Du sang neuf à la tête de la Hadopi

Du sang neuf à la tête de la Hadopi

Au revoir Marie-Françoise, Jean, Franck et Mireille

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Marc Rees

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Droit

28/12/2015 2 minutes
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Du sang neuf à la tête de la Hadopi

Le 23 décembre, plusieurs membres de la Hadopi ont vu leur mandat arriver à échéance. Le gouvernement a commencé à renouveler ses rangs avec un premier décret.

Par un décret du 24 décembre 2015 publié hier au Journal officiel, deux nouveaux membres ont été nommés à la Commission de protection des droits. Sur proposition du vice-président du Conseil d’État, c’est Fabien Raynaud qui a été choisi pour remplacer Mireille Imbert-Quaretta. Celle qui fut depuis l’origine aux manettes de la réponse graduée est désormais chargée du contrôle de la plateforme nationale des interceptions judiciaires (PNIJ) pour les cinq années à venir.

Fabien Raynaud est un spécialiste des questions européennes. Ancien conseiller de Nicolas Sarkozy sur ces sujets, il fut préalablement secrétaire général adjoint du SGAE (Secrétariat général des Affaires européennes) de 2002 à 2007. Il a plus récemment présidé une étude au sein de la haute juridiction sur la transposition des directives en France.

Trois places vides au sein du collège, dont celle de Marie-Françoise Marais

Au sein de la CPD, il aura désormais pour suppléante Sophie-Justine Lieber. Cette ancienne conseillère en charge du numérique de la ministre de la Culture, Aurélie Filippetti, prend la place de Jean-François Mary.

La gouvernance n’est cependant pas au complet. Déjà, il faudra attendre un nouveau décret pour savoir qui, de Fabien Raynaud, Jean-Baptiste Carpentier ou Dominique Guirimand, sera président de la CPD.

Surtout, au sein du collège de la Hadopi, un autre texte de même nature devra être pris pour renouveler cette fois les places laissées vacantes par le départ de Jean Berbinau, le député Franck Riester et Marie-Fançoise Marais, tous désignés en 2009 pour six ans. Une fois l’équipe au complet, il faudra là encore procéder à la désignation du président du collège, lequel est élu parmi les seuls membres désignés sur la liste du Conseil d’État, de la Cour de cassation et de la Cour des comptes. Un dernier décret officialisera le résultat de ce vote.

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Écrit par Marc Rees

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Introduction

Trois places vides au sein du collège, dont celle de Marie-Françoise Marais

Commentaires (38)


hadopi épisode 1 saison 2 non c’est pas ça?

et l’un deux recevra la légion d’honneur pour accepter le poste?



pauvre France…


Concrètement cela change quoi ? C’est pas plus mal de voir des nouvelles têtes mais que peuvent-ils faire de plus par rapport à l’ancien collège ? Est-ce que par exemple on peut s’attendre à voir un virage net en faveur de l’offre légale ?


combien çà va encore nous couter ce tour de chaise musicale ?


C’est l’épisode spécial Noël avant la second saison.<img data-src=" />


Ouuh ça, ça sent les décrets du 3112 qui seront publiés en début d’année prochaine, histoire de commencer 2016 sur le bon pied <img data-src=" />



Curieux de voir effectivement si la branche “Walteriste” de l’institution a fait des émules ou si elle sera enterrée sans trompettes (avec des petits coups de pieds dans le ventre pour voir si elle bouge encore <img data-src=" />)


L’album photo de Marc va pouvoir s’agrandir <img data-src=" />









John Shaft a écrit :



Curieux de voir effectivement si la branche “Walteriste” de l’institution a fait des émules ou si elle sera enterrée sans trompettes (avec des petits coups de pieds dans le ventre pour voir si elle bouge encore <img data-src=" />)





Vu le sort réservé à Eric, pas sûr qu’un adepte fasse son coming-out <img data-src=" />



Je veux bien y aller vu le salaire proposé. <img data-src=" />

Et pis au moins, si je préside le truc, il y aura de la riposte dégraduée. <img data-src=" />


Nan mais ça peut s’agrandir par décret. C’est très peu probable, mais pas impossible (enfin presque) <img data-src=" />








ActionFighter a écrit :



L’album photo de Marc va pouvoir s’agrandir <img data-src=" />





Adieu les photos super sexys <img data-src=" />









John Shaft a écrit :



Nan mais ça peut s’agrandir par décret. C’est très peu probable, mais pas impossible (enfin presque) <img data-src=" />





Agrandir la branche “Walteriste” par décret ? <img data-src=" /> <img data-src=" />







FunnyD a écrit :



Adieu les photos super sexys <img data-src=" />





Pourquoi ? On aura juste de nouveaux modèles <img data-src=" />



Il est peut-être fan du Vintage de la Hadopi.<img data-src=" />


Oui, luttons contre le piratage par disquettes !


Mais du coup, Eric, il devient quoi dans l’histoire ? (ouai moi, y’a que ça qui m’intéresse dans HADOPI).








Ami-Kuns a écrit :



Il est peut-être fan du Vintage de la Hadopi.<img data-src=" />





Oui, je pense que c’est son deuxième cerveau qui parle <img data-src=" />



Exactement, sus à Disk Copy. <img data-src=" />


Contrat fini, mais pas les problèmes judiciaire. (Du coup cela donne un spin-off de l’histoire principale.<img data-src=" />)


vu son âge (MIQ), il serait peut être temps de partir à la retraite VRAIMENT

et non pas, “de sauter”* d’un poste à l’autre, hein ?



* bonne chance


Elle est pas folle, son nouveau poste lui donne plus de pouvoir.


Au sein de la CPD, il aura désormais pour suppléante Sophie-Justine Lieber.



Justin Bieber ??? TOUT EST LIÉ !!!


Oui, avec un peu d’imagination c’est très rigolo comme image <img data-src=" />


Du sang européiste surtout !!!

Il n’y a plus de droite, gauche ce qui compte c’est la destruction de notre pays … de la France, absolue obligation de mettre des europeistes pour accélérer le processus à tous les niveaux : car les peuples commencent à ouvrir , un tout petit peu les yeux …



“La correspondance de Jean Monnet (père fondateur de l’europe avec un certain Schuman)avec Harry Hopkins, proche confident du président Roosevelt, le montre tout entier dressé contre l’idée que De Gaulle puisse incarner la légitimité de la Résistance française et donc la souveraineté de la France… Quand De Gaulle, le 4 mai 1943, dans un discours prononcé à Londres, fait connaître sa décision de se rendre à Alger…Dans la note à Harry Hopkins, du 6 mai 1943, il n’hésite pas à écrire : « Cela me rappelle le discours que Hitler a fait avant l’affaire tchécoslovaque…De Gaulle est synonyme d’action arbitraire, avec tous les risques de fascisme… Dans un cas, c’est l’hitlérisme ou la guerre civile ; dans l’autre, le maintien de la loi établie par le peuple français et de ses libertés … ». Dans une note rédigée au lendemain du discours de Londres du général De Gaulle, Jean Monnet n’hésite pas à écrire : « Il est un ennemi du peuple français et de ses libertés… Il est un ennemi de la reconstruction européenne dans l’ordre et la paix…en conséquence il doit être détruit dans l’intérêt des Français, des Alliés et de la paix. »…en 1977, à Valéry Giscard d’Estaing, au palais de l’Elysée, Jean Monnet : « J’ai vu, à votre façon d’agir, que vous avez compris l’essentiel… Oui, j’ai vu que vous aviez compris que la France était désormais trop petite pour pouvoir résoudre seule ses problèmes. »


High-tech : suppression des droits de douane pour 201 produits entre 2016 et 2023:







ledufakademy a écrit :



on est quasi d’accord.

J’ai voté FN pour prouver (si encore il eu fallu que l’on prouve) que nous ne sommes plus en démocratie.

Et puis merde j’voulai gagné ! <img data-src=" />

Le plus grand parti de France, avec 6.8 Millions d’électeurs, n’a que 2 députés sur 577 (dont un franc-maçon et une “belle blonde” sans expérience). Il est beau le tableau.

Après on voudrait se permettre de donner des leçons de démocratie aux Dictateurs laïc du moyen Orient ?

Oui le FN, à mon avis, a quelques idées valables, et l’on ne doit pas taire son nom en public : ce ne sont pas tous des racistes nazi etc. Les mesures sur les frontières, la souveraineté , la préférence nationale pour les français sopnt intéressantes …. mais d’autres sont à vomir (Rappel : ils ne veulent pas forcément sortir de l’europe ! à l’UPR oui )

Soyons sérieux et revenons à la raison : il va falloir partager et changer notre conception du travail , car il va de plus en plus ne pas en avoir pour tous …

L’expansion démographique mondiale est alarmante : pourquoi on nous bassine depuis des années que chez nous il n’y a pas assez de naissance ? trop de vieux ? alors pourquoi on veut encore augmenter la durée de vie ?

Bref ça pue.







ici, Hadopi en 2016:





ledufakademy a écrit :



Du sang européiste surtout !!!

Il n’y a plus de droite, gauche ce qui compte c’est la destruction de notre pays … de la France, absolue obligation de mettre des europeistes pour accélérer le processus à tous les niveaux : car les peuples commencent à ouvrir , un tout petit peu les yeux …



“La correspondance de Jean Monnet (père fondateur de l’europe avec un certain Schuman)avec Harry Hopkins, proche confident du président Roosevelt, le montre tout entier dressé contre l’idée que De Gaulle puisse incarner la légitimité de la Résistance française et donc la souveraineté de la France… Quand De Gaulle, le 4 mai 1943, dans un discours prononcé à Londres, fait connaître sa décision de se rendre à Alger…Dans la note à Harry Hopkins, du 6 mai 1943, il n’hésite pas à écrire : « Cela me rappelle le discours que Hitler a fait avant l’affaire tchécoslovaque…De Gaulle est synonyme d’action arbitraire, avec tous les risques de fascisme… Dans un cas, c’est l’hitlérisme ou la guerre civile ; dans l’autre, le maintien de la loi établie par le peuple français et de ses libertés … ». Dans une note rédigée au lendemain du discours de Londres du général De Gaulle, Jean Monnet n’hésite pas à écrire : « Il est un ennemi du peuple français et de ses libertés… Il est un ennemi de la reconstruction européenne dans l’ordre et la paix…en conséquence il doit être détruit dans l’intérêt des Français, des Alliés et de la paix. »…en 1977, à Valéry Giscard d’Estaing, au palais de l’Elysée, Jean Monnet : « J’ai vu, à votre façon d’agir, que vous avez compris l’essentiel… Oui, j’ai vu que vous aviez compris que la France était désormais trop petite pour pouvoir résoudre seule ses problèmes. »







Pourquoi le hors sujet systematique?

Et pis c’est pas toi qui postait des liens vers ton blog sur la culture de la peur, et ce que tu semais pour tes enfants?

Parce que c’est pas tres clair ton discours dans son ensemble, mis a part le cote politique et HS.

<img data-src=" />



culture de la peur ?



Mais quelle peur : dire la vérité c’est la culture de la peur ?

Ben non justement on ne se cache pas les choses on en discute, on débat, on fait des compromis !

… même avec des dictateurs.



L’europe ne fait plus peur car elle est morte , c’est un cadavre que nos oligarques essaie de réanimé et sans se cacher maintenant (on ne s’embarrasse plus à droite comme à gauche et au centre : y’a que les bobos pour croire en leurs votes, hérités de 1789) !!!!!.

Ils ont PEUR , EUX ! cf leurs loi liberticide, les nominations au JO de pro européiste voir des des neo-conservateurs (cf. news donc pas si HS que çà !!!!)



Pas moi.








barlav a écrit :



Pourquoi le hors sujet systematique?





Mais tu ne comprends pas que les notifications par mail et les lettres recommandés sont le premier pas vers la domination du monde par Satan ? <img data-src=" />



Ouais, j’avais pas compris d’ou tu glissais vers ton discours anti-europe; les gars sont affectes a des postes, ils ne les choisissent pas il me semble.



Bref, pas de discussion ni compromis avec moi.



/HS off









ActionFighter a écrit :



Mais tu ne comprends pas que les notifications par mail et les lettres recommandés sont le premier pas vers la domination du monde par Satan ? <img data-src=" />





<img data-src=" /> Hop, comm signale, et je cherche sur pharos comment remplir le formulaire…



Je te remercie de voter FN <img data-src=" /> On va foutre tous ces étrangers dehors !!!!! AUX ARMES !!!!


“Ils sont affecté à des postes ils ne les choisissent pas ”



Mais tu arrives de quelle planète pour raconter des <img data-src=" /> pareilles ?



Note : pour les compromis j’avais bien compris .Esprit large !


quoi ?

j’te suis pas trop là … mais bon.


ok, vu tes nombreuses sources, j’ai cherche un peu: ok ils postulent et se font nommer officiellement au JO si consentement mutuel.



Mais ca change quoi au fait que ce n’est qu’un jeu des chaises musicales?

Ok la personne de la chaise 3 est passee a la chaise 5; mais la chaise 3 va etre occupee aussi par un autre.

Tu te pleins de quoi, des chaises (les postes administratifs francais ouverts) ou des personnes (carrieristes) ?

Ou des barreaux de chaises?

ou alors de l’europe dans sa globalite, et de la politique en general? (&lt;— c’est la le HS appeau a <img data-src=" />)


Noël est passé, hein <img data-src=" />








ledufakademy a écrit :



Dans la note à Harry Hopkins, du 6 mai 1943, il n’hésite pas à écrire : « Cela me rappelle le discours que Hitler a fait avant l’affaire tchécoslovaque…De Gaulle est synonyme d’action arbitraire, avec tous les risques de fascisme… Dans un cas, c’est l’hitlérisme ou la guerre civile ; dans l’autre, le maintien de la loi établie par le peuple français et de ses libertés … ». Dans une note rédigée au lendemain du discours de Londres du général De Gaulle, [b]Jean Monnet n’hésite pas à écrire : « Il est un ennemi du peuple français et de ses libertés… Il est un ennemi de la reconstruction européenne dans l’ordre et la paix…en conséquence il doit être détruit dans l’intérêt des Français, des Alliés et de la paix. »



Comme je suis d’accord!

De Gaule avait le profil idéal du dictateur fasciste. Cela pour la simple raison qu’il s’agit d’un militaire avant tout. C’était un gros risque, mais les français se sont sentis rassurés (ce qui est la vitrine des dictatures).



Je ne voulais pas en parler, mais quelqu’un a quoté ton vote FN:

C’est justement ce qui nous révulse chez le FN. Pas les idées, les intentions fascistes cachées derrière le “on va vous protéger”, comme le gouvernement actuel le fait si bien.



+1



Vu ce que devient l’Hadopi ça sent soit les postes de complaisance, soit les placards, tout ça à nos frais&nbsp;<img data-src=" />


Oui je sais mais j’étais sérieux <img data-src=" />

C’est bien de changer les têtes parce qu’honnêtement je pouvais plus les voir, et ce feuilleton avec Walter c’était devenu ridicule à croire qu’ils n’avaient pas autre chose à glander. Mais si les nouveaux gus reprennent la même ligne de conduite que les anciens, je vois pas l’intérêt.


Malheureusement vous ne lisez pas, vous consommez du NXI (et autres) … de là à réfléchir ? hein eh ben … dans un autre siècle hein ?



Bonne fête et paix à toi.


J’ai découvert cette pépite en lisant le livre de de “Philippe De villiers : clairvoyant le gringo !

50 pages de lu et déjà des trucs hallucinant qui conforte mon opinion.

Chirac : un mec rabélésien du pure jus de certains 60ards; il n’a pensé qu’à SA GUEULE !



Il n’a même pas compris le gog and mgog que lui a balancé G W Bush , c’est dire le niveau du type !!!!



Je ne dirai pas cela de De Villepin dont j’admire la position contre la guerre en Irak , mais ça c du passé …


ca en fait du monde pour rien faire dites donc!

je croyais qu’il fallait réduire le nombre de fonctionnaires ?

ah pas ceux la.. autant pour moi&nbsp;<img data-src=" />


Pourquoi faire simple&nbsp;<img data-src=" />


Ah ! Que des messieurs pour remplacer des femmes ! La parité est en marche.