Apple échoue encore à bannir les smartphones Samsung aux États-Unis

La juge Lucy Koh vient de débouter Apple dans sa procédure contre Samsung visant à empêcher la firme coréenne de vendre certains modèles de smartphones. Il s’agit du deuxième échec de la firme de Cupertino en l’espace de six mois.

Le nouveau chapître d'une longue guerre

L’actualité sur Apple et Samsung est toujours aussi chargée. Récemment, les deux entreprises ont annoncé qu’elles mettaient fin à l’ensemble des procès en cours dans tous les pays, à l’exception notable des États-Unis. Sans doute la conséquence d’une usure particulière suite à des procédures qui s’enlisent, malgré les quelques maigres victoires de l’une ou de l’autre selon les cas.

Dans une majorité de procès cependant, les victoires ont été remportées par Apple. Seulement voilà, exception faite là encore des États-Unis, elles n’ont jamais eu l’importance que Cupertino aurait souhaitée. La plus grande est sans contexte l’amende record de plus d’un milliard de dollars infligée à Samsung en 2012. Par la suite, la juge Lucy Koh, qui gère depuis le début l’affrontement sur le sol américain, avait diminué ce chiffre. En mai dernier cependant, un jury avait condamné Samsung à une nouvelle amende de 120 millions de dollars.

Apple épinglée pour son manque de preuves 

Les sommes sont suffisamment importantes pour qu’elles aient un impact, mais Apple ne cherchait pas spécialement à obtenir ce type de réparation. Sa plainte, basée sur trois brevets bien particuliers (Glisser pour déverrouiller, les liens rapides et l’autocorrection) était surtout le fondement d’une demande d’injonction visant à bloquer la vente des produits incriminés. Il y a six mois, Apple avait déjà échoué à en obtenir une, et la deuxième vient à nouveau de lui passer sous le nez.

Dans cette nouvelle décision, la juge Koh note qu’Apple n’a pas pu apporter de preuves sur plusieurs points essentiellement. La firme n'a pas démontré avoir subi des « préjudices irréparables », liés à l’exploitation par Samsung des fameux trois brevets : « Apple n’a pas établi qu’elle avait souffert significativement d’une chute des ventes ou d’une réputation ternie ». Apple n'a pas démontré davantage de lien suffisant entre ces préjudices allégués et les torts de Samsung.

Il n’est pas question ici bien entendu de laisser Samsung exploiter les brevets de manière illégale, exploitations déjà sanctionnées par des amendes. L'action d'Apple se concentrait davantage sur une mesure d'interdiction de commercialisation, rêvant de faire disparaître des produits concurrents des étalages.

Google peut souffler 

Florian Mueller, du blog FOSS Patents, note qu’en dépit des amendes infligées à Samsung, le refus d’accorder une injonction est une grande défaite pour Apple, qui voit la perspective d’en obtenir un jour victoire s’éloigner sérieusement. L’affrontement n’est pas pour autant terminé. Mueller précise que chaque adversaire va maintenant chercher à revenir sur la dernière amende infligée, Samsung pour l’atténuer, Apple pour l’augmenter.

Mais l’auteur du célèbre blog indique surtout que le refus de l’injonction est une vraie victoire pour Google. Apple, à travers sa guerre acharnée contre Samsung, s’en prend en effet à Android. Alors que Microsoft tente surtout de casser la gratuité du système en réclamant des royalties, la technique d’Apple est surtout fondée sur le court-circuitage. Hors amendes, les succès dans ce domaine ont jusqu’à présent été très limités.