La ministre de la Culture vient d’annoncer que le Médiateur du livre avait conclu que les offres illimitées de livres proposées par Amazon ou Youboox étaient contraires à la législation française. Une conciliation va donc être menée au cours des prochains mois, afin que les acteurs concernés rentrent dans le droit chemin.
« La loi de 2011 établit une règle : c'est l'éditeur qui fixe le prix de vente du livre numérique. À ce titre, l'offre proposée par Kindle Unlimited ne semble pas conforme à la loi puisque le montant de l’abonnement y est fixé par le diffuseur. » C’est au détour de cette déduction que Fleur Pellerin avait annoncé en décembre 2014 qu’elle venait de saisir le Médiateur du livre, comme le lui permet la dernière loi sur la Consommation.
L’objectif ? Vérifier la licéité des abonnements « illimités » en livres numériques, à commencer par celui d’Amazon, disponible en France justement depuis le mois de décembre. Pour rappel, celui-ci permet d’avoir accès à volonté à un vaste catalogue d’ouvrages pour moins de 10 euros, sans téléchargement, de la même manière que pour Deezer par exemple. Si d’autres offres similaires existent de longue date (à l’image de celle du Français Youboox), l’arrivée du géant américain avait provoqué des sueurs froides chez les éditeurs. « Ces formules d'abonnement, c'est la mort des libraires » s’était par exemple insurgé Arnaud Nourry, PDG du groupe Hachette, sur BFMTV.
Les détracteurs de ces offres s’appuient notamment sur l’article 2 de la loi du 26 mai 2011, qui prévoit que les éditeurs de livres numériques doivent « fixer un prix de vente au public pour tout type d'offre à l'unité ou groupée ». Un prix qui est censé être respecté par les détaillants – ici Amazon ou Youboox – à la différence des autres produits culturels habituellement visés par les offres illimitées (musique, vidéo...).
Le Médiateur du livre a remis son avis à Fleur Pellerin
Un mois et demi plus tard, résultat des courses. Dans les colonnes du Figaro en date d’aujourd’hui, Fleur Pellerin annonce que « l’avis [du Médiateur du livre] montre que la loi sur le prix unique du livre n’est pas incompatible avec une formule d’abonnement, mais que toutes les formules d’abonnement actuellement sur le marché ne sont pas en conformité avec ce cadre juridique ». Nuance.
Plus précisément, il s’avère que « les abonnements forfaitaires illimités qui concerneraient plusieurs éditeurs ne respectent pas la loi », puisque « le principe essentiel est que l’éditeur doit fixer lui-même le prix de son offre ». La ministre de la Culture a toutefois précisé qu'en revanche, « d’autres formules d’abonnement peuvent être compatibles avec notre cadre juridique », par exemple lorsqu’un éditeur lance sa propre offre illimitée.
Une conciliation de trois mois pour qu'Amazon, Youboox et Youscribe respectent la loi
« Amazon va devoir se mettre en conformité avec la loi » prévient aujourd'hui la locataire de la Rue de Valois. « La médiatrice a désormais un mois pour mettre en place une conciliation avec tous les acteurs concernés. Elle va notamment aider les start-ups françaises, comme Youscribe ou Youboox, à mettre leur modèle économique en conformité avec la loi, à inventer de nouveaux modèles. Ces entreprises, tout comme Amazon, auront, avec cette conciliation, trois mois pour s’adapter. »
Si jamais cette conciliation échouait, la loi sur la Consommation prévoit que le Médiateur du livre peut « saisir la juridiction compétente pour lui demander d'ordonner la cessation des pratiques contraires aux lois [sur le prix unique du livre, numérique ou non] ». On peut également imaginer que les éditeurs seront tentés d’engager par eux-mêmes des actions en justice.
Commentaires (80)
#1
Appliquer le prix unique du livre sur de la location… Quelle hérésie…….
#2
Pourquoi le streaming est un modèle économique pérenne pour la musique et pas pour les livres ?
J’ai du mal à saisir la différence entre les deux secteurs…
#3
Prix du livre nom libre en France, c’est cela qui bloque au contraire de la musique.
#4
Parce que même si les majors sont d’arrière garde, elles le sont moins que les éditeurs.
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Mauvaise réponse. 
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Je parle du modèle économique et de sa pérennité, si on passe outre la débilité du prix fixé, qu’est ce qui différencie les deux secteurs ?
#6
Si je suis la logique de notre ministre, payer pour emprunter (ou louer) des livres est illégal. Donc, les bibliothèques qui proposent des abonnements annuels pour accéder aux documents sont illégales ?
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Et après ça se plaint du piratage
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#8
Si tu as payé les droits tu vend à quel prix que tu veux la musique, cela n’est pas applicable aux livres, qui seront partout au même prix à 5% prés en fonction de l’application de la réduction légale ou non.
#9
La loi fixe le prix unique du livre.
Est-ce qu’un e-book est un livre ? Le mot “livre” désigne-t-il l’objet constitué de papier ou son contenu ? Ca change tout car les deux notions sont devenues dissociables.
#10
D’après leur raisonnement, c’est le contenu. L’oeuvre c’est ce qu’il y a dans la boite, pas la boite en elle même. A titre d’exemple, de simples photocopies d’un bouquin sont considérées comme des reproductions.
#11
« le principe essentiel est que l’éditeur doit fixer lui-même le prix de son offre ». => Ca veut dire quoi qu’on va avoir le droit à un abonnement par éditeur ? :s
#12
Effectivement vu de ce point là.
Mais les bibliothèques ne sont pas des entreprises. Je pense que la différence se fait sur ce point.
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Pourquoi le gouvernement contrôle le prix et le modèle économique du livre ?
Davantage de libéralisme, c’est ça qu’il nous faut.
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Amazon à les moyens de lancer une bibliothèque vituelle avec gestion des prêts. Et là ça tuerais les librairies lol.
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Exception culturelle, toussa
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#19
La loi parle du prix de vente du livre qui doit être fixé par l’éditeur. Or là, il ne s’agit pas de vente mais d’une certaine forme de “location”.
Amazon & Co ne peuvent-ils pas jouer sur ce détail précis ?
#20
Qui a demander un coup de chevrotine dans les pieds ?
Assurons nous de bien tuer toutes les initiatives française et pendant ce temps là, on essaie de combattre les “géants américains” à coup de taxe sur la bande passante…
#21
C’est sans doute ce qu’Amazon et consorts utiliseront comme ligne de défense, mais il leur sera répliqué que justement le livre a, en France (aucune idée pour ailleurs), un statut particulier, différent de la musique ou du film.
#22
Moi ce qui m’atterre surtout, c’est de voir qu’une personne pas censée être totalement inculte dans le domaine dit “numérique”, suggère ou fait n’importe quoi.
Pour les vieux c* on peut encore comprendre, mais là, à voir que les moins vieux et ceux qui sont à priori plus à même de saisir les tenants et aboutissants en fasse de même, c’est à se tirer une balle dans la tête. Pauvre pays.
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Vu la part misérable des revenus du streaming musical qui arrivent entre les mains des artistes, ce n’est pas ce que j’appelle un modèle pérenne. Or, dans le cas du livre l’immense majorité des auteurs touchent déjà des clopinettes sur leurs bouquins, si on leur file un modèle qui va encore moins les payer, je ne vois pas bien comment ils vont s’en sortir (par contre, les sites de streaming et/ou les éditeurs pourront continuer de s’en mettre plein les poches).
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#26
C’est marrant mais j’avais l’impression que vu de Bruxelle le livre numérique n’était pas un livre et ne méritait donc pas la TVA dérogatoire du livre.
De plus, les CGU sont claires (on n’achète pas des livres, on achète des licences de lecture dans le cas des gros vendeurs DRMisés).
Enfin, ici, à la fin de mon abonnement, il ne me reste rien, ce n’est donc pas un achat de bien…
J’ai du mal à suivre le raisonnement du médiateur…
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Après on s’étonne que les jeunes n’ont plus de culture, mais si on leur empêche d’y accéder….
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Oui c’est vrai, mais si des personnes qu’on pourrait qualifier de passerelles, d’intermédiaires entre ces deux générations ou entre ces deux mondes, l’ancien et le nouveau ne sont pas du tout à même de jouer le rôle qui est le leur, et c’est notamment le cas de Pellerin ou de Philipetti avant elle, je ne sais pas où on va, mais on y va tout droit.
Aux USA, les lobbies audio-visuels sont infiniment plus puissants qu’ils ne le sont en France, la MPAA, par exemple, et ça n’a pas empêché l’éclosion de ces géants dont tu parles. Google aussi n’a été qu’une jeune pousse. Qui aurait dit qu’un moteur de recherche parmi tant d’autres aurait un jour une telle puissance ? Maintenant il dicte plus ou moins sa loi aux lobbies cinématographiques ou audio, pourtant.
Les ayant droits ne pleurent pas sur un catalogue qu’ils ne peuvent rentabiliser, ils l’ont déjà rentabilisé au centuple, ils pleurent sur une manne financière qui fond comme neige au soleil et un train de vie qui risque de ne plus être le leur. Quand on en arrive à faire censurer des vidéos de chats sur Youtube au motif qu’un morceau de 4 secondes de musique non libre de droits y figure, ça en dit long sur le malaise et la fuite en avant de ces gens là.
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Jeunes, culture, livres, accès, il y a un truc qui cloche dans ton équation
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A l’origine c’est pour combattre la fnac et les supermarchés
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Je ne suis donc pas le seul à qui ça a fait cet effet
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Quand les livres de ma bibliothèque seront des locations, moi, le coq (au lieu de poule dans l’expression), j’aurai des dents
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Sérieux, les livres, ça coûte trop cher… Jme suis payé un poche hier matin dans la librairie de quartier : 7,10 euros (10 centimes en plus de la librairie sur le prix fixe). En fin d’aprem, je l’avais déjà terminé. Sérieux, presque 50 balles pour trois heures de lecture, aussi bien soit-elle. Imaginez ce prix pour de la musique ou du cinéma ! Pour les gros lecteurs, c’est un putain de budget les livres (même en dématérialisé !). C’est pas avec cette mentalité qu’ils vont renouveler leur stock de lecteurs futurs. Parce que pour l’instant, à par les vieux et les presque vieux comme moi, qui soutiennent le marché, les jeunes ne peuvent pas se payer ce luxe et la culture ne devrait pas être un luxe. Donc non seulement les jeunes s’en foutent (à part la niche surexploitée des vampires etc. et encore, payés par les parents), mais en plus ils ne peuvent pas se les payer. Sont malades les éditeurs, vont se crever tous seuls !
Pour les bibliothèques, c’est sympa comme argument, mais on n’habite pas tous dans des bleds avec des médiathèques correctes, loin de là.
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Chais pas, j’y mets comme une sorte d’importance supplémentaire, déformation probablement…
Pour la musique, je l’écoute des dizaines de fois donc ça amortit (même si je lis le livre deux ou trois fois, c’est quand même pas comparable).
Je vais jamais au cinéma, maintenant je sais pourquoi ! 10 euros le film
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Ha ha, moi c’est par manque de temps que je ne relis pas assez mes livres ;)
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Ah ouais, j’ai le problème inverse, une bibliothèque énorme (en plus j’ai fait de longues études de philo, ce qui me fait une seconde bibliothèque énorme).
La liseuse, c’est vraiment sympa, celle Paperwhite d’Amazon est très bien et une appli permet de les lires aussi sur mon iPad Air, par contre là, ça pète un peu les yeux vu que c’est de la lumière en pleine face contrairement au kindle dont la lumière éclaire uniquement l’encre. Bref, jte conseille le Kindle Paperwhite, je l’ai vite adoptée et je me paie seulement les livres physiques qui me semblent importants (on sait jamais avec le démat, ça peut vitre disparaître).
edit: typo
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Marlène Jobert lit de beaux livres à écouter
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Ah oui, les BD sur Kindle faut oublier, viens donc faire un tour à Angoulême, j’habite à côté, ya le choix ;)… Et puis je sais, Amazon, c’est le mal incarné, mais sérieux dans mon bled pourri, j’ai pas un choix énorme. Faut dire aussi que autant sur Amazon que sur l’iPad, je lis des livres des stores américains (donc en anglais) quand c’est pas trop hard comme écriture, et là, c’est beaucoup moins cher je trouve, et beaucoup plus fourni.
Dans tous les cas, le modèle est en train de changer, avec du retard certes, mais il faudra bien que tout le monde y trouve son compte, donc faire des compromis de chaque côté. Encore quelques années pour que ça se mette en place…
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ya un petit regain je trouve, surtout outre-atlantique sur la littérature concernant les jeunes… ce serait bien que ça prenne. En France, à part la litt pour jeunes adultes (vampires, loups-garou etc.), c’est sûr que c’est un peu mort. Mais prends un auteur comme Murakami, il est somme toute assez populaire chez les ados.
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Mais je crains que tu aies raison mon cher
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Sûrement à cause du prix ?
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Et pourtant…
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Par exemple discuter avec un gamin ou une gamine de 10 ans qui aime lire c’est le jour et la nuit par rapport à des gamins qui ne lisent jamais…
C’est un truc qui se repère très vite je trouve.
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Et donc adieux l’abonnement à Marvel Unlimited et Izneo ?
http://marvel.com/comics/unlimited
http://www.izneo.com/izneo-1/abonnement.html
Je serais curieux de voir ce que pense Izneo de ça. Sans être sûr de ce que j’avance, je pense qu’il faisait partie des premiers à avoir proposé ça.
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oui, c’est bien ce que dit l’article.
C’est complètement débile et risque de ne pas intéresser grand monde, mais ça permet de dire “mais non on n’interdit pas les offres illimitées” tout en les tuant.
Le pire est qu’un jour on finira forcement par accepter ces offres, et amazon arrivera avec tout sa puissance dans un paysage sans aucune concurrence française, puisqu’elle sera morte tuée par ce genre de décisions.
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marvel non, c’est un editeur, il fixe le prix de son propre catalogue, c est ok.
izneo par contre… bah ouais… il n’ont plus qu’a garder leur offre illégale, ou à crever pour protéger leur concitoyens du grand méchant amazon…
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Ça sent l’ebook
C’est l’odeur de la marguerite
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C’est un très bon argument que ça te plaise ou pas…
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Au cas où tu ne l’aurais pas remarqué ici on est sur internet et on parle de téléchargements et du coût de ceux-ci, donc la comparaison avec le prix des smartphones n’est pas si idiote que ça.
Plus logique en tous cas que de parler du prix du kilo de patates ou du paquet de macaronis…
Ça prouve simplement que plein de gens qui trouvent trop cher la musique, la vidéo ou les bouquins n’hésitent pas à dépenser des petites fortunes par ailleurs pour des trucs dont la pérennité n’est même pas assurée…
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Et une tronçonneuse, ça va ?
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Du coup grande question, on pourras prendre un abo sur la version anglaise d’Amazon?
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Pardon, mais une médiathèque ou une bibliothèque, c’est un abonnement illimité, non ? Là, c’est le même principe, non ?
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Mouai, sauf que la durée des prêts est limitée, qu’un retard engrange une amende, que certaines te font même payer à l’emprunt…
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Je parle du principe de base ; on prête un livre physique sur la base d’un abonnement illimité.
Je ne parle pas des pseudo-médiathèques qui n’ont pas d’intérêt en faisant payer à l’emprunt… Uniquement de celles qui tournent bien et qui te permettent d’emprunter pendant 2 ou 3 semaines sans condition.