La justice vient de confirmer le licenciement pour faute grave d’un éducateur remercié fin 2014 pour des publications « djihadistes » sur Facebook.
Le contexte actuel n’a probablement pas joué en la faveur de Floriano Da Silva. Les faits remontent pourtant à l'année dernière, bien avant les attentats de Paris et de Charlie Hebdo. L’Ugecam Centre apprend de l’un de ses salariés que ce quarantenaire a pour photos de profil et de couverture de sa page Facebook deux images de djihadistes. « Sur la première : un homme encagoulé, avec une inscription arabe sur le torse, en train de tirer avec deux armes automatiques. Sur la seconde : un homme en survêtement qui porte une arme de guerre et des dizaines de munitions », rapporte Le Berry.
Quelques semaines plus tôt, l’intéressé avait publié une photo de lui, vêtu d’une djellaba, sous laquelle ornait un texte en portugais signifiant « Prêt pour le djihad ».
Entre mauvaise blague et apologie du djihad
« C’était pour plaisanter » affirme Floriano Da Silva, soutenant que toute cette histoire relève d’une mauvaise blague. Mais pour l’employeur, ce comportement est « incompatible avec une fonction d’éducateur. Surtout en rapport avec des jeunes exclus de l’école à cause de troubles du comportement ou ayant des comportements inadaptés ». Se voyant reprocher d’avoir tout simplement fait l’apologie du djihad, le salarié est licencié en novembre 2014 pour faute grave (donc sans préavis ni indemnités).
Plus d’un an plus tard, le conseil de prud’hommes de Bourges, saisi par Floriano Da Silva, a confirmé la sanction infligée par l’Ugecam Centre. Lundi 30 novembre, l’institution juridictionnelle a estimé selon l’AFP que ces publications auraient pu « être considérées comme humour et plaisanterie douteuse (...) si elles ne s'adressaient qu'à des amis sélectionnés ». Or ce n'était pas le cas aux yeux des juges. Elles doivent dès lors « être considérées comme publiques », d’autant que le constat d’huissier effectué pour le compte de l’employeur démontre que le compte Facebook de Monsieur Da Silva était « public » et que son À propos mentionnait qu’il était « Éducateur technique à l’Ugecam du Centre ».
Commentaires (121)
#1
Même si djihadblock était installé ?
Sinon, on peut rire de tout, mais pas avec tout le monde. Publier des trucs pareils en public, faut être un peu masochiste. Mais il a de la chance que ça ait été découvert avant les attentats derniers, il aurait eu une perquisition administrative en prime.
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“C’était pour plaisanter”
Oui, je te crois, et tu as le droit… pour le moment…
Mais bon sang, pas avec ton nom sur ce profil et avec un job d’éducateur!!!!!
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De toute façons comptes public ou non aujourd’hui on ne peut plus disparaitre de l’annuaire et la photo de profil ainsi que la couverture sont visibles de tous. Si le compte n’est pas public on ne pourra juste pas cliquer sur les 2 photos pour les voir en plus grand mais le profil s’ouvre vide avec la photo de profil, celle de couverture et le nom prénom et les boutons ajouter en ami et contacter si ils ne sont pas verrouillés.
Bref on devrait créer une catégorie de Darwin Awards pour ceux qui en mérite un même si ils sont pas mort. lol
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Comme quoi, il ne faut pas être ami avec n’importe qui sur facebook et il ne faut pas publier à tout le monde (et n’importe qui) ses photos intimes (mariage, enfants, beuveries, soirées romantiques, etc) et ses données personnelles (nom de son employeur, profil facebook de ses proches les plus intimes, etc).
* exemples pas obligatoirement cumulatifs
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Le sous-titre
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“it’s a prank bro , it’s a praaaank”
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Bah en général si, mais avec les dispositions actuelles, on va éviter… si tu veux pas que les flics viennent te fouiller et toute ta famille :/
Et je crois qu’en ce moment, personne trouve ça drôle…
Sauf les blagues sur Jawad, parce que ça c’est du haut niveau !
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Tout à fait ! En résumé, il ne faut pas aller sur Fesse-bouc !
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Comme plaisanterie d’un gout douteux, ca se pose la !! Pas étonnant comme décision !
Quand je suis en public, c’est le genre de blague que j’évite de dire, pas contre en privé ….
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J’aimerais bien voir le jugement.
On licencie quand même un type pour un fait survenu dans sa vie personnelle …
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À mettre dans le même panier que ceux qui filment leur dangerosité pour la mettre ensuite sur youtube.
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La source indique que les images étaient sur sa “page publique.”
Si c’est vrai, ce n’est plus du personnel.
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#29
il faut être juste:
Le tribunal a jugé que les images postées étaient des images jihadistes et a justifié son licenciement.
Mais tous les types qui ont lu sa page facebook et visionné ces images doivent aller en prison car l’ancien président juché sur un tabouret a déclaré :“tous ceux qui regardent des images djihadistes sont des jihadistes”.
Donc il faut guantanamer tous ces méchants voyeurs d’images interdites.
#30
Bonjour mon bon peuple
Pour lutter contre la morosité je déclare ouverte la journée sans ponctuation amusez vous bien mes fiers sujets
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Je sais pas si ça déborde, j’ai pas vu le jugement ou idéalement les pièces.
On n’est a priori pas dans le cadre d’un type qui dénigre publiquement sa hiérarchie sur Facebook. C’est un type qui s’habille avec mauvais goût le weekend.
Rien dans l’article ne permet de dire qu’il n’est pas irréprochable dans son boulot.
Si demain on licencie un type parce qu’il fait du cosplay et que ça nuirait éventuellement à l’image de sa boîte, tu trouverais ça normal ?
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Encore un qui vient de comprendre que Facebook peut être nocif à sa personne.
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#34
Y en a bien qui se font virer parce qu’ils se sont pris en photo en train de manger un Nasi Goreng à Auschwitz.
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#36
En faisant n’importe quoi on devient n’importe qui.
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R.Gaillard
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D’où l’intérêt des photos de profil, couvertures et autres (qui sert de présentation)
#39
En droit du travail il n’existe plus de vie privée
Si la séparation vie privée/vie “professionnelle” était parfaitement étanche l’employeur n’aurait pas à tolérer que tu envoies des mails privés (avec modération) depuis ton lieu de travail que tu arrives en retard parceque tu as emmené ton gamin à l’hopital etc
Là la publication bien que publique relève de la vie personnelle du salarié A mon sens elle ne peut justifier une sanction disciplinaire
Si le mec avait publié une photo de lui bourré on aurait aussi bien pu dire que c’était un exemple de merde pour les gamins qu’il gère
PS pas facile sans ponctuation
#40
Un patron devrait avoir le droit de licencier un employé qui montre de manière aussi claire qu’il est pas une lumière et/ou qu’il a un humour vraiment foireux. C’est juste un job qu’il perd, si le marché du travail était plus souple on en ferait pas une telle montagne.
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T’inquiètes, si elle est pas déjà en cours, elle va pas tarder à mon avis…
#43
Il était éducateur, il est bien censé connaitre et enseigner les risques liés à facebook. Si lui ne les connait pas, qui les connait?
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En plus de dire de la m*rde il ne connait pas son métier. Encore mieux : il proteste quand il est licencié, histoire d’étaler au grand public à quel point il est incompétent et peut-être dangereux.
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Ton argumentation est pas mal et m’a même convaincu.
Néanmoins, je garde en tête que son travail est en lien avec son image professionnel et personnel. Qu’une photo de profil et couverture djihadiste ou même de dépravation, menace l’image qu’il doit donner au jeune en difficulté. Qui plus est accessible à tous donc loin d’être privé !
Dans un autre corps de métier, je pense que la question serait plus compliqué.
Pour ce qui est du caractère de faute grave, le fait que son employeur soit identifiable le justifie.
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[url=http://www.dalloz-avocats.fr/documentation/Document?id=CASS_LIEUVIDE_2009-06-23_0745256&ctxt=0_YSR0MT1saWNlbmNpZW1lbnTCp2EkdDI9ZmFpdCByZWxldmFudCBkZSBsYSB2aWUgcGVyc29ubmVsbGXCp2EkczE9RVTCp2EkczM9RVTCp2EkczI9RVTCp3gkc2Y9cGFnZS1yZWNoZXJjaGU=&nrf=0_UmVjaGVyY2hlfExpc3RlfGRfWjIwODktMjc4Ny1SRUYyMzI=&FromId=Z2089]J’ai la flemme d’argumenter. Jevous reproduis donc ici un extrait (court) du dictionnaire permanent deséditions législatives.Si la modération estime que l’extrait est trop long, je comprendrais.———– Interdiction du licenciement pourfaute en raison d’un fait relevant de la vie personnelle du salarié Pour la Cour de cassation, un fait imputé ausalarié ne peut constituer une faute s’il relève de la vie personnelle del’intéressé.
Cass. soc., 26 sept. 2001, n° 99-43.636 Cass.soc., 19 déc. 2007, n° 06-41.731 Cass. soc., 29 janv. 2008, n° 05-43.745 Cass.soc., 23 juin 2009, n° 07-45.256, n° 1437 FS - P + B
Ce principe a fait l’objet d’unarrêt de chambre mixte de la Cour de cassation.
La réception par le salarié d’unerevue licencieuse à laquelle il était abonné et qu’il s’était fait adresser surson lieu de travail mettait en cause sa vie privée en ce qu’elle touchait à sesgoûts et préférences sexuels. Ce fait de la vie personnelle, sans rapport avecl’exercice des fonctions, ne peut fonder une sanction ; pour la Haute Cour :
Cass. ch. mixte, 18 mai 2007, n° 05-40.803, n°251 P + B + R + I
Même si le fait de la viepersonnelle occasionne un trouble dans l’entreprise, cela ne peut doncjustifier un licenciement disciplinaire.
Cass. soc., 9 mars 2011, n° 09-42.150, n° 624FS - P + B
Ainsi, par exemple, lelicenciement pour faute grave d’un salarié ne peut être prononcé à la suite dela publication dans la presse locale de sa condamnation par le tribunalcorrectionnel pour aide au séjour irrégulier d’un étranger.
Cass.soc., 16 déc. 1997, n° 95-41.326, n° 4955 P : Bull. civ. V, n° 441
Ou encore, le fait pour unambulancier de n’avoir pu être joint en dehors de ses horaires de travail surson téléphone portable personnel est dépourvu de caractère fautif.
Cass. soc., 17 févr. 2004, n° 01-45.889
De même, est dépourvu de causeréelle et sérieuse le licenciement pour faute lourde d’un salarié prononcé enraison de sa mise en examen et de son placement en détention provisoire pour saparticipation à une association de malfaiteurs et pour détention d’armes depremière et quatrième catégories.
Cass. soc., 5 mars 2008, n° 06-42.387
en revanche, constitue unmanquement aux obligations professionnelles du salarié le fait pour celui-ci decacher à son employeur une mise en examen en rapport avec ses activitésprofessionnelles : « la dissimulation par le salarié d’un fait en rapport avecses activités professionnelles et les obligations qui en résultent peutconstituer un manquement à la loyauté à laquelle il est tenu envers sonemployeur, dès lors qu’il est de nature à avoir une incidence sur l’exercicedes fonctions ». La cour d’appel, « qui n’a pas fondé sa décision sur la seulemise en examen de la salariée, laquelle bénéficiait de la présomptiond’innocence, mais a retenu que ce fait avait été caché à l’employeur alorsqu’il était en rapport avec les fonctions professionnelles de la salariée et denature à en affecter le bon exercice, a ainsi caractérisé un manquement del’intéressée à ses obligations professionnelles » ( Cass. soc., 29 sept. 2014,n° 13-13.661, n° 1610 FS - P + B).
Une faute commise au préjudiced’un tiers ne peut pas non plus justifier un licenciement disciplinaire, mêmesi ce tiers est une association qui a des liens étroits avec l’activité del’employeur.
en l’espèce, une salariée,également trésorière d’une association ayant son siège dans les locaux de la sociétéemployeur, prélève de l’argent dans la caisse de l’association, située dans sonbureau. Elle est licenciée pour faute grave par son employeur, pourdétournements de fonds au préjudice de l’association et conteste sonlicenciement. Contrairement aux juges du fond, la Cour de cassation lui donneraison. Elle constate qu’aucune faute n’a été commise car aucun manquement auxobligations professionnelles de la salariée n’a été relevé par les juges. Cesderniers ne pouvaient alors valider le licenciement disciplinaire pour un motiftiré de sa vie personnelle.
Cass. soc., 23 juin 2009, n° 07-45.256, n°1437 FS - P + B
Exception à l’interdiction delicencier pour faute en raison d’un fait relevant de la vie personnelle : lemanquement contractuel Depuis un arrêtdu 3 mai 2011, la Cour de cassation considère qu’un motif tiré de la viepersonnelle du salarié peut justifier un licenciement disciplinaire maisseulement s’il constitue un manquement de l’intéressé à une obligationdécoulant de son contrat de travail.
Le fait pour un salarié quiutilise un véhicule dans l’exercice de ses fonctions de commettre, dans lecadre de sa vie personnelle, une infraction entraînant la suspension ou leretrait de son permis de conduire ne saurait être regardé comme une méconnaissancepar l’intéressé de ses obligations découlant de son contrat de travail.
le salarié s’était vu retirer sonpermis à la suite d’infractions au code de la route commises en dehors del’exécution de son contrat de travail ; il en résultait que son licenciement,dès lors qu’il a été prononcé pour motif disciplinaire, était dépourvu de causeréelle et sérieuse et que l’employeur était tenu de lui verser les salaires dela période de mise à pied et l’indemnité compensatrice de préavis.
Cass. soc., 3 mai 2011, n° 09-67.464, n° 1027FS - P + B
Ne constitue pas un manquement del’intéressé à une obligation découlant de son contrat de travail le faitd’envoyer un courriel (mettant en scène sa supérieure hiérarchique) depuis samessagerie personnelle et en dehors du temps et du lieu de travail, à l’adresseélectronique personnelle d’un collègue de travail, ce qui conférait à cemessage un caractère purement privé et qui ne constituait pas un manquement deson obligation de loyauté envers son employeur.
Cass. soc., 26 janv. 2012, n° 11-10.189
Un agissement du salarié protégéintervenu en dehors de l’exécution de son contrat de travail ne peut motiver unlicenciement pour faute, sauf s’il traduit la méconnaissance par l’intéresséd’une obligation découlant de ce contrat.
En jugeant que, malgré lafonction occupée par le salarié, l’agissement fautif qui lui était reproché,survenu dans le cadre d’un litige privé, ne revêtait pas une gravité suffisantepour justifier son licenciement au motif qu’il ne ressortait pas des pièces dudossier qu’un tel comportement ait causé un préjudice à l’employeur ou ait euune répercussion sur le fonctionnement de l’entreprise, la cour administratived’appel a ainsi nécessairement vérifié que cet agissement traduisait uneméconnaissance de la part du salarié de l’une des obligations découlant de soncontrat.
en l’espèce, il était reproché àl’intéressé d’avoir produit un faux document comportant les mentions légales dela société dans le cadre d’un litige d’ordre privé.
CE, 5 déc. 2011, n° 337359
Un agissement du salarié protégéintervenu en dehors de l’exécution de son contrat de travail ne peut motiver unlicenciement pour faute, sauf s’il traduit la méconnaissance par l’intéresséd’une obligation de son contrat.
Il en va ainsi d’un manquement à:
CE, 27 mars 2015, n° 371174 CE, 27 mars 2015,n° 368855
Un motif tiré de la viepersonnelle du salarié peut justifier un licenciement disciplinaire s’ilconstitue un manquement de l’intéressé à une obligation découlant de soncontrat de travail.
Ainsi, le salarié, quiappartenait au « personnel critique pour la sécurité » (en l’occurrence unsteward), avait consommé des drogues dures pendant des escales entre deux volset se trouvant sous l’influence de produits stupéfiants pendant l’exercice deses fonctions, n’avait pas respecté les obligations prévues par son contrat detravail et avait ainsi fait courir un risque aux passagers. La faute grave estdonc justifiée.
Cass. soc., 27 mars 2012, n° 10-19.915, n° 748FS - P + B
#53
Merci j’ai vomi…
Après c’est une question de “terrorisme”, apologie du terro je suppose que ça surpasse les “lois en vigueur”.
#54
Il y a une règle très simple avec Facebook : ne pas faire sur Facebook ce que tu ne ferais pas IRL. Du genre se balader en djellaba avec une inscription “djihad powa”
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Avoir un pseudo c’est encore mieux, personne ne se promène en public avec une pancarte “Je suis Jean Bonblanc, Allha est grand, je suis son prophète et mort aux mécréants”. Enfin si, certains le font mais en sortant d’un hôpital psy et en étant bourréhttp://www.lindependant.fr/2015/12/01/carcassonne-je-vais-sortir-la-kalach-allah…
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#61
Etat d’urgence, le monokini est plus que conseillé sur les plages, autrement c’est la fouille (humour)
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#62
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#64
+1000 !!
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Faudrait un peu arrêter de tout excuser au nom de je ne sais quoi d’ailleurs…
Ce type n’a que ce qu’il mérite et tant mieux que cela ait été confirmé.
En fait un instit peut très bien être pédophile et violer les enfants de ses voisins de palier, si ces enfants ne sont pas dans sa classe ça n’a rien à voir avec son boulot donc…
On croit rêver parfois…
#65
#66
Et ces jeunes, il leur fait faire la prière, il les endoctrine, on a le moindre signe de ça ?
C’est savoureux de voir les INpactiens sortir les pédonazis qui se seraient radicalisé sur internet …
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Au final, ça me parait hautement justifié.
Le gars a le nom de sa boite et son poste en public et poste publiquement un message (à priori ironique) pouvant être interpréter comme de l’apologie du terrorisme.
De ce que je connais, ça nuit clairement à l’image de sa boite et ça me semble répréhensible.
Si je mets une pancarte devant mon balcon avec :
* Mon nom / prénom
* Ma boite / mon poste
* “Je suis un terroriste et les juifs / musulmans devraient tous mourir”
Ca me parait logique de risquer un licenciement et même une amende…
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#70
#71
Enf ait lep roblème de facebook (je n’ai plus de compte depuis des années alors je peux me tromper) c’est que c’est un peu tout ou rien: public / privé.
" />) Ca permet justement d’avoir le coté “social” mais responsable.
J’aime bien la notion de “cercle” que propose G+ (que je n’utilise pas spécialement non plus
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Hummm.
Apologie du djihad, on enquête sérieusement via les RG. Si avéré, c’est pas licencié qu’il doit être mais expulsé et déchu de sa nationalité. Remarque, c’est peut-être ce qui est en cours, et toutes les preuves n’ont pas été montrées à la barre pour pouvoir le surveiller.
Si tu le licencies seulement, ça va juste faire un désœuvré de plus qui va encore plus se tourner vers le djihad lui-même et se faire péter plus tard après un stage en Syrie.
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Je crois que tu as tout résumé.
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Mettre son vrai nom et son employeur sur Facebook, c’est pas un peu con ?
Selon moi, un profil Facebook “safe” ne doit contenir aucune info permettant de remonter jusqu’à l’utilisateur.
Ni nom réel, ni photo à visage découvert, ni numéro de téléphone, ni adresse mail apparente, ni coordonnées.
Du bon sens quoi !
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Ce que je veux dire, c’est :
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Ce ton condescendant.
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Ben, si tu évites de mettre devant les gosses un type qui va leur dire “Si vous écoutez de la musique vous allez vous transformer en porcs” c’est déjà pas mal. Les gamins sont des éponges et c’est en bas age que ce forme le socle de leur identité future.
" />)
[mylife]
Après y’a une question de contexte, quand, plus jeune, j’écoutais du Slayer, mes parents me disaient “Si tu écoutes ça tu va devenir complètement débile”, c’est pas pour autant qu’ils sont devenus terroristes (ni moi, M. de la DCRI
[/mylife]
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Pas besoin d’être un jihadiste pour faire la promo du djihad.
Le fait de poster les photos au contenu non équivoque sans légende et le faire deux fois par la suite ne donne lieu à aucune interprétation: il est d’accord avec ça et il le poste, c’est un constat simple.
Si cela avait été une blague, il y aurait au moins eu un commentaire comique ou cynique en dessous, ce qui n’est pas le cas.
Le monsieur a eu tout le loisir de s’en expliquer devant le CPH, s’il n’a pas réussi à convaincre les juges (qui sont pourtant bien plus enclin à protéger un salarié qu’une entreprise), c’est que clairement ses propos n’étaient pas interprétables autrement.
Quant à ton papa qui imite un émir qui fait la prière, je vois mal comment interpréter cela comme du djihadisme…
#103
Eh bien dites moi, y en a plein de terrorisés ici 
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#104
J’avais pourtant pris la peine de souligner le postulat principal de ma remarque…
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Ce ne méritait en tout cas pas un jugement à l’emporte pièce et réducteur de ta part.
End of discussion.
#105
Et c’est mal ? Les attentats qui vont se dérouler sur Paris ou en France dans le futur font partie de la fiction ? Je pourrais revenir te voir pour ton commentaire blasé dans le cas contraire ?
Si les gens ne veulent pas faire partie des statistiques de victimes, c’est mal ?
#106
Est-ce qu’il existe une liste ou un article qui résume les différents profils des djihadistes reconnus ? #truequestion
De ma lecture rapide des actualités, je n’ai pas encore lu ce cas.
EDIT : Okay, j’ai googlé profil djihadistes :
http://www.challenges.fr/france/20151118.CHA1753/combien-y-a-t-il-de-djihadistes…
#107
#108
Apparemment, ça concerne à 99% des jeunes de - de 30 ans. Ce qui veut dire qu’il faut se concentrer sur l’éducation.
#109
#110
#111
Je ne crois pas que l’on puisse accepter le bourrage de crâne sur une base volontaire, sans apprécier d’abord le concept de base.
Analogie foireuse : on est plus réceptif aux pubs de bagnoles quand on veut justement en changer.
#112
Je te confirme c’est foireux comme analogie
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L’ignorance est aussi un facteur favorisant le bourrage de crâne. Dans le cas le présent elle conduit à une totale absence de discernement sur une interprétation erronée/fallacieuse des textes.
Le cas le + extrême ce sont les jeunes enfants qui ont toujours vécu au sein d’une communauté sectaire ; n’ayant connu que ça ils se font bourré le crâne (a minima) sans spécialement apprécier ou être attiré le “”“message”“” de la secte
Edit : en Syrie ou Irak on va avoir certains gamins qui vont sur 13 ans et qui depuis l’age de 8⁄9 n’ont connu que le régime de Daesh…bon courage pour les récupérer ceux-là
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#116
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#118
Ca a bien changé, tu peux choisir des groupes et/ou des personnes ciblées. Je crois qu’ils ont mis ça depuis 2.5 ans environ.
#119
#120
Il n’y a pas à chercher, c’est bien fait pour lui.
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Déjà que l’on crée des postes d’éducateur pour que les jeunes à problèmes aient des emplois, on va pas faire les laisser faire en plus n’importe quoi
#121