Les déboires juridiques de Joël Tenenbaum continuent. Condamné en 2009 à verser 675 000 dollars pour avoir partagé trente chansons sur Kazaa, le jeune américain ne cesse de tenter différents recours pour que son fardeau s'allège. En vain. Des juges de la Cour de district du Massachussetts viennent en effet de confirmer que cette sanction n’était pas excessive, car correspondant à des violations « délibérées » de l’intéressé.
L'Américain Joël Tenenbaum a été condamné en août 2009 à payer 675 000 dollars pour le partage illégal de fichiers musicaux. Il avait pourtant bénéficié de supporters prestigieux, comme le groupe Radiohead dont le manager avait témoigné en sa faveur et contre la RIAA. Sans succès. Refusant de s’acquitter de cette somme qu’il affirme ne pas pouvoir payer, le garçon décide de faire appel.
Après avoir essuyé un revers devant la Cour suprême au mois de mai, Joël Tenenbaum vient à nouveau de subir un échec. En effet, la Cour de district du Massachussetts a rendu hier une décision, pointée par TorrentFreak, dans laquelle elle confirme la sanction infligée au garçon. Une peine de 22 500 dollars (environ 18 000 euros) par chanson est ainsi maintenue. Les juges ont bien souligné que cette sanction n’était pas excessive, car Tenenbaum a selon eux « délibérément violé le copyright des plaignants », et ce malgré les multiples avertissements qui avaient pu lui être adressés. Ils précisent par ailleurs que cette somme ne représente que 15 % du montant maximum auquel il s’exposait (150 000 dollars par titre), et ne voient pas de motif valable pour réduire cette peine.
Les juges expliquent dans leur décision qu’il y avait par ailleurs « des preuves supplémentaires quant à la portée et l'ampleur des activités contrefaisantes de Joël Tenenbaum ». Il s’avère en effet que « pendant au moins huit ans, de 1999 à 2007 », le garçon « a non seulement téléchargé mais aussi partagé des milliers d'œuvres protégées avec d’autres utilisateurs du peer-to-peer ». Or ce dernier savait pertinemment les peines auxquelles il s’exposait, du fait des courriers ou mails envoyés régulièrement pour l’avertir de ses infractions.
Commentaires (136)
#1
The 675 000 $ mixtape.
#2
“ce dernier savait pertinemment les peines auxquelles il s’exposait, du fait des courriers ou mails envoyés régulièrement pour l’avertir de ses infractions. ”
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Hadopi avant Hadopi. Les américains avaient posé un brevet ?
#3
Les juges ont été cléments ??
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150.000$ max par morceau mis en partage
Et après qu’on vienne pas me dire que le cinéma et le jeux vidéo rendent violent !
#4
Il a plus qu’à devenir hindouiste et recommencer une partie
#5
#6
Ruiner la vie de quelqu’un pour 30 malheureuses chansons partagées…
Pendant ce temps la les politiques détournent des fonds et les grosses boites polluent terre, mer, et rivières sans être inquiétés.
On marche vraiment sur la tete !
Il n’a plus qu’a changer de vie, je serais lui je ferais un gros crédit et j’irais voir très loin si la vie est meilleur…
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#8
Edit : non rien [auto correct du message cité par son auteur]
#9
Il ne lui reste plus qu’à s’associer à un grand ponte de la vente de drogue, se faire chopper par les flics, devenir indic, témoigner contre le grand baron et profiter du statut de protection des témoins (incluant nouvelle identité) …
… Facile !
#10
Dans quel monde on vit.
HADOPI passerait presque pour un monde de bisounours à côté.
#11
En même temps on m’avertit plusieurs fois je prends des précautions.
" /> Hadobide m’envoie un mail 
" />, je ne vais pas attendre le second.
" /> tout de même à cette justice à la solde du lobbying.
VPN et basta.
Il l’a un peu cherché.
Si par chance
#12
[petite précision]@ XB : J’ai pas fait d’études de droit mais il me semble qu’on interjete appel et qu’on se pourvoit en cassation mais qu’on ne peut pas se pourvoir en appel.[/petite précision]
#13
On va bientôt pouvoir l’appeler Walter White (alias Heisenberg)…. Quand la criminalité est créée de toute pièce par la parodie de justice…
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#15
Bien fait pour lui ! Ça c’est une bonne décision comme on aimerait en voir plus en France
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Les pirates qui savent que c’est illégal mais continuent même après les avertissements parce que “tout le monde fait pareil”, ça mérite des peines de ce type !
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#17
Et encore un qui prend pour tout le monde … je suis sur que 30 chansons est le minimum de ce qui se pirates en musique.
Il va coopérer avec la justice et dénoncer un criminel plus important pour limiter sa peine, sa petite soeur qui a partagée 60 chansons !!
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#19
Il peut garder les mp3 au moins ou il doit les rendre ?
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En les revendant à un Chinois, il peut essayer de faire une plus-value. ça peut marcher.
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#21
il devrait creer un projet sur kickstarter pour payer ça.
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#26
Une bonne piste de réflexion pour renflouer les caisses de l’Etat :
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Coller 675k€ d’amende à quiconque a partagé plus de 30 chansons
Heureusement qu’on a Hadopi pour permettre un comptage précis
#27
La justice, c’te blague.
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#30
L’esclavagisme perpétuel de remboursement (ça ne devrait pas exister)
Les sommes astronomiques sont du plus grand ridicule
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Ca va donner des idées à Lescure pour l’HADOPI 3.0…
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Pendant ce temps là, en Norvège et en Syrie…
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30 chansons = une vie de remboursement
77 morts = 10 ans de taule ferme.
25000 morts = pas de réaction.
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#43
comme le groupe Radiohead dont le manager avait témoigné en sa faveur et contre la RIAA
Rhooo, il faut bien que quelqu’un se dévoue pour sauver la RIAA
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#45
“Ils précisent par ailleurs que cette somme ne représente que 15 % du montant maximum auquel il s’exposait (150 000 dollars), et ne voient pas de motif valable pour réduire cette peine.”
Partons donc sur une base de 10.000.000 par morceau téléchargé, et n’appliquons la peine que sur 1%. Ce serait encore plus clément suivant ce principe …
#46
Aujourd’hui téléchargé est le pire des crimes.
Même là ce n’est pas équitable car les musique sur les cd ne sont pas compressé avec un bittrate de merde que l’ont retrouvé couramment sur p2p.
Donc il prend cher pour de la musique de qualité pourri.
Je pense que aller chez un disquaire et voler directement les cd à la source lui aurai fais moins mal… Au pire des travaux d’intérêt généraux et quelques jours ou semaines de prisons.
Mais la avec une amende pareille il va finir SDF.
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#48
Vaut mieux dézinguer du journaliste et des civils à l’AH-64 Apache quand on est américain, c’est moins risqué que de télécharger quelques MP3…
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On aurait pu penser qu’avec les années Platoona aurait appris à nous sortir des trolls plus subtils…
#64
Il s’avère en effet que « pendant au moins huit ans, de 1999 à 2007 », le garçon « a non seulement téléchargé mais aussi partagé des milliers d’œuvres protégées avec d’autres utilisateurs du peer-to-peer ». Or ce dernier savait pertinemment les peines auxquelles il s’exposait, du fait des courriers ou mails envoyés régulièrement pour l’avertir de ses infractions.
Autant je suis contre le fait de voir infliger des peines qui ruinent la vie d’une personne qui sera condamnée à rembourser toute sa vie et ses héritiers ensuite pour un délit dont l’impact reste à prouver sur le business de ces entreprises.
Autant là, il a clairement joué avec le feu et s’est brûlé, tant pis pour sa gueule.
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Ce qu’il faudra bien rappeler à ses enfants :
Refusez l’héritage!
#69
Il avait été prévenu plein de fois.
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Il est bête, et sa bêtise lui ruine sa vie maintenant.
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#71
Je serais lui je serais déjà dans un avion vers une destination où les US ne risque pas de me faire ch*.
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#73
Et s’il se les mettait à les chanter en taule, pour ne pas les oublier
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#74
vu le montant le type risque de se dire “ comme je ne rembourserais jamais autant continuer !” je suppose qu’a un certain montant c’est possible
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sauf si il y a risque de prison
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#77
c’est aussi a mettre en rapport avec ça ? :http://www.pcinpact.com/news/58314-riaa-salaires-pdg-avocats.htm
Dans ce cas on comprend mieux le pourquoi d’un tel montant, qui ne couvrent meme pas le salaire annuel d’une seule personne de la RIAA.
#78
Bah tout ce que je voulais dire a déjà été dit
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Mais vous bossez pas le ‘dredi ou ?
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#80
J’espère qu’il cherchera à donner les intérêts en nature directement aux majors…
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#81
#82
Fallait enfreindre des brevets samsung ou Apple, ca ne coute pas cher en ce moment
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#83
Les juges expliquent dans leur décision qu’il y avait par ailleurs « des preuves supplémentaires quant à la portée et l’ampleur des activités contrefaisantes de Joël Tenenbaum ».
Je ne suis pas expert en droit (encore moins us), je pose juste cette question :
pourquoi ne pas avoir présenté ces preuves dans ce cas au cours des procès (que je n’ai pas suivi j’avoue) ? Parce-que logiquement est légitime d’en tenir compte ? (même s’il a vraiment commis tout ceci).
Après… je ne le défends pas, okay, s’il a réellement partagé des milliers de fichiers, qu’ils soient énervé, de leur point de vu ça ce conçoit. Ceci dit, ruiner la vie entière de quelqu’un pour ça… c’est inacceptable. Ils n’ont pas parlé de revenus éventuels tirés de ceci donc, vraiment c’est disproportionné.
Qu’il soit con je suis d’accord, mais le condamner à payer sur au bas mot une vie est réellement la preuve comme le souligne de nombreux post précédents celui-ci qu’il y a bien une justice “bien particulière” lorsqu’il s’agit de téléchargement illégal.
edit : je me dit qu’ils sacrifient une vie pour faire peur aux autres, mais j’ai tendance à penser qu’en considérant que ça n’est pas une première et que le “problème” n’est pas résolu, leur démarche est juste cruelle, désespérée et inefficace.
#84
Qu’il soit condamné est normal.
Que sa vie soit sacrifiée, en revanche…
#85
Il me semble que quelqu’un qui n’a plus rien à perdre comme ce Joël Tenenbaum est très dangereux pour la société. Vu que pour lui c’est Game Over, qu’est-ce qui l’empêche de rage quit sa vie ? (a.k.a. se faire sauter au C4 dans un lieu public)
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Ah non mais c’est parce que je pensais que la justice c’était pour protéger les citoyens et pas pour payer le champagne des riches. J’avais tout faux.
#86
Non mais sans rire c’est surement plus que ce que coûte une chanson à produire (hors promo) …
#87
675000\( pour ne pas savoir se servir d'un VPN, c'est payer cher son ignorance.
22k\) par chanson, un jugement plein d’intelligence et de mesure.
#88
c’est ballot n’empêche.
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J’ai lu qu’il avait 25 ans. ça fait grosso modo 22 ans quand il a été condamné en première instance et 16-20 ans quand il a pu commencer à sentir que ça allait tomber (cf les hypothétiques lettres l’enjoignant d’arrêter)
Il aurait dû faire du droit, il aurait pu payer son amende assez vite
D’ailleurs c’est une amende (donc versée à l’Etat) ou des dommages et intérêts (versés à la “victime” des agissement ignobles de cet assassin de la culture américaine) ?
#89
Ma fille échange des chansons en blue-tousse. Si elle range pas sa chambre je l’a dénonce
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#90
Maintenant que sa vie est foutue, il peut enfiler une cape et aller égorger tous les mecs de la RIAA pour se venger
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#92
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#93
#94
Joël Tenenbaum : 30 chansons, endetté à vie.
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Anders Behring Breivik : attentats terroristes (77 morts, 151 blessés [Wikipédia]), 21 ans de prison.
Ah la justice…
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C’est pas de la justice, ça. C’est du fascisme. Fumier de juge corrompu jusqu’à la moëlle.
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675 000 $ pour 30 chansons : peine confirmée pour Joël Tenenbaum
ça sent le sapin.
je sais, j’ai osé, mais de toute manière seuls les germanistes comprendront.
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#108
En même temps tout ça, c’est rendu possible du fait des dommages et intérêts punitifs qui ont court aux USA et qui donnent tout leur sel aux actions de groupe que tout le monde appelle de ses vœux ici.
Si ça peut faire des millionnaires pour un café chaud (et comme je me déjà fait avoir ici même, ses frais médicaux étaient de 160k\( et elle s'est fait 3m\)), ça peut aussi ruiner la vie d’un mec pour un dommage aussi bénin que quelques milliers de MP3 (et donc 30 pour des raisons probatoires).
Dans le fond, c’est choquant pour nous, mais ça se tient avec la logique de leur système.
Ici, 1382 c.civ : t’as causé un dommage, tu répares.
Là bas : t’as causé un dommage, tu répares et on va te passer l’envie de recommencer.
Le seul truc vraiment choquant c’est cette histoire de statutory damages qui permettent d’évaluer son préjudice de façon forfaitaire dans les affaires de contrefaçon.
#109
Pauvre gars… Il n’a pas de chance que cela soit tombé sur lui, vu le nombre d’utilisateurs (à l’époque) de Kazaa
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#110
#111
Un déménagement vers la Chine sevrait être une solution…
#112
#113
22000 x le prix de la chanson… C’est pas un peu démesuré ?
Si je tue un homme, on me tuera 22 000 X ?
#114
Une solution pour ce type : prendre le maximum de crédits à la consommation, récupérer le pognon, et se tirer en Equateur ou en Bolivie en demandant l’asile politique.
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#115
grillé :
#116
Encore une qui n’a pas mis à jour ses block lists!
Et puis, c’est improuvable, donc je vois pas comment c’est possible…
Encore du bruit pour faire peur.
#117
#118
Disque d’or
#119
Ca fait cher par chanson, surtout quand on a été prévenu plusieurs fois…
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Le type avait quand même une case en moins pour s’entêter ainsi, non ?
Si Google était condamné pour tous les contenus illégaux qu’il référence allègrement, comme des images pédophiles…
Mais visiblement, certains intérêts priment sur d’autres.
#120
#121
Que faut-il en conclure?
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Que voler des CDs chez un disquaire ou en grande surface est beaucoup moins grave car les peines sont beaucoup moins lourdes ?
#122
#123
Pourquoi ils ameliorent pas le systeme de detection des donne télécharger par personnes, comme sa ils ont la liste exacte des fichier illégalement telecharger par personnes (film, musique toussa toussa ) et ensuit obliger la personne à acheter tout sa?
Par ce que payer un démis million pour 30 chansons… Autant aller voler le cd à la fnac, Même si ils te pince sa te revient moins cher…
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#128
j’attend avec impatience la sortie de GTA : Universal City
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De toutes façons, il n’est pas solvable, alors que va-t-il se passer ? On va lui ponctionner la moitié de son salaire à vie ? Et à ses héritiers sur quatre générations ? Avec interdiction de quitter le territoire tant que la dette n’est pas soldée ?
#133
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