Les députés refusent encore l’extension du blocage administratif aux sites de proxénétisme

Les députés refusent encore l’extension du blocage administratif aux sites de proxénétisme

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Marc Rees

Publié dans

Droit

28/12/2015 2 minutes
48

Les députés refusent encore l’extension du blocage administratif aux sites de proxénétisme

Y aura-t-il extension de blocage administratif des sites d’exploitation sexuelle ? Non, si on en croit la dernière version de la proposition de loi « sur le renforcement de la lutte contre les réseaux de traite et de proxénétisme agissant sur Internet. »

Voilà quelques jours, les députés ont repris en main cette proposition de loi. Son premier article a en effet suscité une franche opposition entre l’Assemblée nationale et le Sénat. En substance, ce dernier avait introduit possibilité pour l’autorité administrative de bloquer les sites dits de proxénétisme. Mesure refusée par les députés, puis réintroduite par les sénateurs...

Pas d'extension avant évaluation des mesures de blocage en vigueur

Après le passage en commission mixte paritaire, et de retour à l’Assemblée nationale, cette extension a finalement sauté du texte grâce à deux amendements identiques de Sergio Coronado (EELV) et Pascale Crozon (PS). En l’état, le blocage serait donc cantonné à la lutte contre la provocation à des actes terroristes et leur apologie, ou contre la diffusion d’images ou de représentations à caractère pédopornographique.

En commission spéciale, la rapporteure Maud Olivier a considéré que « le débat sur le blocage administratif des sites Internet qui servent de relais aux réseaux d’exploitation sexuelle n’est pas clos », mais qu'il est encore trop tôt pour l'étendre à d'autres champs avant une évaluation des pratiques en vigueur.  Un argumentaire qui suit celui exprimé par le gouvernement en juin 2015.

De nouvelles obligations pour les intermédiaires techniques

En l’état du texte, les hébergeurs et fournisseurs d’accès devraient malgré tout voir leurs obligations augmenter. Ils devront ainsi :

  • « Mettre en place un dispositif facilement accessible et visible » permettant à toute personne de porter à leur connaissance les contenus contraires à la législation sur la traite des êtres humains (article 225-4-1 du Code pénal), le proxénétisme (article 225-5) et les infractions assimilées à ce dernier (article 225-6).
  • « Informer promptement les autorités publiques compétentes de toutes activités illicites qui leur seraient signalées et qu’exerceraient les destinataires de leurs services »
  • « Rendre publics les moyens qu’ils consacrent à la lutte contre ces activités illicites. »

La PPL sera discutée en nouvelle lecture le 27 janvier 2016.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Pas d'extension avant évaluation des mesures de blocage en vigueur

De nouvelles obligations pour les intermédiaires techniques

Commentaires (48)


Si on en croit feue Madame Claude, certains députés sont clients de cette “coupable industrie”. Blague à part, bloquer un moyen de communication, un autre apparaîtra. Alors que dire, que penser dès lors qu’il s’agit à la fois d’un problème moral (et dès lors privé), criminel (s’il y a traite humaine, dès lors à caractère criminel et public) et sanitaire (lui aussi à caractère public).



Faut-il accepter que quelques personnes se revendiquant travailleur(se)s du sexe puissent se voit privé(e)s d’un outil de travail ? Ou inversement que la lutte contre le proxénétisme soit rendue difficile à cause du net ?



Et si finalement la voie “idéale” se trouvait à mi-chemin, entre un vrai travail d’enquête que permet le net et le contrôle par la police des moeurs des “tenanciers de bordel virtuel”. Si le ou la prostitué(e) travaille à son compte, seule, sans association (contrôle dans le réel restant possible) alors pourquoi ne pas le ou la laisser libre d’exercer. A l’inverse, toute personne sous le joug d’un maquereau pourrait plus facilement être repérée…



La question reste difficile mais surtout débouche sur une question bien concrète. Quid de la liberté de chacun ? Où finit la prévention, où commencent la répression et la censure ? Le mieux étant bien souvent l’ennemi du bien et s’il est compréhensible que toute nouvelle technologie s’accompagne d’utilisations frauduleuses de celles-ci, il est primordial que sous l’effet d’attentats à la loi, la liberté de chacun ne soit pas restreinte. Les évènements du 13 novembre dernier le montrent.


des putes et…


Pourquoi un blocage administratif, donc sans juge, et ne pas se contenter de décision judiciaire pour ces sites? Le trouble a l’ordre public présente-t-il un danger si imminent ?








manfried a écrit :



Pourquoi un blocage administratif, donc sans juge, et ne pas se contenter de décision judiciaire pour ces sites? Le trouble a l’ordre public présente-t-il un danger si imminent ?





<img data-src=" /> On commence par ce qui peut être critiqué par le péquin moyen pour ensuite s’attaquer “lorsque le pli est pris” à tout le reste. Sortir le juge du circuit, c’est aussi diminuer le troisième pouvoir au profit des seuls législateurs et gouvernement !



Une démocratie sans juge ça s’appelle pas une dictature ?


nan parce qu’on vote!&nbsp;<img data-src=" />

et quand on vote ca veut dire qu’on est une démocratie quoi&nbsp;<img data-src=" />



spour ca faut aller voter pour bonnet blanc ou blanc bonnet&nbsp;<img data-src=" />





pi la justice elle fait que a etre lente en plus (bon elle, peut etre qu’elle essaye de prendre le temps de verifier les choses mais spa mediatique! oui c’est a gerber)


Les députés étant les putes des multi nationales, les lobbyistes sont-ils considérés comme des pimps ?








moggbomber a écrit :



nan parce qu’on vote!&nbsp;<img data-src=" />

et quand on vote ca veut dire qu’on est une démocratie quoi&nbsp;<img data-src=" />



&nbsp;

Euh, joli raccourci mais Aristote ne serait pas d’accord <img data-src=" />

&nbsp;En URSS aussi on votait !



Oui, tu pouvais même faire de la taule si tu n’allais pas voter (ou au minimum passer la nuit au poste)


<img data-src=" />



Pour ce sous titre plein d’à propos&nbsp;&nbsp; …


ben non !

<img data-src=" />


Demande à Carla (la nenette de Nicolas, le petit)… surtout écoutes les paroles (“si les élections ca changer la vie , y’ a longtemps que ca serait interdit ….” !

https://www.youtube.com/watch?v=BOdU3ATnYqY


j’ai ri.<img data-src=" />


ca sent le vécu, tu as du le vivre !


ah si : Vivastreet ils vont le fermer donc ?

(on y trouves les filles de joies qui sont … parfois nos voisines !)


Ouf ! Dominique sera sauvé !



<img data-src=" />


Il y a urgence, en l’état <img data-src=" />


Je me trompe peut-être mais dans un pays




  • où aucune autorité ne peut remettre en cause la politique économique de l’état (la cour des comptes n’a aucun pouvoir),

  • où le citoyen, pourtant théoriquement détenteur du pouvoir ne peut remettre en cause une loi de sa propre initiative (pas de saisine citoyenne du conseil constitutionnel, pas de referendum d’initiative populaire) ni sanctionner un élu (et qu’on ne me parle pas du vote sanction, cela n’empêche pas les élus de commettre des inepties),

  • où l’élu n’est nullement comptable de ses actes et est même payé à vie malgré ses erreurs pour 7 ou 5 ans de sévices (euh, services) à la nation (merci la location de bureaux à 1 million d’euros annuels pour le grimaçant excité de l’épaule)

    il n’y a pas démocratie ! Au mieux une oligarchie !


<img data-src=" />j’ai l’impression que bcp ont pas compris ce smiley dans mes propos &nbsp;<img data-src=" />


Y a encore des gens qui n’ont pas changé le DNS de leur routeur ? Car c’est tout ce qu’il faut pour ignorer leurs gesticaluations…


C’est très bien que ca ait été retoqué.

Ils commencent à nous faire chier ces putain de moralistes à 2 balles.

Si les gens veulent vendre leur cul, ca les regarde ; et vous, vous mêlez de votre cul à vous, les beni oui oui….





la rapporteure Maud Olivier



C’est vraiment laid cette feminisation actuelle des mots juste par effet de mode et sans aucune raison valable, surtout quand elle est faite n’importe comment.

“Rapporteuse”, c’était indécent ? Nan parce qu’au moins, c’était logique…. Bientôt on aura des mères de famille “voleures” dans les magasins…








Drepanocytose a écrit :



C’est très bien que ca ait été retoqué.

Ils commencent à nous faire chier ces putain de moralistes à 2 balles.

Si les gens veulent vendre leur cul, ca les regarde ; et vous, vous mêlez de votre cul à vous, les beni oui oui….





C’est vraiment laid cette feminisation actuelle des mots juste par effet de mode et sans aucune raison valable, surtout quand elle est faite n’importe comment.

“Rapporteuse”, c’était indécent ? Nan parce qu’au moins, c’était logique…. Bientôt on aura des mères de famille “voleures” dans les magasins…







Les deux son utilisable, mais pour certain , la 2eme doit faire penser au langage des maternelles.









Drepanocytose a écrit :



C’est très bien que ca ait été retoqué.

Ils commencent à nous faire chier ces putain de moralistes à 2 balles.

Si les gens veulent vendre leur cul, ca les regarde ; et vous, vous mêlez de votre cul à vous, les beni oui oui…







Proxénétisme, avec un P comme dans Dictionnaire.



Viens au Québec.

Tu vas voir à quoi ressemble la féminisation des fonctions et métiers et plus encore, la sexualisation des textes : lire ici


Et en plus ça améliore grandement la vitesse selon les cas, par exemple chez moi en ayant la même connexion les sites s’affichent beaucoup plus vite, car j’ai moins de ping pour atteindre le DNS, de même ayant mon propre DNS sur mon LAN, ça va encore plus vite la 2nd fois.



Et une fois les principaux sites que je visite en cache, c’est rapide comme l’éclair (et pourtant je n’ai que 6Mb/s) <img data-src=" />



Le DNS maison, c’est bon mangez-en <img data-src=" />


Le problème de la prostitution (métier honorable vieux comme le monde)

est, pour les gouvernements de ne pas pouvoir poser de compteur… D’où un manque à gagner.

Si le proxénétisme doit être sévèrement condamné,

Il appartient à nos charmantes “hôtesses”&nbsp; le droit de nourrir leur petits animaux de compagnie

(minou minou…) en pleine liberté et comme elles le souhaitent…








127.0.0.1 a écrit :



Proxénétisme, avec un P comme dans Dictionnaire.







Mais oui, bien sûr.

Prenons la situation actuelle : la prostitution n’est pas illégale, et pourtant on vient faire chier les putes pour tout un tas de raisons idiotes.



Un nouveau texte ne sera pas là pour protéger les femmes (ton fameux proxénétisme), mais pour protéger ce qu’il tente déjà de protéger en vain : la morale judéo-chretienne du moyen age.



Sous “proxénétisme” on peut mettre beaucoup de choses : regarde par exemple un bordel allemand, où le tenancier prend une commission sur les passes parce qu’il livre le lieu, la sécurité, les “accessoires” (capotes, lub, douches, draps propres, lits, etc.).

Le mec prend une com sur le travail de la fouf des filles : ca pourrait très bien être considéré comme du proxénétisme par les beni oui oui et les faux defenseurs du genre féminin. Et pourtant ce n’en est pas.



Là, en soit disant voulant attaquer les macs sur le net (alors que c’est bien evidemment la prostitution en elle même qu’on veut réduire là, pas le prox), on va :




  • créér des dommages collateraux sur les putes légitimes qui veulent utiliser le service sans proxo, pour evter de devoir bosser en rue. On va leur compliquer la tache, elles iront donc en rue ou bien y resterons : la classe, y’a pas à dire. On protège vachement bien les putes en leur complexifiant la sortie de la rue.

  • créér des dommages collateraux sur les utilisateurs du service (de la même manière qu’on pénalise les clients des putes, aujourd’hui) : je vois déjà les flics te sortir une fiche (suite à la loi renseignement) : “vous avez loué une pute sur le site X samedi soir à 22h30, monsieur. C’est pas bien.”



    Bref, ca ne changera pas ce qu’il se passe maintenant : dans la plus pure hypocrisie des bigots du moyen age, on va se cacher derrière la lutte contre le proxénétisme, pour en vrai lutter contre la prostitution.

    Prostitution qui je le rappelle, n’est PAS illégale.

    N’étant pas illégale, elle devrait pouvoir se faire tranquillou sur le net, comme toutes les autres activités qui ne sont pas illégales.









Aloyse57 a écrit :



Viens au Québec.

Tu vas voir à quoi ressemble la féminisation des fonctions et métiers et plus encore, la sexualisation des textes : lire ici





Tout à fait honorable dans le principe, cette égalité stricte. Je suis pour l’égalité stricte H/F.

Mais c’est laid et surtout confus dans son application, tout ca…



Maintenant y’a plus qu’à inventer le “sage homme”, le “nourriceur”, les remèdes de bons-hommes, et le bon de la curée, et on y sera.



Mais puisqu’on te dit qu’on est en GUERRE. <img data-src=" />


Ils peuvent poser un compteur, il suffit de permettre d’exercer ce métier légalement, de pouvoir le déclarer, obtenir la sécu et cotiser pour sa retraite en faisant ce métier. Ca fera moins de problèmes de santé pour les prostituées et leurs clients, ça fera plus d’argent dans les caisses de l’état, et surtout, ça fera plus de sécurité pour les prostituées qui ne seront pas obligées de faire ça cachées.



Mais bon, c’est tellement plus simple de refuser tout ça en bloc.


Ma position est connue, je ne la rappellerai pas, Drépanocytose en a une proche de la mienne, et compte tenu de ma position, je considère cette solution comme au mieux un emplâtre sur une jambe de bois, au pire de la gesticulation démagogique inutile.



Quel que soit le domaine, le blocage, ça sert à rien parce que c’est toujours contourné et ça empêche les forces de l’ordre de faire du boulot efficace, point. Même pour le terrorisme, la pédopornographie et la grande criminalité. Alors, le proxénétisme…



C’est la demande qu’il faut supprimer, et pas de façon coercitive. Mais bon, c’est un travail culturel de longue haleine, et c’est pas gagné.








Drepanocytose a écrit :



Je suis pour l’égalité stricte H/F.







moi aussi a condition de pas la “forcer”

c’est a dire, exemple, on a besoin de quelqu’un pour un poste de maintenance en automate industriel, je trouve débile de refuser une candidature d’un homme parce qu’il manque de femmes… ou inversement, en hôpital, refuser la candidature d’une infirmière parce qu’il manque d’hommes…









Commentaire_supprime a écrit :



Ma position est connue, je ne la rappellerai pas, Drépanocytose en a une proche de la mienne, et compte tenu de ma position, je considère cette solution comme au mieux un emplâtre sur une jambe de bois, au pire de la gesticulation démagogique inutile.



Quel que soit le domaine, le blocage, ça sert à rien parce que c’est toujours contourné et ça empêche les forces de l’ordre de faire du boulot efficace, point. Même pour le terrorisme, la pédopornographie et la grande criminalité. Alors, le proxénétisme…



C’est la demande qu’il faut supprimer, et pas de façon coercitive. Mais bon, c’est un travail culturel de longue haleine, et c’est pas gagné.







Supprimer la demande ? C’est quasiment impossible dès qu’il s’agit de sexe… Ah moins que l’on devienne des Vulcains je ne pense quil y ai de solution <img data-src=" />



Pour le terrorisme et la grande criminalité, là par contre il y a moyen: éducation, société plus égalitaire, faire tomber les œillères aussi… mais ca devient quand même compliqué des qu’on touche à la politique, mafia etc. <img data-src=" />









CryoGen a écrit :



Supprimer la demande ? C’est quasiment impossible dès qu’il s’agit de sexe… Ah moins que l’on devienne des Vulcains je ne pense quil y ai de solution <img data-src=" />







Ben si, et tu le dis juste après.





Pour le terrorisme et la grande criminalité, là par contre il y a moyen: éducation, société plus égalitaire, faire tomber les œillères aussi… mais ca devient quand même compliqué des qu’on touche à la politique, mafia etc. <img data-src=" />





Marche aussi pour la prostitution, avec l’élimination du paternalisme hétérofasciste qui sous-tend nos sociétés.









Commentaire_supprime a écrit :



Marche aussi pour la prostitution, avec l’élimination du paternalisme hétérofasciste qui sous-tend nos sociétés.







Non. Çà marchera pour le proxénétisme peut-être mais pas pour la prostitution…









Drepanocytose a écrit :



Un nouveau texte ne sera pas là pour protéger les femmes (ton fameux proxénétisme), mais pour protéger ce qu’il tente déjà de protéger en vain : la morale judéo-chretienne du moyen age.







A mon sens, c’est le proxénétisme qui est une vision moyenâgeuse de l’encadrement de la prostitution. Ce texte et plutôt là pour empêcher le proxénétisme d’entrer dans l’ère du “2.0”.



D’une manière générale, toutes les activités humaines sont impactées par les technos de l’information (et principalement Internet), créant ainsi des “e-activités”. Et en toute logique, toutes les lois/règles qui encadraient ces activités humaines devront s’appliquer aux “e-activités” d’une façon ou d’une autre.



Ce qui est autorisé/interdit concernant le sexe, la prostitution et le proxénétisme sur la voie publique doit être transposé sur les voies numériques.









CryoGen a écrit :



Non. Çà marchera pour le proxénétisme peut-être mais pas pour la prostitution…







Si.



Prostitution = réponse à une situation de pénurie par le marché.



Supprimer la pénurie = supprimer le marché de l’erzatz.



Supprimer la pénurie = supprimer les obstacles artificiellement mis par la société (entre autres, moraux) à la libre expression de la sexualité des individus = détruire l’ordre hétérofasciste qui soutient tout cela.



Donc, résultat attendu = disparition de l’erzatz, rendu inutile.



Il est certain que si les humains pa&ssaient à l’acte à chaque fois qu’il en ont envie au lieu de suivre des préceptes soi disant moraux/religieux etc … la prostitution serait moins rentable et pourtant beaucoup plus rare



mais bon il faut bien créer des niches

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JoePike a écrit :



mais bon il faut bien créer des niches

<img data-src=" />





Et voilà… <img data-src=" />

Après la prostitution, la zoophilie… La spirale infernale du sexe sans contrainte.



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Tiens personne de la LDDH ne se plaint c’est bizarre comme il y a deux poids et deux mesures quand on parle d’esclavage humains et d’exploitation.&nbsp;

&nbsp;Enfin bon il vaut mieux surveiller que pénaliser ou alors il faut légaliser ce qui serait surement plus intelligent.








JR Ewing a écrit :



Je suis globalement d’accord avec toi, sauf sur un point: c’est pas la morale judéo-chrétienne qui est défendue par ce genre de proposition de loi mais plutôt une autre forme de morale, féministe à l’extrême, qui n’a rien à voir avec le religieux mais plutôt à l’application de leur idéologie qui vise à asservir les hommes en créant (entre autre) une pénurie sexuelle et les empêcher d’aller aux putes n’est qu’un moyen parmis d’autres d’arriver à cela.





Déjà, il y a aussi des hommes qui se prostituent. Ensuite, le débat sur le commerce du corps est bien loin d’une idéologie visant à asservir les hommes. Notre rapport au corps est bien un héritage de la morale judéo-chrétienne, et on est loin d’une petite minorité d’extrémistes, les partisans de l’interdiction sont bien plus éclectiques que ça.



De plus, la traite des femmes dans le cadre de réseau de proxénétismes n’est pas négligeable. C’est même la plus grosse part de la prostitution en France. C’est d’ailleurs ce qui sert d’excuse pour une interdiction totale.



Pour ma part, ma position rejoint celle de Drepa et CS, un blocage ne fera que renvoyer les prostitués dans la rue, fini l’indépendance, avec tous les risques que cela comporte.









ActionFighter a écrit :



Déjà, il y a aussi des hommes qui se prostituent.





Et y’a même des mélanges chelou entre H et F qui font le/la prostitué(e), qui ressemblent plus à des escargots hermaphrodites qu’à des H/F (?) …

En plus ils sont sales, ils viennent d’Asie ou d’Amerique latine pour la plupart









Drepanocytose a écrit :



Et y’a même des mélanges chelou entre H et F qui font le/la prostitué(e), qui ressemblent plus à des escargots hermaphrodites qu’à des H/F (?) …

En plus ils sont sales, ils viennent d’Asie ou d’Amerique latine pour la plupart





Des créatures bourrées de MST issus d’un complot communiste visant à exterminer le capitalisme par l’utilisation des pulsions sexuelles <img data-src=" />









ActionFighter a écrit :



Des créatures bourrées de MST issus d’un complot communiste visant à exterminer le capitalisme par l’utilisation des pulsions sexuelles <img data-src=" />





En même temps, prostitution et communisme, le rapport est évident.

Mise à disposition publique des organes génitaux, kolkhoze de la vulve et de l’anus… Une pour tous, tous dans une.



PS : ceci dit, comme tout bon bas du front qu’ils sont en train de devenir, les cocos sont opposés à l’homosexualité. Ceci ne s’appliquait donc qu’aux femmes, pas de sexisme dans mon propos <img data-src=" />









Drepanocytose a écrit :



En même temps, prostitution et communisme, le rapport est évident.

Mise à disposition publique des organes génitaux, kolkhoze de la vulve et de l’anus… Une pour tous, tous dans une.





C’est l’avenir, faudra bien s’occuper lorsque la mécanisation sera à son paroxysme et que l’on aura assez de temps libre pour faire des orgies gigantesques







Drepanocytose a écrit :



PS : ceci dit, comme tout bon bas du front qu’ils sont en train de devenir, les cocos sont opposés à l’homosexualité. Ceci ne s’appliquait donc qu’aux femmes, pas de sexisme dans mon propos <img data-src=" />





Communiste et réactionnaire, c’est une vision logique, tu es propriétaire des moyens de production de tes enfants et pis on va pas commencer à s’enculer entre kamarades <img data-src=" />









JR Ewing a écrit :



Désolé, mais ce que tu dis c’est du même niveau que les imbéciles qui disent que les attentats à Paris c’était contre le mode de vie européen, alors qu’en fait c’était surtout une “punition” contre la France pour les frappe contre l’EI.





Merci pour le parallèle avec “les imbéciles”.



Personnellement, je dirai que ce que tu dis est du même niveau que les imbéciles qui pensent que les juifs sionistes gouvernent le pays et que la France est à la botte d’Israël.







JR Ewing a écrit :



Ceux qui sont contre la prostitution et qui veulent l’éradiquer, c’est pas les catho (ou alors très peu de personnes) mais à 90% des féministes qui agissent par idéologie et qui sont très loin d’avoir une morale judéo-chrétienne. Et derrière cela il y’a ce que je disais: une intention d’asservir les hommes par la pénurie sexuelle (si y’a presque plus de putes et que c’est dangereux d’aller les voir les hommes seront obligés de faire comme veulent les femmes).





Et tu les sors d’où tes 90% ?



Parce que c’est le Sénat, majoritairement à droite, qui a introduit ce blocage, droite qui, c’est bien connu, est le terreau du féminisme fanatique, et a été supprimé à l’assemblée, majoritairement à gauche.