Internet : quand le PS s’opposait…

Alors dans l’opposition, le PS s’était amplement exprimé lors des débats précédant les votes des différents textes présentés sous le règne de Nicolas Sarkozy. Avec le changement de majorité, les projets et propositions de loi actuellement en discussion sont l’excellente occasion de mesurer la constance de la parole politique sur la régulation de l’Internet. Un exercice qui relève bien des surprises… ou des déceptions, c’est selon. Tour d’horizon.

En octobre 2010, devant le Pape, Nicolas Sarkozy s’était délesté de ces propos avec son tact habituel : « Réguler internet pour en corriger les excès et les dérives qui naissent de l'absence totale de règles, c'est un impératif moral ! ». Cette présentation avait fait sursauter le député PS Patrick Bloche « ces propos sont l'illustration parfaite que Nicolas Sarkozy n'a rien compris à ce qu'est Internet ». Le député de Paris avait alors jugé que « Sarkozy diabolise tellement Internet que sa visite au Pape s'apparente à une vraie séance d'exorcisme. »

Il fait dire que pour l’ex-chef de l’État, cet univers un peu étrange est proche d'un film de John Wayne, assimilant Internet à un « Far West » high-tech, « une zone de non-droit où des « hors-la-loi » peuvent piller sans réserve les créations, voire pire, en faire commerce sur le dos des artistes » expliquait-il en novembre 2007 lors de la signature des Accords de l’Élysée, d’où naquit Hadopi. « On dit parfois que quand personne ne respecte la loi, c’est qu’il faut changer la loi. Sauf que si tout le monde tue son prochain, on ne va pas pour autant légaliser l’assassinat. Si tout le monde vole la musique et le cinéma, on ne va pas légaliser le vol. Et en même temps, nous savons tous qu’on ne va pas non plus mettre tous les jeunes en prison. »

Le 6 novembre 2013 sur l’antenne de BFM, Malek Boutih a repris curieusement l’expression au ceinturon : « si on a aujourd’hui un tel développement de propos inacceptables, d’ailleurs sur le racisme comme sur plein de sujets, c’est qu’Internet est pour l'instant une sorte de Far West. Les gens qui font des commentaires racistes ou des commentaires sexistes ou désobligeants sont des gens qui sont cachés derrière l’anonymat. Tant qu’on est derrière l’anonymat, ce sont les pires pulsions qui existent, et c’est pour cela qu’on voit cela. »

Le député PS comme l’ex-chef de l’État utilisent donc la même expression pour stigmatiser Internet ou en tout cas justifier de mesures de régulation drastique. Cela tombe bien pour Boutih, le projet de loi défendu par Najat Vallaud-Belkacem vise justement à accentuer la répression des discours sexistes, homophobes ou handiphobes, tout en accentuant la responsabilité des intermédiaires techniques.

Cependant les points de comparaison entre le PS d’avant et le PS d’après l'élection présidentielle de 2012 dépassent allègrement la sémantique et, c’est peu de le dire. Sur de nombreux textes de loi en gestation, l’actuelle majorité a retourné sa veste, noyant aux oubliettes de l’histoire ses propos tenus lorsqu'elle était  dans les rangs de l’opposition.

Consommation : quand le PS s’opposait au blocage judiciaire des sites

Premier exemple, le projet de loi de Benoit Hamon. Mais d’abord, un petit retour en arrière : lorsque l’UMP était aux manettes, le PS s’était fermement opposé à un nouveau cas de blocage judiciaire que tentait d’organiser le projet de loi sur la consommation de Frédéric Lefebvre. Le texte prévoyait en effet que la DGCCRF puisse solliciter du juge des mesures propres à prévenir un dommage ou à faire cesser un dommage occasionné par un site. En clair, l’objectif était de solliciter des mesures de blocage judiciaire lorsqu’un site contrevient gravement à une disposition du Code de la Consommation.

Suivant la voix du bon père de famille, le PS demandait alors un moratoire avant d’adopter toute nouvelle mesure de ce type : « si cette procédure fait intervenir un juge comme le préconise un récent rapport sur la Neutralité du Net, elle semble pourtant ignorer la proposition n°3 du rapport [sur la neutralité, NDLR] qui préconise de s'interroger plus avant sur la justification des mesures de blocage légales, en dépit de leur légitimité apparente, du fait de leur inefficacité et des effets pervers qu'elles sont susceptibles d'engendrer » égratignait le groupe.

Il soulignait au passage les risques « de surblocage et de contournement perturbant le fonctionnement et la sécurité des réseaux », ceux-ci nuisant « à la liberté de communication et d'expression ». Il réclamait en outre la rédaction d’un rapport afin d’évaluer précisément ces dispositifs, « comme le préconise [encore] le rapport sur la neutralité d'Internet publié en avril 2010 » cosigné Corinne Erhel (PS) et Laure de la Raudière (UMP).

Arrivée aux plus hautes marches du pouvoir, le PS a présenté un projet de loi similaire au projet de loi Lefebvre qui n’était pas arrivé à terme. Surprise, le texte socialiste reprend le système de blocage judiciaire qu’il combattait jusqu’alors ! Hamon souhaite en effet permettre à la DGCCRF de réclamer du juge « toutes mesures proportionnées propres à prévenir un dommage ou à faire cesser un dommage occasionné par le contenu d’un service de communication au public en ligne ». Sans doute pour faire passer la pilule, le groupe a simplement conservé la rédaction d’un rapport au gouvernemental dans les 12 mois. Ce rapport portera « sur les effets et la justification des mesures de blocage légales du contenu d’un service de communication au public en ligne. »

Le PS ne s’oppose donc plus au blocage judiciaire, mais l’organise, tout en commandant un rapport sur la justification de ces mesures remis… après leur mise en œuvre.

Proxénétisme : Quand le PS s’opposait au blocage administratif des sites

En plus de ce nouveau cas de blocage judiciaire, le groupe PS veut mettre en action un nouveau cas de filtrage administratif des sites et donc sans intervention du juge. La proposition de loi « renforçant la lutte contre le système prostitutionnel » sera discutée dès le 27 novembre prochain. Elle prévoit dans son article 1 que « l’autorité administrative » pourra exiger des FAI le blocage d’accès à des sites qui « contreviennent à la loi française contre le proxénétisme et la traite des êtres humains ». Le FAI, contacté par cette autorité, devra alors bloquer sans délai et sans discuter.

La mesure a été critiquée par l’ASIC, l’association des gros acteurs du web, mais également par le Conseil national du numérique, qui l’a découvert très tardivement, ou la Quadrature du Net. Mais il est aussi intéressant de se pencher là encore dans l’histoire plus ancienne.

Ce blocage administratif s’inspire en effet à plein nez de celui organisé par la loi LOPPSI 2, défendue par Michèle Alliot-Marie (UMP) et contre lequel le PS s’était opposé toutes griffes dehors ! Lors des débats à l’Assemblée nationale, les députés PS souhaitant que le juge intervienne pour décider de l’opportunité de bloquer ou non. Leur amendement fut cependant sèchement rejeté. À tout le moins, ils avaient essayé de faire en sorte que ces mesures soient testées à titre expérimental sur 12 mois, rapport à l’appui. Vainement.

Ce 15 décembre 2010, les arguments pleuvaient pourtant dans les matières grises du groupe. Patrick Bloche (PS) soutenait dans l’hémicycle que cette lutte « ne doit pas être un prétexte au filtrage généralisé d’internet ». Les socialistes dénonçaient ainsi une « rupture du régime de responsabilité établi et non contesté depuis 2004 et la loi pour la confiance dans l’économie numérique, qui dispose que, dans ces affaires, le premier responsable, c’est l’éditeur, puis l’hébergeur, et enfin le fournisseur d’accès. Il est essentiel de préserver cette chaîne de responsabilité si nous voulons garantir la neutralité du réseau : il serait irresponsable de créer une situation d’insécurisation juridique des intermédiaires techniques, car cela les conduirait à se protéger préventivement et à censurer l’accès à un certain nombre de sites et de contenus. »

Le même député jugeait ce blocage « contre-productif » : « S’ils sont poussés à recourir au cryptage et à l’anonymisation, les sites pédopornographiques seront beaucoup moins détectables ; il sera encore plus difficile de les chasser de la toile. Comme beaucoup d’autres parlementaires, j’ai rendu visite, à Nanterre, aux policiers et aux gendarmes qui traquent les sites pédopornographiques : ils ne nous ont jamais demandé de voter cette disposition législative, qui va plutôt leur compliquer que leur faciliter la tâche du point de vue technique. »

Aujourd’hui, le PS organise donc ce qu’il dénonçait autrefois en l’étendant aux sites de proxénétisme, notion nettement plus floue que celle de la pédopornographie.

Droit d’auteur : Quand le PS s’opposait aux DRM

Durant le débat sur le projet de loi DADVSI, le PS alors dans l’opposition avait fermement combattu des heures durant les dispositifs à base de verrou numérique (DRM ou Digital Right Management). Avec cette loi, en effet, contourner un tel verrou pour effectuer par exemple une copie, revient finalement à commettre une contrefaçon alors même que le consommateur-terroriste a légalement acheté l’œuvre.

Le PS avait tenté du coup d’interdire cette protection dans toute une série d’hypothèse notamment lorsque « le consommateur n'a pas été informé lors de l'acquisition d'une copie d'une œuvre » ou « aux actes réalisés sans but lucratif, à des fins de sécurité informatique ou de protection de la vie privée. ». Peine perdue là encore, face à la majorité UMP. Arrivé au pouvoir, le PS a changé son fusil d’épaule sur la question et ne s’oppose plus ouvertement à ces mesures, bien au contraire. Deux exemples notables.

Premier exemple, lorsque Frédéric Lefebvre avait défendu son grand projet de loi sur la consommation, avorté rappelons-le, le sénateur socialiste Alain Fauconnier avait déposé un amendement en décembre 2011 pour obliger l’information du consommateur des «mesures de protection technique applicables ainsi que toute opérabilité pertinente du contenu numérique avec certains matériels ou logiciels dont le professionnel a ou devrait raisonnablement avoir connaissance. ». En 2013, si la même mesure est réapparue dans l’ébauche du projet de loi sur la consommation du ministre PS Benoit Hamon, nulle trace d’une telle obligation dans le texte finalement déposé au Parlement. Contacté, son cabinet nous a assuré que cette obligation serait toujours présente, mais seulement dans un décret. Vrai ou faux ? Le député Lionel Tardy doute au point d’avoir déposé un amendement pour forcer la mise à niveau de la loi refusée par le PS.

Deuxième exemple, le gouvernement a finalement torpillé un amendement d’Isabelle Attard (EELV) tout juste voté par les députés. Le texte de la députée écologiste visait à ne réserver la TVA à taux réduit qu’aux eBooks sans DRM. Pour la parlementaire, en effet, seuls ces derniers s’assimilent à un livre physique qu’on peut prêter, contrairement à un eBook avec DRM qui s’assimile davantage à une prestation de service.

Le gouvernement s’est opposé à une telle disposition considérant en substance que la TVA à taux réduit doit s’appliquer à tous les livres numériques, avec ou sans DRM, et que le sujet est actuellement en débat à Bruxelles : « Nous nous battons, au sein de l’Union européenne, pour que l’ensemble des supports de lecture bénéficie du taux réduit de TVA. C’est l’un des éléments de notre combat en faveur de l’exception culturelle, de l’accès pour tous à la culture et du livre. (…) Prendre des dispositions dérogatoires ne peut que porter atteinte à la portée de notre combat, qui n’est déjà pas si facile à mener. En adoptant un tel amendement, nous risquons d’affaiblir notre position vis-à-vis de nos interlocuteurs, et de mettre en péril notre capacité à atteindre l’objectif que nous nous sommes fixé. »

Dans la même veine, au sein du ministère de la Culture, au Conseil Supérieur de la propriété littéraire et artistique, le sujet des DRM déborde sur celui de la revente des fichiers d’occasion, qu’Aurélie Filippetti songe à encadrer. Des mesures qui pourront s’appuyer sur une taxation, une interdiction ou justement sur les mesures techniques de protection...

Droit d’auteur : Quand le PS s’opposait à Hadopi

Pour mesurer la déliquescence du PS sur la question de la loi Hadopi, il suffit, comme nous l’avons fait dans cette actualité, de se replonger là encore dans l’histoire parlementaire du texte

Le 4 mai 2009 par exemple, Aurélie Filippetti exposait que «le dispositif HADOPI est purement défensif ; ses limites et ses dangers sont patents. Il cherche uniquement à préserver les modèles économiques en place, sans accompagner l’émergence de solutions nouvelles, alors que l’environnement technologique, lui, se renouvelle et que les modes de consommation et d’écoute ont considérablement progressé, notamment depuis le vote de la loi DADVSI. (…) Comme beaucoup d’internautes, j’avoue avoir bien du mal à comprendre comment la loi pourra réellement et efficacement préserver et pérenniser la création. Elle n’apporte pas un centime de plus aux auteurs ou aux artistes, que le gouvernement met en avant depuis le début de la discussion. Il n’est même pas démontré qu’elle fera baisser le téléchargement non autorisé. Il s’agit, selon les termes mêmes de Mme la ministre, d’un simple « pari ». Son enjeu ne devrait-il pas être, avant tout, de proposer les moyens d’assurer le financement des investissements nécessaires à la création de contenus culturels, ainsi qu’une juste rémunération des droits d’auteur dans le monde numérique ? »

Jour après jour, au fil des débats, les échanges ont été du même acabit comme ce 21 juillet 2009 toujours où la députée demandait à Christine Albanel : « Quelle justification donner à la criminalisation de jeunes, dont le seul crime est de vouloir accéder à la culture et à la musique ? ». Le lendemain elle citait même de mémoire Gramsci face à l’usine juridique que les députés s’apprêtaient à voter : « Le monde ancien ne veut pas mourir. Ce qui est nouveau n’arrive pas encore à naître et, dans cet entre-deux, prennent naissance les monstres. ».

Le 20 janvier 2012, elle claironnait aux oreilles de France Inter que « la fin d‘Hadopi est une victoire à la fois pour la création française et pour l’accès de tous à la Culture, c'est-à-dire la démocratisation culturelle, l’un des grands idéaux de la gauche. »

Les électeurs ont pu apprécier ces propos, le temps de leur diffusion. Mais quand la députée devenue ministre, ce roulement de tambour a été mis en sourdine. Si le PS a bien mis fin à la suspension, mesure jamais appliquée ni même applicable, la ministre de la Culture soutient désormais le mécanisme des avertissements. Certes, elle envisage de supprimer la Hadopi pour confier les clefs au CSA, mais la riposte graduée sera maintenue dans cette nouvelle enveloppe. Avec elle, survit le principe contre lequel le PS s’était opposé à savoir celui de la responsabilisation de l’abonné pour des faits commis peut être par autrui, le tout via une procédure prépénale menée à distance, de manière automatisée, sur écran.

Quand le PS s’opposait au contrôle des contenus en ligne par le CSA

Dernier exemple. En décembre 2008, le PS s’était farouchement opposé à un amendement du député Frédéric Lefebvre déposé dans le projet de loi sur la Communication audiovisuelle et le nouveau service public de la télévision.

Dans ce fameux amendement 844, le député UMP rêvait de confier la régulation des contenus en ligne au CSA, du moins sous la lorgnette de la protection de l’enfance et du respect de la dignité de la personne sur les sites de partage, comme YouTube ou Dailymotion. « Ce déferlement visuel va de pair avec une grande facilité d’accès aux images alors même que certains contenus audiovisuels véhiculent un climat de violence, d’agression et banalisent la sexualité et la pornographie, assurait Lefebvre. Les jeunes, grands utilisateurs d’écran, sont ainsi régulièrement exposés à ces images et gèrent cette consommation d’autant plus seuls qu’ils circulent dans ce flot d’images avec beaucoup plus d’aisance que leurs parents, souvent démunis face aux nouvelles technologies ».

Du coup, il préconisait que le CSA élabore une charte de protection de l’enfance sur ces services en ligne, tout en délivrant des labels à ceux d’entre eux qui la respecteront. Pour aiguiser l’efficacité du tout, le député voulait dans le même temps que « les logiciels de contrôle parental que les fournisseurs d’accès à internet (…) soient en mesure de reconnaître ces labels pour filtrer – si les parents le souhaitent – les sites qui n’en possèdent pas ».

Ce n’est pas tout. En plus de cette civilisation du net, le député voulait encore que les sites de partage « participent également au financement de la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles dès lors qu’ils font concurrence aux autres services audiovisuels à la demande qui contribuent à ce financement ». Concrètement ? « Cette contribution devrait prendre, de manière privilégiée, la forme d’achats de droits de diffusion des œuvres cinématographiques et audiovisuelles et, seulement à défaut, la forme d’un versement à un fonds mutualisé pour le soutien de la production de ces œuvres. »

Lors des débats, les députés PS – Aurélie Filippetti était d’entre eux - s’étaient vigoureusement opposés à cette prise de contrôle. « Ne chargeons pas la barque du CSA avec une mission qui n’est pas la sienne » avait exposé par exemple le député Patrick Bloche. Marcel Rogemont poursuivra : « il est faux de laisser entendre en permanence qu’Internet serait le diable, qu’il n’existerait aucune disposition pour l’encadrer, qu’il échapperait aux lois de la République, ce qui justifierait que le CSA s’érige en juge. Vous connaissez notre souci d’élargir au maximum les pouvoirs du CSA, dès lors que cela concerne son domaine de compétence, mais, en l’occurrence, Internet nous semble relever du droit commun, comme tous les autres domaines de la communication, qu’il s’agisse de la presse écrite ou de l’audiovisuel. Éventuellement, c’est le droit commun qu’il faut compléter. »

Cinq ans plus tard, l’élargissement bien là. Si Bloche montre toujours méfiant, Aurélie Filippetti et François Hollande ont bien enclenché le transfert des compétences de la riposte graduée dans les mains du CSA (voir ci-dessus). Mieux, la ministre de la Culture compte mettre en application les autres préconisations du rapport Lescure pour faire de cette autorité, le régulateur de tous les contenus numériques en ligne.

Page 151 du rapport, par exemple, Lescure demande à ce que le CSA mette en place un dispositif de labellisation pour identifier les sites adaptés aux mineurs. Le CSA serait également juge des engagements de tous les acteurs en ligne au profit de l’exception culturelle (mise en avant des vidéos françaises ou européennes sur la page d'accueil par exemple), en contrepartie, les sites conventionnés pourraient voir leurs débits priorisés sur Internet ou leur place survalorisé dans les moteurs de recherche grâce à un système de petites pastilles vertes à leur URL. Filippetti estime aussi qu’ « il faut intégrer les nouveaux acteurs de la diffusion dans les mécanismes de financement des œuvres qu'ils diffusent » soit très exactement ce que préconisait Frédéric Lefebvre, l’ennemi d’hier.