À l’occasion des débats sur la proposition de loi contre le système prostitutionnel, les députés ont adopté, avec l’aval du gouvernement, un amendement de Sergio Coronado visant à refuser l’extension du blocage aux sites proposant un accès à la prostitution.
Dans son amendement numéro 2, le député écologiste a victorieusement demandé la suppression d’une disposition inscrite au premier article de cette proposition. Celle-ci prévoyait en effet une extension du blocage administratif des sites de proxénétisme ou de traites, donc sans l’aval d’un juge, qui aurait pu être décidé par une autorité à l’encontre des fournisseurs d’accès et des hébergeurs.
Sur le blocage, la doctrine du gouvernement est un labyrinthe
Raillant les multiples voltefaces du gouvernement sur la question (« on a du mal à suivre votre doctrine sur le blocage administratif »), l’élu a surtout rappelé les propos de Najat Vallaud Belkacem exprimés en juillet 2014, lors de l’examen en première lecture à l’Assemblée nationale. La ministre avait elle aussi refusé une telle extension en raison du manque d’efficacité du blocage administratif des sites, et spécialement « de la possibilité pour les proxénètes de recréer rapidement des sites internet ».
Quelques mois plus tard, l’exécutif enclenchait pourtant le blocage des sites pédopornographiques et de ceux faisant l’apologie du terrorisme, comme si ces blocages devenaient miraculeusement efficaces et efficients… Pas étonnant donc qu’en mars 2015, les sénateurs aient réintroduit cette mesure dans le projet de loi Prostitution, contre l’avis du gouvernement (« Selon nous, le blocage des sites internet n’est pas le seul moyen efficace pour lutter contre la prostitution. Nous souhaitons faire évoluer les capacités à remonter les filières de proxénétisme »).
Face à une telle cacophonie, Sergio Coronado a amplifié les arguments délestés par Najat Vallaud Belkacem à l’Assemblée. Il a soutenu ce matin en séance que « ce dispositif n’a jamais été évalué, il pose de nombreux problèmes ». De plus, « un blocage trop rapide des sites pourrait être un frein aux enquêtes judiciaires ».
Adoption de l’amendement de suppression du blocage signé par les Verts
Les arguments ont donc porté. Si le député UDI Charles De Courson s’est moqué de son collègue Sergio Corronado dont la « grande faiblesse » serait qu’ « il n’est pas Vert, il est libertarien. Il veut une liberté totale de faire ce que l’on veut, ensuite… on en voit les conséquences ! », son amendement de suppression a été voté. Au passage, il a fait sauter par un rappel au règlement l’extension du déréférencement administratif aux sites de proxénétismes (voir le billet très complet de Pierre Januel).
Il a aussi reçu le soutien de Pascale Boistard. La secrétaire d'État chargée des Droits des femmes a été claire : « le blocage des sites n’est pas une option que nous souhaitons retenir à ce stade ». Pourquoi ? Tout simplement parce que le gouvernement veut se laisser le temps d’évaluer les mesures qui ont été prises à l’égard du terrorisme et de la pédopornographie « avant de les étendre à d’autres infractions ».
Un PS reniant le PS, et qui prévoit d'étendre le blocage administratif
L’aveu est intéressant : d’une part, l’exécutif avoue être prêt à étendre sans sourcilier les mesures de blocage administratives si ces deux premiers piliers (pédophilie et terrorisme) se révèlent positifs. De l’autre, l’exécutif a mis en œuvre le blocage administratif sans trop savoir où il mettait les pieds. Le PS aurait cependant été bien inspiré de relire ce que disait le PS, alors dans l’opposition.
Revenons en 2011. La députée socialiste Corinne Erhel avait rédigé un rapport avec l’UMP Laure de la Raudière. Dans sa proposition 3, elle réclamait une certaine prudence dans les mesures de blocage au point de solliciter un « moratoire » sur leur déploiement.
Le même PS s’était en outre opposé bec et ongles à ces mesures sous la présidence de Nicolas Sarkozy, au point de saisir le Conseil constitutionnel.
Nous avions dans cette actualité rappelé le déluge d’arguments porté par le groupe, mais visiblement les convictions d’alors flirtaient de trop près avec une posture politicienne.
Le responsabilité des intermédiaires est accentuée
Si elle laisse de côté le blocage, la proposition de loi sur la prostitution vient malgré tout accentuer le rôle et la responsabilité des intermédiaires techniques. L’article 1 (I) du texte modifie la loi sur la confiance dans l’économie numérique.
FAI et hébergeurs auront du coup l’obligation de mettre en place un dispositif d’alerte pour que quiconque puisse leur signaler ces infractions (activité des réseaux de traite des êtres humains et de proxénétisme sur Internet). Ils devront en outre informer promptement les autorités publiques compétentes des signalements qu'ils reçoivent. Enfin, ils rendront publics les moyens qu'ils consacrent à la lutte contre ces activités illicites.
Ce matin, les élus écolos ont bien tenté de s’opposer à cette disposition, qui peut occasionner une mise en responsabilité des intermédiaires outre des réflexes d’autocensure. Et pour cause : « la définition du caractère illicite d’un message peut se révéler délicate, notamment parce qu’une petite annonce de prostitution n’est pas forcément assimilable à de la traite. Dès lors, il y a fort à craindre que la procédure proposée soit inefficace et source de nombreux contentieux ». Dans leur autre amendement, ils suggéraient une autre voie : « la saisine directe des services de police par le site Internet http ://www.internet-signalement.gouv.fr Cette voie est plus efficace et rapide ». L’idée a cependant été rejetée d’un revers de manche par les autres députés et le gouvernement.
Si on fait le bilan en ajoutant les dispositions législatives votées ces derniers mois (projet de loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes, la loi contre le terrorisme, etc.) les obligations des intermédiaires concernent sur ce terrain les infractions suivantes :
- Apologie des crimes contre l’humanité
- Incitation à la haine raciale
- Pornographie enfantine
- Incitation à la violence, dont la violence faite aux femmes
- Atteinte à la dignité humaine
- Les sites de proxénétisme ou de traite des êtres humains
- Les contenus homophobes (orientation sexuelle) ou contre l’identité sexuelle
- Les contenus contre les handicapés (propos handiphobes)
- L'incitation à la commission d'actes de terrorisme
- L'apologie des actes de terrorisme
Commentaires (86)
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Ah le terrorisme et la pédopornographie ! Toujours les moutons noirs pour faire tout et n’importe quoi derrière…
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ils ont un dès combien de face pour décider le type de blocage au gouvernement ?
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Autant de faces que peux qu’on peux compter dans la connerie.
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Les sites de traite des êtres humains
Il vont fermer l’anpe? Enfin des économies.
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Donc si j’ai bien compris, le terrorisme c’est très mal, on autorise le blocage sans juge, par contre la prostitution, le proxénétisme ou la pédopornographie, c’est moins mal, donc on annule le blocage sans juge ?
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" /> " />
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La vache,
Alors on ne rend pas plus difficile le droit de baiser les putes, mais on complexifie celui de baiser les ayants droits !!!
Pourtant ils sont assez proches " />
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c’est facile de baiser les ayants droits ! Il suffit d’être suedois et kopimiste ! " />
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#12
“Apologie des crimes contre l’humanité”
Comme l’invasion du Vietnam ou de l’Irak par les pays de l’OTAN et les millions de civils assassinés au napalm ou à l’uranium appauvri? " />
#13
Si on fait le bilan en ajoutant les dispositions législatives votées ces derniers mois (projet de loi sur l’égalité entre les femmes et les hommes, la loi contre le terrorisme, etc.) les obligations des intermédiaires concernent sur ce terrain les infractions suivantes :
Allez plus vite: trépanation obligatoire à l’occasion des journées citoyenneté.
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Pas si proche que ça, les “putes ” sont pauvres et font leur métier à contrecœur pour survire, les zayandroits sont riches et font leur métier pour se payer une nouvelle Jaguar tous les mois.
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Je vois qu’il y a des sujets importants pour ceux qui vivent aux crochets de République.
Faut dire que quand on la pratique tous les jours….
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Ah cette bonne vieille image de la pute qui fait ça à contre-coeur…
Même si ça existe, il y en a qui le font aussi parce qu’elles aiment ça… Toute les putes ne sont pas des roumaines, ou autre privées de passeport par un proxénète dangereux hein…
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L’Incitation à critiqué le gouvernement, si un jour cela et voter, les inpactiens seront mal." />
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Résoudre ce soucis est très simple : légalisation de la prostitution. Obligation de création d’EURL ou autre pour faire ce boulot du coup on trace facilement celles qui le sont par choix et ça permet un suivi médical/psychologique.
Mais c’est pas dans l’optique actuelle. Par contre croire qu’on arrivera à supprimer la prostitution ça l’est…
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Et ca peut rapporter pas mal en taxe " />
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On se rassure comme on peut.
Tu confonds l’amour propre qui t’empeche d’avouer et la réalité d’un choix assumé.
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Aussi. Mais c’est pas le seul avantage.
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Kikilancelot:
Si un jour j’ai une fille et quelle me dit “Papa, je veux être pute”. J’ai n’aurais aucun soucis avec ça…
Ouais bien sûr liberté d’expression toussa.
Et bien, je souhaite bonne chance à ta fille, avec un père pareil, elle en aura besoin.
A moins que tu aies utilisé le conditionnel pour ne pas avoir assumer tes propos le jour où, mais je pense pas que la faute soit volontaire, et encore moins remarquée.
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#29
je te laisse chercher traveller sur YT " /> (je les supporte pas spécialement parce que certains font la manche, et engueulent presque les gens qui donnent rien, dans le seul but de se biturer alors qu’ils ont choisi de vivre en marge)
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C’est un argument qui peut faire pencher la balance pour certains, faut pas l’oublier simplement " />
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C’est possible. Je ne me suis pas renseigné sur le système allemand à vrai dire.
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Ils vont interdire Vivastreet ?
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Tu comprendras quand tu seras grand que ta fille c’est pas “les gens”, et que tu te fais pas un sang d’encre pour qu’elle finisse en marchandise pour machines à baiser.
Ce qui me fait dire que tant que c’est les autres qui morflent, tout baigne. Et pour pas trop culpabiliser de voir des meufs se faire refaire l’arrière train ou le fond du gosier sur youpr0n, on se dit qu’elle kiffent grave, gagnent du blé, et en plus avec le sourire ! Et que ça vaut bien le coup !
Je suis dépité.
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Non coco.
Juste que chaque meuf est la fille d’un père, et d’une mère, et que ca pourrait être la tienne qu’on prend pour un meuble, comme les gamins de ce site le fond maintenant avec juste des “putes” (bah des roumaines ! lol une pute, trop cool). Et je te garantis que tu passerais un sale 1⁄4 d’heure qui te marquerait toute ta vie s’il te prenait d’en faire de même avec mes filles.
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Les filles, le châtiment des pères." />
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Et quand toi tu sera grand tu comprendra que tes gosses ne sont pas ta propriétés et qu’ils font ce qu’ils veulent.
Vu ton message sur les actrice porno, tu as vraiment du mal avec le fait que certain puissent aimer faire ce boulot…
Va falloir que tu ouvres ton esprit un peu. Parce que la tu m’as l’air assez coincé du bulbe…
T’inquiète pas que si demain tes filles veulent se prostituer ou devenir actrice porno, c’est pas toi qui les empêcheras (à moins de les enfermer à double tours mais la tu finirais en tôle et ca serais mieux pour l’humanité que tu n’en sorte jamais).
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La répression des clients aura l’effet inverse attendu, ça engendrera une précarisation de la situation des prostitués.
Ce serait largement plus efficace de poser des règles, de permettre un suivi médical et psychologique et de faciliter la sortie des personnes qui souhaitent faire autre chose. Interdire ne permet rien dans ces conditions, il n’y a aucun cadre pour réguler la situation et c’est la porte à toutes les dérives.
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Pour le moment c’est plutôt le cul entre deux chaise si on me pardonne l’expression.
D’un côté c’est légal, de l’autre on fait tout pour l’empêcher (répression des clients et autre joyeusetés et maintenant on parle de blocage administratif des sites de prostitution).
Soit c’est légal et on encadre afin d’éviter les dérives (et ça serais le mieux à faire) soit on interdit totalement.
Bref sortir de la situation flou où on est en ce moment, c’est la ou je veux en venir en disant “légalisation”.
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voyons, il ne faut pas trop impacter les moeurs du pouvoir et des copains. ça me parait évident pourtant.
toujours pas compris par qui vous étiez gouvernés ?
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France en aval
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On voit ce que ça donne avec le chanvre de vouloir l’interdire " />
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T’as cherché au moins ? Parce que me sortir qu’aucun ne le choisit, que c’est juste mon amour propre, ça me fait doucement rigoler, surtout sans rien pour étayer. Donc je te le redis, cherche traveller sur YT et tu verras que certains c’est par choix.
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Je suis pas sur que ce soit une copie des USA. Plutôt le côté cathos de nos députés/sénateur (et quand ont voit la moyenne d’âge des 2 chambres) qui ressort…
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Pendant que les guignols se chamaillent dans l’assemblé, la réalité de leur politique pour “protéger” les prostitués est celle là : putes, vous pouvez crever.
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Enfin bon je trouve ca drôle de pénalisé le client de la protitution quand le même partis politiques demandait des postes d’assistance sexuelle médicale pour les handicapés… C’est bien le PS dans toute sa puissance idéologique…
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C’est pas grave il a pas dépassé la limite de 50 km/H sur l’autoroute " />
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Put de FF OS de merde !
Je viens d’ecrire un com long comme mon bras pour finalement devoir recharger la page et tout perdre!
Une fonction copier coller, c’est visiblement trop demander…
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Je vois plein de commentaire extrémiste.
En essayant de rester objectif: Je pense qu’il n’y a pas de réponse au autoriser/interdire la prostitution.
C’est un débat qui va au delà de la politique, la prostitution existe depuis que l’humanité est là et existera jusqu’aux dernier souffle des derniers humains.
Actuellement, on déconseille, on dit que c’est pas bien, etc pour que la prostitution ne devienne pas une banalité. Mais d’un autre côté aussi on ne pas empêcher les escorts et clients de faire ce qu’ils veulent. Chacun est libre de son corps et de son cul.
Mon avis plus perso est qu’il faut bien sûre continuer de luter contre la prostitution esclavagiste (pauvre fille des pays de l’est) et encadrer la prostitution légale en instaurant les maisons clause et suivi médicale et psychologique.
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quelle idée d’utiliser un OS Libre, pas pleins de bloatware et réservé aux libristes barbus " />
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La liste s’allonge, et c’est pas fini, comme dirait l’autre… Au départ c’était juste pour une seule raison, promis on n’ira pas plus loin.
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Est-ce que le projet de loi concerne la terre Adélie ? Ses habitants sont concernés. " />
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Aaaah cette bonne vieille image de la pute malgré elle, cette brebis égarée qui attend désespérément son berger pour être remise dans le droit chemin !
Ô, je compte sur toi, Pâtemole, le preux chevalier immaculé, pourfendeur de l’immoralité et fidèle défenseur de la virginité. Je compte sur toi pour apporter ce paternalisme tant oublié, ici, dans ce que tu crois être le bas-fond de l’humanité et sortir ces filles bien malgré elles du vice où elles sont plongées. Après tout, elles n’ont aucun droit à disposer de leur propre corps, ni même de leur destinée et on compte sur toi pour les remettre dans le droit chemin de la vertu, extraire tout ce malheur de leur vicissitude.
Par ce qu’après tout personne ne peut choisir sa providence, j’attends de toi que tu abolisses toutes ces tâches ingrates que certains accomplissent pour quelque misérables deniers. Au revoir éboueurs, adieux croques-morts, fini le travail de nuit, abolies les tâches éprouvantes : que ce monde serait beau si chacun aimait le doux travail que sa gracieuse hiérarchie lui suggérerait.
D’ailleurs il est certain que ce sont les prostituées qui nuisent à l’image de cette douce femme délicate, prude et docile. Aaaah, les putes, ces créatures de dépravation qui nous poussent nous pauvres hommes à la luxure. Assurément si on leur tapait sur la gueule, que toi le bon père, leur mettait cette fessée tant méritée, les hommes ne seraient jamais plus jamais alléchés par la tentation charnelle. Si on éduquait ces harpies aux lois de la pudeur, que l’on chassait les plus dévergondées, jamais non jamais elles ne seraient poussées vers un peu plus de clandestinité, là bas fuyant toi le père au sein du crime organisé.
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Lazarus te permettra de faire revenir ton texte d’entre les morts…. je m’en sers souvent et je trouve ça pratique…
https://addons.mozilla.org/fr/firefox/addon/lazarus-form-recovery/
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C’est bien il connait des putes. Moi j’en connais pas, déjà j’en ai pas besoin et même je m’écœurerais. Pour la modé, vous en faites pas, je dégage des fils de commentaires des gamins attardés mentaux… c’est insupportable d’acceptation systématique et de justification imbécile nihiliste du plaisir facile et à courte vue. Ici la responsabilité c’est réac. Bon courage pour ceux qui y bossent et cherchent à gagner leur vie avec ça…. on a malheureusement plus le choix.
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Super commentaire
+ l’infini et au-delà
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#81
bas si les 2 ont raisons, dans ce cas c’est Kikilancelot qui a raison puisqu’il affirme les 2 versions, contrairement Pâtemole qui affirme qu’il n’y a pas de choix et qui du coup a tord. " />
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