Copie privée : les timides revendications de Jean-Noël Tronc (Sacem)

Copie privée : les timides revendications de Jean-Noël Tronc (Sacem)

Dire, prédire, redire, dédire

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Marc Rees

Publié dans

Droit

22/10/2014 5 minutes
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Copie privée : les timides revendications de Jean-Noël Tronc (Sacem)

Le 8 octobre dernier, devant les députés de la Commission des affaires culturelles, Jean Noel Tronc est revenu sur l’avenir de la redevance pour copie privée. Devant la représentation nationale, il s’est montré beaucoup plus discret sur ses souhaits exprimés cet été lors d’une rencontre organisée par le Club parlementaire de l’audiovisuel.

Parmi les questions posées à Jean-Noël Tronc par les députés de la Commission des affaires culturelles, deux sont à souligner. Elles s’appuient sur des propos qu’avaient tenus le numéro un de la SACEM, cet été, lors du Club parlementaire de l’audiovisuel. Le directeur général de la société de perception et de répartition réclamait alors une augmentation musclée de la redevance pour copie privée.

 

Marie-Lou Marcel (PS) :

 

« Monsieur le directeur général, lors d’une récente réunion du Club parlementaire de l’audiovisuel, vous avez demandé une réforme de la copie privée, évoquant une hausse d’un point des barèmes et un assujettissement des ordinateurs aux taxes en vigueur, ces mesures devant dégager plus de 100 millions d’euros pour financer les industries culturelles. (…) L’augmentation d’un point de la copie privée et l’extension du prélèvement aux ordinateurs n’empêcheraient pas, selon vous, le secteur des hautes technologies de fonctionner et n’auraient pas d’impact sur l’emploi. Or les distributeurs ne partagent pas cette analyse, pointant l’absence d’harmonisation des barèmes en Europe. Où en est votre réflexion à ce sujet ? »

 

Rudy Salles (UDI) :

 

« Pour améliorer le financement de la culture, vous préconisez l’augmentation d’un point de la copie privée et son extension aux ordinateurs ; pouvez-vous préciser les contours de cette proposition et ses éventuelles conséquences pour les consommateurs et les contribuables ? En l’absence d’harmonisation des barèmes dans l’UE, cette proposition ne conduira-t-elle pas à creuser de manière trop significative l’écart entre les niveaux de ce prélèvement en France et à l’étranger. »

« Je n'ai formulé aucune revendication » le 1er juillet

En réponse, Jean-Noël Tronc niera avoir soutenu pareilles revendications :« lors du débat organisé à l’Assemblée nationale par le Club de l’audiovisuel auquel ont participé plusieurs représentants de la filière – dont le directeur général de l’ADAMI, le PDG d’Universal et moi-même –, je n’ai formulé aucune revendication, me contentant d’un constat : celui de l’efficacité du système de commission paritaire qui gère le dispositif ».

 

Quoi qu’en dise la SACEM, un des principaux bénéficiaires de la redevance, l’efficacité du mécanisme de la copie privée est très relative. Pas moins de six barèmes ont en effet été annulés par le Conseil d’État, celui-ci sanctionnant plusieurs montages qui ont permis aux ayants droit de maximiser les flux.

 

Sur la question de la taxation des disques durs internes aux PC, par exemple, Tronc affirme avoir « simplement remarqué qu’en Allemagne comme en Italie, la neutralité technologique a voulu que l’ensemble des supports permettant la copie – y compris les ordinateurs – soient concernés par la rémunération pour copie privée. Dans l’immédiat, je ne revendique rien d’autre que la reprise du travail de la commission pour la copie privée et la sensibilisation du législateur à l’actualité de ce dispositif en Europe ».

 

Celui l’assure donc : « lors du débat, nous avons simplement déploré que cette commission soit prise en otage par quelques membres qui refusent le système alors que le débat a lieu et que des études d’usage sont effectuées régulièrement, y compris pour calculer la nature et les montants du préjudice. »

 

Simplement ?

Le 1er juillet, les revendications de Jean-Noël Tronc

Lorsqu’il dit par deux fois devant les députés qu’il n’a exprimé aucune revendication particulière lors du débat organisé le 1er juillet par le Club parlementaire de l’audiovisuel, il maquille la réalité. Le 1er juillet, il a pourtant bien exprimé le souhait d’une hausse généralisée des barèmes et d’une taxation des ordinateurs : «  Le soutien nécessite non seulement une régulation efficace, mais aussi de l’argent. Nous pouvons en récolter sans pénaliser le contribuable, en augmentant d’un point le taux de la copie privée et en l’étendant aux ordinateurs ».

 

Selon lui, cette hausse d’un point et une extension de l’assiette permettraient aux ayants droit d’aspirer « plus de 100 millions d’euros » supplémentaires au titre de la copie privée « pour financer les industries culturelles. »

 

Voici d’ailleurs l’extrait du compte rendu correspondant à cette réunion estivale. Des comptes rendus qui n'ont toujours pas été publiés sur le site du Club :

  

Jean-Noel Tronc SACEM copie privée

Club parlementaire de l'audiovisuel, 1er juillet 2014

27

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

« Je n'ai formulé aucune revendication » le 1er juillet

Le 1er juillet, les revendications de Jean-Noël Tronc

Commentaires (27)


<img data-src=" />… Rien a dire de plus…


M. Tronc, vous êtes un c*n.

Je ne vous insulte pas, je dis simplement que je ne partage pas votre point de vue.


pourquoi ils ne veulent pas se financer tout seul comme ds grands <img data-src=" />



A servir de la merde, on récolte rien d’autre en retour


Si je me trompe pas et si je résume en gros.




On s'harmonise sur l'extension de la copie privé sur les ordinateurs et autres car ça pourrait leur faire des sous en plus.      

Mais surtout pas sur le reste (taxe CD/DVD, telephone...) car là il pourrait perdre des sous.






Et pour produire de la soupe et qu'ils aient de gros gros salaire, il faut beaucoup mais alors beaucoup de sous....      






A gerber tout leur système.

remarque il est bien au sein de la politique, un de plus qui ment et retourne sa veste quand ça l’arrange!



toute façon faut pas s’étonner, ça fera comme hadopi, les plus “petits” paieront plein pot alors que les autres achèteront dans les marchés gris…




l’efficacité du système de commission paritaire

<img data-src=" />

Déjà, rien que le mot paritaire est de trop…

&nbsp;



l’efficacité du mécanisme de la copie privée est très relative. Pas

moins de six barèmes ont en effet été annulés par le Conseil d’État,

celui-ci sanctionnant plusieurs montages qui ont permis aux ayants droit

de maximiser les flux.





lors du débat, nous avons simplement déploré que cette commission

soit prise en otage par quelques membres qui refusent le système alors

que le débat a lieu et que des études d’usage sont effectuées

régulièrement, y compris pour calculer la nature et les montants du

préjudice.



Paille, Tronc, oeil… <img data-src=" />


http://www.youtube.com/watch?v=Sn1B5E3FdFI” target=”_blank” rel=“nofollow”>Miss Helium



“Je suis une star du système et je vous emmeeeeeeerrddddeeee !!!!” <img data-src=" /><img data-src=" />


“Maquiller la réalité” , c’est joliment tourné <img data-src=" />




…il maquille la réalité…



Les gants démangent pas trop ?&nbsp;<img data-src=" />


Petite question, serait-on en droit d’exiger une totale transparence sur comment est réinvesti l’argent de la copie privée et de l’exception culturel ? Vu que ce ne sont pas des fonds privés, on pourrait demander des comptes sur comment ces entreprises dépenses l’argent que nous leur donnons…



Bon je rêve un peu mais, si au moins on savait quel activité/film cet argent a servi à financer, ça devrait poser un peu moins de soucis.


Ha, il veut bien faire pareil que dans les pays européens sur ce qui l’arrange. Je suis moins sûr qu’il soit content si il faut faire pareil que dans le “pays moyen” de l’union européenne…. genre en gros pas de copie privé.



&nbsp;N’ayant que 2 oreilles et 1 cerveau n’étant capable d’apprécier qu’une œuvre à la fois, je n’ai toujours pas compris l’intérêt de cette ponction. Et si les ayants droits n’avais pas la capacité de répartir au bon vouloir les 25% de cette somme destiné à la promotion des oeuvres, auraient-ils un soutient toujours aussi aveugle des députés ?


J’aime bien les enculés qui disent ce genre de chose : “Nous pouvons en récolter sans pénaliser le contribuable, en

augmentant d’un point le taux de la copie privée et en l’étendant aux

ordinateurs&nbsp;»



Comment peut on affirmer qu’augmenter une taxe ne pénalise pas le con-sommateur ??



Mr Tronc vous etes un MENTEUR.



Encore un connard qui vit grassempent à nos frais et qui en veut toujours plus. Sortez la guillotine !!


La meilleure solution, c’est de ponctionner la redevance sur la source. C’est quand même l’élément indispensable à une copie privée. Et là, pas besoin d’études d’usage pour 36 supports. Il faut juste savoir combien de fois est copié un album dans ce cadre. IE combien les personnes ont d’appareils au cours de la vie de l’album.


&nbsp; Les industriels culturel (et surtout les français)n’ont pas besoin, d’être finance qu’ils coulent avec leurs support de merde leurs artistes de merde et leurs copie privée de merde.


Vous continuez à scier la branche sur laquelle vous êtes assis, monsieur Tronc.



Un beau jour ça sentira le sapin, Jean-Noël.








Reznor26 a écrit :



Vous continuez à scier la branche sur laquelle vous êtes assis, monsieur Tronc.



Un beau jour ça sentira le sapin, Jean-Noël.



Je dirais même plus :&nbsp;

Allez Tronc !



« celui de l’efficacité du système de commission paritaire qui gère le dispositif »



Comme le souligne régulièrement le Conseil d’état et la Cour des comptes ainsi qu’une partie des intéressés. Sinon parjure devant une commission parlementaire ça va chercher dans les combien (délit pénal, non ?) ?








tazvld a écrit :



&nbsp;Et si les ayants droits n’avais pas la capacité de répartir au bon vouloir les 25% de cette somme destiné à la promotion des oeuvres, auraient-ils un soutient toujours aussi aveugle des députés ?





&nbsp;C’est la question à se poser en effet.

&nbsp;Mais je crois qu’on a déjà la réponse : les ayants-droits ont globalement le soutien des députés car ces mêmes députés, bien souvent élus locaux également, sont bien contents de toucher les retombées des “25 %” pour organiser les manifs culturelles dans leurs villes.



Globalement, ce système ne sera donc jamais remis en cause.



Dit autrement :

Les ayants-droits tiennent les élus par les coui–es, en leur rappelant combien les budgets culturels locaux sont dépendants des “25 %”.



La suppression de la taxe sur la copie privée aurait comme conséquence directe et immédiate une diminution drastique des budgets culturels locaux, poussant les gestionnaires à ne plus pouvoir assumer le prix de leur politique culturelle locale : fini le festival machin, finie l’expo truc, fini …



Sachant cela, je pense qu’il ne sert à rien de se faire des illusions quant à l’hypothétique existence d’un débat sain/paritaire sur les niveaux de la RCP.



Tout est pipé d’avance, dans la mesure où les législateurs qui pourraient mettre fin à ces excès de la RCP sont eux-mêmes (leur circonscription, leur ville, …) bénéficiaires des revenus de la RCP.


C’est en effet un résumé de ce que je pense et de pourquoi la copie privé a encore de beau jours selon moi.

&nbsp;








uzak a écrit :



La meilleure solution, c’est de ponctionner la redevance sur la source. C’est quand même l’élément indispensable à une copie privée. Et là, pas besoin d’études d’usage pour 36 supports. Il faut juste savoir combien de fois est copié un album dans ce cadre. IE combien les personnes ont d’appareils au cours de la vie de l’album.





C’est tout à fait logique mais les gorets qui baffrent le caviar sur le dos du peuple n’en veulent pas.

Ce serait trop difficile de masquer leur appétit aux yeux de tous.

Ils serraient bien embarrassés pour justifier le “nombre qui va bien” de copie par “œuvre”.

Plus facile de noyer le poisson par des pirouettes obscures et invérifiables.









ActionFighter a écrit :



<img data-src=" />

Déjà, rien que le mot paritaire est de trop…

 Paille, Tronc, oeil… <img data-src=" />







Pas que le mot paritaire, il faut pas oublier que la commission à démissionner pour partie en 2012, trop efficace probablement…









caesar a écrit :



Pas que le mot paritaire, il faut pas oublier que la commission à démissionner pour partie en 2012, trop efficace probablement…





C’est justement à ça que je faisais référence en disant que la commission, qui existe toujours, n’est plus du tout paritaire <img data-src=" />









ActionFighter a écrit :



C’est justement à ça que je faisais référence en disant que la commission, qui existe toujours, n’est plus du tout paritaire <img data-src=" />







^^ j’suis bien reveillé moi ce matin



mouais pour la petite phrase, ok (mais bon, se garder le rapport pour soi en occultant le reste de ses interventions est très bof) .. le reste du discours devant la commission est cela dit très intéressant, dommage de ne pas l’analyser plus ..



quelques extraits



&nbsp;

Ainsi YouTube –&nbsp;pourtant un site de&nbsp;streaming&nbsp;– constitue-t-il la première source de téléchargement légal de la musique, grâce aux petits logiciels gratuits permettant de télécharger le son à partir d’une vidéo. La source étant licite, cette pratique relève d’un acte de copie privé –&nbsp;ce qui n’est le cas ni des copies illicites ni de celles à usage professionnel&nbsp;–, même si la licence que la SACEM signe avec YouTube porte uniquement sur l’écoute en&nbsp;streaming. Ainsi, contrairement à ce que suggère le rapport Lescure, loin de faire disparaître la copie privée, le&nbsp;streaming&nbsp;en élargit le champ, y faisant tomber 80&nbsp;% de la musique téléchargée sur Internet de manière légale.

&nbsp;ou bien (le passage sur l’iphone est assez drôle)

La copie privée existe dans plus d’une cinquantaine de pays du monde et la Confédération internationale des sociétés d’auteurs et compositeurs (CISAC) –&nbsp;présidée par le compositeur Jean-Michel Jarre et vice-présidée par la grande compositrice franco-béninoise Angélique Kidjo, tous deux membres de la SACEM&nbsp;– a fait de son extension une priorité. Dans les pays en développement tels que l’Algérie ou le Burkina Faso –&nbsp;où la précarité des médias et le niveau de vie de la population rendent difficile de négocier les droits d’auteur alors que la vente des produits physiques (CD, DVD) n’enrichit que le marché des œuvres piratées&nbsp;–, ce dispositif constituera la seule source de financement possible pour la culture et les missions d’intérêt général, d’autant que les appareils importés y coûtent plus cher qu’en France. Ainsi, en Algérie –&nbsp;où les douaniers ne laissent entrer un container avec des tablettes ou des téléphones portables qu’après avoir vérifié que les droits d’auteur et les droits voisins ont bien été payés&nbsp;–, 67&nbsp;% des revenus des artistes interprètes, musiciens, compositeurs, cinéastes, auteurs, éditeurs et producteurs viennent aujourd’hui de la rémunération pour copie privée. J’attire donc votre attention sur l’extrême actualité et la pertinence de ce système.Un iPhone&nbsp;6 –&nbsp;appareil doté d’une faible autonomie, fragile et moyennement ergonomique qui, il y a dix ans, se serait vendu à 50&nbsp;euros maximum&nbsp;– coûte aujourd’hui 1&nbsp;000&nbsp;euros. Dans le cas d’Apple, la création de valeur ne vient donc pas d’iTunes –&nbsp;qui reverse plus de 75&nbsp;% de l’argent payé par les consommateurs aux titulaires des droits d’auteur et des droits voisins&nbsp;–, mais de la vente de ses appareils. Quand Apple propose de supprimer la copie privée, il vise simplement à augmenter ses marges.

Alors certes il défend son bout de gras, mais ça reste intéressant à entendre ..


C’est effectivement très intéressant, mais mon intérêt doit être assez différent du tien.



Premier extrait :

les conditions d’utilisation de youtube disent :





  • vous vous engagez à ne pas accéder au Contenu pour toute raison autre qu’une utilisation personnelle non commerciale, telle que prévue et autorisée par les fonctionnalités normales du Service et uniquement à des fins de Streaming. « Streaming » désigne la transmission numérique simultanée de données par YouTube via Internet, sur un appareil doté d’un accès à Internet et géré par l’utilisateur, de manière à ce que ces données soient visualisées en temps réel et non à être téléchargées (que ce soit de façon permanente ou temporaire), copiées, stockées ou redistribuées par l’utilisateur ;



    • vous vous abstiendrez de copier, reproduire, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder des licences ou autrement exploiter tout Contenu pour tout autre usage sans l’accord préalable écrit de YouTube ou des concédants de licences respectifs du Contenu.





      Il est donc illégal de télécharger et de faire une copie.

      Si les ayants droits considèrent dans leurs études d’usage que les copies ainsi obtenue sont légales, il va encore y avoir des annulations de barème de la RCP.

      On n’a pas fini de se moquer d’eux !



      Second extrait :



      il trouve normal que les artistes et autres reçoivent les 23 de leurs revenus de façon indirecte par la RCP.

      Moi je trouve que c’est une aberration. S’il n’y a plus de lien direct entre le public et et les artistes, on marche sur la tête. Il n’y a plus de légitimité de ces artistes puisqu’ils sont rémunérés de façon indirecte et obscure.



      Bref, il défend un un monde d’assistés et de parasites.



      Quant à son estimation de la valeur d’un iPhone, elle est à mourir de rire, même si les prix actuels sont sûrement trop élevés.

      Que dirait-il si je critiquais les prix des œuvres actuelles par rapport à leur qualité ? Il n’y a pas à dire, ils vendent quand même de la mauvaise musique très cher.



youtube ne fait pas la loi, hein … donc dire que c’est illégal car ça contreviendrait aux cgu d’un site est faux, en règle générale. Mais je citais justement ce passage car étrange à mes yeux, c’est la première fois que j’entendais dire que c’était légal, dans la bouche d’un ayant-droit qui plus est, je te rejoins donc là.



Sinon, si tu as bien lu, il parle de pays où l’offre légale est inexistante car l’offre est essentiellement illégale et que rien ne peut faire changer cela, condamnant les artistes locaux. On ne parle pas uniquement de musique où les concerts peuvent compenser (comme d’habitude la posture qui consiste quand ça arrange à cacher tout le monde derrière la musique est très facile).. Pareil c’est un éclairage nouveau sur ce mécanisme, je ne dis pas que j’y adhère (suis pas fan de la rcp je rereredis), mais ça reste intéressant



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