675 000 $ pour 30 chansons : peine confirmée pour Joël Tenenbaum

Disque d'or 136

Les déboires juridiques de Joël Tenenbaum continuent. Condamné en 2009 à verser 675 000 dollars pour avoir partagé trente chansons sur Kazaa, le jeune américain ne cesse de tenter différents recours pour que son fardeau s'allège. En vain. Des juges de la Cour de district du Massachussetts viennent en effet de confirmer que cette sanction n’était pas excessive, car correspondant à des violations « délibérées » de l’intéressé.

L'Américain Joël Tenenbaum a été condamné en août 2009 à payer 675 000 dollars pour le partage illégal de fichiers musicaux. Il avait pourtant bénéficié de supporters prestigieux, comme le groupe Radiohead dont le manager avait témoigné en sa faveur et contre la RIAA. Sans succès. Refusant de s’acquitter de cette somme qu’il affirme ne pas pouvoir payer, le garçon décide de faire appel.

 

Après avoir essuyé un revers devant la Cour suprême au mois de mai, Joël Tenenbaum vient à nouveau de subir un échec. En effet, la Cour de district du Massachussetts a rendu hier une décision, pointée par TorrentFreak, dans laquelle elle confirme la sanction infligée au garçon. Une peine de 22 500 dollars (environ 18 000 euros) par chanson est ainsi maintenue. Les juges ont bien souligné que cette sanction n’était pas excessive, car Tenenbaum a selon eux « délibérément violé le copyright des plaignants », et ce malgré les multiples avertissements qui avaient pu lui être adressés. Ils précisent par ailleurs que cette somme ne représente que 15 % du montant maximum auquel il s’exposait (150 000 dollars par titre), et ne voient pas de motif valable pour réduire cette peine.

 

Les juges expliquent dans leur décision qu’il y avait par ailleurs « des preuves supplémentaires quant à la portée et l'ampleur des activités contrefaisantes de Joël Tenenbaum ». Il s’avère en effet que « pendant au moins huit ans, de 1999 à 2007 », le garçon « a non seulement téléchargé mais aussi partagé des milliers d'œuvres protégées avec d’autres utilisateurs du peer-to-peer ». Or ce dernier savait pertinemment les peines auxquelles il s’exposait, du fait des courriers ou mails envoyés régulièrement pour l’avertir de ses infractions. 

Publiée le 24/08/2012 à 10:13
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