700 MHz : l'ARCEP publie son contrat-type pour les opérateurs

700 MHz : l’ARCEP publie son contrat-type pour les opérateurs

Des contrôles de couverture à 15 ans

Avatar de l'auteur
Guénaël Pépin

Publié dans

Société numérique

31/07/2015 3 minutes
41

700 MHz : l'ARCEP publie son contrat-type pour les opérateurs

Afin de déblayer le terrain pour les enchères, l'ARCEP propose aux opérateurs de découvrir le contrat-type qui leur sera proposé lorsqu'il décrocheront des fréquences 700 MHz. Les enchères organisées par l'État devront se clôturer en fin d'année.

L'ARCEP se prépare pour les enchères des fréquences des 700 MHZ, actuellement utilisées pour la TNT. Elles sont dites « en or » car elles se diffusent plus loin et pénètrent mieux les bâtiments que celles utilisées actuellement. Le régulateur des télécoms vient donc de publier son « modèle de décision d’autorisation d’utilisation de fréquences en bande 700 MHz » (PDF), en clair le contrat-type pour les opérateurs qui décrocheront ces précieuses fréquences. Il y rappelle entre autres les obligations qui accompagnent ces enchères, y compris en terme de couverture de la population.

Chaque opérateur disposant de fréquences dans cette bande devra ainsi couvrir 98 % de la population en 700 MHz le 17 janvier 2027 et 99,6 % 15 ans après avoir reçu l'autorisation de les utiliser. Cela peu importe la technologie utilisée dessus (4G, 5G...). Pour vérifier le bon usage de cette ressource, un bilan des besoins et de l'utilisation devra être établi sur demande de l'ARCEP tous les cinq ans : les 24 mars 2021, 2026 et 2031.

Comme cela avait déjà été annoncé, des opérateurs pourront mutualiser leur réseau, mais le gendarme veillera au grain afin que les obligations soient respectées. En ces temps où la consolidation du secteur des télécoms revient régulièrement sur le devant de la scène, il est également précisé qu'un groupe ne pourra pas posséder d'opérateurs disposant chacun de 15 MHz dans cette bande de fréquences. 

Le régulateur laisse la porte ouverte à des expérimentations sur les fréquences 700 MHz, qui pourront d'ailleurs se terminer après la date de leur attribution. Ces expérimentations doivent « favoriser la mise au point des matériels et des services appelés à être proposés par l’utilisation de ces fréquences », les opérateurs pouvant demander leur fin à l'ARCEP. Des autorisations similaires avaient été données à d'autres opérateurs sur d'autres bandes de fréquences, comme Free sur les 1800 MHz ou Orange sur les 3,5 GHz.

Les enchères sont menées au pas de course par l'État, pour une conclusion à la fin de l'année. La bande des 700 MHz commencera à être libérée début avril 2016, zone par zone, au moment où les opérateurs lauréats pourront l'utiliser. La norme MPEG-2 sera abandonnée par la TNT le 5 avril, pour laisser place au MPEG-4, pour un usage par les opérateurs à partir du 6 avril. Elles seront totalement transférées au 1er juillet 2019 (voir le calendrier). Pour l'ARCEP, ce calendrier reste court. « Le calendrier qui a été défini est très ambitieux. Pour autant, il n'est pas intenable. Pour être tenu, il faudra réunir un certain nombre de conditions » affirmait son président, Sébastien Soriani, au Sénat en février.

ARCEP

41

Écrit par Guénaël Pépin

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Commentaires (41)


Et après ça, la TV restera bloquée pendant un bout de temps à la SD, car le passage en mpeg4 ne permet que de garder toutes les chaînes actuelles et pour en avoir plus en HD il faudra réduire le débit (déjà que maintenant c’est limite niveau qualité). Je sens que ça va être coton pour la 4K en 2020, je sens bien qu’on va avoir allez 5 chaînes en 4K, et le reste en SD…



Ou comment le gouvernement va tuer la télé à petit feu… Ce qui n’est pas pour me déplaire finalement <img data-src=" /> Bye bye la redevance <img data-src=" />


Bye bye la redevance !

Ben voyons

<img data-src=" />








renaud07 a écrit :



Ou comment le gouvernement va tuer la télé à petit feu… Ce qui n’est pas pour me déplaire finalement <img data-src=" /> Bye bye la redevance <img data-src=" />





Suffit de ne pas avoir de TV et hop, pas de redevance <img data-src=" />

De toute façon, regarder la bêtise humaine TV en 4k, voilà quoi …. Vivement qu’on l’enterre celle-là.



Je ne sais pas en 4k <img data-src=" /> mais il y a des trucs extrèmement interessant à la télé sur certaines chaines

Tout n’est pas à jeter.. il faudrait peut-être avoir un peu de discernement dans tes jugements

va donc trainer du côté de LCP de Public Sénat de Arte ou même FR3 tu verras on apprend pas mal de trucs



<img data-src=" />



Oui c’est vrai, les chaînes pourront toujours se diffuser sur le net ou le sat même sans la TNT, damn it… <img data-src=" />



Maintenant que j’y réfléchis, je sais pas pourquoi j’ai dit ça en fait <img data-src=" /> J’ai le cerveau en bouille ce soir…


La TV c’est tellement XXème siècle…<img data-src=" />


Je n’en doute pas. Il doit bien y avoir quelques émissions sympathiques. M’enfin trop peu à mon gout pour que ça justifie la présence d’une TV chez moi.

De plus en plus, on trouve un tas de chaine / reportage&nbsp; sur youtube tout aussi intéressant et instructif et sans les contraintes du format TV.


en fait c’est en utilisant Captvty que je je me suis aperçu du nombre de trucs intéressants dont je n’avais aucune idée que ça passait à la télé.

Je ne doute pas non plus qu’il y a autant et même beaucpup plus de trucs sur youtube ou autres mais j’avoue que sur un écran HD de très grande diagonale cela a quand même une autre allure que sur mon 24 pouces PC

<img data-src=" />



la redevance ne sert pas que pour la télé, mais également radio france.


2027, mais LOL








JoePike a écrit :



Je ne sais pas en 4k <img data-src=" /> mais il y a des trucs extrèmement interessant à la télé sur certaines chaines

Tout n’est pas à jeter.. il faudrait peut-être avoir un peu de discernement dans tes jugements

va donc trainer du côté de LCP de Public Sénat de Arte ou même FR3 tu verras on apprend pas mal de trucs



<img data-src=" />





Il y a aussi numéro 23 et&nbsp; RMC découverte avec leur topgear, storage/enchèreswars et conspirations aliens.

&nbsp;Que du bon…<img data-src=" />

&nbsp;



&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;… ou pas. <img data-src=" />









AxelFoley a écrit :



2027, mais LOL





Étrangement, je ne comprends pas du tout pourquoi la France accumule les retards technologiques.

&nbsp;

&nbsp;<img data-src=" />



euh … on n’a peut-être pas les même valeurs

Mais je peux pas juger paske ces chaînes je ne les regarde pas

<img data-src=" />


va savoir

Peut-être qu’on est dirigé par des retardés technocratiques

<img data-src=" />


Hey t’enlèves TOP GEAR de ta liste, pas touche. <img data-src=" />








Cara62 a écrit :



Hey t’enlèves TOP GEAR de ta liste, pas touche. <img data-src=" />







M’enfin y’a quand même des risques que Top Gear UK soit mort avec le départ du trio… On verra, Clarkson a annoncé avoir signé avec Amazon Videos.







AxelFoley a écrit :



2027, mais LOL







2027 c’est l’échéance, pas la date de démarrage.

Pour couvrir 98% de la population… On en est à combien avec la 4G ?

Les licences ont été vendues en 2011, soit il y a 4 ans et nous sommes à 72% pour le plus élevé.



L’échéance est tout sauf déconnante.



Vu qu’en plus si je comprends bien l’article, les fréquences 700MHz seront réutilisables pour la 5G.

“Cela peu importe la technologie utilisée dessus (4G, 5G…)”



On touche pas à top gear quand même <img data-src=" />








Cara62 a écrit :



Hey t’enlèves TOP GEAR de ta liste, pas touche. <img data-src=" />





Top gear c’est l’émission à kéké que je déteste par excellence.

&nbsp;

&nbsp;Surtout quand ils font leurs “courses”entre deux modèles: ils détruisent tout, saccagent tout, n’ont aucun respect pour la nature et l’environnement…

Bref, de bons gros beaufs (connards?) qui ne méritent que des coups et d’aller en prison.

&nbsp;



&nbsp;Si jamais je devais les rencontrer dans la rue, je leur ferai subir le même sort qu’ils font à la nature.

&nbsp;On verra s’ils apprécieront toujours leur comportement.



Certes <img data-src=" />

La version française est quand même prometteuse (là où la version US est d’un ennui mortel), je me demande ce que donnera la saison 2.


+1000

Mais j’avais pas osé le dire … avec l’age je deviens trop soft <img data-src=" />








sephirostoy a écrit :



Suffit de ne pas avoir de TV et hop, pas de redevance <img data-src=" />

De toute façon, regarder la bêtise humaine TV en 4k, voilà quoi …. Vivement qu’on l’enterre celle-là.







Suffit de ne pas avoir d’abonnement TV et un TV incapable d’avoir la TnT surtout (techniquement, mes moniteurs pour mon ordi sont des TV, mais ils ne peuvent pas recevoir les chaînes merdiques qu’on nous diffuse ^^)



Ah ah ah



En même temps voiture + écologie ça fait pas bon ménage. Puis c’est de la tv hein certes ils ont des tendances destructrices mais je pense pas qu’ils se barrent en laissant comme ça.

(bon ça doit être des mecs sous payés qui doient tout ramasser/réparer tout ça….)



Mais bon c’est les seuls qui ont réussi à réunir divertissement et automobile.



Allez bisous mon petit hater :)


La version française a pas marché, c’est un miracle si il y a une saison 2.





  1. le trio est pas adapté

  2. de tout façon ils ont pas les moyens de la bbc on voit la différence


pauvre chou j’espere que tu ne te déplace qu’en velo et bio le velo !!&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;laisse l’humour a ceux qui en ont et passe ton chemin&nbsp;








Cara62 a écrit :



La version française a pas marché, c’est un miracle si il y a une saison 2.





  1. le trio est pas adapté

  2. de tout façon ils ont pas les moyens de la bbc on voit la différence







    Euh, non, Lellouche a confirmé que la S2 est en production en avril dernier et RMC Découverte a été très satisfaite des audiences avec presque 1 million de spectateurs sur le pilote, puis une moyenne à 5/600k. Sachant que RMC Découverte fait parmi les plus grosses audiences de la TNT.

    Y’a que les 3 Best Of qui ont moins bien marchés, forcément les diffuser juste après la fin de la S1 n’avait guère d’intérêt…



    Certes ils n’ont pas les moyens d’une émission qui cartonne depuis deux décennies, mais cette S1 était vraiment prometteuse. Les premiers épisodes sont un peu hasardeux et peu de prise de risques avec des copiés/collés des conneries anglaises. Mais au fur et à mesure l’émission s’est quand même assez démarquée et la “french touch” s’est plutôt bien insérée dans l’histoire. Ils utilisent aussi très bien le personnage du Stig dans leurs conneries là où aux USA il sert à faire des chronos, point.

    Au début il n’y a guère que Le Tone qui m’agaçait un peu, il surjoue son personnage et ça sonne un peu faux.



    Ce que je me demande surtout, et s’ils tenteront d’inviter James May pour le mettre dans la voiture “à prix raisonnable” vu qu’il est fan de la Dacia Sandero. <img data-src=" />



&nbsp;







Cara62 a écrit :



Mais bon c’est les seuls qui ont réussi à réunir divertissement et automobile.



C’est tellement divertissant qu’ils vont fermer boutique. (dixit les précédents coms)

&nbsp;





ssn21seawolf a écrit :



pauvre chou j’espere que tu ne te déplace qu’en velo et bio le velo !!&nbsp;

&nbsp;

&nbsp;laisse l’humour a ceux qui en ont et passe ton chemin&nbsp;





Ha oui, si on ne détruit pas la nature, c’est qu’on a pas d’humour…<img data-src=" />

&nbsp;Houhou , que c’est drôle de tout détruire, de tout polluer avec son gros 4x4, d’écraser les animaux et de prendre du plaisir à défoncer les forêts qui disparaissent et qui prennent feu parce que des petits malins y ont jeté leur clope par la fenêtre…

&nbsp;



Et t’appelles ça de l’humour, toi?

Je vais faire ça avec ta maison/appart, je suis sur que tu trouveras drôle que je casse ta télé, jette ton ordi par la fenêtre et éventre ton lit… Après tout, c’est que du divertissement et de l’humour.<img data-src=" />



Et ton PC, ton dédié et ton Cloud, et ton smartphone, ils ne polluent pas ?



C’est à la mode de mettre tous les maux sur l’automobile, mais plus de 30% du CO2 dégagé vient des labours pour faire pousser ce que tu bouffes, et la majorité du reste vient des usines qui fabriquent ce que tu consommes.



A part que tu vives en pleine cambrousse, sans électricité téléphone, eau courante, essence, en pleine autonomie alimentaire (y compris pour tes cultures/élevage) tu n’es pas crédible en prophète de la bonne morale…



Sans compter les gaz de ton cheptel et de ta famille :p








js2082 a écrit :



C’est tellement divertissant qu’ils vont fermer boutique. (dixit les précédents coms)







Pas exactement.



L’émission continue à la BBC, mais le trio de présentateurs a changé parce que Clarkson s’est fait virer (enfin contrat “non renouvelé”) parce qu’il a eu une altercation avec un producteur. Les deux autres ne voulant pas continuer sans lui ont quitté également le show. La prochaine saison sera donc avec trois nouveaux présentateurs, dont Chris Evans qui a été confirmé (le journaliste anglais, pas Captain Amerloc je précise <img data-src=" />), les deux autres n’ont pas encore été annoncés.



Il y a eu des rumeurs pendant un temps comme quoi Netflix les avait approché pour leur faire une offre, mais dernièrement Clarkson a annoncé avoir signé un accord avec Amazon Video.



Sinon je t’invite à lire un article d’un Auto Plus récent au sujet des pics de pollution de particules qui était intéressant à regarder. Certes le magazine n’est pas forcément une source objective, mais en croisant avec d’autres la plupart des arguments se tenaient.



haaaaa, le fameux argumentaire de la déresponsabilisation totale.

&nbsp; Parce que d’autres polluent, j’ai le droit de polluer et de détruire l’environnement comme je veux.

&nbsp;

Dans le même genre, tu peux bruler tous les feux rouges parce que certains brukent les feux rouges. Tu peux violer parce que d’autres le font, etc…

&nbsp;

On peut aller loin avec cette mentalité à 2 balles.

&nbsp;Ne faisons rien pour améliorer les choses, car certains autres ne le font pas…<img data-src=" />

&nbsp;

&nbsp;









SebGF a écrit :



Sinon je t’invite à lire un article d’un Auto Plus récent au sujet des pics de pollution de particules qui était intéressant à regarder. Certes le magazine n’est pas forcément une source objective, mais en croisant avec d’autres la plupart des arguments se tenaient.





Autoplus…

Est-ce qu’ils pondent leurs articles comme auto-moto, le magazine qui a réussi à prétendre dans un article que faire du vélo était plus polluant que de prendre sa voiture?

&nbsp;

&nbsp;Tu veux vraiment prendre ça comme référence?

<img data-src=" />









js2082 a écrit :



haaaaa, le fameux argumentaire de la déresponsabilisation totale.

&nbsp; Parce que d’autres polluent, j’ai le droit de polluer et de détruire l’environnement comme je veux.





Adopter l’attitude extrème inverse de stigmatisation d’un seul facteur, ou d’un cas particulier ne fait pas non plus avancer le schmilblick.



Pour info:



Selon le rapport d’avril 2013 du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (Citepa), les principaux secteurs émetteurs de PM10 (particules d’un diamètre inférieur à 10 micromètres) sont la transformation d’énergie par l’industrie (31 %), la combustion de bois pour chauffer les habitations (30 %) et l’agriculture avec l’utilisation d’engrais (20 %) devant le trafic routier (15 %).









js2082 a écrit :



Autoplus…

Est-ce qu’ils pondent leurs articles comme auto-moto, le magazine qui a réussi à prétendre dans un article que faire du vélo était plus polluant que de prendre sa voiture?

 

 Tu veux vraiment prendre ça comme référence?

<img data-src=" />







Si tu avais lu mon message sans t’arrêter au nom du magazine, tu aurais vu que j’ai estimé qu’il n’était pas objectif mais qu’en croisant avec plusieurs sources, on tombe sur des facteurs communs (cf message de Brazonyma ci-dessus).



Toujours lire le message avant de tuer le messager à cause du logo sur son tee-shirt, toujours.



Il y a effectivement un ton propice à la provocation et à la démesure dans l’émission, mais c’est justement sa marque de fabrique. Pour ce qui est de tout casser, cela se fait très généralement dans des espaces clos et voués à ce type de chose (Très souvent des centres d’essai et des circuits automobiles) et donc facile à nettoyer.

&nbsp;

&nbsp;De fait je serais surpris que certaines émissions “pseudo-écologiques” n’aient pas dans les faits une empreinte environnementale bien plus grande, puisque l’impact majeur n’est généralement pas de casser 2 caravanes (dont les épaves seront ramassées), mais ce que laisse derrière elle l’énorme équipe TV (et ses camions) qui permet à chaque émission (automobile, nature, chasse, pèche, etc) d’exister. De fait, les émissions les plus polluantes sont généralement celles qui sont loin des routes (quand il faut amener hélicoptères, camions tout-terrain et que 150 personnes viennent piétiner un espace vert).

&nbsp;

Et maintenant, de là à vouloir casser la gueule de quelqu’un parce que tu n’es pas d’accord avec ce qu’il fait… Je pense que ton problème n’est pas vraiment du coté de la BBC, mais bien assis sur ta chaise.

&nbsp;








js2082 a écrit :



Autoplus…

Est-ce qu’ils pondent leurs articles comme auto-moto, le magazine qui a réussi à prétendre dans un article que faire du vélo était plus polluant que de prendre sa voiture?

&nbsp;&nbsp;





&nbsp;

Dans le terme “auto-dérision” c’est quel élément que tu ne comprends pas ? Parce que l’article que tu cites en était…&nbsp;<img data-src=" />









kwak-kwak a écrit :



De fait je serais surpris que certaines émissions “pseudo-écologiques” n’aient pas dans les faits une empreinte environnementale bien plus grande, puisque l’impact majeur n’est généralement pas de casser 2 caravanes (dont les épaves seront ramassées), mais ce que laisse derrière elle l’énorme équipe TV (et ses camions) qui permet à chaque émission (automobile, nature, chasse, pèche, etc) d’exister. De fait, les émissions les plus polluantes sont généralement celles qui sont loin des routes (quand il faut amener hélicoptères, camions tout-terrain et que 150 personnes viennent piétiner un espace vert).







Genre le vieux qui dit que tout est pas bien du haut de son hélicoptère ? Ou encore les couillons qui prétendent défendre les océans avec leurs bateaux vieux de 50 balais qui crament plusieurs tonnes de mazout par voyage ?



Faites ce que je dis pas ce que je fais…



Ça me rappelle le monde du silence de Cousteau ou on voyait les types pêcher a la dynamite pour inventorier les espèces d’un écosystème ou encore les voir defoncer un salaud de requin dont le tort a été de venir se nourrir du cadavre d’un cachalot abattu par l’équipage parce que le malheureux est passé trop près des hélice du bateau…



Non sérieux l’écologie c’est vraiment pas un truc fait pour ceux qui aime la nature lol.



Source:



http://www.dailymotion.com/video/x2vhzx0_le-monde-du-silence-un-film-naivement-d…


C’est quand même désolant de voir qu’un sujet aussi important se fasse tourner en ridicule à cause d’une bandes de guignols comme ça.



Les extrémistes ont toujours décrédibilisé les causes qu’ils défendent, aussi bonnes soit-elles, résultant d’un braquage de l’opinion publique.


A propos du film de Cousteau, il y avait eu un article très intéressant sur LeMonde qui remettait les choses dans leur contexte … DE L’EPOQUE.



Ce film a près de 60 ans ; apposer son jugement tranché à deux balles, depuis son canapé, selon les critères de 2015 est au mieux nul et non avenu, au pire coupable.








brazomyna a écrit :



A propos du film de Cousteau, il y avait eu un article très intéressant sur LeMonde qui remettait les choses dans leur contexte … DE L’EPOQUE.



Ce film a près de 60 ans ; apposer son jugement tranché à deux balles, depuis son canapé, selon les critères de 2015 est au mieux nul et non avenu, au pire coupable.







Excuse moi mais il ne s’agit pas de jugement a deux balles,a posteriori juste de logique… Les types viennent faire un film documentaire sur le monde sous marin, avec une vague préoccupation écologique, et d’une se moque du principe de la chaîne alimentaire en jouant les pseudo justicier sur un requin qu’il on eux même attirer et ne fait que ce que la nature lui dicte…et puis mince quoi tu veut faire un inventaire des espèces dans une crique tu tire un filet et tu prélève au fur et à mesure tu rejette une fois que ton boulot est fait, la, la dynamite c’est juste; idiot/dangereux/contre-productif/compliqué/coûteux a mettre en oeuvre…et ça, ça n’a rien a voir avec une quelconque question de génération c’est juste qu’il ont dû se dire «whahou on va faire de chouette images pour vendre notre film» et tout faire peter c’est quand même plus classe que faire un vrai boulot de biologiste a la Darwin…



Autant j’aime bien lire tes interventions, autant là je trouve que tu te plante.












Olbatar a écrit :



Excuse moi mais il ne s’agit pas de jugement a deux balles,a posteriori juste de logique






   &nbsp;Il y a 50 ans, on était persuadé que les gamins qui écrivaient de la main gauche, c'était anormal. Que fouttre des coups de règle en fer sur les doigts des écoliers ou des torgnoles à grand coups de ceinturon, c'était pour leur bien, et ça leur permettrait de mieux apprendre la discipline et la rigueur à l'école puis dans la vie. Que laisser un gamin à l'arrière dormir allongé sur la banquette sans ceinture était normal.         

&nbsp;

&nbsp;... etc ... les exemples se comptent par centaines. Aujourd'hui, tu fais le même genre de chose t'es un dangeureux psychopathe meutrier à fouttre en tôle dans la minute.

&nbsp;

Le monde évolue, les connaissances s'affinent, les mentalités s'adaptent, etc.






   Même chose ici: du temps de Cousteau, la mer on la découvrait à peine ; c'était alors perçu comme un monde d'abondance et pas une seule seconde quelqu'un imaginait que ça pouvait être lui aussi un écosystème relativement fragile dont il fallait prendre soin. La preuve ? C'est un film qui a obtenu une énorme visibilité avec une palme d'or à Cannes et pas une seule personne à l'époque n'a émis la moindre objection à l'époque quant au contenu.         






   Quoi qu'il en soit, et malgré les erreurs manifestes du passé, il faut bien comprendre que ce film a sans doute contribué largement à la conscience collective de l'existence même de l'écosystème marin, de son intérêt, puis plus tard de sa fragilité et de la nécessité d'en prendre soin.          






 Il faut que tu comprennes que ce qui te sert aujourd'hui comme base pour fonder ta réflexion (et accessoirement critiquer) est sans le moindre doute dû en bonne partie à ce genre d'initiative qui a porté ses fruits.       





&nbsp;

Encore faut-il avoir suffisamment de recul et de bouteille pour mieux l’appréhender.



C’était quoi le sujet de la news encore?



Le modérateur est en vacances?