Hadopi : le signalement des oeuvres indisponibles à l'heure du bilan

Hadopi : le signalement des oeuvres indisponibles à l’heure du bilan

Quand la VAD fait voir

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Marc Rees

Publié dans

Droit

14/09/2015 5 minutes
57

Hadopi : le signalement des oeuvres indisponibles à l'heure du bilan

C’est l’un des rares chapitres de la Hadopi qui a été salué dans un récent rapport sénatorial : la faculté pour quiconque de signaler à sa porte une œuvre dite indisponible sur les plateformes d’offres légales. La Haute autorité vient justement d'en dresser un premier bilan d’étape (PDF).

Depuis mars 2014, la Hadopi offre la possibilité aux internautes de signaler sur son site offrelegale.fr un film, une musique, une série, etc. qu’ils n’auraient pas trouvé sur les plateformes d'offres légales. Ceci fait, un agent se charge de répondre à l’internaute : selon les cas, il publie l’URL s'il a finalement trouvé l’œuvre en ligne. À défaut, il mène une enquête auprès des titulaires de droit pour tenter d’expliquer la non diffusion numérique. Leur réponse fait aussi l’objet d’une publicité.

Il faut dire que le chantier est immense. Selon les chiffres communiqués par le CNC au Sénat, « sur un total de 30 000 œuvres répertoriées sur le site vad.cnc.fr (deuxième site de référencement de l’offre légale, ndlr), près de 18 000 sont encore indisponibles, soit parce qu’elles ne sont pas numérisées – c’est le cas de nombreux films patrimoniaux – (...) soit parce que les droits ne sont pas disponibles en application de la chronologie des médias, soit enfin parce que le titulaires de droits ne souhaite pas la diffuser. »

Dans un nouveau rapport intermédiaire, la Hadopi note qu’entre le 1er août 2014 et le 1er aout 2015, près de 800 œuvres lui ont été signalées. 26 % ont été déclarées « disponibles » sur les sites légaux, mais 20 % sont été classées comme « indisponibles » suite à une réponse en ce sens des ayants droit. Cependant, un peu plus de la moitié sont toujours en consultation auprès de ces derniers. « Les ayants droits contactés répondent dans 39 % des cas qu’ils ne détiennent pas les droits de l’œuvre sur le territoire français et qu’il faut contacter une autre personne physique ou morale » constate la Hadopi, qui note également, sans doute avec regrets, qu’elle ne dispose pas d’un outil pour automatiser l’identification des titulaires.

Les demandes étant informelles, la Rue du Texel ne peut toutefois appuyer son dossier d'une quelconque menace juridique. « Le signalement revêtant un caractère informatif, l’Hadopi ne peut pas exiger une réponse d’un ayant droit et un nombre non négligeable de demandes sont restées sans réponse (234 signalements sans réponse depuis plus de 3 mois) » indique en sens l'institution.

La plupart des films et séries signalés sont indisponibles

Quelles conclusions tirer ? En détail, ce sont les œuvres audiovisuelles qui se taillent la part du lion, avec 80 % des œuvres signalées, contre 13 % pour la musique. Si la Hadopi ne détaille pas les données relatives à la musique, la plupart des films signalés sont également indisponibles (237 sur 344), tout comme les séries (151 sur 197). L’outil mis à disposition des internautes est aussi un puits d’informations pour la Haute autorité, qui peut cartographier les attentes des particuliers. « Les internautes semblent être à la recherche d’œuvres récentes qu’ils ne peuvent trouver pour des raisons de chronologie des médias. Plus étonnant, il se dégage un intérêt certain pour des films anciens. À titre d’exemple, les films sortis en salle entre 1950 et 1980 constituent à eux seuls 32 % des films signalés. »

Autre chose : « Une forte proportion des films signalés (43%) sont des films français, au sens où ils ont été produits par des sociétés françaises. En rapprochant ce chiffre des statistiques sur l’année de sortie en salles des films signalés, il apparait clairement que les internautes ne trouvent pas de films français de catalogue, très rarement représentés sur les plateformes de VOD ». Un bisou sucré salé de la Hadopi au cinéma français.

Pratiques illicites et coût de la numérisation

Dernier point à relever dans cette étude intermédiaire, l'autorité administrative a « souhaité connaître l’existence de ces œuvres signalées en format numérique sur support physique ». Elle constate qu’il existe toujours une différence entre le taux de films disponibles en VOD et celui des films en DVD ou Blu-Ray. « Le coût de la numérisation des œuvres en VOD, et le budget à consacrer par les ayants droit pour adapter le format à chaque plateforme de diffusion, semble contraindre les producteurs à ne numériser qu’une partie restreinte de leur catalogue. Cependant cette différence de disponibilité entre la VOD et le DVD pourrait expliquer les éventuelles carences de catalogue mises en avant par les internautes ». La Hadopi souligne pour finir que le problème de l’offre arrive en deuxième position (derrière la question du prix) des raisons justifiant les pratiques illicites chez les internautes français.

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

La plupart des films et séries signalés sont indisponibles

Pratiques illicites et coût de la numérisation

Commentaires (57)


“Les ayants droits contactés répondent dans 39 % des cas qu’ils ne détiennent pas les droits de l’œuvre” <img data-src=" />


Logique, personnellement mes demandes ont portés sur des séries et films des années 80 et 90.<img data-src=" />

Exemple : MTS


Pas mal de contenu japonais aussi. Certain m’ont paru étonnant : “Le voyage de Chihiro” est marqué comme indisponible ?!



En parcourant un peu la liste, je suis tombé sur des personnes qui font une fixette sur Britney Spears, mais le plus beau c’est : “Caraïbes Offshore”, pour ceux qui ne s’en souviennent pas, c’était une série avec Hulk Hogan.



Edit : juste en dessous, je suis tombé sur “Charmed”.


Parfois très long pour la réponse (presque 1 an pour celle que j’avais faite) mais réponse positive donc un bon point pour eux <img data-src=" />


Ils arrivent même pas à mettre en place un cache-misère convenable. Bref, la hadopi quoi… leur priorité c’est de fliquer pas d’améliorer le paysage culturel numérique français… <img data-src=" />


mais, mais…



Une initiative intelligente de la HADOPI !



ma vie toute entière n’était donc qu’un mensonge ?



<img data-src=" />


Donc en gros tu dis j’arrive pas à trouver tel film ou telle série, et quelqu’un va te dire alors pour ce film prend un abonnement canal ou tiens prend un abonnement Netflix, celui la est dispo sur itunes etc…

&nbsp;C’est bien ça ?


C’est le principe, mais beaucoup de personnes se sont amusés à demandé des série et films qu’ils savait introuvable en France.<img data-src=" />



Petit échantillon de mes demandes :

Mission Top Secret

Ocean Girl

Chasseurs d’étoiles

Au-delà du miroir

Les Maitres des Sortilèges

Alana ou le futur imparfait

L’Autobus volant du professeur Poopsnagle

Les Nomades du futur

Stingers

Ginga Eiyuu Densetsu



etc…



C’était marrant. Plaide coupable.


Une difficulté de convertir des films qui existe en dvd vers la VOD, ça c’est l’excuse la plus bidon qui puisse exister …


Encore mieux, s’ils ne trouvent pas ils t’envoient le fichier par megaupload !

&nbsp;

Merci Hadopi !



&nbsp; se réveille en sueur et paniqué&nbsp;avec en tête un poster&nbsp;géant de Marie-Françoise Marais


Il faut ripper le dvd pour chaque download c’est pour çà… <img data-src=" />


Bon courage si ils arrivent à trouver Kenichi <img data-src=" /> (l’anime pas le manga papier)


et si ils trouvent tu fais quoi ?








CryoGen a écrit :



Il faut ripper le dvd pour chaque download c’est pour çà… <img data-src=" />





c’est ça et le ripper à une taille qui convient à la bande passante du demandeur









Ami-Kuns a écrit :



C’est le principe, mais beaucoup de personnes se sont amusés à demandé des série et films qu’ils savait introuvable en France.<img data-src=" />



Au-delà du miroir



Alana ou le futur imparfait



C’était marrant. Plaide coupable.



oui, mais demande réellement existante!



Bha, c’est l’intérêt, tu trouves pas donc tu demandes.



Perso, si je devais demander ma liste serait très très longue.


Je pense qu’il s’agit de VOD, et comme c’est Disney qui distribue et qu’il me semble que Disney et la VOD.



Édit : Bon, d’après les commentaires, c’est des glands.


en même temps ….. près de 18 000 sont encore indisponibles…… y-a de quoi !


Ouep, et si eux non plus ne le trouvent pas, ils se rensignent sur le pourquoi.


Viens de demander pour l’intégrale des schtroumpfs.


Je viens de parcourir la liste, il y a pas uniquement des demande farfelu (il y a sûrement un fan de Britney Spear et d’Avril Lavigne dans le tas, il cherche toutes les versions promo ou spécial), mais j’ai pu tombé sur “Paker Lewis ne perd jamais”, “Zorro”, “La linea” ou même “Supernatural” qui n’ont rien donné a priori.









zefling a écrit :



Je pense qu’il s’agit de VOD, et comme c’est Disney qui distribue et qu’il me semble que Disney et la VOD.



Édit : Bon, d’après les commentaires, c’est des glands.





J’ai vu en effet.

Les droits des studio Ghibli appartiennent à disney ?









FunnyD a écrit :



Ouep, et si eux non plus ne le trouvent pas, ils se rensignent sur le pourquoi.





Et du coup, on sais pourquoi on ne peut pas accéder à cette oeuvre…

Même si bon bien le 23 des réponses sont “Nos recherches et sollicitations n’ont pas permis d’aboutir à une réponse quant à la disponibilité de cette œuvre”. Du coup, ça donne presque envie d’aller trouver l’œuvre sur nos plateformes préférées.



J’ai signalé, entre autre, le film “Les Feebles” de Peter Jackson qui n’est sorti en France qu’en VHS et la série “Bergerac” diffusée en VF au début des années 90 sur France 2 ou France 3 et qui n’a jamais été éditée alors qu’elle est disponible en DVD et VOD uniquement en V.O.

&nbsp;



Les 2 ont été confirmés comme indisponible par la Hadopi








tazvld a écrit :



Pas mal de contenu japonais aussi. Certain m’ont paru étonnant : “Le voyage de Chihiro” est marqué comme indisponible ?!





C’est pas le seul chez Myazaki : Totoro, Ponyo et Mononoke sont aussi indisponibles.



Ce que j’ai repéré dans les indisponibles : Parker Lewis, Columbo, K2000, certaines saisons des Simpsons, Téléchat, les Snorky, Minus et Cortex, Rahan, le Burger Quiz…, les saisons 1-9 de American Dad, Borgen, Braindead, au moins 2 films de Jean Yann (du lourd !), des Almodovar, La Classe américaine, Short Circuit… et beaucoup de Britney Spears et d’Avril Lavigne… <img data-src=" />



La distributions pour l’occident c’est Disney, mais les œuvres ne leur appartiennent pas, Ghibli est un « indépendant », du moins pour le moment.








Wikus a écrit :



C’est pas le seul chez Myazaki : Totoro, Ponyo et Mononoke sont aussi indisponibles.



Ce que j’ai repéré dans les indisponibles : Parker Lewis, Columbo, K2000, certaines saisons des Simpsons, Téléchat, les Snorky, Minus et Cortex, Rahan, le Burger Quiz…, les saisons 1-9 de American Dad, Borgen, Braindead, au moins 2 films de Jean Yann (du lourd !), des Almodovar, La Classe américaine, Short Circuit… et beaucoup de Britney Spears et d’Avril Lavigne… <img data-src=" />





Toi aussi tu viens de parcourir la liste. J’avais a peu près flasher sur les mêmes. Pour Minus et Cortex, il faut voir du coté des animaniaks cependant, c’est un des (meilleurs) shows de la série.

Mais comme dit plus haut, en faite, c’est seulement sur les plateformes de VOD. Les studios Ghibli semblent être très frileux avec la VOD. Miyazaki n’est pas réputé pour être très technophile aussi.



ha ben voilà justement un élément de réponse :





zefling a écrit :



La distributions pour l’occident c’est Disney, mais les œuvres ne leur appartiennent pas, Ghibli est un « indépendant », du moins pour le moment.




On sent le mec qui regardait DKTV (puis KD2A). <img data-src=" />

Perso l’année dernière j’ai réussi à trouver l’intégrale des Maîtres des Sortilèges et des Incroyables pouvoirs d’Alex en qualité pas trop dégueu, mais j’aimerais bien l’avoir en “officiel”, avec une garantie sur la qualité, justement.

Par contre, impossible de trouver Océane (la série, pas la fille <img data-src=" /> il parait que l’actrice est devenue fleuriste <img data-src=" /> ) ou Les chevaliers de Tir-Na-Nog.


Caraïbes Offshore c’était génial! J’espère que quelqu’un a pensé à demander Agence Acapulco! <img data-src=" />








tazvld a écrit :



Je viens de parcourir la liste, il y a pas uniquement des demande farfelu (il y a sûrement un fan de Britney Spear et d’Avril Lavigne dans le tas, il cherche toutes les versions promo ou spécial), mais j’ai pu tombé sur “Paker Lewis ne perd jamais”, “Zorro”, “La linea” ou même “Supernatural” qui n’ont rien donné a priori.





J’ai vu en effet.

Les droits des studio Ghibli appartiennent à disney ?







Et du coup, on sais pourquoi on ne peut pas accéder à cette oeuvre…

Même si bon bien le 23 des réponses sont “Nos recherches et sollicitations n’ont pas permis d’aboutir à une réponse quant à la disponibilité de cette œuvre”. Du coup, ça donne presque envie d’aller trouver l’œuvre sur nos plateformes préférées.







Disney s’occupe de la distribution de Ghibli en dehors du Japon. Ca s’arrête la ^^



Edit : et il me semble que mon père a des DVDs originaux de la linéa.



Océane est réussi à trouver en qualité acceptable sur un tracker souvent cité ici, mais aimerai l’avoir en légale pour une meilleur qualité.








Wikus a écrit :



C’est pas le seul chez Myazaki : Totoro, Ponyo et Mononoke sont aussi indisponibles.



Ce que j’ai repéré dans les indisponibles : Parker Lewis, Columbo, K2000, certaines saisons des Simpsons, Téléchat, les Snorky, Minus et Cortex, Rahan, le Burger Quiz…, les saisons 1-9 de American Dad, Borgen, Braindead, au moins 2 films de Jean Yann (du lourd !), des Almodovar, La Classe américaine, Short Circuit… et beaucoup de Britney Spears et d’Avril Lavigne… <img data-src=" />







La Classe Américaine ca va être compliqué ^^









eliumnick a écrit :



Disney s’occupe de la distribution de Ghibli en dehors du Japon. Ca s’arrête la ^^





Tu fait grillé des saucisses ?

BBQed.





Les internautes semblent être à la recherche d’œuvres récentes

qu’ils ne peuvent trouver pour des raisons de chronologie des médias.

Plus étonnant,



&nbsp;

Donc la première constatation est elle même étonnante.

Il y en a qui vivent vraiment pas dans le même monde que moi.

&nbsp;



Plus étonnant, il se dégage un intérêt certain pour des films anciens.



C’est tellement facile à trouver…

&nbsp;



…le budget à consacrer par les ayants droit pour adapter le format à

chaque plateforme de diffusion, semble contraindre les producteurs à ne

numériser qu’une partie restreinte de leur catalogue.



<img data-src=" />

&nbsp;Oui, c’est tout ce que ça m’inspire.





Cependant cette différence de disponibilité entre la VOD et le DVD

pourrait expliquer les éventuelles carences de catalogue mises en avant

par les internautes



En général quand je lis cependant, j’en conclus qu’il y a une contradiction avec les propos précédents.

Mais là j’ai beau chercher, je la trouve pas.

&nbsp;



Bref, on dirait un rapport qui dit ce qu’on s’acharne à répéter depuis déjà bien trop longtemps.


J’ai quelque épisodes de chaque, mais la qualité est basse, une réédition dvd serait bien, ils ont bien ressorti equalizer.<img data-src=" />








tazvld a écrit :



Tu fait grillé des saucisses ?

BBQed.







Ouais je sais ca m’arrive souvent ^^ Que veux-tu, je réponds au fur et à mesure de ce que je lis ^^



Cette série était géniale !&nbsp;<img data-src=" />


Ohlalala que de nostalgie !








FunnyD a écrit :



Viens de demander pour l’intégrale des schtroumpfs.







Ils ont l’intégrale de Pif et Hercule ?



je sais pas <img data-src=" />, demande.








MuadJC a écrit :



“Les ayants droits contactés répondent dans 39 % des cas qu’ils ne détiennent pas les droits de l’œuvre” <img data-src=" />





Mais n’ont absolument aucune honte à prendre les 100% du pognon !



Pour avoir bossé dans le milieu, il faut quand même savoir que les ayants droits sous traitent a des labos qui sont sensé faire la numérisation et garder les films sauf: ils n’ont des fois même pas la bande annonce (“allez sur YouTube”) ou pas l’ordre des pistes sons, par ex en 5.1 (génial de retrouver quelle piste est l’arrière droit, etc) ou encore y’a les bandes de synchro a l’image. Je ne sais pas si c’est la faute des labos ou des aillants droits, mais ca franchement peur…


<img data-src=" />



<img data-src=" />

<img data-src=" />


Un seul signalement en ce qui me concerne, les saisons 5 à 12 de NYPD Blue.

&nbsp;

&nbsp;Réponse des ayants droits: pas disponible, la mise a disposition doit etre prochainement planifiée.

&nbsp;

&nbsp;1,5 ans plus tard, toujours rien. Et pendant ce temps, les rip des DVD sortis en Angleterre circulent bien, merci pour eux.


Personnellement, y’a une série récente qui est impossible à trouver en DVD/BD/VOD, c’est Cold Case.



C'est justement totalement hallucinant de voir que celle-ci n'est pas disponible.      

&nbsp;

Le pire étant que selon les rumeurs, ce sont les ayants droits des pistes musicales qui demandent bien trop d'argent, rendant la diffusion non rentable...



&nbsp;

Edit :

Ah, c’est dispo en VOD sur le site de SFR…

http://www.offrelegale.fr/oeuvre/cold-case

à 2€ l’épisode… Soit 262€ pour l’intégrale de la série… &nbsp;EN LOCATION. WTF




Dernier point à relever dans cette étude intermédiaire, l’autorité administrative a « souhaité connaître l’existence de ces œuvres signalées en format numérique sur support physique ». Elle constate qu’il existe toujours une différence entre le taux de films disponibles en VOD et celui des films en DVD ou Blu-Ray. « Le coût de la numérisation des œuvres en VOD, et le budget à consacrer par les ayants droit pour adapter le format à chaque plateforme de diffusion, semble contraindre les producteurs à ne numériser qu’une partie restreinte de leur catalogue. Cependant cette différence de disponibilité entre la VOD et le DVD pourrait expliquer les éventuelles carences de catalogue mises en avant par les internautes ».

Le message est clair, c’est un appel du pied pour recruter un Ripper de la Scène française ! <img data-src=" /><img data-src=" /><img data-src=" />


Donc leur bouzin ça servait juste à se faire répondre par les éditeurs : lol ce truc un ligne jamais ! On a même oublié qu’on a les droits dessus.&nbsp;


Je viens de demander pour les “Il était une fois la vie”, &nbsp;je suis un grand fan et c’est un instantané des connaissances médicale de l’époque (ils étaient bien documenté).


Un signalement de série effectué au lancement de la plateforme, “validé” comme indisponible 3 mois plus tard

En juin, je recoit un mail “on l’a trouvé”

Ouais, en fait c’est même pas eux, mais un utilisateur qui l’a trouvé dans une offre de streaming avec abonnement.

Tant que ce sera pas dispo à l’achat physique, je resterai sur la version dématérialisée “no drm”&nbsp;<img data-src=" />


Je vais faire un signalement pour “Spiral zone” (ahah, si quelqu’un se souvient de ça…).



Je +1 pour Caraibes Offshore qui était sympa comme série… Et Agence Acapulco, on ne dira pas pourquoi on regardait…<img data-src=" />








Tirnon a écrit :



Une difficulté de convertir des films qui existe en dvd vers la VOD, ça c’est l’excuse la plus bidon qui puisse exister …





Hahaha tellement vrai ^^









Wikus a écrit :



Short Circuit…



J’ai Short Circuit en DVD, en duo avec le vol du Navigator.



http://www.amazon.fr/short-circuit-Ally-Sheedy/dp/B002PNFISY



Ils peuvent pas, il n’est pas licencié en France.


tu les trouves en DVD, j’en ai chez moi.


Je me souviens avoir réussi à retrouver les Chevaliers de Tir-Na-Nog l’année dernière, par contre j’erre toujours en quete des Incroyables pouvoirs d’Alex


Rolala, la quantité de séries dont je me rappelais plus dans les commentaires.

&nbsp;

J’ai encore les génériques en tête <img data-src=" />… Savage le grand méchant <img data-src=" />

&nbsp;

Moi j’ai demandé l’intégrale de la première série Dr Who, je suis sadique ou rêveur?&nbsp; <img data-src=" />

&nbsp;








RaoulC a écrit :



Moi j’ai demandé l’intégrale de la première série Dr Who, je suis sadique ou rêveur?  <img data-src=" />



Rêveur, personne n’a l’intégrale, certains épisodes n’existent plus.









MuadJC a écrit :



Rêveur, personne n’a l’intégrale, certains épisodes n’existent plus.







C’est bien la preuve que seul les téléchargeurs exercent réellement un devoir de mémoire. saleté de BBC qui n’a même pas d’archivage <img data-src=" />