Une discothèque diffamée sur Facebook obtient 800 euros de dommages-intérêts

Une discothèque diffamée sur Facebook obtient 800 euros de dommages-intérêts

La boîte de nuit gravement à la santé

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Xavier Berne

Publié dans

Droit

21/09/2015 3 minutes
69

Une discothèque diffamée sur Facebook obtient 800 euros de dommages-intérêts

Une discothèque du Nord de la France a obtenu la semaine dernière 800 euros de dommages et intérêts d’une internaute qui avait porté de fausses accusations à son encontre. Ses publications avaient été partagées plusieurs milliers de fois sur Facebook.

Les faits, rapportés par La Voix du Nord, remontent à février 2014. Une jeune adulte publie sur Facebook un premier post dans lequel elle raconte que les videurs d’une boîte de nuit du Pas-de-Calais ont « jeté une jeune fille dehors en petite robe, sans lui remettre son manteau (...) comme une malpropre au bout d’une heure à la voir inanimée par terre dehors, ils décident d’appeler les pompiers. La fille était plongée dans un coma avec en plus de leur force de brute deux côtes cassées ». Au travers d’un second message, l’internaute affirme qu’un garçon a été « tabassé violemment par quatre individus », sans que le personnel de l’établissement ne remarque quoi que ce soit via la vidéo-surveillance. Des accusations graves, respectivement partagées plus de 1 000 et 4 000 fois sur le célèbre réseau social, selon nos confrères...

Problème : ces histoires sont totalement fausses. L'internaute à l’origine de ces messages, aujourd’hui âgée de 20 ans, fut ainsi priée de s’expliquer devant le tribunal de Béthune mercredi dernier, après que la discothèque a porté plainte. D’après son avocate, Me Delattre-Arena, la jeune femme a « cru un copain de sa sœur qui avait raconté ça. Quand elle a su que c’était faux, elle a enlevé sa publication mais il était trop tard ». La prévenue a finalement écopé d’une amende de 300 euros avec sursis. Elle devra surtout payer 800 euros de dommages et intérêts à la boîte de nuit ayant vu sa réputation ternie du fait de ces publications.

Cette affaire assez symbolique permet de souligner que les condamnations pour des délits de type diffamation ou injures en ligne sont, contrairement à ce que l’on peut parfois penser, assez fréquentes. Nous avons ainsi pu évoquer dans nos colonnes ce jugement rendu fin 2013 par le tribunal correctionnel de Nîmes, qui a condamné quatre internautes à des peines de 100 euros d'amende (avec ou sans sursis) pour avoir injurié publiquement et diffamé la présidente d’une organisation anti-corrida sur Facebook. En début d’année, la Cour de cassation a également validé la condamnation d’un élu FN qui avait écopé d’une amende de 3 000 euros pour des commentaires illicites publiés par des « amis » sur sa page Facebook.

Écrit par Xavier Berne

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Commentaires (69)




a un cru un copain de sa sœur 

Un bon cru, s’il en est&nbsp;<img data-src=" />


“La boîte de nuit gravement à la santé”



C’est l’inverse : faut déjà être malade pour aller en boite, c’est un symptôme, pas une cause.



Plus sérieusement pour la diffamation :




  • encore un exemple de plus à opposer aux simples d’esprit qui nous rabachent que le net est une zone de non-droit

  • je suis surpris que l’amende soit si faible, si l’accusation est aussi grave ca porte quand même un sérieux coup à l’image de la boite, et c’est vraiment leur fond de commerce qui est entâché pour le coup

  • la jeune femme en question aurait du être condamnée à des TIG, comme souvent pour ce genre de cas, par exemple faire de la prévention en sortie de certaines boites. C’est bien plus marquant qu’un pauvre 800 euros d’amende.








Drepanocytose a écrit :



Plus sérieusement pour la diffamation :




  • encore un exemple de plus à opposer aux simples d’esprit qui nous rabachent que le net est une zone de non-droit







    Exact.





  • je suis surpris que l’amende soit si faible, si l’accusation est aussi grave ca porte quand même un sérieux coup à l’image de la boite, et c’est vraiment leur fond de commerce qui est entâché pour le coup





    Le juge a peut-être tenu compte de la situation sociale de la personne en question pour qu’il y ait sursis dans l’application de l’amende.





  • la jeune femme en question aurait du être condamnée à des TIG, comme souvent pour ce genre de cas, par exemple faire de la prévention en sortie de certaines boites. C’est bien plus marquant qu’un pauvre 800 euros d’amende.





    C’est 800 euros de dommages et intérêt que la boîte en question va toucher. Et sur un smic, ça fait mal.



    Sinon :





    D’après son avocate, Me Delattre-Arena, la jeune femme « a un cru un copain de sa sœur qui avait raconté ça. Quand elle a su que c’était faux, elle a enlevé sa publication mais il était trop tard ».





    Ne rien croire, tout vérifier, et rien colporter. Avec le plus de vigilance qui soit pour tout ce qui va dans le sens de ce qu’on pense a priori…



    HS : t’as pas pris ton café du matin, non ?



    <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />









Commentaire_supprime a écrit :



C’est 800 euros de dommages et intérêt que la boîte en question va toucher. Et sur un smic, ça fait mal.





L’idée est justement pas tant d’uniquement faire mal dans un premier temps, mais d’éduquer en même temps… Le principe des TIGs…

Là ca va, le “délit” n’est pas bien grave, c’est justement le bon type de cas pour une sanction légère et éducative. Un TIG c’est une sanction quand même (c’est chaint de bosser gratos) mais mieux comprise par ceux qui l’effectuent, en général, qu’une sanction qui tombe de je ne sais où et qui n’a vocation qu’à “faire mal”.







Commentaire_supprime a écrit :



HS : t’as pas pris ton café du matin, non ?





C’est mal me connaitre <img data-src=" />

Je dois en être au 8ème, déjà….



et qu’en est-il des internautes qui ont partagé l’infos? Pour le coup ils sont autant responsable qu’elle si elle n’a fait que répéter ce qu’un autre lui avait dit. 800 euros chacun ? <img data-src=" />








Commentaire_supprime a écrit :



Ne rien croire, tout vérifier, et rien colporter. Avec le plus de vigilance qui soit pour tout ce qui va dans le sens de ce qu’on pense a priori…





Dans une société ou les journalistes ne le font pas sur des sujets graves, difficile de demander cela au quidam. Al-Assad devrait porter plainte contre la presse française qui ne cesse de sortir le chiffre trafiqué de 80% de victimes du à sa répression aveugle sur les syriens (le même discours mensonge auquel on avait eu droit pour la Libye).

&nbsp;



&nbsp;



Je ne vois pas pourquoi elle a été condamné, les “journalistes” font ça tout le temps de reprendre en masse des infos bidons sans jamais les vérifier et eux ne sont jamais inquiétés <img data-src=" />



edit :BBQ <img data-src=" />








Guinnness a écrit :



Je ne vois pas pourquoi elle a été condamné, les “journalistes” font ça tout le temps de reprendre en masse des infos bidons sans jamais les vérifier et eux ne sont jamais inquiétés <img data-src=" />





&nbsp;

<img data-src=" />









Guinnness a écrit :



Je ne vois pas pourquoi elle a été condamné, les “journalistes” font ça tout le temps de reprendre en masse des infos bidons sans jamais les vérifier et eux ne sont jamais inquiétés <img data-src=" />





Euhhhh. Si, ca arrive qu’ils soient condamnés à des D&I.

Les politiques ne se privent pas pour porter plainte contre des journalistes, et souvent.









Drepanocytose a écrit :



L’idée est justement pas tant d’uniquement faire mal dans un premier temps, mais d’éduquer en même temps… Le principe des TIGs…

Là ca va, le “délit” n’est pas bien grave, c’est justement le bon type de cas pour une sanction légère et éducative. Un TIG c’est une sanction quand même (c’est chaint de bosser gratos) mais mieux comprise par ceux qui l’effectuent, en général, qu’une sanction qui tombe de je ne sais où et qui n’a vocation qu’à “faire mal”.





C’est mal me connaitre <img data-src=" />

Je dois en être au 8ème, déjà….





Sauf que les dommages et intérêts, ce n’est pas une amende, ce n’est pas une sanction, ça a pour but de compenser le préjudice de la victime, donc ça se cumulerait éventuellement avec les TIG.









Drepanocytose a écrit :



Plus sérieusement pour la diffamation :




  • encore un exemple de plus à opposer aux simples d’esprit qui nous rabachent que le net est une zone de non-droit





    &nbsp;

    &nbsp;Non je suis désolé mais internet reste encore une zone de non droit. Là pour le coup c’est le partage de l’information qui fait que la boite ait pu faire la démarche de porter plainte.

    &nbsp;

    Mais si il n’y aurait pas eu de partage mais juste des vues, n’importe quel avocat aurait dit que porter plainte n’aurait servi à rien.









k43l a écrit :



Mais si il n’y aurait pas eu de partage mais juste des vues, n’importe quel avocat aurait dit que porter plainte n’aurait servi à rien.





Pour qu’il y ait des vues sur l’info, il faut qu’il y ait partage de l’info, non ?

Vraie question.







lysbleu a écrit :



Sauf que les dommages et intérêts, ce n’est pas une amende, ce n’est pas une sanction, ça a pour but de compenser le préjudice de la victime, donc ça se cumulerait éventuellement avec les TIG.





Tu joues sur les mots.

Ce sera vu comme une amende, déjà, par la victime.

Ensuite le préjudice réel est vraiment inchiffrable, ce 800 sort de nulle part ou d’une estimation à La Rache, plus probablement.









k43l a écrit :



&nbsp;&nbsp;

Mais si il n’y aurait pas eu de partage mais juste des vues, n’importe quel avocat aurait dit que porter plainte n’aurait servi à rien.





&nbsp;

“S’il n’y avait pas eu…..”

&nbsp;



&nbsp;concordance des temps, tout ca….. <img data-src=" />









Drepanocytose a écrit :



Pour qu’il y ait des vues sur l’info, il faut qu’il y ait partage de l’info, non ?

Vraie question.





Tu joues sur les mots.

Ce sera vu comme une amende, déjà, par la victime.

Ensuite le préjudice réel est vraiment inchiffrable, ce 800 sort de nulle part ou d’une estimation à La Rache, plus probablement.





Non je ne joue pas sur les mots, quand tu es victime d’un délit, tu reçois une compensation, et ce n’est pas vu comme une amende : une amende, c’est ce qui sert à enrichir l’état, voilà la définition “répandue” du terme amende. Là, la délinquante a fait perdre de l’argent à la victime, donc elle met la main à la poche. Ce qui peut s’accompagner de sanctions pénales, que la société peut infliger pour avoir enfreint la loi.



C’est une estimation, mais ce n’est pas parce que ce n’est pas chiffrable que la victime ne doit rien recevoir (amhà, le dommage est plus important, 800€ c’est juste 8 personnes qui achètent une bouteille <img data-src=" />).



Mais pour le principe il aurait fallu tout de même sanctionner les internautes qui partagent sans vérifier. Que les journalistes fassent eux aussi l’erreur on s’en fout c’est un autre problème mais si déjà on pouvait calmer les internautes et les éduquer pour qu’ils arrêtent à longueur de temps de participer à toutes sortes de propagandes populistes en partageant tout et n’importe quoi ça rendrait peut être les réseaux sociaux plus intéressant……. ou pas.


Tiens, cette news me fait penser au changement d’affichage : Vidéo-Surveillance –&gt; Vidéo-Protection. C’est la même chose, niveau résultat (la surveillance, le “flicage” éventuel), mais d’un coup, on se sent mieux [protégé&nbsp;<img data-src=" />] : probablement que chaque caméra a été upgradée de tazer pour s’occuper de l’“agresseur”…


tu déraisonnes… Si on protège les gens pour de vrai, il finiront par se sentir en sécurité et il réagiront plus aux épouvantails qu’on agite à 20H…



Il se rendraient peut-être compte que le nombre de crimes et délits diminue régulièrement (quasi sans interruption depuis plus d’un siècle) et que l’“insécurité” est juste un fil de marionnette


Ca montre bien la propension des gens à faire soi des ragots. La nana te met ça sur le net, “attends j’étais là je l’ai vu, juré craché” … une plainte plus tard… “bon en fait, c’est machin chose qui me l’a dit”.



Je me souviens d’une caméra cachée qui avait montré ça de manière flagrante : t’as un mec en caméra caché qui entre dans un petit commerce et qui dit qu’il a vu Johnny Halliday dans la rue (ou dans le style, bien sûr pas de Johnny du tout dans les environs), 10 minutes après tu as un journaliste accompagné d’un caméraman qui entre dans le même commerce et qui demande si quelqu’un peut témoigner du passage de Johnny : ben banco, vas-y que ça raconte que ça l’a vu et que même il a fait ci, il a fait ça etc…



Pitoyable …



Je suis sûr qu’on demandait à la nana, elle te disait même comment étaient habillés les videurs qui ont brutalement jeté la fille en petite robe dehors… mordicus, attends, elle s’en souvient très bien, elle l’a vu…. ou pas…


800€ de dommages et intérets c’est peu quand meme, presque le prix d’une bière en boite de nuit.&nbsp;<img data-src=" />


Sanctionner ceux qui partagent reviendrait a demander au vendeurs de journaux de vérifier les informations des journaux qu’ils vendent.


Figurez vous que mon voisin palier m’a dit qu’il avait appris par son ex beau-frère que le père nowel existe ! C’est un de ses neveu par alliance qui l’a entendu à l’école par un camarade d’une classe supérieure dont un ami imaginaire serait entré en contact de l’esprit d’une des bouses magique d’un des rennes tirant le traineau de la belle sœur du cousin par alliance du père fouettard.








grospoulpe a écrit :



Tiens, cette news me fait penser au changement d’affichage : Vidéo-Surveillance –&gt; Vidéo-Protection. C’est la même chose, niveau résultat (la surveillance, le “flicage” éventuel), mais d’un coup, on se sent mieux [protégé <img data-src=" />] : probablement que chaque caméra a été upgradée de tazer pour s’occuper de l’“agresseur”…







Bah oui <img data-src=" />



Vu les liens de quasi consanguinité qui existent entre journalistes(à de très,trop, rares exceptions près) et politiques c’est quand même assez rare.


Mais barre toi !! Mon amie qui s’est fait tabasser (parce qu’elle refusait de lâcher son sac) et dévaliser devant sa porte, c’est un fil de marionnette ? =&gt; banlieue de Lille

Ma mère qui s’est fait exploser sa vitre passager de voiture par un sac de pierres à un feu rouge pour se faire voler son sac à main posé sur le siège, c’est un fil de marionnette ? =&gt; banlieue de Paris

Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs. T’as pas de soeur, de cousine, de femme qui te demande à chaque fois de les raccompagner de la gare ? Si oui, tu as de la chance ou habites en campagne.








digital-jedi a écrit :



Mais barre toi !! Mon amie qui s’est fait tabasser et dévaliser devant sa porte, c’est un fil de marionnette ?

Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs. T’as pas de soeur, de cousine, de femme qui te demande à chaque fois de les raccompagner de la gare ? Si oui, tu as de la chance ou habites en campagne.





C’est une farce ?

Déjà toutes les femmes ne sont pas de bons publics pour ca, t’as de trolls des caverne dans le tas que personne ne songerait même à aller toucher <img data-src=" />



J’ai une soeur, des meufs, des copines, des cousines, tout ce que tu veux, et j’ai longtemps habité en ville. A part quand il s’agit de rentrer le soir dans les cités violentes, pas de souci particulier, enfin rien de particulièrement alarmant.



Edit : et qu’est-ce qu’elle foutait dehors après le couvre feu ton amie ? Voilà ce qu’il se passe quand on s’éloigne de la cuisine et de la chambre à coucher.



Je t’encourage à questionner chacune d’entre elles pour savoir si elles se sentent en sécurité dans les transports.

Ciao ; ça ne sert à rien de discuter avec des gens qui nient les problèmes par de l’inexpérience (=ne pas avoir subi une expérience) ou répondent par de la rigolade.








digital-jedi a écrit :



Je t’encourage à questionner chacune d’entre elles pour savoir si elles se sentent en sécurité dans les transports.

Ciao ; ça ne sert à rien de discuter avec des gens qui nient les problèmes par de l’inexpérience ou de la rigolade.





J’en discute avec elles, figure toi. Je te parle de mes copines et de ma soeur là, quand elles se font aggresser ca me concerne un peu ; et si qqun doit aller les chercher à la gare c’est bien moi.



Personne ne niera les problèmes : je les relativise, nuance. Des cas de ce tu décris existent, evidemment : mais ils sont loin d’être majoritaires, ni représentatifs.



Ah oui, et ce n’est pas parce qu’elles se sentent en insécurité qu’elle sont forcemement en insécurité de fait.









digital-jedi a écrit :



Mais barre toi !! Mon amie qui s’est fait tabasser (parce qu’elle refusait de lâcher son sac) et dévaliser devant sa porte, c’est un fil de marionnette ? =&gt; banlieue de Lille

Ma mère qui s’est fait exploser sa vitre passager de voiture par un sac de pierres à un feu rouge pour se faire voler son sac à main posé sur le siège, c’est un fil de marionnette ? =&gt; banlieue de Paris

Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs. T’as pas de soeur, de cousine, de femme qui te demande à chaque fois de les raccompagner de la gare ? Si oui, tu as de la chance ou habites en campagne.





Donc parce que t’as une amie et ta mère se sont faites agresser les statistiques des crimes et délits augmentent ?&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;T’es au courant qu’il y a plus de 3 personnes en France quand même ?&nbsp;









NonMais a écrit :



Ca montre bien la propension des gens à faire soi des ragots. La nana te met ça sur le net, “attends j’étais là je l’ai vu, juré craché” … une plainte plus tard… “bon en fait, c’est machin chose qui me l’a dit”.



Je me souviens d’une caméra cachée qui avait montré ça de manière flagrante : t’as un mec en caméra caché qui entre dans un petit commerce et qui dit qu’il a vu Johnny Halliday dans la rue (ou dans le style, bien sûr pas de Johnny du tout dans les environs), 10 minutes après tu as un journaliste accompagné d’un caméraman qui entre dans le même commerce et qui demande si quelqu’un peut témoigner du passage de Johnny : ben banco, vas-y que ça raconte que ça l’a vu et que même il a fait ci, il a fait ça etc…



Pitoyable …



Je suis sûr qu’on demandait à la nana, elle te disait même comment étaient habillés les videurs qui ont brutalement jeté la fille en petite robe dehors… mordicus, attends, elle s’en souvient très bien, elle l’a vu…. ou pas…







Ca c’est un défaut inhérent à l’être humain ^^



Et si l’on y pense mon dieu, tout ces gens dans la rue qui se parlent et s’échangent des “on dit”. Imaginez tout ce manque à gagner pour les entreprises, les boites de nuit.&nbsp;

&nbsp;

Vite une loi pour interdire aux gens de s’échanger des bruits de couloir, cause du chômage en progression.


Le TIG, c’est pas la baguette magique non plus. Si elle prend 60 heures de TIG et qu’elle bosse par exemple, ça peut être difficile à effectuer.

&nbsp;&nbsp;

Le TIG, c’est bien pour insérer quelqu’un. Sinon, c’est franchement pas idéal. Tu as une épée de Damoclès au dessus de la tête.&nbsp;La nénette là, elle peut payer 240 € dans le mois et être tranquille sur le plan pénal.

&nbsp;

D’autant qu’elle doit accepter et qu’il est possible que ça l’emmerde.

&nbsp;

@commentaire_supprimé : où as-tu vu qu’elle était au SMIC ?








blob741 a écrit :



@commentaire_supprimé : où as-tu vu qu’elle était au SMIC ?





Elle est du Nord et va en boîte…

&nbsp;Ok ok je sors.



Je répondais seulement à “l’insécurité” est juste un fil de marionnette” <img data-src=" />. Je n’ai aucune idée des statistiques et n’ai pas de commentaire à faire dessus : mon cercle relationnel très proche me suffit déjà.








digital-jedi a écrit :



Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs.



Les murs ayant des oreilles, ces dernières seraient poilues?









digital-jedi a écrit :



Je répondais seulement à “l’insécurité” est juste un fil de marionnette” <img data-src=" />. Je n’ai aucune idée des statistiques et n’ai pas de commentaire à faire dessus : mon cercle relationnel très proche me suffit déjà.





Et un jour tu comprendras la différence entre macro et micro, entre “expérience personnelle” et réalité.

&nbsp;



Non, un jour, tu comprendras quand tu l’auras vécu et pansé les plaies et les traumatismes…








pentest a écrit :



Vite une loi pour interdire aux gens de s’échanger des bruits de couloir, cause du chômage en progression.



Faut vraiment que @Nxi corrige le mode incognito, afin que je cesse de lire les profils que j’ai filtré.



Je demande un droit à l’oubli.









MuadJC a écrit :



Faut vraiment que @Nxi corrige le mode incognito, afin que je cesse de lire les profils que j’ai filtré.



Je demande un droit à l’oubli.





T’as qu’à oublier que tu les as filtré <img data-src=" />









digital-jedi a écrit :



Non, un jour, tu comprendras quand tu l’auras vécu et pansé les plaies et les traumatismes…





Et le fait que toi ou moi ayons vécu quelque chose de traumatisant (d’ailleurs je vois pas pourquoi tu insinues que je n’ai rien vécu de tel, t’en sais rien du tout) ne change rien aux statistiques : le nombre de crimes et de délits en France ne fait que baisser depuis 100 ans.









MuadJC a écrit :



Faut vraiment que @Nxi corrige le mode incognito, afin que je cesse de lire les profils que j’ai filtré.



Je demande un droit à l’oubli.





Tu as raison la pensée à sens unique, c’est l’avenir.



Cé fo, cé lumps qui foce lé chifre pour fér croir kil boss bi1 !!!!








pentest a écrit :



Tu as raison la pensée à sens unique, c’est l’avenir.



C’est hélas en effet ce que je constate… tu n’es heureusement pas le seul à lutter dans cet objectif.









MuadJC a écrit :



C’est hélas en effet ce que je constate… tu n’es heureusement pas le seul à lutter dans cet objectif.





Joli <img data-src=" />









blob741 a écrit :



@commentaire_supprimé : où as-tu vu qu’elle était au SMIC ?







Je l’ai seulement supposé mais c’est vrai que ma formulation ne permet pas de le percevoir.







digital-jedi a écrit :



Non, un jour, tu comprendras quand tu l’auras vécu et pansé les plaies et les traumatismes…







J’ai été agressé une fois à mon domicile en 1996 (un connard qui a essayé de rentrer en défonçant ma porte d’entrée. Heureusement, cette dernière a tenu) et failli être renversé l’année dernière par un autre connard qui m’a délibérément foncé dessus alors que j’étais sur un passage piéton avec le feu pour moi. Que dois-je en déduire ?









Jiyuu_Hashi a écrit :





?

&nbsp;

<img data-src=" />



Que tu es Bond, James Bond <img data-src=" />


Donc elle peut autant être SMICarde avec 8 bambins à charge que d’avoir un père notaire ou cardiologue qui va lui filer 2 000 € pour régler ses 1 100 € et se prendre des vacances pour oublier ces vilaines histoires.








blob741 a écrit :



Donc elle peut autant être SMICarde avec 8 bambins à charge que d’avoir un père notaire ou cardiologue qui va lui filer 2 000 € pour régler ses 1 100 € et se prendre des vacances pour oublier ces vilaines histoires.







Comme c’est pas précisé dans l’article, toutes les suppositions sont permises.



Et, franchement, on a plus de chance que ce soit proche du premier cas de figure que du second.









Commentaire_supprime a écrit :



Et, franchement, on a plus de chance que ce soit proche du premier cas de figure que du second.





Ce qui ne changerait absolument rien, tu en conviendras.









Drepanocytose a écrit :



Ce qui ne changerait absolument rien, tu en conviendras.







L’autorité de la chose jugée fait que seul un appel peut amender le jugement initial. Ce que la prévenue et son avocat ne semblent pas avoir entamé comme procédure.



Le reste relève de considérations morales subjectives qui ne font pas partie de mon propos.









Commentaire_supprime a écrit :



L’autorité de la chose jugée fait que seul un appel peut amender le jugement initial. Ce que la prévenue et son avocat ne semblent pas avoir entamé comme procédure.





C’est toujours une prévenue même après avoir été condamnée ? C’est pas une coupable ?

Reformulation : passe-t-on du statut de prévenu à celui de coupable seulement après avoir été condamné en 1ère instance puis en appels ?



Source ?

Les statistiques, on peut leur faire dire tout et n’importe quoi, donc je préfère mon expérience.

La mienne au hasard issue de l’ONDRP :



Crimes et délits constatés

par la Police et la Gendarmerie nationales

dans le département des YVELINES

entre 2009 et 2014

Atteintes volontaires à l’intégrité physique que ce soit 2009 2010 2011 2012 2013 2014 = 10000



Ho joie ! Ca ne descend pas _o_








Drepanocytose a écrit :



C’est toujours une prévenue même après avoir été condamnée ? C’est pas une coupable ?

Reformulation : passe-t-on du statut de prévenu à celui de coupable seulement après avoir été condamné en 1ère instance puis en appels ?







Tant que l’on ne sait pas si elle a fait appel ou pas, elle reste une prévenue, et cela tant qu’elle n’a pas épuisé ses droits à une défense (appel puis cassation) ou qu’elle n’y a pas eu recours (2 mois de délai pour les faire valoir après la condamnation de l’instance inférieure)



Si pas d’appel = condamnée.



D’ailleurs, le terme de “prévenue” est employé dans l’article pour la qualifier de bout en bout.









digital-jedi a écrit :



Source ?

Les statistiques, on peut leur faire dire tout et n’importe quoi, donc je préfère mon expérience.

La mienne au hasard issue de l’ONDRP :



Ho joie ! Ca ne descend pas _o_





C’est vrai qu’un département = la France…&nbsp;

&nbsp;Tiens au niveau européen :&nbsphttp://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php/File:Recorded_crime,_EU-28,_2002-12_(%C2%B9)_(millions)_YB14-fr.png





D’ailleurs, je ne vois pas pourquoi tu insinues que je n’ai rien vécu de tel, t’en sais rien du tout



La même chose qui fait que tu assumes que je ne sais pas discerner macro et micro, voire ma dernière réponse plus faut.








tass_ a écrit :



C’est vrai qu’un département = la France… 

 Tiens au niveau européen :&#160http://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php/File:Recorded_crime,_EU-28,_2002-12_(%C2%B9)_(millions)_YB14-fr.png





De toute facon c’est simple.

Tout le monde sait bien que la délinquance augmente avec l’immigration.

L’immigration a augmenté ces dernières années, fatalement la délinquance aussi.



Vas y que je te prends une stat la plus large possible sur x pays sur la notion la plus large de crime (financier, physique, matériel, etc)…

<img data-src=" />

End of discussion (tu m’as prouvé que tu te laisses berner par les stats).








digital-jedi a écrit :



Vas y que je te prends une stat la plus large possible sur x pays sur la notion la plus large de crime (financier, physique, matériel, etc)…

<img data-src=" />

End of discussion (tu m’as prouvé que tu te laisses berner par les stats).





Toujours mieux que de prendre une stat pour un département et l’extrapoler à tout un pays.

&nbsp;Plus large est le panel, plus représentative est la stat.









digital-jedi a écrit :



Toutes les femmes quand elles prennent les transports le soir quand il fait nuit sont obligés de raser les murs.





Donc si on ne trouve pas de murs barbus c’est à cause des femmes qui les rasent la nuit ?

ah les spicidikounass !



800€, bon par contre ils ont eu pour 3000€ de frais de dossier et d’avocat. En gros ils perdent de l’argent.


J’ai ri ! <img data-src=" /> <img data-src=" /> <img data-src=" />


J’ai pris une stat liée au sujet actuel de l’insécurité physique mais sur une région au hasard pour te montrer, et tu me réponds par une stat qui ne veut rien dire par rapport au sujet. Si je te prends une stat mondiale qui montre que les crimes augmentent (j’en sais rien, c’est juste pour citer l’échelle par comparaison avec une stat européenne), aurais-je plus raison ?


La réputation n’a pas de prix ! :)








digital-jedi a écrit :



Mais barre toi !! Mon amie qui s’est fait tabasser (parce qu’elle refusait de lâcher son sac) et dévaliser devant sa porte, c’est un fil de marionnette ? =&gt; banlieue de Lille





Malheureusement, elle saura maintenant qu’il ne sert à rien de résister quand quelqu’un décide de te piquer un sac.



Tu regardes vers où ils partent et avec un peu de chances tu peux retrouver ton sac délesté souvent uniquement de l’argent liquide et du téléphone. Ce ne sont pas des collectionneurs de sacs.





Cette affaire assez symbolique permet de souligner que les condamnations pour des délits de type diffamation ou injures en ligne sont, contrairement à ce que l’on peut parfois penser, assez fréquentes.





soustexte: la loi est déjà parfaitement adaptée pour traiter les cas de diffamation/injure sur Internet.



Oui au harcellement Massivement Multijoueur en ligne.

Non à l’automatisation des poursuites/sanctions par le législateur.



Votez NXI !!


Oui mais dans ce cas, qui est la marionnette ? Je me demande…

essaie de passer sa main sous son menton en signe de réflexion mais ses doigts refusent d’obéir, et vont courir sur le clavier, mû par une force invisible



PS : ça me fait bizarre de ne pas mettre de “s” à mû mais il semblerait que ça soit correct…








Drepanocytose a écrit :



Ensuite le préjudice réel est vraiment inchiffrable, ce 800 sort de nulle part ou d’une estimation à La Rache, plus probablement.





:eeek: c’est quel endroit ça “Rache” ? <img data-src=" />







Drepanocytose a écrit :



J’ai une soeur, des meufs, des copines, des cousines, tout ce que tu veux, et j’ai longtemps habité en ville. A part quand il s’agit de rentrer le soir dans les cités violentes, pas de souci particulier, enfin rien de particulièrement alarmant.





<img data-src=" /> Ca sera répété ! <img data-src=" />







digital-jedi a écrit :



Ciao ; ça ne sert à rien de discuter avec des gens qui nient les problèmes par de l’inexpérience (=ne pas avoir subi une expérience) ou répondent par de la rigolade.





S’il n’a pas dans son entourage de personne s’étant fait agresser il ne peut pas témoigner sur les agressions ?

A l’inverse, je trouve les [insère ce que tu veux : blancs, noirs, arabes, juifs, martiens] que j’ai croisé la semaine dernière super violents. Mais comme toi tu ne les a pas vus, tu n’as pas ton mot à dire sur le fait qu’il faut d’urgence les surveiller.

Pour l’exemple concret : j’habite en ville, j’ai des amies et une copine, et en 5 ans je n’ai eu qu’une histoire “d’agression” : c’est ma copine qui s’est fait piquer son pain au chocolat (non mais c’est pas une blague en plus, même si ça en a l’air) par un groupe de gosses sans cervelle mais avec des grands frères pas loin. Elle était au milieu de la gare, avec plein de caméras, et ne s’est pas senti plus “vidéo protégée” que ça sur le moment.

Pas plus qu’elle ne se sent en insécurité dans les rues de manière générale, caméras ou pas, jour ou nuit…







blob741 a écrit :



Le TIG, c’est bien pour insérer quelqu’un. Sinon, c’est franchement pas idéal. Tu as une épée de Damoclès au dessus de la tête. La nénette là, elle peut payer 240 € dans le mois et être tranquille sur le plan pénal.

D’autant qu’elle doit accepter et qu’il est possible que ça l’emmerde.





Je suis pas tout à fait d’accord, le but d’une punition, c’est bien que ça te fasse chier pour pas que tu recommences… Là elle se sentira juste lésé de 800€ et en colère contre la boite ; alors qu’avec un bon TIG, elle peut se rendre compte que c’est pas facile le boulot dans les boites (nettoyage de vomi le samedi matin, 2 x 5h ça suffit à te vacciner des ragots…)







digital-jedi a écrit :



Non, un jour, tu comprendras quand tu l’auras vécu et pansé les plaies et les traumatismes…





Que des gens se fassent agresser dans la rue, c’est grave, c’est moche et c’est triste. Malheureusement c’est pas les caméras qui arrêtent les agresseurs. L’éducation, en revanche, peut faire diminuer le nombre de bas du front, mais comme on préfère mettre le budget dans le traitement des conséquences de la délinquance plutôt que dans ses causes, on n’est pas arrivés…







FunnyD a écrit :



Cé fo, cé lumps qui foce lé chifre pour fér croir kil boss bi1 !!!!





Légèrement trop gros <img data-src=" />







picatrix a écrit :



Donc si on ne trouve pas de murs barbus c’est à cause des femmes qui les rasent la nuit ?

ah les spicidikounass !





Les barbus étant tous des terroristes, elles nous rendent en fait bien service. Pas envie d’avoir des murs kamikazes qui pètent à mon approche !







127.0.0.1 a écrit :



soustexte: la loi est déjà parfaitement adaptée pour traiter les cas de diffamation/injure sur Internet.

Oui au harcellement Massivement Multijoueur en ligne.

Non à l’automatisation des poursuites/sanctions par le législateur.

Votez NXI !!





Vivement qu’elle soit appliquée : je fréquente certains sites autres que NXi (jesaisçaymal!) où les commentaires fleuris volent. Ça ne ferait pas de mal à certains d’apprendre que d’insulter les gens derrière un clavier ne peut pas se faire en toute impunité !



Edit : ouf je crois que j’ai tout commenté <img data-src=" />



Ah mais je ne milite pas pour les caméras. Ma réponse est uniquement dirigée pour envoyer bouler un INpactien qui niait l’insécurité en France et présentait ça comme un épouvantail politique. Après, c’est sûr qu’on est plus en sécurité qu’en Syrie, mais s’il faut toujours se comparer au pire pour avancer, je pourrais répondre qu’on pourrait se comparer au meilleur (ex : Norvège).