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Le SNEP s'attaque à la note de la Fondation Jean Jaurès

Guerre de tranchées

Le Syndicat national de l’édition phonographique (SNEP), qui représente l’industrie du disque, a répondu à la fondation Jean Jaurès, laquelle avait publié le 29 mai dernier une note relative à l’ « économie des biens numériques culturels » (voir notre article : La Fondation Jean Jaurès favorable à une licence globale européenne). Dans cette réponse détaillée de 12 pages, révélée par nos confrères d’ElectronLibre (et disponible ici en PDF), l’association s’évertue à pointer les défauts et erreurs du travail fourni par la fondation proche de la gauche, tout en expliquant les raisons de ses désaccords.

SNEP 

La réponse du SNEP commence par une lettre signée de son directeur général, David El Sayegh, qui s’attaque d’entrée à l’anonymat des auteurs de la note. En effet, même si cette dernière a été publiée par la fondation Jean Jaurès, c’est le GRECs qui l’a écrite, un groupe présenté comme composé de « fonctionnaires travaillant dans le domaine de la culture ». Suggérant que ces individus « n’assument pas leurs préconisations », David El Sayegh les invite à se dévoiler, « afin que le débat contradictoire qu’ils appellent de leurs vœux puisse avoir lieu ».

S’ensuit alors la dénonciation « d’erreurs factuelles, d’omission, d’assertions non étayées », qui témoignent selon le SNEP « d’une volonté de couper court à toute tentative de régulation sur Internet en reprenant à son compte une vision populiste, car antagoniste et simpliste, des enjeux de la filière musicale ». Le décor posé, revenons sur certains éléments ayant suscité l’indignation du SNEP.

Une « lecture biaisée des effets de la riposte graduée » selon le SNEP

Parmi les reproches adressés à la Fondation Jean Jaurès, le SNEP estime que cette note « omet de citer les conséquences de la mise en œuvre de la réponse graduée sur les services en ligne illicites ». Plus précisément, les industriels du disque blâment la fondation pour avoir occulté l’impact d’Hadopi sur les pratiques de P2P, qui aurait - d’après eux - permis un « recul du téléchargement illégal via les plateformes de peer to peer de 28 % » entre octobre 2010 et décembre 2011. De plus, affirment les majors, cela aurait conduit à la désertion de 1,64 million de personnes de ces services durant la même période. 

Débats d'intentions autour du coût de la musique enregistrée à l’heure du numérique

Le SNEP revient ensuite sur un postulat soulevé par les auteurs de la note, selon lequel « le bien numérique est reproductible à l’infini et transportable pour un coût proche de zéro ». Une affirmation qui serait « à la fois inexacte et ne prenant pas en compte la spécificité des coûts engagés par les producteurs dans le cadre de la production de musique enregistrée ». La réponse des industriels du disque part alors dans le détail des coûts qui lui sont propres, relatifs notamment à la production des titres ou à la mise en ligne des catalogues musicaux. Pourtant, la note de la fondation semblait assez explicite sur ce point là : « dès lors que l’œuvre existe et que l’on peut y accéder, personne n’a intérêt à la payer ».

Force est de constater qu’une chanson se copie et se transfère désormais d’un ordinateur à un autre pour un coût « proche de zéro », peu importe si ce processus est licite ou non. La démonstration des GRECs semblait ainsi surtout destinée à caractériser le partage non-marchand des œuvres, lui aussi fortement critiqué par le SNEP. « Les mises à disposition illicites d’enregistrements protégés sur les réseaux de Pair à Pair ne peuvent être assimilées à des échanges, encore moins à des correspondances privées réalisées dans une sphère non marchande » estiment la réponse des industriels du disque, jurisprudence à l’appui.

fondation jean jaures 

Virulente critique du projet de licence globale européenne

S’agissant du cœur de la note des GRECs, qui visait à faire la promotion d’une licence globale européenne, le SNEP explique les raisons de sa profonde opposition à une telle solution, déplorant au passage le manque de précision de la note de la Fondation Jean Jaurès concernant ce sujet.

Pour le SNEP, la licence globale est tout d’abord « irréaliste » d’un point de vue économique, les estimations d’une contribution comprise entre « deux et sept euros par mois » sur chaque abonnement étant largement insuffisante. Pour qu’un prélèvement puisse aussi compenser les filières du cinéma, du livre et du jeu vidéo, les calculs du SNEP estiment qu’il faudrait « une somme de 39 euros par mois et par abonné ». Cette proposition serait d’autant plus préjudiciable que cela reviendrait à « anéantir l’offre numérique légale » et de « porter un coup sérieux aux détaillants de produits physiques ».

Le SNEP liste ensuite différentes barrières juridiques que pourrait rencontrer une licence globale, affirmant notamment qu'elle serait « contraire à la Constitution », mais également « aux engagements internationaux de la France ». De toute façon, le débat stérile pour les industriels du disque : « le président de la République a écarté sans ambiguïté cette option durant sa campagne ». Enfin, s’agissant de la transformation de la Hadopi en « compteur universel » des échanges d’œuvres numériques, elle gagne le titre de « mesure digne du concours Lépine ».

Quand promoteurs et détracteurs se rejoignent...

Dans la conclusion de sa lettre, David El Sayegh déclare que « Les GRECs (...) pourraient ainsi se voir appliquer la fameuse phrase du penseur communiste italien Antoni Gramsci « lorsque l’ancien monde se meurt et que le nouveau tarde à naître ; dans ce clair-obscur naissent les nouveaux monstres ». ». Une citation déjà utilisée par des opposants à Hadopi, et pas n’importe lesquels, puisque l’actuelle ministre de la Culture, Aurélie Filippetti l’avait prononcée à l’Assemblée nationale le 29 juillet 2009 (voir notre article : Quand Jean-Marc Ayrault et Aurélie Filippetti s'opposaient à Hadopi).

Contactée par PC INpact, la Fondation Jean Jaurès nous a expliqué avoir transmis cette réponse aux membres du GRECs, à qui il appartiendra éventuellement de répondre.
Xavier Berne

Journaliste, spécialisé dans les thématiques juridiques et politiques.

Publiée le 25/06/2012 à 08:09

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Il y a 78 commentaires

Avatar de RilaX INpactien
RilaX Le lundi 25 juin 2012 à 11:35:01
Inscrit le lundi 27 octobre 08 - 75 commentaires
Non mais faut arrêter là.

Certains nous parlent de bisounours ... Et ils demandent à des internautes lambda de trouver une solution parfaite pour remplacer une solution imparfaite sur un problème multifactorielle hyper complexe.

Hé ouais, c'est aussi ca la réalité !

Pourquoi pas nous demander de mettre fin à la famine dans le monde ? Ou de résoudre le problème de la crise tant qu'on y est ?

On constate un problème ; on lance une idée. L'idée n'est pas reprise, le monde avance, les majors coule, y a pas de problème. Mais ne nous demandez pas à nous de leur trouver une solution parfaite à eux (surtout que même parfaite ils en voudraient pas)
Avatar de Dunaedine INpactien
Dunaedine Le lundi 25 juin 2012 à 11:36:39
Inscrit le samedi 7 janvier 06 - 15989 commentaires


nope, copie privée, ça a un sens

et si, vouloir imposer à d'autres un modèle qu'ils ne souhaitent pas, en les privant de leurs droits constitutionnels, ça marche assez mal.. Donc en démocratie ça a peu de chances de passer, on peut toujours rêver de l'imposer ou que ce soit voté/validé par le CC, mais c'est assez utopiste.


En quoi cela a un sens? C'est exactement ce que tu décris comme dictatoriale plus haut: un échange non-commercial sans l'accord de l'auteur. On l'a mis en place car des pratiques sociales rendues possibles par la technologie se sont répandues et que globalement c'était positif pour la société. Et on a bien contre-dit les sois-disant droit constitutionnels (lesquels au passage?).
Avatar de Avygeil INpactien
Avygeil Le lundi 25 juin 2012 à 11:37:27
Inscrit le mercredi 5 mai 04 - 1035 commentaires

Sinon, une solution pour ça est de te demander ton avis:
en tant qu'abonné, tu dois payé x euros de licence globale. Tu remplis ton formulaire en disant: "je souhaite que x/10 aille à Johnny et 9x/10 aille à Iron Maiden".
Tu peux même dire: "faite ce que vous voulez" (et là, ils se basent sur des stats de téléchargement, comme c'est fait pour la copie privée) ou "je souhaite que x aille à Michel Dupont, un artiste du coin que je souhaite soutenir même s'il n'a pas sortir de cd cette année et que j'ai acheté tout les autres".


Mon avis c'est que je suis contre la licence globale, car je la trouve très dure à mettre en oeuvre techniquement.



Tu peux actuellement avoir des statistiques sur ce qui est téléchargé sur les réseaux P2P. C'est assez amusant, les majors s'en servent quand c'est selon leurs intérêts puis viennent dire ici qu'on ne peut pas faire de stats.

Pour ta deuxième critique, même en faisant ainsi, il ne représenterait pas grand-chose, et en prime, c'est bel et bien le système actuel, où les majors décident de ce qui passent à la radio, donc de la répartition (et de sa quasi-intégralité)...


Mais justement leurs statistiques sont toujours contestée, car je ne pense pas qu'il soit possible de faire des stats se rapprochant vraiment de la réalité sur du Internet, tu cites que le P2P mais quid du streaming ? des NG chiffrés ? des échanges via IRC ou MSN ? via Ventrilo ou Mumble ? Des écoutes faites derrière un routeur ? et tout autre média non connecté mais qui tirent leur source d'internet ?

Pour avoir des stats correctes pour la licence globale, il faudrait que tout le monde télécharge via uen plateforme officielle, puis l'écoute via cette plateforme, puis donne une note. Pour des artistes nationaux pourquoi pas, mais tu crois que tous les artistes indé vont envoyer leurs musiques là dessus ?

Ou alors généraliser le DPI...
Avatar de Tim-timmy INpactien
Tim-timmy Le lundi 25 juin 2012 à 11:37:52
Inscrit le mardi 26 avril 05 - 4658 commentaires
Non mais faut arrêter là.

Certains nous parlent de bisounours ... Et ils demandent à des internautes lambda de trouver une solution parfaite pour remplacer une solution imparfaite sur un problème multifactorielle hyper complexe.

Hé ouais, c'est aussi ca la réalité !

Pourquoi pas nous demander de mettre fin à la famine dans le monde ? Ou de résoudre le problème de la crise tant qu'on y est ?

On constate un problème ; on lance une idée. L'idée n'est pas reprise, le monde avance, les majors coule, y a pas de problème. Mais ne nous demandez pas à nous de leur trouver une solution parfaite à eux (surtout que même parfaite ils en voudraient pas)


ah mais il n'y a pas de solution parfaite, il n'y aurait pas de problème sinon... la CC est plutôt pas mal pourrie de base, et pas mal de monde s'en est rendu compte, sinon elle serait appliquée. Là ça débat, les GRECs ont avancé des arguments pour, le SNEP les récuse, c'est normal, non? Peut être un compromis sera trouvé un jour, mais il sera assez loin de la version idéalisée qu'on essaie de vendre


Edité par tim-timmy le lundi 25 juin 2012 à 11:38
Avatar de Avygeil INpactien
Avygeil Le lundi 25 juin 2012 à 11:38:21
Inscrit le mercredi 5 mai 04 - 1035 commentaires
Non mais faut arrêter là.

Certains nous parlent de bisounours ... Et ils demandent à des internautes lambda de trouver une solution parfaite pour remplacer une solution imparfaite sur un problème multifactorielle hyper complexe.


C'est plus simple que ça, je pense qu'il n'y a pas de problème à la base
Avatar de j-c_32 INpactien
j-c_32 Le lundi 25 juin 2012 à 11:38:24
Inscrit le jeudi 11 juin 09 - 2285 commentaires

sauf qu'elle revient à légaliser des téléchargements gratuits, et à donc inciter à se passer de l'achat.

En quoi est-ce une mauvaise chose ?
L'"industrie culturelle" prétend qu'avant, elle vivait bien, et que maintenant, elle va mourir à cause du téléchargement.
On regarde ce qu'elle gagnait avant, quand elle vivait bien, et on fait en sorte qu'elle gagne autant.
Ensuite, si un cd est téléchargé 1 fois ou 10000 fois, on s'en fout. Ce n'est pas parce qu'il est téléchargé 10000 fois que l'industrie culturelle doit gagner 10000 fois plus que ce qui lui permet de vivre confortablement.
Mécaniquement elle doit compenser le manque à gagner du piratage (en prenant en compte les pertes actuelles, et leurs estimations diverses et variées), en le répartissant sur tous ? Sympa pour ceux qui ne consomment pas trop, ça fera plaisir

Ceux qui ne consomment pas trop utilisent internet.
Le principe de la licence globale est le même que l'éco-taxe: tu utilises un produit qui a des conséquences néfastes sur un domaine, donc, tu paies en conséquence, même si de ton côté, ton usage personnel évite ces conséquences néfastes.
De même, tu paies des taxes sur la voirie même si tu es un utilisateur responsable qui la dégrade moins que la moyenne.
Et finalement, ceux qui "ne consomment pas" ne profitent pas de la culture. Écouter Mozart, payé par la licence globale, ne fait pas de mal.


edit pour ton edit: ouais, couler des boites et des milliers d'emplois pour pouvoir télécharger tranquille, c'est une solution viable. (ps : ça coule surtout l'offre légale actuelle, on est d'accord, mais ça incite fortement à se passer des magasins physiques aussi)

https://fr.wikipedia.org/wiki/Sophisme_de_la_vitre_bris%C3%A9e
Si je ne paie plus l'employé de la fnac, je vais avoir plus d'argent pour payer un autre service, c-à-d permettre la création d'un autre emploi.


Sinon, je ne suis pas pour la licence globale (je pense aussi que les échanges doivent juste être légalisés).
Avatar de Tim-timmy INpactien
Tim-timmy Le lundi 25 juin 2012 à 11:43:17
Inscrit le mardi 26 avril 05 - 4658 commentaires


En quoi cela a un sens? C'est exactement ce que tu décris comme dictatoriale plus haut: un échange non-commercial sans l'accord de l'auteur. On l'a mis en place car des pratiques sociales rendues possibles par la technologie se sont répandues et que globalement c'était positif pour la société. Et on a bien contre-dit les sois-disant droit constitutionnels (lesquels au passage?).


nope, les artistes sociétaires de la sacem valident la copie privée de manière explicite quand ils s'engagent. Ils sont "libres" de refuser la sacem, ce qui fout grandement le bordel dans la collecte et n'est pas viable. Mais vu qu'au final la copie privée telle que définie cause un préjudice minime et assez peu justifiable, c'est juste du benef pour eux. Légaliser le piratage aurait des conséquences plus lourdes économiquement, là on ferait face à une belle fronde si les tarifs ne sont pas énormes.

ps: suis pour la virer, hein, cette taxe est pour le piratage, pas pour la CP...


En quoi est-ce une mauvaise chose ?
L'"industrie culturelle" prétend qu'avant, elle vivait bien, et que maintenant, elle va mourir à cause du téléchargement.
On regarde ce qu'elle gagnait avant, quand elle vivait bien, et on fait en sorte qu'elle gagne autant.


donc 39 euros par mois par abonné internet. Ok, va vendre ça aux français maintenant :p

Edité par tim-timmy le lundi 25 juin 2012 à 11:47
Avatar de j-c_32 INpactien
j-c_32 Le lundi 25 juin 2012 à 11:56:44
Inscrit le jeudi 11 juin 09 - 2285 commentaires

donc 39 euros par mois par abonné internet. Ok, va vendre ça aux français maintenant :p

Ça, c'est pas mon problème (j'ai déjà dit que je ne suis pas pour le principe de la licence globale).
Les français sont effectivement trop cons pour se rendre compte qu'il vaut mieux payer 39 euros/mois plutôt que 45 (puisque comme je l'ai dit, les intermédiaires ne comptent plus ("45" est au hasard)) pour en plus pouvoir profiter de plus de contenus. Tu en es un parfait exemple puisque tu trouvais ça "trop cher".
Avatar de Zergy INpactien
Zergy Le lundi 25 juin 2012 à 11:58:11
Inscrit le jeudi 30 juin 05 - 7821 commentaires
Mais en fait, vu le comportement des ayants-droits, je serais pour simplement légaliser le partage non-commerciale, sans compensation autre que la copie privée (qu'on paie sans pouvoir en faire usage de nos jours, du moins légalement...).

maitrecapello.gif
Faut arrêter de croire qu'il y a un manque à gagner et qu'il y a un problème avec leur revenus.
Il n'y en a pas, qu'ils se démerdent.

Edité par Zergy le lundi 25 juin 2012 à 11:59
Avatar de Citan666 INpactien
Citan666 Le lundi 25 juin 2012 à 12:06:41
Inscrit le mardi 17 mai 05 - 2610 commentaires

sauf qu'elle revient à légaliser des téléchargements gratuits, et à donc inciter à se passer de l'achat.

Bah oui mais non. Tu pars du principe, comme tous les ayants-droits, que le Français moyen est un voleur et que dès qu'il peut éviter de payer il le fera. Bah, c'est juste faux quoi, ça dépend des personnes et du contexte. Je connais effectivement des gens pour qui payer pour de la culture est limite une hérésie. Bon, bah, sont cons, y'a rien à dire. Mais c'est une minorité.
Je prendrai l'exemple du jeu vidéo, car je connais pas l'habitude de mes potes / ma famille en musique. À peu près tous payent leurs jeux. Le seul qui pirate sans vergogne est aussi celui qui galère pour manger chaque mois. S'il avait des sous il achèterait. Le seul (à peu près) qui paye tous ses jeux plein pot gagne >3500 euros net par mois.
Mais bien sûr, il n'y a aucun rapport entre les revenus des gens, le prix et la qualité de l'offre, et les comportements en résultant. Le premier est forcément un salaud de pirate, et l'autre un gentil con(sommateur).

Perso, j'ai jamais autant acheté de jeux que depuis que j'ai succombé au DRM Steam , et que je gagne ma vie.
Quant à la musique, si j'étais sûr que les artistes que j'apprécie touchaient la majeure partie du prix à payer en CD/téléchargement, j'ouvrirais volontiers le porte-monnaie. En l'état, je n'achète pas, je ne pirate pas non plus d'ailleurs, les web-radio sont mes amies.

Quand à la question de la redistribution, les détracteurs de la licence globale la jugent impossible sans même commencer à y réfléchir (stats de téléchargement ? watermarking ? DRM strictement limité à de l'envoi d'information sur l'usage ?). C'est sûr que ça fait vachement avancer le débat...
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