Au Sénat, de nouvelles mesures contre les ondes électromagnétiques

Au Sénat, de nouvelles mesures contre les ondes électromagnétiques

L'onde picsou

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Marc Rees

Publié dans

Droit

28/05/2014 5 minutes
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Au Sénat, de nouvelles mesures contre les ondes électromagnétiques

C’est dans une quinzaine de jours que le Sénat examinera à son tour un texte déposé par les députés écologistes, et spécialement Laurence Abeille. C’est la proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques.

Le texte, déjà voté à l’Assemblée nationale, sera examiné en séance publique au Sénat le 17 juin prochain. Il entend modifier plusieurs dispositions en vigueur afin d’épaissir la protection contre les ondes électromagnétiques. Parmi les mesures, nombreuses s’intéressent aux plus jeunes utilisateurs.

Les jeunes et les pubs pour les tablettes

Ainsi, à ce jour, le Code de la Santé publique interdit les publicités ayant pour but direct de promouvoir la vente, l’usage, etc. du téléphone mobile par des enfants de moins de quatorze ans. Les parlementaires veulent étendre cette prohibition aux publicités même indirectes. De plus, le texte en gestation ne se limite plus au téléphone puisqu’il étend sa prohibition à tout « équipement terminal radioélectrique », et donc aux tablettes notamment.

 

La députée Laure de La Raudière avait tenté, vainement, de s’opposer à une telle restriction : « Pourquoi interdire la publicité en faveur des tablettes pour les enfants de moins de quatorze ans, alors même que nous voulons développer l’usage du numérique à l’école ? Les nouvelles formes d’apprentissage passent par l’utilisation des nouveaux outils de communication, tels que les tablettes ». Son amendement fut cependant rejeté.

 

Par ailleurs, il est prévu que sur demande de l’acheteur, « pour la vente de tout appareil de téléphonie mobile, l'opérateur doit fournir un accessoire permettant de limiter l'exposition de la tête aux émissions radioélectriques adapté aux enfants de moins de quatorze ans ». Cette obligation devrait promouvoir l’essor d’oreillettes adaptées à la morphologie des plus jeunes.

 

Toujours dans l’optique de protéger les plus jeunes, la proposition compte interdire l’installation d’équipement avec réseau sans fil dans les établissements de la petite enfance (moins de trois ans). Dans les classes primaires, ces mêmes équipements devront être désactivés, sauf s’ils sont utilisés pour les activités pédagogiques. Et toute nouvelle installation d’un réseau électrique devra passer par la voie de l’information préalable du Conseil d’école.

Le débit d’absorption spécifique mieux connu

Ce n’est pas tout. Le texte de Laurence Abeille envisage également revenir sur la loi Grenelle II. Celle-ci impose à ce jour que le débit d’absorption spécifique (DAS) soit « indiqué de façon lisible et en français » pour tout appareil de téléphonie mobile. Le texte des écologistes veut muscler cette obligation à « tout équipement terminal radioélectrique.»

 

Lors des débats, une députée avait noté la dangerosité d’une telle extension : « ampoule basse fréquence, box internet, fours ou lave-linge programmables à distance et bien d’autres objets encore sont présents dans les foyers et dans les entreprises. D’autres appareils se développent par l’usage nouveau qu’ils créent ou par leur caractère ambulatoire. Il est par conséquent illusoire de rendre obligatoire par la loi une information à l’occasion de leur installation puisque ce qui est en jeu est davantage leur usage courant que leur installation elle-même. »

 

L’arbitrage parlementaire a retenu la voie d’une liste limitative : c’est finalement un décret en Conseil d’État qui viendra définir les équipements concernés, et en creux, ceux exclus.

 

Précisons que ces mentions devront apparaître dans la documentation technique, mais également sur l’appareil. A l’assemblée, ce point avait également fait l’objet d’une joute entre Laure de la Raudière et Laurence Abeille.

 

La première ne jugeait « pas souhaitable d’avoir des dispositions franco-françaises de ce type » car « comme le risque sanitaire n’est pas avéré, cette disposition qui complique la vie des distributeurs et revendeurs n’a pas lieu d’être ». Pour Laurence Abeille, au contraire, cette mention poursuit l’objectif de la loi. De plus, « je doute qu’un équipementier décide d’abandonner du jour au lendemain un marché de plus de 60 millions de consommateurs parce qu’il faut inscrire sur un appareil une mention par ailleurs obligatoire ». Bref, aux professionnels de se préparer à cette nouvelle contrainte.

Et si on désactivait le Wi-Fi par défaut ?

Il est aussi créé de nouvelles obligations « afin de limiter l’exposition du public aux champs électromagnétiques ». Par exemple, « tout équipement radioélectrique dispose d'un mécanisme simple permettant à chaque utilisateur de désactiver l'accès sans fil à internet ». Lors des débats, un député avait même tenté d’imposer par la loi que l’accès WiFi soit désactivé par défaut…Son amendement fut cependant rejeté.

 

De même, la proposition pose que « les équipements émetteurs de champs électromagnétiques, dont la liste est définie par décret, ne peuvent être installés dans un local privé à usage d'habitation sans qu'une information claire et lisible ne soit donnée aux occupants concernant l'existence d'un rayonnement et, le cas échéant, les recommandations d'usage permettant de minimiser l'exposition à celui-ci. »

 

Enfin, parmi les nombreuses dispositions de cette proposition, certaines se penchent sur les procédures de concertation afin de renforcer l’information préalablement à l’implantation d’antennes-relais. Le texte ainsi, « fixe dans la loi le principe de mise en œuvre de l’objectif de modération de l’exposition du public aux champs électromagnétiques, tout en renvoyant à un décret en Conseil d’État la définition des conditions de son applicabilité. »

Écrit par Marc Rees

Tiens, en parlant de ça :

Sommaire de l'article

Introduction

Les jeunes et les pubs pour les tablettes

Le débit d’absorption spécifique mieux connu

Et si on désactivait le Wi-Fi par défaut ?

Commentaires (35)


On peut aussi désactiver tous les radars automatiques aussi pas mal d’onde électromagnétique.


Et aucun sénateur n’ayant lu l’excellent dossier de CanardPC il n’y aura personne pour lui rire au nez et la renvoyez s’asseoir sur son siège….





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Il y a encore un peu de boulot pour que la France devienne un pôle d’excellence des nouvelles technologies.

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faut pas que nos députés au senat ou à l’assemblé national passent leur temps à tweeter avec leurs appareils dernier crie plein de wifi, d’ondes gsm et électromagnétique ils risqueraient un bon cancer.

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Les émissions Wifi sont ridicules comparées à celles émise par les téléphones portables. On se trompe clairement de cible. Mais je les vois mal interdire aux professeurs des écoles d’utiliser leurs téléphones la journée…








sum0 a écrit :



On peut aussi désactiver tous les radars automatiques aussi pas mal d’onde électromagnétique.





Ha oui c’est vrai qu’aujourd’hui c’est comme un Vendredi <img data-src=" />









RaYz a écrit :



Ha oui c’est vrai qu’aujourd’hui c’est comme un Vendredi <img data-src=" />







<img data-src=" /> pas pour tout le monde malheureusement….





Et toute nouvelle installation d’un réseau électrique devra passer par la voie de l’information préalable du Conseil d’école.



Certes, les lignes électriques rayonnent, mais quand même… Encore un coup du lobby des fabricants de câble électrique blindé anti-rayonnement <img data-src=" />








raoudoudou a écrit :



Les émissions Wifi sont ridicules comparées à celles émise par les téléphones portables. On se trompe clairement de cible. Mais je les vois mal interdire aux professeurs des écoles d’utiliser leurs téléphones la journée…





Ça va pas être plus simple d’expliquer aux directeurs d’hôpitaux que tous les appareils connectés (systèmes mobiles d’accès au dossier patient, électrodes wifi…) qu’ils ont acquis ces dernières années sont finalement préjudiciables à la santé des patients. <img data-src=" />









Poppu78 a écrit :



Certes, les lignes électriques rayonnent, mais quand même… Encore un coup du lobby des fabricants de câble électrique blindé anti-rayonnement <img data-src=" />





Surtout quand on voit ce qu’ils osent sortir.

Câble ethernet blindé pour audiophiles.



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Poppu78 a écrit :



Certes, les lignes électriques rayonnent, mais quand même… Encore un coup du lobby des fabricants de câble électrique blindé anti-rayonnement <img data-src=" />







En fait c’est surtout le CPL qui pose problème, le 50Hz de base vu que tous nos grands-parents y sont exposés depuis qu’ils sont gosses je pense qu’on peut raisonnablement affirmer que c’est inoffensif. D’ailleurs d’après Canard PC Hardware le CPL rayonne beaucoup plus que le wifi (parce que tout le réseau électrique de la maison fais antenne). Mais ça j’imagine que la loi s’en tamponne.









ExIcarus a écrit :



<img data-src=" /> pas pour tout le monde malheureusement….





Bah ça va c’est agréable de travailler aussi <img data-src=" />









Inny a écrit :



Surtout quand on voit ce qu’ils osent sortir.

Câble ethernet blindé pour audiophiles.



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<img data-src=" /> Ah oui quand même !

L’argumentaire du fabricant est grandiose ! <img data-src=" />



Les trucs audiophiles à base de poudre de perlimpinpin compressée dans le vide spatial, c’est toujours un grand moment.









raoudoudou a écrit :



Les émissions Wifi sont ridicules comparées à celles émise par les téléphones portables. On se trompe clairement de cible. Mais je les vois mal interdire aux professeurs des écoles d’utiliser leurs téléphones la journée…







Pas tout à fait.

Les ondes wifi sont généralement bien plus puissantes que le GSM, la 3G ou la 4G et a donc a priori plus d’effet (je dis généralement parce que ça dépend du type d’émetteur: borne, antenne, récepteur, …).

Cependant, la puissante absorbée décroit proportionnellement au carré de la distance.

Un émetteur d’ondes à 2cm du cerveau aura donc 2500 fois plus d’effet sur le cerveau que ce même émetteur à 1m.



Entre un téléphone GSM à 2cm du cerveau et une borne wifi à 10m, le téléphone à bien plus d’effet mais un téléphone avec wifi activé à 2cm du cerveau en aura bien plus.

Et si ce même téléphone à le wifi, la 4G et le GSM activés simultanément, pendant une conversation téléphonique, avec la data utilisées (appli qui tournent en background ou voix sur IP style whatsapp), là tu prend vraiment cher.

Et si ce téléphone devient une paire de lunette (google glass) que tu gardes toute la journée sur la tête, ouch <img data-src=" />



Quand les députés découvriront ce qui nous tombe dessus tout les jours en provenance de l’espace, vous croyiez qu’ils feront une loi pour que l’on vive à 500m sous terre ?



Il faut arrêter c’est complètement ridicule, le Wifi ne présente quasiment aucun danger (le risque zéro n’existe pas) pour la santé vu le faible niveau d’émission même pendant des décennies. Il y a des dangers plus important en ce qui concerne le émissions d’ondes electro-magnétique comme les lignes très hautes tensions, donc le champs pourrait augmenter le risque de leucémie chez les nourrissons.

Et quant à interdire ce très faible rayonnement, interdisons aussi la TNT et la radio.


Avant de débattre de l’utilité ou l’inutilité de ça, il faudrait déjà savoir ce qui est dangereux ou pas, car j’ai l’impression que vous avez des avis opposé concernant ce qui est dangereux.









felicienfrancois a écrit :



Les ondes wifi sont généralement bien plus puissantes que le GSM, la 3G ou la 4G et a donc a priori plus d’effet (je dis généralement parce que ça dépend du type d’émetteur: borne, antenne, récepteur, …).





Source ?



J’ai souvent lu l’inverse.



edit: D’après Wikipédia, l’ordre de grandeur est de 1W (pour le téléphone) avec le GSM et de 80mW pour le WiFi, soit plus de 10x moins…









wagaf a écrit :



Source ?



J’ai souvent lu l’inverse.







Oui je suis curieux d’avoir les sources aussi. De mémoire la puissance d’émission en WiFi c’est 30mW en moyenne avec un maximum légale de 100mW. Alors que pour le GSM c’est de l’ordre de 600mW.









Nnexxus a écrit :



En fait c’est surtout le CPL qui pose problème, le 50Hz de base vu que tous nos grands-parents y sont exposés depuis qu’ils sont gosses je pense qu’on peut raisonnablement affirmer que c’est inoffensif.





Nos grands-parents n’ont pas été exposés au 50Hz au point où nos parents et nous-mêmes l’avons été, ni à la même période de la vie.



http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Champs_electromagnetiques_extremement_basse_fre…



Le plus grand danger presque reconnu réellement, c’est le radio réveil avec alim intégrée (proche de la tête).

Le 50Hz a lui aussi potentiellement des impacts.



Faut absolument lire le dossier de CPC Hardware…



très significatif l’antenne GSM dont les ondes ont rendus tout un quartier malade… avant même qu’elle soit installée, et le cas de la tour Eiffel, très puissant émetteur (équivalent à 100.000 téléphones), qui inonde le 7ième arrondissement depuis un siècle, qui ne cause aucun problème.



Les ondes électromagnétiques sont un problème pour ceux qui veulent que ce soit un problème, uniquement.








RedRackham a écrit :



très significatif l’antenne GSM dont les ondes ont rendus tout un quartier malade… avant même qu’elle soit installée





Sont hypocondriaques, pas sensibles aux ondes









RedRackham a écrit :



le cas de la tour Eiffel, très puissant émetteur (équivalent à 100.000 téléphones), qui inonde le 7ième arrondissement depuis un siècle, qui ne cause aucun problème.







Ceci est un mauvais exemple. L’emetteur de la tour eiffel est un émetteur radio (de la radio qui parle) et TV, les bandes de fréquences sont dans les 100 MHz (VHF en tout cas) et 400 MHz (UFH pour la TV), alors que téléphone et Wifi, on tourne dans des bandes plus haute (2,4 ou 5 GHz pour le Wifi, plusieurs bandes au dessus de 800 MHz pour la téléphonie).









removebeforeflight a écrit :



Ceci est un mauvais exemple. L’emetteur de la tour eiffel est un émetteur radio (de la radio qui parle) et TV, les bandes de fréquences sont dans les 100 MHz (VHF en tout cas) et 400 MHz (UFH pour la TV), alors que téléphone et Wifi, on tourne dans des bandes plus haute (2,4 ou 5 GHz pour le Wifi, plusieurs bandes au dessus de 800 MHz pour la téléphonie).







Va traîner autour (environ 2-3M) d’une antenne HF en émission qui te sort 1KW et revient nous donner tes sensations.

Quand je faisais un peu de radio j’avais une antenne HF sur le toit qui servait également de perchoir, pour faire fuir les oiseaux je n’avais qu’a passer en émissions et la puissance n’était pas très elevé









Zappi a écrit :



Va traîner autour (environ 2-3M) d’une antenne HF en émission qui te sort 1KW et revient nous donner tes sensations.







Étant radioamateur, j’ai droit à 500 W sur les bandes en dessous de 30 MHz (28 Mhz pour les puristes, c’est 250 W jusqu’à 28,7 MHz et 100W au dessus), je sais bien qu’il ne faut pas se tenir si près d’une antenne avec une telle puissance en sortie (d’autant qu’en réalité ces 500w sont en mesurés en sortie d’émetteur, en puissance apparente, on peur aller bien au dessus avec nos antennes directives).



Mais d’une bande de fréquence à l’autre, les effets sur la matière sont très différents (cf le micro ondes qui fait bouillir de l’eau avec qq dizaines de W, la même puissance dans une autre bande de fréquence ne sera pas si efficace).









felicienfrancois a écrit :



Pas tout à fait.

Les ondes wifi sont généralement bien plus puissantes que le GSM, la 3G ou la 4G







J’ai arrêté de lire à partir de là.



C’est faux, tout simplement.



La puissance du wifi c’est 20 fois moins qu’un téléphone portable à la source. Sauf qu’en prime, on se trimballe rarement avec un spot wifi dans la poche ou collé contre l’oreille. Bref, en pratique, c’est 100 à 1000 fois moins qu’un téléphone portable.



norme wifi: 30mW

norme GSM: 600mW (voir plus en voiture, 2W)









raoudoudou a écrit :



J’ai arrêté de lire à partir de là.



C’est faux, tout simplement.



La puissance du wifi c’est 20 fois moins qu’un téléphone portable à la source. Sauf qu’en prime, on se trimballe rarement avec un spot wifi dans la poche ou collé contre l’oreille. Bref, en pratique, c’est 100 à 1000 fois moins qu’un téléphone portable.



norme wifi: 30mW

norme GSM: 600mW (voir plus en voiture, 2W)





<img data-src=" /> Pour les portables, on sait que c’est vraiment pas bon.



Pour le Wifi, ce qui me gêne c’est plutôt le nombre important d’antennes dans les logements, avec les perturbations qui vont avec.

Le problème se pose avec les portables, toujours étudiés seuls dans une chambre anéchoïque, ce qui ne reflète pas vraiment la réalité de l’utilisation (cas typique : le bar dans un immeuble avec 150 personnes et donc portables).









linkin623 a écrit :



<img data-src=" /> Pour les portables, on sait que c’est vraiment pas bon.



Pour le Wifi, ce qui me gêne c’est plutôt le nombre important d’antennes dans les logements, avec les perturbations qui vont avec.

Le problème se pose avec les portables, toujours étudiés seuls dans une chambre anéchoïque, ce qui ne reflète pas vraiment la réalité de l’utilisation (cas typique : le bar dans un immeuble avec 150 personnes et donc portables).





Je suis outré que personne ne se soit encore protégé de ces ondes, la preuve, moi j’ai trouvé la solution depuis bien longtemps en manière de protection cérébrale…



Allez, je suis sympa, je partage mon astuce !



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matroska a écrit :



Je suis outré que personne ne se soit encore protégé de ces ondes, la preuve, moi j’ai trouvé la solution depuis bien longtemps en manière de protection cérébrale…



Allez, je suis sympa, je partage mon astuce !



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<img data-src=" /> un peu difficile niveau social, j’imagine la tête de mes voisins s’ils viennent frapper à la porte









linkin623 a écrit :



<img data-src=" /> un peu difficile niveau social, j’imagine la tête de mes voisins s’ils viennent frapper à la porte





Sinon tu as un modèle un peu plus discret.




Les gens ne savent pas ce qu’ils veulent. Sont trop cons.



Des parents veulent des écoles sans WiFi et autres antennes relais. Phrase type : “Ah vous savez, les ondes c’est cancérigène…”



ici,

,

ici



Des parents veulent que les enfants utilisent les nouvelles technologies à l’école.

Phrase type : “Il faut vraiment que les enfants s’habituent aux nouveaux outils”



ici, , ici


Bon, le plus important c’est: quand est ce que je peux porter plainte contre mes voisins parce qu’ils laissent le wifi allumé ?



Non sérieusement moi le wifi, le téléphone mobile, le micro ondes ou le god vibrant m’en fout un peu mais si ça peut me faire gagner du fric <img data-src=" />








methos1435 a écrit :



Bon, le plus important c’est: quand est ce que je peux porter plainte contre mes voisins parce qu’ils laissent le wifi allumé ?



Non sérieusement moi le wifi, le téléphone mobile, le micro ondes ou le god vibrant m’en fout un peu mais si ça peut me faire gagner du fric <img data-src=" />







Ils vont t’offrir du grillage à poule pour que tu te fasses une cage de faraday dans ton clapier <img data-src=" />









linkin623 a écrit :



<img data-src=" /> Pour les portables, on sait que c’est vraiment pas bon.



Pour le Wifi, ce qui me gêne c’est plutôt le nombre important d’antennes dans les logements, avec les perturbations qui vont avec.

Le problème se pose avec les portables, toujours étudiés seuls dans une chambre anéchoïque, ce qui ne reflète pas vraiment la réalité de l’utilisation (cas typique : le bar dans un immeuble avec 150 personnes et donc portables).







Et pour le Wifi, les durées d’utilisation peuvent être longues.







metaphore54 a écrit :



Avant de débattre de l’utilité ou l’inutilité de ça, il faudrait déjà savoir ce qui est dangereux ou pas, car j’ai l’impression que vous avez des avis opposé concernant ce qui est dangereux.







On pense qu’a la lumière de ce que l’on sait aujourd’hui, le wifi n’est pas dangereux.



Mais comme avec tout ce qui est nouveau, seul le recul du temps pourra permettre d’avoir de réelles certitudes.



Pour ma part, j’utilise quand j’ai besoin, mais je désactive ce que je peux, surtout quand je n’en ai pas besoin.







Tirr Mohma a écrit :



Quand les députés découvriront ce qui nous tombe dessus tout les jours en provenance de l’espace, vous croyiez qu’ils feront une loi pour que l’on vive à 500m sous terre ?



Il faut arrêter c’est complètement ridicule, le Wifi ne présente quasiment aucun danger (le risque zéro n’existe pas) pour la santé vu le faible niveau d’émission même pendant des décennies. Il y a des dangers plus important en ce qui concerne le émissions d’ondes electro-magnétique comme les lignes très hautes tensions, donc le champs pourrait augmenter le risque de leucémie chez les nourrissons.

Et quant à interdire ce très faible rayonnement, interdisons aussi la TNT et la radio.







En même temps, ils ne parlent pas d’interdire l’usage du wifi mais de pouvoir le désactiver si on le désire. Pour ceux qui ne l’utilisent pas, cela me parait plutôt raisonnable. Et pas uniquement par peur des ondes, mais également pour économiser l’énergie, pour limiter l’encombrement des canaux dans les grands immeubles, pour augmenter la sécurité.













removebeforeflight a écrit :



Étant radioamateur, j’ai droit à 500 W sur les bandes en dessous de 30 MHz (28 Mhz pour les puristes, c’est 250 W jusqu’à 28,7 MHz et 100W au dessus), je sais bien qu’il ne faut pas se tenir si près d’une antenne avec une telle puissance en sortie (d’autant qu’en réalité ces 500w sont en mesurés en sortie d’émetteur, en puissance apparente, on peur aller bien au dessus avec nos antennes directives).



Mais d’une bande de fréquence à l’autre, les effets sur la matière sont très différents (cf le micro ondes qui fait bouillir de l’eau avec qq dizaines de W, la même puissance dans une autre bande de fréquence ne sera pas si efficace).







Tout à fait. Il suffit de voir la différence d’effet entre la lumière verte et les UV-B.










Groumfy a écrit :



Les gens ne savent pas ce qu’ils veulent. Sont trop cons.



Des parents veulent des écoles sans WiFi et autres antennes relais. Phrase type : “Ah vous savez, les ondes c’est cancérigène…”



ici,

,

ici



Des parents veulent que les enfants utilisent les nouvelles technologies à l’école.

Phrase type : “Il faut vraiment que les enfants s’habituent aux nouveaux outils”



ici, , ici







Pour ma part, je pense que l’ambition de l’école devrait être bien plus grande : apprendre aux élèves à réellement savoir tirer partie des capacités de l’informatique et ne pas se contenter de faire d’eux de simples consommateurs de produits “simplifiés”.










raoudoudou a écrit :



C’est faux, tout simplement.

La puissance du wifi c’est 20 fois moins qu’un téléphone portable à la source.









wagaf a écrit :



D’après Wikipédia, l’ordre de grandeur est de 1W (pour le téléphone) avec le GSM et de 80mW pour le WiFi, soit plus de 10x moins…







En effet, pardonnez moi cette erreur. Je faisais référence à des souvenir qui concernait sans doute la comparaison des puissances d’émissions lorsque la connexion est passive (la majorité du temps).



Les ordres de grandeur que vous me donnez concerne la puissance maximale.

Or le wifi a un fonctionnement différent du GSM. Le GSM émet très peu lorsqu’il n’est pas en communication vocale ce qui n’est pas le cas du wifi qui émet de façon similaire lorsqu’il est en recherche de réseau, connecté de façon “inactive” ou connecté de façon active.



C’est d’ailleurs pour cela que la batterie d’un téléphone avec le wifi activé se vide plutôt rapidement (que la connexion soit utilisée ou non), que la batterie d’un téléphone en communication GSM se vide encore plus rapidement mais qu’elle tient plus longtemps hors communication.