L’Association des producteurs de cinéma (APC) a elle aussi réagi à la nomination de Fleur Pellerin, remplaçante d’Aurélie Filippetti au poste de Ministre de la culture et de la communication. Elle concentre désormais son attention notamment sur la mise en œuvre des préconisations du rapport de Mireille Imbert-Quaretta sur la contrefaçon en ligne.
Comme l’Adami, la Spédidam, la SACD, ou l’UPFI, les producteurs de cinéma ont placardé leurs doléances sur la porte de la Rue de Valois. Parmi les principales mesures, ils réclament un dépoussiérage de la chronologie des médias et une « mobilisation déterminée et sans tarder au niveau interministériel, notamment par le ministère de la justice et le ministère de l’intérieur, de l’ensemble des moyens disponibles en l’état du droit pour lutter contre le piratage sous toutes ses formes des œuvres cinématographique et audiovisuelles sur les réseaux électroniques ». À cette fin, cette lutte doit être « complétée par la traduction législative des propositions du rapport de Madame Mireille Imbert-Quaretta » soutiennent-ils.
Les propositions de Mireille Imbert-Quaretta
Pour mémoire, la présidente de la Commission de protection des droits de la Hadopi a proposé l’an passé une série de pistes pour lutter contre les sites de contrefaçon en ligne (streaming direct download). Elle recommande des chartes d’engagement volontaire avec les intermédiaires de paiement et les régies publicitaires. Surtout, répondant à l’un des souhaits des ayants droit, elle veut injecter dans notre droit un système de notification et de retrait prolongé (notice and stay down).
Par ce biais, l’hébergeur d’un contenu illicite qui recevrait une demande de retrait aurait au surplus l’obligation d’en empêcher la remise en ligne. Il y a cependant une difficulté: l’Europe refuse que les intermédiaires soient astreints à une mesure de surveillance générale, qui serait implicite pour ces remises en ligne. Pour l’évacuer, MIQ propose de limiter cette obligation de surveillance dans le temps, pendant 6 mois maximum.
Cette brèche a en effet été ouverte par une décision de justice européenne. Dans cet arrêt Scarlett/Sabam, applaudi par les ayants droit, la CJUE a prohibé les systèmes de filtrage imposés à un intermédiaire visant toutes les communications électroniques de sa clientèle, à titre préventif, à ses frais exclusifs, et sans limitation dans le temps. Des critères cumulatifs. En limitant la mesure dans le temps, MIQ croit donc pouvoir passer entre les gouttes de la CJUE.
Facile sur le papier, la mesure obligerait cependant les hébergeurs à utiliser un mécanisme d’empreintes sur les œuvres. Impensable pour ces acteurs en effet de surveiller à la main la réapparition des contenus qui devraient du coup, non seulement effacer une URL mais aussi surveiller automatiquement les contenus. Or, si Google ou Dailymotion sont équipés d’un tel mécanisme, ce n’est pas le cas des hébergeurs de plus petite importance.
De la lumière sur la liste noire
Ce n’est pas tout. Ces mesures seraient chapeautées par une autorité, pourquoi pas la Hadopi. L’article 14 de la directive sur le commerce électronique autorise en effet « qu’une juridiction ou une autorité administrative, conformément aux systèmes juridiques des États membres, [exige] du prestataire qu’il mette un terme à une violation ou qu’il prévienne une violation » de la propriété intellectuelle des titulaires de droits.
Cette même autorité pourrait au surplus se voir confier la mission de surveiller la bonne exécution des décisions de justice ordonnant un blocage d’accès. Enfin, elle serait chargée d’établir une liste noire des sites massivement contrefaisants. L’enjeu ici serait d’en assurer la mauvaise publicité auprès des internautes en mal d’informations sur la frontière entre le licite et l’illicite. L’autre effet serait plus venimeux puisqu’il s’appuierait sur la mise en connaissance officielle de l’hébergeur qui devrait instinctivement prendre des mesures de nettoyage.
C’est ce que soutient Mireille Imbert- Quaretta dans l’interview qu’elle nous avait accordée : « tous ceux qui ont « connaissance » parce que c’est public ne pourront plus dire qu’ils ne savent pas. S’ils continuent à faire comme s’ils ne savaient pas que des liens renvoient vers des sites massivement contrefaisants, leur responsabilité quasi délictuelle civile sera susceptible d’être engagée. On sera alors dans le droit commun : sur le terrain de la LCEN, dès qu’il y a publicité, ils ne peuvent plus faire comme s’ils ne savaient pas. »
Commentaires (130)
#1
Réduire le délais entre la sortie en salle et la diffusion en VOD/TV ?
Proposer un vrai service de VOD ?
Un vrai concurrent à Netflix made in France plutôt que de lui mettre des batons dans les roues ?
Ah bah non, des mesures bidons qui ne changeront rien au piratage, ok.
#2
Je faisais parti des grands chasseurs de pirate fut un temps, maintenant les choses ont bien changé depuis que les places de cinéma sont à 10.80 € !!!
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Dès que je peux j’ouvre les vannes et je télécharge
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Ha les pleureuses n’ont pas trainé à se rappeler au bon souvenir de leur ministère tout neuf.
Petit coup de pression en coulisse pour commencer à museler la nouvelle venue en passant ?
#6
Aller la SVOD 6 mois après la sorti en salle et je ne téléchargerai plus.
Et comme je l’ai dis hier. Non je n’irai pas voir un film au cinéma puis DVD puis canal+ puis tf1 pour finir par me prendre un abonnement SVOD.
Cinema puis choix direct …
#7
Les producteurs de cinéma sollicitent une lutte anti-piratage plus musclée
Et moi pour 16h je voudrais deux mannequins à mon domicile et une bouteille de Pétrus.
#8
Ouais c’est la même technique que les gamins mal élevés qui te tiennent la jambe indéfiniment pour un jouet ou un paquet de bonbons, histoire que tu finisses par craquer dans un moment de faiblesse sous la répétition incessante.
#9
De toute façon ,tant que les pubs en 3D seront mieux que le films soit disant 3D …
Et ,que les places soient tjs à plus de 5 euros alors qu’ils se font un fric fou …non merci.
ej resterai sur mon home cinéma Hd et son 5.1 / 7.1 et que je pourrai aller pisser quand je veux pendant mon film et m’empiffrer avec ce que je veux pendant mon film tout en me couchant ou violant ma femme pendant la séance ….
Et , la vod, un système pourri poussant les gens à télécharger autrement…
Au final, il est plus facile de voir un film vrai hd avec le choix du son et de sa piste audio et du vrai sous titre , ils pourront tjs crier au “piratage” alors qu’ils font aucun effort.
#10
Reste la maniere old school, le passage sous le manteau de cassettes clefs USB .
#11
une Fleur à la culture….. ça va pousser
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Sinon si les ayants droits mettaient leur énergie à créer une offre légale qui tient la route plutôt que de venir chouiner tout le temps on en serait peut être pas la (mais bon il faut bosser dans ce cas)…
#12
Au moins il y a certains secteurs qui ont compris l’enjeu
youtu.be/7kpzAvbV_8k?t=4m6s
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Il y a les «ayant droits» et il y a les autres…
#16
Je vais redire ce que je dis à chaque new de ce type, quitte à me faire pourrir :
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La mauvaise foi des producteurs et ayant-droits n’a d’équivalent que la mauvaise foi de ceux qui refuseront toujours de payer aussi peu que ce soit et quelles que que soient les offres disponibles dès lors qu’ils pourront avoir la chose gratuitement.
Alors le gentil consommateur victime des vilaines majors, ça fait un peu caricature quand même…
Bref ici comme ailleurs il faudrait un juste milieu…
Tout le reste n’est que vains blablas…
#17
#18
Ce serait bien que le ministère de la culture leur dise :
“Ok, on va faire de la lutte anti-piratage plus musclée, mais en échange, on va arrêter les subventions colossales que l’on vous verse pour payer des acteurs vedettes plusieurs millions d’euros pour quelques semaines de travail et vous faire des cs en or au passage sur le dos du contribuable même si votre navet fait un flop !”
On verra bien s’ils sont d’accord, mais je ne sais pas pourquoi, j’en doute fortement !
#19
« tous ceux qui ont « connaissance » parce que c’est public ne pourront plus dire qu’ils ne savent pas. S’ils continuent à faire comme s’ils ne savaient pas que des liens renvoient vers des sites massivement contrefaisants, leur responsabilité quasi délictuelle civile sera susceptible d’être engagée. On sera alors dans le droit commun : sur le terrain de la LCEN, dès qu’il y a publicité, ils ne peuvent plus faire comme s’ils ne savaient pas. »
Avec un peu de chance, on pourra envoyer thierry lhermitte en prison pour téléchargement de films pirates sur megaupload.
#20
Les producteurs de cinéma sollicitent une lutte anti-piratage plus musclée
Tiens, c’est nouveau ça !!
Dites, les ayants droits ont le disque vinyle qui déraille pas mal.
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Du coup entre les restrictions juridiques et les problèmes techniques, même pour Youtube, l’idée me semble quand même hautement fantaisiste.
Leynas.
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Je propose de remplacer les subventions publiques par du crowfunding donnant droit à une place VIP avant-première au ciné et le film sur support numérique de son choix. Comme ça on pourrait financer et voir des films de pirates sans pirates
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Je le prend en mkv 1080p sur un site à la con 0€
-> Je peux le lire partout même dans l’avion sur mon smartphone
-> Aucune pub
-> Prend ou pas de la place sur mon DD
-> Suis dans l’illégalité et risque 3 ans de prison et 300 000€ d’amende si c’est une oeuvre protégée qui n’est pas mise à disposition gratuitement par les ayant-droits
Puis tu oublies la SVOD aussi, comme le fait que certains services VOD ne se limitent pas à Windows.
Mais à part ça rien de grave.
Leynas.
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C’est marrant parce qu’autant on entend couiner les ayant droit du cinoche, autant les ouin ouin de la musique et du jeu vidéo se sont (un peu) calmés.
Je rapprocherais bien ça de l’apparition des boutiques démat’ (steam, origin..) et des sites de streaming audio (spotify, deezer..), deux cas où il est presque devenu plus ch*ant de consommer illégalement que légalement.
Coïncidence ?
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Cela ne leur dit pas de faire des trucs que les gens veulent achetés ? Au lieu de vouloir vendre plusieurs fois la même chose aux mêmes personnes…
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alala ils ont toujours pas atterri eux…
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Quand je pense que je paie 10€/mois ma seedbox alors que cet argent pourrait aller dans les poches des producteurs ça me rend malade.
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C’est pas l’argent le problème, c’est l’absence de contenu et cette chronologie stupide à l’heure d’internet.
Aucun soucis avec la musique, ils ont compris via Spotify et Deezer.
#59
Ce qui m’interpelle, c’est qu’une industrie qui passe son temps à nous montrer ses élites en train de sauter de gratte-ciel en gratte-ciel, de couper des centrales nucléaires avec des smartphones, de bouter des communistes hors du midwest ou des tyrannosaures hors de New-York, en soit à quémander l’aide de l’état pour une lutte anti-piratage plus musclée. Ils ne peuvent pas le faire eux-mêmes ?
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Sérieux, je commence à me demander si c’est pas du cinéma, tout ça
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Le service VOD de chez Dorcel marche bien ! Je comprends pas moi… Le porno c’est l’avenir, ils comprennent tout très vite et innove ! What else ?
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Oui donc c’est bien ce que je dis, vous conditionnez votre achat par votre appréciation préalable de l’oeuvre.
Vous voyez pas le problème moral là-dedans et en quoi c’est renverser la découverte et la passion culturelles par une logique consumériste ?
Leynas.
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Vous êtes vraiment des mauvaise langues, Canal Play c’est 8€ par mois pour avoir accès en illimité à toutes les films et séries. Netflix c’est bien jolie mais il sera pas mieux en termes de contenue que Canal Play et tant mieux.
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Un pétale dans la semoule
Une couille dans le pâté ?
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https://www.youtube.com/watch?v=xuxO6CZptck
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#78
Il ne faut pas oublier que les affaires sont très lucratives avec le piratage des films.
Ce n’est pas l’administrateur The Pirate Island qui vous dira le contraire. Lors de son arrestation, il avait 400 000 euros sur ses comptes Paypal. Tous des dons. Il faudra un jour qu’il remercie tous ces Internautes naïfs et crédules. L’administrateur de Wawa Mania pourrait aussi vous en dire beaucoup à ce sujet. Celui qui a fuit aux Philippines pour échapper à la justice française a déclaré dans l’émission Sept à huit qu’il gagne entre 10 000 et 15 000 euros par mois via son activité illégale… Ah oui, vraiment, ce mec est un self-made-man… respect ! Heu…….
Proposer chèrement des copies exclusives à des sites qui les mettront à disposition de leurs membres en avant-première est aussi une affaire juteuse. Les personnes qui se servent à la source (dans les salles de montage, par exemple) et qui récupèrent le son, tout ça grâce à des complicités (qu’elles rémunèrent, bien évidemment) pour ensuite revendre de bonnes copies de film vous apprendront que ce travail paye bien. Mais bon, le métier est risqué aussi… On ne va pas trop leur en vouloir…..
Il y a aussi tout simplement certains hébergeurs de fichier, qui encouragent le piratage, en rémunérant les uploaders…. Et ces hébergeurs de fichiers vivent eux-même du piratage, puisque la majorité de leurs clients sont des personnes qui téléchargent illégalement. Mais bon, le bal des faux-cul continuent, tant du côté de ces hébergeurs de fichiers, que du côté des Internautes. Attention à ne pas faire trop l’autruche et à ne pas se coincer la tête dans le trou. A moins que l’hypocrisie soit une tendance lourde dans le monde du piratage.
A la décharge des producteurs, il est difficile de leur en vouloir quand ils réclament une lutte anti-piratage plus musclée. Une partie de l’argent qu’ils gagnent est ensuite réinvesti pour créer de nouveaux films. Avec moins d’argent, il est plus difficile de mettre de mettre des projets à exécution. Maintenant, à la charge des producteurs, je dirais tout simplement qu’il faudrait qu’ils acceptent de vivre maintenant dans une nouvelle ère, celle du numérique. Par exemple, ils doivent cesser de voir la VOD ou la SVOD comme les diablesses absolues.
Mais que les Internautes français se rassurent : une partie des pertes d’argent du au piratage est récupéré via leurs impôts. Le système français des subventions au cinéma n’a jamais aussi bien fonctionné. Entre 2002 et 2012, elles auront augmenté de 88%, soit un total de 601 millions d’euros… Mais c’est peanuts, par rapport à ce qu’a rapporté l’industrie du piratage, pendant cette même période….
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Les producteurs de cinéma porno demandent un retrait prolongé?
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Or, si Google ou Dailymotion sont équipés d’un tel mécanisme, ce n’est pas le cas des hébergeurs de plus petite importance.
Et encore moins des hébergeurs Russes, comme les bourgeois ont leurs paradis fiscaux, on a nos paradis du divertissement
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Je me demande comment font certains films pour échapper aux torrents ou au streaming ? Un film comme “Qu’est-ce qu’on a fait au Bon Dieu ?“n’est sur aucun site de partage, et vu son succès ça parait très étrange…
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Les producteurs de cinéma sollicitent une lutte anti-piratage plus musclée
Qu’ils paient un abonnement en salle de muscu à MFM et MIQ
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Ps : bon pour expendable ça a l’air d’avoir fait un flop au US… Est-ce lié pour un troisième volet ?
Je n’ai pas non plus trouvé le bouton editer :(
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Votre chipotage est passionnant.
barlav.
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ps:@barlav: On est tombé sur le gars parfait qui traverse traverse dans les clou. Qui n’a jamais copié de manière illégale n’importe quel fichier. Qui croit peut-être qu’un divine puissance nous surveille pour mettre en prison les méchants.
Qui se rappelle sur combien de point est son épreuve de proba au bac. Moi honnêtement, j’ai oublié.
Ca attise ma curiosité.
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Sinon pour Kick-Ass :
Ben je l’ai regardé en entier une fois, mais si on me le propose à nouveau je passe mon tour sans hésitation. Quand tu me dis “regardable”, ben j’y vois un film qui vaut un peu moins de la moyenne, genre qui aurait une note de 4⁄10, ben Kick-Ass si je lui mets 2,5⁄10 tu peux considérer que je suis généreux.
Puis bon dans l’absolu, même s’il faut me forcer un peu, j’ai pour principe de regarder les films entièrement, surtout si c’est la première fois que je les vois.
Leynas.
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ps : le pire c’est que l’étude montre que plus de la moitié des gens payent pour les systèmes de détournement illégale !
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Sinon pour les import tu pourrais faire comme on a tous fait avec la genesis ou la famicom.
T’achète des disques et un lecteur.
Après, il existait des adaptateurs.
Puis as-tu recherché l’offre légale ? Il y a peut-être un importateur.
On a toujours le choix, comme tu dis ;)
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Bon comme je sens que tu ne connais pas le dico.
Culture par la rousse:
Ensemble des phénomènes matériels et idéologiques qui caractérisent un groupe ethnique ou une nation, une civilisation, par opposition à un autre groupe ou à une autre nation : La culture occidentale.
T’as l’unesco aussi
La culture, dans son sens le plus large, est considérée comme l’ensemble des traits distinctifs, spirituels et matériels, intellectuels et affectifs, qui caractérisent une société ou un groupe social. Elle englobe, outre les arts et les lettres, les modes de vie, les droits fondamentaux de l’être humain, les systèmes de valeurs, les traditions et les croyances.
L’art est une activité humaine, le produit de cette activité ou l’idée que l’on s’en fait s’adressant délibérément aux sens, aux émotions, aux intuitions et à l’intellect.
L’oeuvre d’art est le produit de l’art.
Le film est une oeuvre d’art.
Tu peux bien parler d’oeuvre culturel, s’il est typique d’un groupe de personne.
Mais ça ne fait pas parti de la culture.
Après, il y a des abus de langage. On fini par avoir des gens qui croient que pc == windows.