S'identifier / Créer un compte
  • Actualités
  • Dossiers
  • Tests
  • Commentaires
  • INpactiens
Publicité

Apple peut continuer à utiliser la marque LION en France

Le Lion est vivant aujourd'hui

Une victoire en référé, mais une victoire. Le président du TGI de Paris a finalement fait droit à la requête de Circus à l’encontre d’Apple. Du moins en partie puisqu'Apple peut continuer pour l'instant à utiliser la marque LION pour son dernier OS, en attendant la procédure au fond.

Le 6 avril 2011, Apple avait déposé la marque LION à l'INPI. Problème : c'était un an après le dépôt similaire de Circus, jeune pousse française spécialisée dans l’audiovisuel. Estimant le délit de contrefaçon constitué, Circus attaquait Apple en réclamant 200 000 euros à valoir sur la procédure à venir au fond.

Le juge de l’urgence ne lui a finalement attribué que 1500 euros, soit un atome pour Apple.

lion circus apple INPI marque lion circus apple INPI marque

Deux LION dans la même cage à l'INPI

« Pour tous les utilisateurs des ordinateurs Apple, Lion sera compris comme étant la dénomination de la nouvelle version d'OS X et c'est donc le signe Lion qui doit être comparé à la marque de la société Circus » conclut la décision, révélée par AP. Selon le juge s'il y a atteinte au droit d'exploitation du futur logiciel Lion de Circus, planifié dans deux ans, elle n'est qu'« abstraite, sans aucune conséquence certaine sur la vie de l'entreprise »

Ce procès va se poursuivre au fond pour un examen plus technique, moins basé sur l'évidence. Circus pourrait du coup se voir allouer davantage de dommages et intérêts dans la future étape. On rappellera les pronostiques du juriste Cédric Manara dans nos colonnes : « si Apple tient vraiment à exploiter cette marque en France, il y a une autre règle, non juridique celle-là, selon laquelle "tout s'achète". Et vu qu'Apple est la première capitalisation boursière, on ne risque pas d'avoir une procédure judiciaire qui aille à son terme". Réponse devant les juges du fond.
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 07/10/2011 à 16:04

Soutenez l'indépendance de Next INpact en devenant Premium

  • Tout le contenu de Next INpact sans pub
  • Et bien plus encore...

Il y a 51 commentaires

Avatar de darkbeast INpactien
darkbeast Le vendredi 7 octobre 2011 à 16:07:22
Inscrit le lundi 5 mai 03 - 3225 commentaires
*note pour plus tard, déposer tous les noms de félins pas encore utilisés par apple*
Avatar de yeti62 INpactien
yeti62 Le vendredi 7 octobre 2011 à 16:10:36
Inscrit le mercredi 15 juillet 09 - 7438 commentaires
Certains apple-users prononcent "laïonne" à l'Anglaise (ou à l'Américaine, avec une patate chaude dans la bouche), donc si le logiciel Lion de Circus se prononce à la Française, il n'y aura que les apple-users anglophobes pour semer le trouble, non?






J'avoue, en lisant le titre, j'ai d'abord pensé à une affaire entre Lion, les barres chocolatées (:miam:) et Apple
Avatar de typhoon006 INpactien
typhoon006 Le vendredi 7 octobre 2011 à 16:11:36
Inscrit le jeudi 12 mai 05 - 24147 commentaires
*note pour plus tard, déposer tous les noms de félins pas encore utilisés par apple*

Vu que tu n'auras aucune application commerciale des noms, tu te feras baiser :)
Avatar de Consultant INpactien
Consultant Le vendredi 7 octobre 2011 à 16:12:36
Inscrit le mardi 13 juin 06 - 18232 commentaires
Vu que tu n'auras aucune application commerciale des noms, tu te feras baiser :)



vite déposer les noms de domaines au plus vite alors
Avatar de scullder INpactien
scullder Le vendredi 7 octobre 2011 à 16:16:31
Inscrit le mardi 29 juin 04 - 1281 commentaires
*note pour plus tard, déposer tous les noms de félins pas encore utilisés par apple*


Impossible, tous les autres noms d'animaux est déjà été utilisés par Ubuntu

Il y a 51 commentaires

;