable ultra-facilement par n’importe qui sachant au pire utiliser un petit fer à souder, avec des pièces facilement trouvables… J’ai limite hâte que mon aspi crève pour le prendre <img data-src=" />)



Hum, étonné de cet article…

Il me semblait que la garantie légale de conformité était déjà de deux ans.



&nbsp;Ce qui a changé, c’est la durée de la responsabilité du vendeur quant à la démonstration du défaut :



&nbsp;pendant les 6 premiers mois suivant la vente, c’était au vendeur de prouver qu’il n’y avait pas de défaut, et ensuite pendant 18 mois à l’acheteur de prouver qu’il y en avait un, existant le jour de l’achat.

Dorénavant, c’est au vendeur qu’incombe cette responsabilité pendant l’intégralité des deux ans.



&nbsp;Me trompe-je ? (Je bosse dans un sav en grande surface, et me base sur les documents fournis par notre service juridique, pour info…)








Biggmatou a écrit :



Hum, étonné de cet article…

Il me semblait que la garantie légale de conformité était déjà de deux ans.



 Ce qui a changé, c’est la durée de la responsabilité du vendeur quant à la démonstration du défaut :



 pendant les 6 premiers mois suivant la vente, c’était au vendeur de prouver qu’il n’y avait pas de défaut, et ensuite pendant 18 mois à l’acheteur de prouver qu’il y en avait un.

Dorénavant, c’est au vendeur qu’incombe cette responsabilité pendant l’intégralité des deux ans.



 Me trompe-je ? (Je bosse dans un sav en grande surface, et me base sur les documents fournis par notre service juridique, pour info…)



J’avais les mêmes infos.



C’est la garantie pour vice caché (ou defaut de conception) qui est de deux ans il me semble.



HS : les premier Dyson étaient de tres bon aspi, et faudrait dire merci a monsieur Dyson qui a relancé le sans sac, la ou les autres n’en voulaient pas, eu égard a la belle rente que sont les sacs d’aspi, et non pas a une infaisabilité technique.








DahoodG4 a écrit :



C’est la garantie pour vice caché (ou defaut de conception) qui est de deux ans il me semble.



HS : les premier Dyson étaient de tres bon aspi, et faudrait dire merci a monsieur Dyson qui a relancé le sans sac, la ou les autres n’en voulaient pas, eu égard a la belle rente que sont les sacs d’aspi, et non pas a une infaisabilité technique.





La garantie légale des vices cachés est de deux ans à compter du jour de la découverte du défaut.

La garantie légale de conformité est également de deux ans, mais à compter du jour de l’achat (plus exactement du jour de la délivrance du produit)









Anonymous0112358 a écrit :



Oui, donc Samsung refusera toujours les téléphone rooté en garanti qui on le compteur Knox incrémenté…. “Si le connecteur USB est cassé et ne fonctionne plus, c’est parce que votre téléphone est rooté monsieur”





C’est du vécu?

J ai pu vivre tout l’inverse perso

Tab s rooté avec problème connecteur de batterie aucun soucis pour le sav elle est revenu réparée



Loi ou pas, le vendeur fait ce qu’il veut si les clients ne bronchent pas. C’est pour ça qu’il y a la justice.


Les vendeurs arrêteront simplement de proposer des produits de mauvaise qualité. Les fabricants qui veulent vendre seront donc obligés de fabriquer des produits à plus longue durée de vie. Mais deux ans reste malgré tout très court.


Gros problème pour les batteries qui de mon coté, sur 3 ordinateurs portables, n’ont pratiquement jamais dépassé les 2 ans de vie correct (2h au debut, 1h30 après 1 an et 30 minutes arrivé à 2 ans). Qu’en est-il de ce cas là car le constructeur indique dans sa fiche “batterie longue durée de 2h” qui au final tient à peine 30 minutes.

Dell garantissait ses batteries 6 mois quand j’avais lu leur CGU en 2011 environ.








pitseleh a écrit :



C’est du vécu?

J ai pu vivre tout l’inverse perso

Tab s rooté avec problème connecteur de batterie aucun soucis pour le sav elle est revenu réparée





Oui, le compteur Knox n’étant pas 0x0, réparation payante… Je suis pas le seul après avoir fait un petit tour sur les forums.



Merci :)


A l’écrit c’est beau, en pratique je pense que ça ne changera pas grand chose.



Combien de clients sont prêts à aller en justice pour défendre leur droit si le commerçant refuse la prise en charge en garantie ? Si ici on parle de fabriquant, il ne faut pas non plus oublier que pour certains produits les fournisseurs délèguent le SAV au point de vente, et compensent le coût de ce SAV par un montant négocié ou par des avoirs.. c’est dans ce cas le point de vente qui décide de prendre, ou pas le produit en charge/faire un échange.



Bref, sur des produits à forte valeur ça pourrait être bénéfique, pour le reste, j’ai de gros doutes.



La ou je n’ai aucun doute c’est sur le fait que ça ne changera certainement pas les pratiques d’appro, et je vois mal les enseignes arrêter les produits bas de gamme juste pour cette raison. C’est sur ce genre de produits (merdiques) achetés quelques euros et vendus comme “entrée de gamme” qu’ils font leur marge grâce aux volumes, et il y a de la demande pour ce type de produit, donc il faut la satisfaire. Nombreux sont les clients qui avant d’acheter un produit, achètent surtout un prix, à base de “ça aspire, donc pourquoi mettre plus cher ?”.



Je ne dis pas que parce que c’est plus cher c’est forcément mieux, mais il faudrait tout de même conserver en tête que la qualité a tout de même un prix.


C’est beau de rêver mais d’abord c’est irréaliste de voir les fabricants capable de garantir des batteries 2 ans sans gonfler les prix (non pas pour mettre une meilleur qualité pour les retour SAV inévitables). Ensuite les grandes surface ont les moyens d’avoir d’avoir des esclave via des sous-traitant afin d’assurer pour les cas où le SAV aura pas réussit à remballer le client et certains sites qui font déjà n’importe quoi vont continué de prospérer car leurs pratique leur permet d’être les moins chers….


Ça m’est déjà arrivé… :)



À l’époque du HD2, je testais des dizaines de ROM par jour et le port USB a lâché… <img data-src=" />


Alourdir les contraintes des entreprises françaises, c’est vraiment ce dont on avait besoin pour faire baisser le chômage, merci les socialos.








Twipeep a écrit :



Ça m’est déjà arrivé… :)



À l’époque du HD2, je testais des dizaines de ROM par jour et le port USB a lâché… <img data-src=" />





Tu cherches la merde aussi :p



C’est histoire de pousser les fabricants à ne pas enjoliver les choses et faire croire que le produit est mieux qu’il ne l’est réellement. Éviter les abus. Ce n’est qu’un pierre de plus à l’édifice, pas une solution a tous les problèmes.


C est parrot qui va avoir des problèmes avec ses drones Bebop… Des fonctions annoncées qui ne sont pas présente ou qui arrive via des achats in app alors que la fonction était annoncée de base








Anonymous0112358 a écrit :



Oui, le compteur Knox n’étant pas 0x0, réparation payante… Je suis pas le seul après avoir fait un petit tour sur les forums.





Il me semble que c’est interdit par le droit européen de refuser cette garantie. Ils sont obligé de réparer gratuitement. Notamment parce que tu as le droit d’installer un autre OS dessus…



J’ai lu que les chargeurs et batterie seraient aussi de 2ans. Autant un chargeur qui ne charge plus c’est simple a montrer. Mais pour une batterie, si elle ne tient plus qu’1h au lieu de 4h par exemple ca se prouvera facilement avec la fiche du constructeur?


Tu l’achèterais comment ton aspirateur Henry ?

&nbsp;Quel intérêt d’avoir des sacs a acheter en plus ?


Pas mal en fait la garantie de 5 ans.

Revendeurs disponibles ici.


C’est en partie con cette loi. Prenons l’exemple d’un ordinateur. Le client va acheter soit à la boutique du coin, soit en grande surface un PC. Il revient avant 24 mois pour montrer un défaut de conformité. Le vendeur va se retrouver avec un PC invendable dans les mains alors qu’il n’y ait absolument pour rien. Et même s’il renvoie le PC à son grossiste, c’est celui-ci qui va se retrouver avec un PC invendable dans les mains. Les fabricants de PC étant étrangers, ils rigoleront quand le vendeur ou le grossiste essayera de leur renvoyer le PC.



Et puis bon, un défaut de conformité, ça se voit tout de suite, sinon ce n’est pas un défaut de conformité mais un vice caché. Pousser à 2 ans, c’est un peu n’importe quoi. Le meilleur moyen de changer de PC gratuitement tous les 2 ans.


Exemple de « défaut de conformité, qui se voit tout de suite» stp ?

&nbsp;

Pour ma part, je trouve que c’est une très bonne chose.

&nbsp;Ça devrait augmenter la prudence des distributeurs et&nbsp; de ce fait limiter le nombre de déchets.


Quelle est la différence avec la garantie limitée d’un an qu’on peut trouver ?


Tout ce qui n’est pas considéré comme vice caché. Et si ce n’est pas “caché”, c’est donc “visible”


C’est bien pour ça que cette loi ne changera rien car la principale barrière sera un conseiller ou un service client qui dira : non. Seuls ceux qui passeront à l’étape suivante (judiciaire) auront une chance d’avoir gain de cause mais ils seront ultra minoritaires par rapport au volume réel.&nbsp;



Si on ajoute à ça la manne que représentent les garanties payantes, je vois mal les vendeurs prendre en compte ce genre de loi et s’asseoir sur leurs primes.&nbsp;



Encore une fois c’est une bonne chose pour les clients à partir du moments ou il n’y a pas d’abus stupides (comme sur les batteries qui sont moins performantes au fil du temps) mais je suis persuadé que c’est en pratique quasiment inutile.








Jeanprofite a écrit :



Tu l’achèterais comment ton aspirateur Henry ?

 Quel intérêt d’avoir des sacs a acheter en plus ?



Achat sur Amazon.

Et l’intérêt des sacs (réutilisables, donc coût minime, surtout qu’un sac dure qques semaines avant d’avoir besoin d’un vidage), c’est que c’est nettement plus fiable qu’un aspi sans sac qui s’encrasse avec la poussière difficile à déloger (qui est en plus d’être merdique à vider sans en foutre à côté). Même si le marketing dit exactement l’inverse… <img data-src=" />



Portenawak d’illustrer l’article avec un smartphone cassé qui est une exclusion de garantie.&nbsp;


Merci pour l’info ! Ça a l’air pas mal du tout. Sans parler du nettoyeur pour tapis !


Il y a plein de sites qui en vendent.

L’intérêt est de ne pas respirer la poussière aspirée lorsqu’on vide le bac. Cette mode des aspirateurs sans sac…








The RedBurn a écrit :



Merci pour l’info ! Ça a l’air pas mal du tout. Sans parler du nettoyeur pour tapis !



<img data-src=" />

(Si tu trouves le PPR200 (un Henry un poil plus long, et bien plus stable (le seul défaut du Henry : a tendance à se renverser quand on veut lui faire faire un demi-tour, heureusement que c’est résistant!)…) au prix du HVR200 (le Henry de base), préfère le 1er <img data-src=" />)







The RedBurn a écrit :



Il y a plein de sites qui en vendent.

L’intérêt est de ne pas respirer la poussière aspirée lorsqu’on vide le bac. Cette mode des aspirateurs sans sac…



Qqu’un qui a compris l’intérêt du sac! \o/









digital-jedi a écrit :



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Toute mesure qui vise à élargir le fondement des fabricants est bonne à prendre. Prochaine mesure attendue : garantie commerciale de 2 ans comme dans d’autres pays de l’Europe. Genre l’aspirateur que je viens d’acheter est garanti 2 ans dans tous les pays pauvres de l’Europe (argument de vente) vs 1 an pour la France (c’est pas grave, ils sont supposément riches…).

Du coup, ça va permettre d’allonger, en fonction du défaut, la “garantie” de 1 an à 2 ans.





D’un autre coté, j’avais acheté un aspirateur, il fonctionnait sans problème dans le salon, l’entrée, les sanitaires, la chambre principale mais il ne fonctionnait pas dans la chambre d’amis… Après avoir fait intervenir un technicien de l’enseigne qui m’a vendu l’aspirateur le problème venait du fait que quand j’allais jusqu’à la chambre d’amis, le cordon était trop court et se débranchait… <img data-src=" />