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La riposte graduée bientôt mise en place aux États-Unis ?

Preuve que la France sait exporter ses technologies !

Si le concept de riposte (ou réponse) graduée a été récemment rejeté en Belgique, les États-Unis pourraient bien l’adopter d’ici peu. Notre confrère CNet a en effet eu vent que plusieurs grands fournisseurs d’accès à internet locaux comptaient mettre en place un système proche de la riposte graduée, plus connu sous le nom d’Hadopi en France.

angleterre royaume uni riposte graduée debill
Après le Royaume-Uni, les USA pourraient donc bien goûter à la réponse graduée.

AT&T, Comcast et Verizon, qui font partis des plus gros FAI outre-Atlantique, sont d’après CNet très proches d’un accord final avec les maisons de production, ceci après plusieurs années de négociations. La nouvelle pourrait être officialisée dès le mois prochain croit savoir l’une des sources du site américain.

Sans surprise, la RIAA et la MPAA, associations américaines défendant les droits des filières de la musique et du cinéma, sont derrière cette future mise en place du système français. Concrètement, comme dans l’Hexagone, les abonnés américains seront avertis que leur ligne a été repérée en train de télécharger du contenu illégalement.

Seule différence, il n’est pas question ici des trois fameuses phases de la riposte graduée. Si le système semble similaire, il n’y a ici pas de nombre défini d’avertissement. De plus, les sanctions seront probablement différentes.

Des sanctions assez spéciales

En effet, si l’abonné réitère ses téléchargements illégaux (ou ne protège pas sa ligne suffisamment), d’autres actions suivront. Une réduction de son débit est une possibilité, ou, plus étonnant, CNet parle d’un accès limité aux 200 plus grands sites, exceptés ceux jugés "illégaux" bien sûr.

Plus amusant, le vilain abonné pourra aussi participer à un programme d’éducation sur le droit d’auteur. Un peu à l’image des mauvais conducteurs rattrapant des points en se rendant à un stage. Il ne s’agit cependant que de possibilités, les sanctions finales ne sont donc pas encore parfaitement définies.

La bonne nouvelle, c’est que les internautes américains ne recevront plus de menaces de procès comme c’était le cas auparavant, avec une possibilité de résolution à l’amiable, moyennant une somme rondelette. Des situations vécues par des milliers d’Américains ces dix dernières années, la plupart préférant payer plusieurs milliers de dollars pour une poignée de MP3, afin d’éviter un long, douloureux et coûteux procès

Pas de coupure d'accès à Internet

Pour le moment, CNet assure que la sanction finale n’atteindra pas celle de la France, à savoir qu’il n’est pas question que l’accès à Internet de l’abonné soit coupé durant un certain temps. Probable que les FAI américains aient refusé ce type de sanction allant contre leurs intérêts.

Enfin, du côté des coûts de procédure, qui ont fait couler tant d’encre en France, les FAI et les représentants des ayants droit devraient se partager les frais.
Nil Sanyas

Journaliste, éditorialiste, créateur des LIDD, aime les interviews insolites et les tablettes tactiles (malgré leurs défauts). Essentiellement présent sur Google+.

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Publiée le 23/06/2011 à 17:46

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Il y a 44 commentaires

Avatar de John Shaft INpactien
John Shaft Le jeudi 23 juin 2011 à 17:49:51
Inscrit le vendredi 14 janvier 11 - 10381 commentaires
Pour le moment, CNet assure que la sanction finale n’atteindra pas celle de la France, à savoir qu’il n’est pas question que l’accès à Internet de l’abonné soit coupé durant un certain temps. Probable que les FAI américains aient refusé ce type de sanction allant contre leurs intérêts


Pas sur que ça tienne devant les 9 juges de la Cour Suprême aussi.

Edité par tot0che le vendredi 18 janvier 2013 à 19:32
Avatar de FrenchPig INpactien
FrenchPig Le jeudi 23 juin 2011 à 17:51:19
Inscrit le mercredi 4 mars 09 - 3532 commentaires
CNet parle d’un accès limité aux 200 plus grands sites, exceptés ceux illégaux bien sûr.

Ha tiens ! une liste blanche de sites autorisés ! En voilà une bonne idée pour les français ! J'espère qu'ils ont été bien purifiés (les sites, pas les français)...

Edité par FrenchPig le jeudi 23 juin 2011 à 17:52
Avatar de Jean_Peuplus INpactien
Jean_Peuplus Le jeudi 23 juin 2011 à 17:53:11
Inscrit le jeudi 18 septembre 08 - 6832 commentaires
Meme dans un pays ou la peine de mort est encore pratiquée on trouve ça trop hardcore de couper la connexion
Avatar de John Shaft INpactien
John Shaft Le jeudi 23 juin 2011 à 17:54:32
Inscrit le vendredi 14 janvier 11 - 10381 commentaires
Ha tiens ! une liste blanche de sites autorisés ! En voilà une bonne idée pour les français ! J'espère qu'ils ont été bien purifiés (les sites, pas les français)...


Ça aussi, ça peut ne pas passer au niveau de la Constitution américaine tiens. Tout est question d'interprétation bien sûr


Edité par tot0che le vendredi 18 janvier 2013 à 19:32
Avatar de Mana Peer INpactienne
Mana Peer Le jeudi 23 juin 2011 à 17:55:11
Inscrite le mardi 24 mai 11 - 301 commentaires
Et l'affaire de Jammie Thomas, dont l'affaire est linké à la fin de la new, on sait comment ça s'est finit ou pas ?


(je sais, je suis HS)

Il y a 44 commentaires

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