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Android et d'autres services Google violeraient les brevets de British Telecom

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Les dépôts de plaintes contre Android pour violations de brevets sont devenus plus que courants. Si l’affrontement entre Apple et Samsung tire la majorité de la couverture médiatique, Google avait également accusé Microsoft et Oracle de se liguer avec Cupertino pour empoisonner la vie de son système d’exploitation. Et tandis que des procès fleurissent un peu partout, British Telecom dépose plainte à son tour.

L’opérateur de téléphonie anglais estime lui aussi qu’Android et des services tels que Google Music violent des brevets lui appartenant. Le cas est relevé par Florian Mueller qui en explique sur son blog Foss Patents les tenants et aboutissants. Six brevets sont concernés pour diverses capacités des communications réseau et British Telecom compte bien sur ces derniers pour obtenir sa part du butin..

Google Maps WebGL MapsGL
Google Maps, l'un des services incriminés

La plainte a été déposée aux États-Unis, dans une cour de district du Delaware. British Telecom y cherche avant tout des dommages et intérêts. Mueller appuie d’ailleurs sur un point en particulier : la somme versée devrait être triplée car Google aurait « volontairement et délibérément » violé les brevets de British Telecom. De plus, le versement d’une telle somme n’empêcherait pas Google de verser des royalties à BT tant que les brevets incriminés continueraient à être utilisés.

Florian Mueller relève que la plainte de BT arrive en pleine finalisation du rachat de la division mobile de Motorola (MMI) par Google. Ce qui selon lui signifie deux possibilités : soit Motorola ne possède aucun brevet permettant à Google de se défendre ou contre-attaquer, soit BT et MMI possèdent un accord croisé de licences. Mais dans un cas comme dans l’autre, l’opérateur veut faire valoir ses droits.

Voici les six brevets en question :
  1. 6 151 309 : déposé en avril 1994, accordé en novembre 2000, il décrit de manière très générale comme un système de gestion de services peut fournir des informations à un utilisateur malgré la présence de plusieurs réseaux différents (infrastructure hétérogène). Android et Google Music sont concernés.
  2. 6 169 515 : déposé en septembre 1994, accordé en janvier 2001, il décrit comment un système de navigation utilise une base fixe équipée d’une puce GPS pour transmettre ensuite des informations à une unité mobile. Ici évidemment, c’est Google Maps qui est visé.
  3. 6 650 284 : déposé en septembre 1994, accordé en 2003, il étend le brevet précédent en adaptant les informations au véhicule utilisé par l’utilisateur. Google Maps est là encore visé, le service modifiant ses résultats en fonction du mode de déplacement choisi (piéton ou voiture).
  4. 6 397 040 : déposé en avril 1997, accordé en mai 2002, ce brevet est particulièrement large puisqu’il couvre la création et la diffusion de courtes listes d’informations dépendantes de l’emplacement de l’utilisateur. Pratiquement tous les services de Google sont concernés.
  5. 6 578 079 : déposé en octobre 1997, accordé en juin 2003, ce brevet met en relation l’identification de l’utilisateur avec des listes de droits et la possibilité d’accéder ou nom à des éléments, ce qui est la description des DRM. L’Android Market est particulièrement visé puisque c’est l’identité de l’utilisateur qui lui assure l’accès au contenu acheté.
  6. 6 826 598 : déposé en mai 1998, accordé en novembre 2004, ce brevet est l’un des plus larges. Il couvre l’enregistrement d’informations et leur récupération depuis un réseau distribué d’unités de stockage. Ici, ce sont les services Maps et Maps Navigation qui sont concernés.
Des brevets qui sont donc pour la plupart dans l’escarcelle de British Telecom depuis longtemps et qui sont suffisamment vagues pour recouvrir de nombreux services récents.

La question de l’utilité de ces plaintes contre Android avait déjà été abordée dans nos colonnes. Nous avions alors évoqué la possibilité que Microsoft, Apple, Oracle ou encore eBay cherchaient soit à se servir une part de cet appétissant gâteau (500 000 activations d’appareils Android par jour), ce que parvient à faire Microsoft notamment, soit à donner un vrai prix à Android, soit les deux.

Or, Florian Mueller exprime justement cette crainte : « Avec un tel nombre de détenteurs majeurs de brevets faisant valoir leurs droits, l’obligation de payer des royalties pourrait forcer Google à changer son modèle de licence d’Android et à transmettre le coût des royalties aux constructeurs d’appareils ». En clair : Android aurait pour la première un véritable tarif dont les constructeurs de smartphones et tablettes devraient s’acquitter.
Source : Foss Patents
Vincent Hermann

Rédacteur/journaliste spécialisé dans le logiciel et en particulier les systèmes d'exploitation. Ne se déplace jamais sans son épée.

Publiée le 19/12/2011 à 12:05

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Il y a 59 commentaires

Avatar de Alucard63 INpactien
Alucard63 Le lundi 19 décembre 2011 à 12:38:03
Inscrit le mardi 7 mars 06 - 8315 commentaires
Et Apple n'est pas concernée par ces brevets? Parce que mine de rien ça peut concerner n'importe quel smartphone actuel :/

A vu de nez je dirais +1...mais Apple est indispensable à un opérateur pour le moment, faudrait pas trop les fâcher non plus.
Avatar de keewin INpactien
keewin Le lundi 19 décembre 2011 à 12:42:00
Inscrit le dimanche 13 janvier 08 - 4 commentaires
C'est là que l'on est heureux que les brevet logiciel (faut être vraiment con pour avoir inventé ça) n'existe pas en europe et beaucoup d'autres payes du monde.
Avatar de bubka INpactien
bubka Le lundi 19 décembre 2011 à 12:42:21
Inscrit le mercredi 14 juin 06 - 120 commentaires

A vu de nez je dirais +1...mais Apple est indispensable à un opérateur pour le moment, faudrait pas trop les fâcher non plus.

parce que Google n'est pas indispensable aussi vu le nbre de smartphone sous android vendu ? ça empêche pas BT d'attaquer pour autant.
Avatar de Alkore INpactien
Alkore Le lundi 19 décembre 2011 à 13:02:32
Inscrit le jeudi 5 janvier 06 - 7360 commentaires

A vu de nez je dirais +1...mais Apple est indispensable à un opérateur pour le moment, faudrait pas trop les fâcher non plus.

Comme Android, hein
Avatar de Dacoco974 INpactien
Dacoco974 Le lundi 19 décembre 2011 à 13:11:13
Inscrit le vendredi 23 décembre 05 - 2290 commentaires

+1

La première force de l'homme c'est d'apprendre( copier ) et d'améliorer.

La propriété intellectuelle va à l'encontre de ce principe même.


Ouais mais là on parle de multinationales pas de bisounours, quel intérêt auraient-elles à investir du blé dans la recherche si tout le monde peut se servir gratos dès qu'elles trouvent un truc (je ne parle pas des brevets de la news) ?

Et Apple n'est pas concernée par ces brevets? Parce que mine de rien ça peut concerner n'importe quel smartphone actuel :/


Ils sont peut-être réglo avec BT tout simplement.
Avatar de ano_634845199311307630 INpactien
ano_634845199311307630 Le lundi 19 décembre 2011 à 13:29:27
Inscrit le jeudi 19 mai 11 - 294 commentaires
l’obligation de payer des royalties pourrait forcer Google à changer son modèle de licence d’Android et à transmettre le coup des royalties aux constructeurs d’appareils

Est-ce que le coût des royalties va porter un coup a Android?
Avatar de Winderly INpactien
Winderly Le lundi 19 décembre 2011 à 13:36:17
Inscrit le vendredi 19 mai 06 - 7554 commentaires
rhaaaa mais non quoi, des brevets aussi larges, aussi peu détaillés...

On comprend que ça ait pris des années pour les accorder...
Avatar de Winderly INpactien
Winderly Le lundi 19 décembre 2011 à 13:39:54
Inscrit le vendredi 19 mai 06 - 7554 commentaires



Peut-être parce que le principe même de "propriété intellectuelle" est totalement incohérent...


+ 1
Avatar de levhieu INpactien
levhieu Le lundi 19 décembre 2011 à 13:44:17
Inscrit le vendredi 4 novembre 11 - 1189 commentaires


Ouais mais là on parle de multinationales pas de bisounours, quel intérêt auraient-elles à investir du blé dans la recherche si tout le monde peut se servir gratos dès qu'elles trouvent un truc (je ne parle pas des brevets de la news) ?



Ils sont peut-être réglo avec BT tout simplement.


Réglo, avec BT ?
Faites plutôt une recherche(*) "hyperlink" "British Telecom"

(*) avec G..g.e
Avatar de supercolino INpactien
supercolino Le lundi 19 décembre 2011 à 13:48:38
Inscrit le mardi 15 août 06 - 261 commentaires
Copier n'est pas si simple, et surtout prend du temps.

Pour les progrès significatifs, il ne suffit pas de se procurer le produit intégrant ces progrès pour lancer immédiatement la production d'un produit concurrent intégrant ces mêmes progrès.

Mettons que Samsung mettent au point une UI révolutionnaire dans Bada. Avant que Google, MS, et Apple ait (liste simplifiée):
- assimilé les concepts
- fait une roadmap de dev
- adapte leur environnement
- code le bidule
- testent
- déploient

Samsung a déjà eu au moins de nombreux mois pour marquer les esprits.

Tout ça pour dire que dans le high tech, l'avance technologique serait suffisante pour justifier les dépenses en innovation. Et si c'est pas innovant, ben effectivement c'est copié rapidement, anéfé.
;