Doctrine.fr, le moteur qui ambitionne de devenir le Google du droit

Doctrine.fr, le moteur qui ambitionne de devenir le Google du droit

Made in France

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Marc Rees

Publié dans

Droit

11/03/2016 4 minutes
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Doctrine.fr, le moteur qui ambitionne de devenir le Google du droit

Né lors du hackaton « Open Democracy Now! », organisé en janvier dernier au Numa Paris, Doctrine.fr a pour ambition de mettre le big data au service du droit. Échange avec l’un de ses cofondateurs.

Lors de cette rencontre, se souvient Antoine Dusséaux, étudiant à l’école Polytechnique, « j’avais proposé un projet de Wikipédia du droit. Des juristes présents m’ont mis en avant un impératif préalable : la disponibilité des décisions de justice. »

Le confondateur du site l’admet sans rougir : « Je pensais naïvement que toutes les décisions étaient en ligne », ce qui est loin d’être le cas. Outre la nécessaire anonymisation des jugements et arrêts, la diffusion des décisions de justice en France n’a pas encore l’accessibilité pour maître-mot. Un blocage qui s’explique par des aspects très matérialistes. « Si les décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’État sont mises en ligne de manière exhaustive en raison d’un texte de 2002, celles des juridictions inférieures leur sont envoyées pour être revendues ensuite aux éditeurs privés. Pour tous ces acteurs, c’est une source de revenus qui entraîne la fermeture du marché », regrette Antoine Dusséaux.

Les décisions des juridictions inférieures sont en effet soumises à un système de redevances, bien décrit dans le rapport Trojette. Par exemple, via la base Jurica, le service de documentation et d'études de la Cour de cassation facture entre 3 et 7 euros pièces la délivrance des documents réclamés, et ce en application d’un barème arrêté en 2009, signé Rachida Dati. Un mécanisme équivalent existe au Conseil d’État.

Un moteur rapide et gratuit

Après avoir contacté la Cour de cassation, le Conseil d’État, la DILA et des professionnels du droit, l’idée fut de basculer du projet à la réalité pour démontrer à partir des sources disponibles (Cour de cassation, Conseil d'État, Conseil constitutionnel, CEDH, CJUE, etc.), qu’« il n’est pas nécessaires de payer les éditeurs professionnels pour avoir un tel outil efficace afin de rendre la jurisprudence en libre accès et sans paywall sur Internet ». Ce moteur est donc en ligne depuis le 24 février 2016, épaulant utilement l'autre site gratuit du secteur, Legifrance.fr.

Il se veut d’une efficacité redoutable : « L’affichage est très rapide, nul besoin de cocher quantité de cases pour l’exploiter. C’est une recherche en langage naturel qui indexe aussi les commentaires d’arrêts sur les décisions en libre accès qu’on rajoute aux décisions existantes. » Mais il souffre toujours d’un point faible, « la limitation du fonds jurisprudentiel, puisque toutes les décisions ne sont pas disponibles pour le citoyen. »

Un million de décisions dans son index

À ce jour, la base d’indexation intègre un million de décisions environ, glanées automatiquement ou bien envoyées par des tiers, traitées par reconnaissance de caractères, anonymisées puis mises en ligne par l’équipe. Pour ses prochains axes de développement, Doctrine.fr, entièrement autofinancé, reposant sur du bénévolat, n'envisage pas de changer de modèle qui reste sans publicité et gratuit. Mais le site a toujours cette idée obsédante en tête : « Obtenir plus de bases. On veut travailler avec les juridictions pour leur faire prendre conscience de l’importance de rendre la justice accessible. Le principe de publicité des débats est la base de toute démocratie si on s’en tient à la Cour européenne des droits de l’Homme. Nous pensons qu'au XXIe siècle, la publicité des débats passe par Internet ». Si rien ne bouge de manière plus volontariste, « peut-être faudra-t-il passer par le législateur » suggère Antoine Dusséaux.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Un moteur rapide et gratuit

Un million de décisions dans son index

Commentaires (37)


En voilà une bonne idée. Y a même une réponse si on tape “vache ivre” ou “pokémon”, je plusseoie


Énorme bravo à toute l’équipe !&nbsp;<img data-src=" />



En espérant que ça fera effet boule de neige.


Cool ! Vu le prix de l’abonnement à Dalloz c’est génial d’avoir ce type d’outil gratuitement !


Une très bonne initiative!&nbsp;


Les éditeurs de bases de données accessibles via abonnement ( genre Dalloz … ) doivent faire la gueule !

De même que les greffiers, grassement payés par ces sociétés .


NEXTINPACT, je vous aime bien mais pourriez-vous vérifier un peu les choses avant d’écrire un article reprenant les propos de l’auteur d’un projet par ailleurs intéressant ? !



Sur Legifrance, vous trouvez en ligne :



Jurisprudence constitutionnellehttps://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriConst.do

Jurisprudence administrativehttps://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriAdmin.do

Jurisprudence judiciairehttps://www.legifrance.gouv.fr/initRechJuriJudi.do



avec les juridictions d’appel et les juridictions de premier dégré, en outre de la Cour de Cassation et du Conseil d’Etat.



Certes, toutes n’y sont pas (à ma connaissance) mais beaucoup y figurent, en général sélectionnées pour leur interêt.



Ces jurisprudences sont imprimables ou sauvegardables gratuitement, bien entendu.


Bien entendu que ces contenus sont disponibles sur Légifrance, et heureusement :) Je m’en sers d’ailleurs tous les jours. Testez d’ailleurs les deux moteurs. Legifrance par ailleurs est utile pour la jurisprudence constitutionnel, administratif et judiciaire. Pour les décisions européennes, il faut basculer sur Eur-Lex. Enfin, il n’y a pas, sauf erreur, de commentaires d’arrêt.


Par ailleurs, vous confondez la délivrance (qui est très rarement nécessaire) et l’accès au texte.


PS (le délai pour éditer un commentaire est vraiment trop court), il semble que Legifrance ait un problème de recherche en ce moment parce que je ne retrouve pas des dizaines de décisions de TGI que j’ai obtenues il n’y a pas longtemps. (L’interface Légifrance, par ailleurs, “c’est pas vraiment ça”… là… on est bien d’acord)



La CEDH et autres juridictions européennes ont aussi leur sites avec décisions en ligne.


Et non, les décisions des juridictions inférieures n’y sont pas toutes, loin de là, même sur l’inévitable Legifrance. C’est d’ailleurs la principale problématique.


J’ai fait l’essai : pour “saisie immobilière”, on liste sur une page (ouch) 9 576 résultats (en petits caractères gris) d’intérêt complètement aléatoire et sans ordre, sans possibilité de classer ou de sélectionner plus précisément.



C’est bien si on cherche une décision précise (si elle y est) pour avoir son texte parce qu’elle est citée par exemple au Dalloz (il faut donc un Dalloz avant) mais, sinon…. on fait quoi ? ! On lit le BIg Fat Data ?



Encore une fois, le projet est TRES intéressant, mais on est très loin d’une chose exploitable à l’heure actuelle.



Quelquefois “less is more” <img data-src=" />


Leur site est sympa, j’aime bien la recherche instantanée.

Par contre je n’ai pas retrouvé un texte que j’avais trouvé ce matin sur Legifrance, avec les mots apparaissant dans les articles. Elle n’est peut-être pas encore indexée ? (vieille loi)



&nbsp;

Pour ses prochains axes de développement, Doctrine.fr, qui est

autofinancé, n’envisage pas de changer de modèle, sans publicité et

gratuit.





Pas clair cette phrase. Son axe de développement est de ne pas changer ?

De plus être autofinancé sans pub et gratuit, ça signifie qu’il est dépendant des finances d’une dizaine de personnes. Ce n’est pas un gage de stabilité.








aldebourg a écrit :



Cool ! Vu le prix de l’abonnement à Dalloz c’est génial d’avoir ce type d’outil gratuitement !









Doume59249 a écrit :



Les éditeurs de bases de données accessibles via abonnement ( genre Dalloz … ) doivent faire la gueule !

De même que les greffiers, grassement payés par ces sociétés .





N’importe quoi <img data-src=" />



Un moteur de recherche de décisions (donc pas de doctrine, hein, contrairement à ce que laisse entendre le nom du site, et non, 4 machins écrits référencés à la main par des inconnus sur leur blog, ça ne compte pas…) n’a aucune chance de supplanter Dalloz (ou LexisNexis, ou Lamyline, ou Lextenso, ou le Doctrinal…), tout simplement par manque de contenu.



La plupart des juristes n’utilisent pas ces BDD pour chercher des décisions de justice, mais pour les bouquins, encyclopédies et articles, toutes choses que Doctrine.fr n’aura jamais.



Donc c’est quoi le concurrent direct de Doctrine.fr ? Legifrance. Après tout, pourquoi pas faire un Legifrance mieux foutu et enrichi.



Et on arrive au deuxième problème…









millcaj a écrit :



J’ai

fait l’essai : pour “saisie immobilière”, on liste sur une page (ouch)

9 576 résultats (en petits caractères gris) d’intérêt complètement

aléatoire et sans ordre, sans possibilité de classer ou de sélectionner

plus précisément.



&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;&nbsp;

Voilà. Ce site est rigoureusement inutilisable dans un cadre professionnel <img data-src=" />



Et en même temps, ça ne m’étonne pas. Quand tu regardes leur team, il y a deux juristes, dont une nana qui se revendique “PhD Paris 2” alors qu’elle n’est que thésarde. Bref, une bande de jeunes gens probablement très brillants et de bonne volonté mais qui n’ont pas la moindre idée des besoins d’un professionnel du droit, si tant est que telle est leur cible ;)





&nbsp;



Un site à vérifier.



Au passage, le droit, j’en ai besoin pour bosser (greffier), donc un outil pertinent, ça m’est toujours utile.


Ça a au moins le mérite de (re)soulever le problème.


Je suis le seul que Doctrine = ORM ? <img data-src=" />


Les deux malins qui s’étonnent d’avoir 10000 résultats en tapant “saisie immobilière” dans un moteur de recherche juridique, vous êtes sérieux !?



Vous vouliez pas essayer “divorce” ou “prescription” aussi ?





À part ça c’est une bonne idée, sans décision des deux premiers degrés de juridiction ça va être très dur d’avoir une BDD intéressante par rapport à Legifrance par contre.



Les autres sont effectivement disponibles dans les BDD pro. La plus grosse pour les arrêts de CA étant Lexisnexis (Juris-data) et non Dalloz qui est… loin à ce niveau.



Sinon y’a des décisions de CA sur Legifrance au passage, pas beaucoup mais y’en a.








Cara62 a écrit :



Je suis le seul que Doctrine = ORM ? <img data-src=" />





Doctrine déballe. (DBAL)



&nbsp;=&gt; []



Non, tu n’es pas le seul. Il m’a fallut lire tout le titre pour comprendre que ça ne parlais pas ORM.




“Si les décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’État sont mises en ligne de manière exhaustive en raison d’un texte de 2002, celles des juridictions inférieures leur sont envoyées pour être revendues ensuite aux éditeurs privés. Pour tous ces acteurs, c’est une source de revenus qui entraîne la fermeture du marché.”





“Données ouvertes” vs “Marché fermé”



3… 2… 1… Fight !


et un jour on pourra faire en ligne pour 50€, ce qu’un avocat fait pour 500€. à savoir envoyer une lettre.




Made in France

On sait donc d’avance son destin.








Texas Ranger a écrit :



et un jour on pourra faire en ligne pour 50€, ce qu’un avocat fait pour 500€. à savoir envoyer une lettre.





Et on plantera nos carottes nous-mêmes, et on construira nos maisons nous-mêmes, et on se soignera nous-mêmes avec des décoctions de caca de lapin, et on crèvera de faim, de froid et de maladie et on se dira que, en fait, peut-être que, comme les agriculteurs, les maçons et les médecins, les avocats ont une compétence et un savoir-faire qui ne s’improvisent pas.









anonyme_c81656a6914322f787aebc9dfc4d2ae4 a écrit :



Et on plantera nos carottes nous-mêmes, et on construira nos maisons nous-mêmes, et on se soignera nous-mêmes avec des décoctions de caca de lapin, et on crèvera de faim, de froid et de maladie et on se dira que, en fait, peut-être que, comme les agriculteurs, les maçons et les médecins, les avocats ont une compétence et un savoir-faire qui ne s’improvisent pas.







+1.



Je confirme, j’en fréquente des avocats dans le cadre de mon travail.



Et quand je vois le degré d’inculture juridique de mes contemporains, je me dis que ce n’est pas demain la veille que le métier d’avocat va disparaître.



Après, il y a aussi des gros charlots dans cette profession (genre qui vient à l’audience pour faire de la figuration en n’ayant même pas lu la demande de son client, cas vécu), il ne faut pas se leurrer, mais quand tu tombes sur un bon, en face, tu as intérêt à assurer sur tous les points. Et c’est plutôt la règle que l’exception.



Bonjour,&nbsp;



Merci de vos retours.&nbsp;

Nos résultats sont triés par pertinence et la fonction chronologique sera ajoutée demain.



“Saisie immobilière” est une recherche un peu large. Peut-être pourriez-vous réduire son champs en précisant une juridiction, une date ou un intervalle temporel.&nbsp;



Vous pouvez faire ceci simplement en language naturel en écrivant, par exemple, cass saisie immobilière depuis 2008.



Bien cordialement,&nbsp;



L’équipe de doctrine.fr&nbsp;


Bonjour,&nbsp;

&nbsp;&nbsp;





anonyme_c81656a6914322f787aebc9dfc4d2ae4 a écrit :



4 machins écrits référencés à la main par des inconnus sur leur blog, ça ne compte pas…)&nbsp;





Nous commençons effectivement à indexer la doctrine, voici un exemple &nbsp;ici https://www.doctrine.fr/CASS/2015/JURITEXT000030653855) ou là https://www.doctrine.fr/CASS/2014/JURITEXT000029509467)

Pensez-vous sérieusement que&nbsp;les professeurs Marie-Anne Frison-Roche ou Bruno Dondero soient des inconnus de la doctrine française ?&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;



anonyme_c81656a6914322f787aebc9dfc4d2ae4 a écrit :



Donc c’est quoi le concurrent direct de Doctrine.fr ? Legifrance. Après tout, pourquoi pas faire un Legifrance mieux foutu et enrichi. &nbsp;&nbsp;





Nous possédons beaucoup plus de décisions que Légifrance et, dans certains domaines, déjà plus que LexisNexis.&nbsp;





anonyme_c81656a6914322f787aebc9dfc4d2ae4 a écrit :



&nbsp;Voilà. Ce site est rigoureusement inutilisable dans un cadre professionnel <img data-src=" />&nbsp;





Dans quel cadre professionnel exercez-vous ? Doctrine.fr est déjà utilisé auprès de nombreux cabinets.&nbsp;



Bien cordialement,&nbsp;



L’équipe de doctrine.fr









Exception a écrit :



On sait donc d’avance son destin.





Leader européen ;) ?&nbsp;









anonyme_c81656a6914322f787aebc9dfc4d2ae4 a écrit :



Et on plantera nos carottes nous-mêmes, et on construira nos maisons nous-mêmes, et on se soignera nous-mêmes avec des décoctions de caca de lapin, et on crèvera de faim, de froid et de maladie et on se dira que, en fait, peut-être que, comme les agriculteurs, les maçons et les médecins, les avocats ont une compétence et un savoir-faire qui ne s’improvisent pas.





Faux, Nul, Zero.



c’était uniquement pour envoyer une lettre. il a rien changé, il a passé 3min a lire, et “OK” tampon, timbre et secrétaire.



puis 2500€ pour des CGV copié collé.



arretez de les s*r, ils l’ont déjà bien dur comme ça.









Commentaire_supprime a écrit :



Après, il y a aussi des gros charlots dans cette profession (genre qui vient à l’audience pour faire de la figuration en n’ayant même pas lu la demande de son client, cas vécu), il ne faut pas se leurrer,&nbsp;





Des margoulins !



&nbsp;



La vraie consécration étant le Tweet de Corinne Bléry …

&nbsp;







Texas Ranger a écrit :



Faux, Nul, Zero.



c’était uniquement pour envoyer une lettre. il a rien changé, il a passé 3min a lire, et “OK” tampon, timbre et secrétaire.



puis 2500€ pour des CGV copié collé.



arretez de les s*r, ils l’ont déjà bien dur comme ça.





Tu m’enverras les clients qui paient 500 € pour un bête courrier ?



suffit d’aller chez n’importe quel en…&nbsp; avocat.

Tu vas aussi me dire qu’ils ne discutent pas de choses totalement confidentielles entre eux ?

Vous êtes mignons mais j’ai déjà eu trop d’expériences avec eux :)








Doctrine.fr a écrit :



Bonjour,&nbsp;

&nbsp;&nbsp;

Nous commençons effectivement à indexer la doctrine, voici un exemple &nbsp;ici https://www.doctrine.fr/CASS/2015/JURITEXT000030653855) ou là https://www.doctrine.fr/CASS/2014/JURITEXT000029509467)

Pensez-vous sérieusement que&nbsp;les professeurs Marie-Anne Frison-Roche ou Bruno Dondero soient des inconnus de la doctrine française ?&nbsp;





Indexez les blogs de profs de droit si vous voulez, mais comme vous n’avez pas accès aux revues payantes, il vous manquera toujours 99,9 % du contenu pertinent.









Doctrine.fr a écrit :



&nbsp; &nbsp;

&nbsp;

Nous possédons beaucoup plus de décisions que Légifrance et, dans certains domaines, déjà plus que LexisNexis.&nbsp;





Mais vous pouvez bien en avoir 1000 fois plus. Si vous n’avez pas un moteur de recherche doté d’options suffisantes (au strict minimum, recherche exacte avec guillemets, + et -…) ça ne sert à rien ;)









Texas Ranger a écrit :



Tu vas aussi me dire qu’ils ne discutent pas de choses totalement confidentielles entre eux ?





And so what ? Les échanges entre avocats sont confidentiels et on est tous soumis au secret professionnel <img data-src=" />



secret professionnel chez les avocats, j’ai ri.


Et pourtant …

C’est gratuit tes remarques ou y’a un quelconque fondement ?


expérience perso, que veux-tu que je te dise. mais j’arrete là, je vais pas changer le systeme. sur ce.