Google va-t-il oui ou non devoir un milliard d'euros au fisc français ? Alors que cette somme était avancée par le Canard Enchainé en 2012 et de nouveau par Le Point il y a quelques jours, d'autres, tels le JDD et Libération, parlent plutôt de 500 millions d'euros. En réalité, « les discussions sont toujours en cours. Personne ne connaît donc à ce stade le montant » du redressement fiscal de Google selon une source proche du dossier qui s'est confiée à l’AFP.
Le redressement fiscal de Google fait décidément couler beaucoup d'encre. Dans le collimateur du fisc depuis plusieurs années, les sommes potentielles sont extrêmement élevées selon la façon de comptabiliser les chiffres d'affaires et les bénéfices réels du moteur de recherche en France. 500 millions d'euros ? 1 milliard d'euros ? Peu importe, l'administration française est bien sur les talons de l'Américain, et tout laisse croire que la facture sera élevée.
La semaine passée, après l'information publiée par Le Point, Fleur Pellerin avait déclaré que « ce sont des informations qui sont anciennes, qui avaient déjà été publiées il y a un an. Il n'y a rien de nouveau dans la procédure, donc rien à déclarer sur ce sujet. » Du fait du secret fiscal, les déclarations publiques sont limitées et imprécises pour le moment, néanmoins, il a bien été confirmé que des enquêtes étaient en cours contre Google. Certaines sources de l'AFP indiquent même que Facebook et LinkedIn sont dans la même situation.
Hollande aux États-Unis pour parler harmonisation fiscale
Cette semaine est néanmoins importante à plus d'un titre. Le président François Hollande est ainsi aux États-Unis pour trois jours, à savoir entre le 10 et le 12 février. Il profitera de ce voyage pour se rendre en Californie, dans la Silicon Valley, l'occasion de rencontrer certains PDG de sociétés américaines, dont ceux de Google, Facebook, ou encore Twitter.
Le président français, lors d'une visite dans les locaux de Vente-Privée, avait d'ailleurs abordé la question de l'optimisation fiscale. Il avait ainsi estimé que la situation actuelle n'était « pas acceptable et c’est pourquoi, au niveau européen comme au niveau mondial, on doit faire en sorte que l’optimisation fiscale, c’est-à-dire la tentation de certains grands groupes, concurrents d’ailleurs de nos entreprises, de s’installer là où on paie moins d’impôts, puisse être remise en cause ».
François Hollande rencontrera Barack Obama cette semaine et devrait ainsi aborder le cas de l'harmonisation fiscale. « Chacun doit être dans les mêmes situations de concurrence, y compris sur le plan fiscal. (...) Par rapport à ces grands groupes que l’on connaît, qui se mettent dans des pays à faible taux d’imposition des sociétés, nous devons agir » avait-il aussi déclaré. L'ancien député de Corrèze avait ainsi affirmé qu'Obama et lui étaient d'accord pour améliorer la situation sur ce sujet brulant.
Des bilans comptables trop faibles ?
D'après l'AFP, qui cite des documents officiels déposés au greffe du tribunal de commerce, Google France a déclaré pour l'année 2012 un chiffre d'affaires de 192,9 millions d'euros, pour un bénéfice net de 8,3 millions d'euros et 6,5 millions d'euros d'impôts sur les bénéfices. Des sommes jugées ridicules qui concordent aux chiffres de 2011, à savoir un chiffre d'affaires de 138 millions d'euros et un bénéfice net de 4,5 millions d'euros.
Pourtant, selon certaines estimations, principalement basées sur le chiffre d'affaires publicitaires des moteurs de recherches en France, Google France réaliserait un chiffre d'affaires supérieur à un milliard de d'euros. Une différence colossale qui s'explique par la déclaration du chiffre d'affaires de Google France via des filiales situées en Irlande, aux Pays-Bas ou encore aux Bermudes. Si l'optimisation fiscale est tout à fait légale car autorisée par le droit européen, ce qui reste l'argument numéro un de toutes les sociétés pointées du doigt pour ce type d'action, la frontière est parfois floue entre simple optimisation et éventuelle fraude.
L'assistance marketing de Google France
Il y a deux ans, le fisc français estimait par exemple que Google France ne se contentait pas d'une simple « assistance marketing », activité officiellement réalisée par la filiale française, le reste (la publicité, etc.) étant géré par les filiales étrangères du groupe, principalement l'Irlande pour les activités européennes. Pour l'administration fiscale, les actions de Google France dépassent cependant largement ce cadre. « Toute la gestion commerciale des clients de Google Ireland, y compris la conclusion de contrats de publicité » serait ainsi concernée par la filiale française de Google selon le fisc, ce qui implique des déclarations comptables bien différentes.
« Le gérant de cet annonceur, entendu par les inspecteurs des impôts, précise qu'il reçoit effectivement des contrats à en-tête de Google Ireland, mais qui lui sont adressés par des représentants de Google à Paris, et que ses seuls interlocuteurs sont des salariés de Google France. Au vu des pièces produites, tous les problèmes de facturation entre cet annonceur et Google ont été réglés par la seule filiale française, qui ne semble pas dès lors exercer une simple activité d'assistance » pouvait-on ainsi lire à l'époque dans un jugement de la Cour d'Appel de Paris. Rajoutez à cela le recrutement de commerciaux chargés de vendre et de conclure des contrats en France, et l'argument de l'assistance marketing prend du plomb dans l'aile.
Depuis le début, Google France conteste ces critiques, avec l'argument massue suivant : « aucun élément ne permet de supposer que les salariés de Google France disposent du pouvoir de négocier et de conclure les contrats d'achat et de publicité, ou disposent d'un pouvoir de décision dans la gestion et le suivi des comptes ». Un jeu de chat et de la souris a donc lieu depuis des années entre l'administration et Google, ce dernier niant sans cesse les présomptions du premier.
Commentaires (177)
#1
on doit faire en sorte que l’optimisation fiscale
Apprends déjà à parler correctement !
Chacun doit être dans les mêmes situations de concurrence, y compris sur le plan fiscal
Si on suit la logique, il faut s’aligner sur les paradis fiscaux
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C’est quand meme normal qu’ils payent l’impot en France, il profitent tres largement des infrastructures francaises pour faire leur blé quand meme.
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Moi je pense qu’ils connaissent très bien le montant : Trop pour Google et pas assez pour le Fisc!
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Rappelons quand même que le montage financier des géants du numérique reste légal et que des impôts sont bien payés en France. La question est de savoir dans quelle mesure les bureaux locaux sont impliqués dans la gestion des services rendus sur le territoire français, ce qui est loin d’être évident.
Les réactions politiques remettent en cause la “moralité” de ce système fiscal, mais s’attaquer à des montages fiscaux légaux sous prétexte que cela endommage la concurrence des entreprises françaises est voir le problème à l’envers : la France fait-elle ce qu’il faut, fiscalement mais aussi sur d’autres plans, pour se doter d’une filière numérique capable de s’imposer internationalement ? En d’autres termes, est-ce que forcer les géants du numérique à payer davantage va favoriser les acteurs numériques français ? Clairement, ça n’avantagerait que l’État, ce qui ne fait pas avancer le schmilblick pour le numérique français, étant donné l’incompréhension des élites des mécanismes favorisant l’innovation.
@John Shaft : l’opérateur “trublion” dont tu parles ne fait pas ça par “héroïsme”, mais pour être payé afin de développer son réseau - ce que, soit dit en passant, sa stratégie low-cost ne semble pas lui permettre de faire - au point de se poser en adversaire des principes de neutralité du net.
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Le Fisc ou le raquette? Ils n’en ont jamais assez!
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Si l’État veut des sous, il peut toujours demander à Total
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Google ne paiera jamais car ils sont bien plus malin que le fisc français. Ils trouveront toujours une faille dans le bazarde qu’est la fiscalité Française
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Mais qu’on les foute dehors ces boites parasites !
A part nous asservir, nous soutirer notre fric ou nous surveiller elles servent à quoi ?
Faudrait se réveillez au fonds de la classe svp !
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Ah… la France a enfin trouvé comment faire de l’argent avec la net-economie: taxer les entreprises étrangères.
Et pendant ce temps aux US… Google devient la 2ème capitalisation boursière mondiale, derrière Apple.
/shame
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pour info toute de meme
La dernière publication du Transparency Report de Google décerne à la France la médaille de bronze mondiale pour les demandes de renseignements sur les utilisateurs.
Google publie une nouvelle édition de son Transparency Report avec des données qui couvrent la période allant de juillet à décembre 2012. Il est moins complet qu’à l’accoutumée dans la mesure où les demandes de suppression de contenus feront l’objet d’une mise à jour ultérieure.
La firme de Mountain View souligne en particulier l’augmentation constante des requêtes de gouvernements pour des données d’utilisateurs. Une tendance qui confirme celle observée au premier semestre 2012 mais va de pair avec le fait que les services de Google sont de plus en plus utilisés.
La France se place troisième pour le nombre de demandes de renseignements avec 1 693 demandes sur 2 063 comptes d’utilisateurs. Le classement mondial est dominé par les États-Unis ( 8 438 demandes ; 14 791 comptes d’utilisateurs ) devant l’Inde ( 2 431 demandes ; 4 106 comptes ).
Dans 44 % des cas, Google indique avoir accédé intégralement ou partiellement aux demandes françaises. Un taux qui demeure relativement stable par rapport aux publications précédentes.
Google-Transparency-report-france-s2-2012
Depuis 2009, le nombre de requêtes pour des données d’utilisateurs a augmenté de plus de 70 % dans le monde. Pour la France, c’est une augmentation de plus de 100 %.
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_“de s’installer là où on paie moins d’impôts, puisse être remise en cause ».”_
Non, c’est bien pire que ça !
Les multinationales utilisent les lois contradictoires entre 2 pays. Prenez un pays où le siège social est le lieu de paiement de l’impôt, prenez un pays qui exonère un endroit en particulier, et c’est la combinaison des 2, qui fait que vous ne payez pas d’impôts.
Ce n’est pas seulement un niveau d’impôt, c’est la règle pour savoir où l’impôt doit être payé qui est stupide du point de vue mondial.
Le problème est d’avoir une règle commune pour le calcul de la base d’imposition, ensuite, les taux peuvent varier selon les pays.
Par exemple, dans pas longtemps, la TVA sera dû au pays du client. Fini la TVA du Luxembourg pour les achats français.
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« aucun élément ne permet de supposer que les salariés de Google France disposent du pouvoir de négocier et de conclure les contrats d’achat et de publicité, ou disposent d’un pouvoir de décision dans la gestion et le suivi des comptes ».
Mais avec une phrase comme celle-ci nous avons conscience qu’on parait très suspects…
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sur pcinpact, ca rale quand une entreprise privée recupére les données perosnnelles en proposant des services qui sont gratuits (sans taxe, sans impot ) et qui plus finance indiretement l’internet mondial mais quand ce sont les banques qui te prennent des frais de commissions, les fai / opérateurs qui enregistre ttes tes conversations, l’administration qui te reclame des charges impayés, la police qui t’atttend en bas de chez toi, la justice qui te surveille et fiche ton adn ca ne te dérange pas plus que cela et ca ne t’inquiète pas vraiment? ah mais c’est pour la bonne cause: l’état providence
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‘ si il arrive un accident à un de ses employés il sera pris en charge par les servies de santé publiques français, ses employés peuvent se détendre sur leur temps libre via des spectacles subventionnés, etc. etc.
“
lol ca c’est de l’argument. le meilleur systeme de santé francais. google n’a pas les moyens de soigner ses salariés.et ils profitent de notre charcuterie et de nos fromages gratuitement sans payer d’impot.
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Ben oui, l’État-Providence c’est le mal, les impôts, tout ça !
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Rien ne vaut la belle initiative personnelle, doublée des dynasties grâce à l’héritage : qu’une partie de la population crève pendant que l’autre s’enrichit sans cesse, ce n’est pas une fiction puisque le modèle ultra-libéral et dérégulé existe déjà grâce à la mondialisation, donc tmtisfree peut être satisfait, ça roule, les banquiers et leurs traders, les fonds de pension, seront de cet avis !
Et ce modèle est basé sur la barbarie, la jungle : tu es fort ou chanceux, tu vis, sinon malheur à toi tu crèves, le mot « social » est même à bannir dans ce cas, et également tous les Droits de l’Homme.
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Le probleme c’est pas que l’état providence soit bon ou mauvais,
Disons que cest pas le débat et c’est d’un autre niveau.
On parle de google , et on nous fait un rapport de la cours des comptes en demandant un mandat du huissier qui spécifie que google n’a pas payé les biens et les services
Et aufinal ca consiste a remettre en cause le systeme et le modele social francais.
Selon moi ca n’a rien a voir. on confond deux choses et je pense que l’état n’a pas a dicter les lois du marché de toute facon. C’est pas son affaire à mon avis. C’est a lui de s’adapter.
le probleme c’est que l’état est en déficit et coute plus qu’il ne rapporte. ET cela a un impact a la fois sur l’économie, au niveau du pouvoir d’achat, les finances et les conditions de vie. Alors on peu se la jouer donneurs de lecons mais quand on va se retrouver comme l’espagne ou la grece. Ca risque d’etre difficile pour tout le monde.
L’état est en recession. Pourquoi? parce que il ya le marché libérale mais surotut parce qu’il y a une concurrence entre les états a tous les niveaux et dans tous les domaines.
On peut pas faire autrement a cause de la mondialisation et a cause des échanges internationaux. C’est plus le systeme qu’il faudrait remettre en cause mais carrément toute la globalisation et cela deviendrait un seisme politique. Tous les états et les révolutions naboutiront donc jamais a rien
et meme si on avait la bonne volonté des chefs d’état, on aurait toujours des pressions internationales de toute part qui font que l’état francais deviendrait un gros gateau avec des rats autour
C’est d’ailleurs ce qui se fait aujourdhui: on vend notre patrimoine nos sociétés et nos biens aux grandes entreprises chinoises, indiennes russes et américaines puisque l’état est en déficit chaque année et notre industrie est a l’agonie.
Si bien qu’on doit attirer des investisseurs et des créanciers sinon c’est toute la machine qui s’emballe. Or comme on vit sur une économie de marché (enfin jusqu’a ce qu’on retourne a l’ere soviétique ce qui n’est pas encore d’actualité ) ou la france est devenu une puissance de second rang et bien on peut toujours s’enorgueillir d’etre encore a la pointe de léconomie, l’état ne pourra de toute facon jamais rembourser ses dettes et investir si toutes les boites se barrent sont rachetés ou se cassent la gueule, Avec des impots ou pas d’impots ca ne changera rien. Niveau taxation et productivité, google ne rapporterait rien de toute facon a l’état concretement mais dans l’économie réelle c’est différent. Cest d’abord un pole d’excellence, qui vise la recherche et le développement du numérique pas un centre de pole emploi qui sert a redistribuer les finances publiques. On peut avoir le meilleur systeme éducatif au monde, si on attire pas les entreprises privées la plupart, ces efforts ne serviront a rien.
Si vous taxez google, vous envoyez un signal aux investisseurs etrangers et francais qui signifierait: restez chez vous car de toute facon en france on ne veut pas de ns
et ce sont tous les talents francais ou autres qui se barrent
non seulement parcequils sont attirés par l’appat du gain, mais aussi parce que en france il n’y aura plus de perspective d’emploi. alors bien sur on peut lancer des grands projets collectivistes mais qui aboutiront a quoi concretement? sinon encore nourrir la machine rouillée qu’est létat france?
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Enfin bon toute facon etat providence ou pas, le capitalisme providence arrive en fin de course aussi qd on sait que les chinois gagnent 2 euros par mois. Ca fait rever.
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Monsieur Ludwig von Mises nous dit donc :
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Mais ils ne partagent pas l’opinion naïve de ceux qui croient qu’un quelconque système d’organisation sociale puisse, de soi, réussir à encourager la pensée philosophique ou scientifique, à produire des chefs-d’œuvre d’art et de littérature
Ce qui est curieux c’est que bien des artistes dans différents domaines sont morts dans la misère ou presque et que c’est ensuite seulement que des financiers qui eux n’ont rien créé du tout ont su exploiter l’oeuvre de ces gens jusqu’à en devenir très riches…
Ce faisant ils n’ont fait que perpétuer la tradition des gens de leur espèce, à savoir s’enrichir avec le travail et la créativité des autres ce qui est une des caractéristiques premières des ultra-libéraux…
Très mauvais exemple donc que ce Ludwig von Mises, un enfoiré d’ultra-libéral de plus…
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Terminer avec des enfantillages en torchant le post, comme c’est mignon.
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If I have seen further than others, it is by standing upon the shoulders of giants.
Belle phrase de Newton mais il y a bien plus de prétendus “géants” que de véritables géants…
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