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L'ARCEP attribue les fréquences résiduelles 3G à Orange et SFR

Et les MVNO peuvent pleurer

Mise à jour : l'ARCEP a officiellement annoncé hier qu'il attribuait à SFR et Orange France « une autorisation d'utilisation de fréquences pour établir et exploiter un réseau radioélectrique de troisième génération en France métropolitaine, dans les conditions prévues par l'appel à candidatures ».

L'autorité de régulation précise que « les prochaines procédures d'attribution de fréquences, concernant la bande 800 MHz et la bande 2,6 GHz, » c'est-à-dire les licences 4G (LTE) seront lancées avant la fin de l'année.

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Article du 19 mai 2010

Ancien titre : Fréquences résiduelles 3G : Orange et SFR dament le pion à Free

La nouvelle était prévisible et ne surprendra donc personne : l’ARCEP a finalement vendu les deux derniers blocs de la 4e licence 3G à SFR et Orange. Free Mobile n’a donc pas réussi à obtenir plus de fréquences, l’ARCEP jugeant ses propositions inférieures à celles d’Orange et SFR, fort probablement pour une question d’argent.

L'aspect financier supérieur aux bien-être des MVNO

En effet, deux critères ont été pris en compte par l’autorité de régulation des télécoms. Le premier était tout simplement d’ordre financier. Alors que le prix de réserve pour chaque lot était de 120 millions d’euros, SFR et Orange ont largement surpassé cette somme. SFR a ainsi obtenu le bloc de 5 MHz pour 300 millions d’euros, tandis qu’Orange a obtenu l’autre bloc (de 4,8 MHz) pour 282 millions d’euros.

L’argent mis sur la table par Free Mobile n’est pas mentionné, mais nous tentons d’en savoir plus. Rappelons que la filiale d’Iliad a acheté son bloc de 5 MHz (et sa licence par la même occasion) pour 240 millions d’euros il y a quelques mois.

Près de 20 MHz pour Orange et SFR pour assurer en 3G

Au final, la bande 2,1 GHz est donc divisée comme suit, avec 3 fréquences pleines de 14,8 MHz pour chacun des trois grands opérateurs, plus 5 MHz supplémentaires pour SFR (soit 19,8 MHz en tout), 4,8 MHz pour Orange (soit 19,6 MHz en tout) et 5 petits MHz pour Free Mobile.

Frequences licence 3G partage

Mais si nous pensons que le critère financier a été primordial, c’est pour la simple et bonne raison que qu’Orange et SFR n’ont rien proposé d’extraordinaire concernant le second critère, celui de l’accueil des MVNO.

Le minimum syndical pour les MVNO

En effet, les deux opérateurs SFR et Orange ont proposé chacun un engagement de niveau 1, alors que des niveaux 2 et 3 existaient.

Le niveau 1 engage les opérateurs à :
  • ne pas inscrire dans ses contrats des clauses tendant à restreindre l’autonomie commerciale des MVNO sur le marché de détail.
  • proposer des conditions contractuelles d’accueil des MVNO sur l’ensemble de son réseau radioélectrique mobile ouvert au public en France métropolitaine compatibles avec l’exercice d’une concurrence effective sur le marché de l’accès et du départ d’appel mobile, c’est-à-dire le marché de gros des offres d’accueil des MVNO.
  • ne pas imposer de clauses ayant pour effet de restreindre le jeu concurrentiel sur ce marché, sans justification objective et fondée.
  • proposer dans les meilleurs délais aux MVNO déjà présents sur son réseau d’adapter les termes de leurs contrats de manière à bénéficier des présentes prescriptions.
Pas de "Full MVNO"

Les niveaux 2 et 3 étaient pourtant bien plus ambitieux. En effet, le document de l’ARCEP précise que « l’obligation faite à un opérateur souscrivant l’engagement de niveau 2 ou de niveau 3 de proposer une offre d’accueil reposant sur une architecture dite de « full MVNO » n’est pas exclusive de la fourniture, à des MVNO formulant une demande raisonnable, d’offres d’accueil reposant sur une architecture technique de « MVNO léger » (« light MVNO »). »

Mieux encore, « l’engagement de niveau 3 proposé aux candidats contient un engagement à fournir aux MVNO des conditions économiques raisonnables. Le caractère raisonnable s’apprécie notamment au regard des prestations fournies par les deux parties et de leur apport respectif dans la création et la mise en œuvre des services fournis par l’opérateur virtuel. À cet égard, la fixation des tarifs doit résulter d’une négociation reflétant les apports respectifs des parties à la création de valeur. Ces tarifs sont révisés, le cas échéant, en fonction de l'évolution des conditions prévalant sur les marchés de détail concernés. »

Selon l’ARCEP, le critère financier a été multiplié par un facteur lié au niveau du critère d’accueil des MVNO (opérateurs mobiles virtuels), sachant que le niveau 0 n’apporte rien (facteur multiplicateur de 1), alors que le niveau 1 (celui de SFR et Orange) multiplie par 1,5 le critère financier, contre x1,75 pour le niveau 2 et x2 pour le niveau 3.

Arcep accueil MVNO engagements niveaux

En somme, et l’ARCEP le confirme, avec un niveau 1, SFR a fait une offre notée à 450 millions (300 millions d’euros x 1,5), contre 423 millions pour Orange (282 millions d’euros x 1,5).

Cela signifie que Free Mobile a pour le lot gagné par Orange proposé au maximum 241 millions d’euros avec un niveau 2, ou 211 millions d’euros avec un niveau 3. Ou bien à niveau égal, une somme inférieure à Orange, tout bêtement. Sachant que Free Mobile n'a jamais caché sa volonté d'héberger des Full MVNO lorsque son réseau sera opérationnel, nous pouvons raisonnablement penser que le futur opérateur mobile a proposé un accueil des MVNO au moins de niveau 2.

Quoi qu’il en soit, grâce à d’importantes sommes posées sur la table, SFR et Orange n’ont pas eu à lâcher trop de lest aux MVNO. Pourtant, l’ARCEP semble heureuse du résultat : « La procédure a ainsi permis d’atteindre avec succès les deux objectifs qui lui avaient été assignés : améliorer significativement les conditions d’accueil des MVNO et apporter des recettes substantielles à l’État. »

Une jolie réussite financière pour l'ARCEP (et donc l'État)

Il est vrai que l’intégralité de la quatrième licence a tout de même rapporté 822 millions d’euros, soit finalement plus que les trois premières licences. En effet, si Orange et SFR avaient initialement payé la somme rondelette de 4,95 milliards d’euros, les deux opérateurs ont finalement vu l’enveloppe se réduire à 619,2 millions d'euros, afin d’être au même niveau que Bouygues Télécom.

On se rappellera d’ailleurs que Martin Bouygues avait eu l’idée saugrenue de se faire rembourser la différence par l’État si Free Mobile obtenait bien sa licence pour 240 millions d’euros. « En 2000, Orange et SFR devaient payer 5 milliards d'euros leur licence » expliquait-il l’année dernière. « Quand Bouygues Telecom a obtenu la sienne à 619 millions, Bruxelles a trouvé normal de ramener le prix à 619 millions d'euros pour Orange et SFR. Si la licence coûte maintenant 240 millions d'euros, je ne vois pas pourquoi les mêmes causes ne produiraient pas les mêmes effets. (...) Quand on passe de 600 millions à 240 millions, il doit être normal aussi qu'on nous rembourse. »

Une logique qui n’a semble-t-il pas été suivie d’effet, d’autant que Free Mobile n’a obtenu qu’un tiers de cette licence et non son intégralité, et que la licence a au final rapporté 822 millions d’euros…

L’autorité « attribuera dans les prochaines semaines les fréquences correspondantes aux deux opérateurs ».

D'autres fréquences en jeu

La prochaine étape d’importance pour l'ARCEP et les opérateurs est donc les fameuses licences 4G, le très haut débit mobile. Rendez-vous à la fin de l’année ou en début d’année prochaine.

Notons cependant que d’autres fréquences, notamment celles qui seront abandonnées par la télévision analogique (au profit du numérique), seront vendues dans les prochains mois. Là encore, les actuels opérateurs pourront se battre pour les obtenir. Reste à savoir si l’ARCEP utilisera les mêmes critères de sélection que ces deux blocs de licence 3G ou non.
Source : L'ARCEP
Nil Sanyas

Journaliste, éditorialiste, créateur des LIDD, aime les interviews insolites et les tablettes tactiles (malgré leurs défauts). Essentiellement présent sur Google+.

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Publiée le 09/06/2010 à 10:14

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Il y a 83 commentaires

Avatar de deepinpact INpactien
deepinpact Le mercredi 19 mai 2010 à 12:00:29
Inscrit le jeudi 10 janvier 08 - 2279 commentaires
Bon ben voilà, tout s'est passé comme prévu :

  • on nous a bien fait miroiter l'arrivée de la concurrence
  • on lui a même filé des miettes pour prouver notre "bonne foi"
  • mais en réalité le nouvel entrant ne pourra rien faire avec si peu de miettes
  • et les 3 déjà en place peuvent continuer à se partager encore plus de gâteau...


Très belle opération pour l'Etat qui récolte des millions en assurant sa campagne de comm'.


Tout se passe toujours comme prévu !

Etape 1 : proposer une licence à un prix exhorbitant pour décourager toute concurrence en dehors des opérateurs locaux déjà installés tout en sachant à l'avance que ces prix seront rabaissés substanciellement par la suite.

Etape 2 : arrivé du 3e larron qui n'avait pas les reins suffisants pour participer à la première foire d'empoigne mais qui va servir à faire baisser les prix... des licences acquises par le premier

Etape 3 : mise en place du cartel

Etape 4 : faire croire à l'arrivé d'un 4e concurrent en divisant la bande de fréquence restante par 3. Le cartel s'offusque, le prix de la licence pour le 4e semble bien moins élévé que celui payé par le cartel. Bruxelle se tait. L'état et l'arcep font semblant d'être agacé par le comportement du cartel.

Etape 5 : Vente des 14.8 MHz de bande de fréquence restants à 820 millions d'euros. Tout en distribuant une partie au cartel qui peut assoir sa domination à un prix "doux".

Il y a fort à parier qu'à 820 millions d'euros les 14.8 MHz la 4e licence que Bruxelles n'aurait pas accepté, là où le cartel avait payé 619 millions d'euros quelques années plus tôt.
Avatar de huskie INpactien
huskie Le mercredi 19 mai 2010 à 12:03:16
Inscrit le mercredi 20 avril 05 - 29925 commentaires
Je rejoins le commentaire précédent, il me semble trop tard pour batailler pour la 3G, alors que le futur technologique est déja ailleurs. Free attend la prochaine génération.


C'est oublier un peu vite que les licences 3G donnent droit à la ré-attribution des fréquences 900 et 1800Mhz libérées par l'abandon progressif de la 2G, fréquences techniquement beaucoup plus intéressantes.
La 4G devrait utiliser la bande des 2,6Ghz en zone urbaine (et 800Mhz (dividende numérique) en zone rurale). Avec les problèmes de portée et de pénétration des hautes fréquences.
Sans oublier le fait qu'il faudra un téléphone compatible 4G (donc pas de wimax).
Avatar de lordofsoul INpactien
lordofsoul Le mercredi 19 mai 2010 à 12:06:25
Inscrit le mardi 16 janvier 07 - 939 commentaires
En même temps vu que la 3G sature chez SFR et Orange (pas chez Bouygues sur le 2,1 gHz) ils étaient un peu obligé.
Et en plus l'Etat s'en met plein les fouilles. Donc Orange et SFR ont raqué bien cher pour une technologie qu'ils mettent à disposition à des clients actuellement, ce qui n'est pas le cas de FREE, dont l'offre arrivera plus tard.
Je le répète, je pense que FREE a du batailler pour avoir une licence - un résidu tout pourri - pour pouvoir rentrer simplement sur le marché de la téléphonie mobile, et je suis persuadé qu'ils en avaient rien à cirer de ces résidus de fréquences.
Simplement parce que quand ils seront effectivement sur le marché (en 2012) la 3G n'aura aucun intérêt.
C'est en LTE et/ou wimax qu'il faudra s'équiper (payer).


J'ai d'ailleurs pas trop compris pourquoi Free Mobile n'a pas attendu la mise en vente des licences 4G pour entrer sur le marché de la téléphonie mobile.

Là ils se sont engagés auprès de l'ARCEP pour atteindre des objectifs de couverture 3G jusqu'à 2018. Lancement des offres commerciales pour 2012.

Pendant ce temps, vu les frais que ça va leur causer, je doute qu'ils puissent envisager de préparer l'acquisition d'une licence 4G.

Ou alors, les équipements qu'ils vont mettre en place seront suffisamment flexibles pour les faire évoluer à moindre coût vers la 4G, ce qui leur permettrait d'être au niveau des concurrents assez rapidement et d'afficher un pourcentage de couverture du territoire record face aux concurrents sans casser la tirelire ?

J'en sais trop rien, j'ai du mal à comprendre la stratégie de Free Mobile...
Avatar de huskie INpactien
huskie Le mercredi 19 mai 2010 à 12:07:36
Inscrit le mercredi 20 avril 05 - 29925 commentaires

Tout se passe toujours comme prévu !

Etape 1 : proposer une licence à un prix exhorbitant pour décourager toute concurrence en dehors des opérateurs locaux déjà installés tout en sachant à l'avance que ces prix seront rabaissés substanciellement par la suite.

Etape 2 : arrivé du 3e larron qui n'avait pas les reins suffisants pour participer à la première foire d'empoigne mais qui va servir à faire baisser les prix... des licences acquises par le premier

Etape 3 : mise en place du cartel

Etape 4 : faire croire à l'arrivé d'un 4e concurrent en divisant la bande de fréquence restante par 3. Le cartel s'offusque, le prix de la licence pour le 4e semble bien moins élévé que celui payé par le cartel. Bruxelle se tait. L'état et l'arcep font semblant d'être agacé par le comportement du cartel.

Etape 5 : Vente des 14.8 MHz de bande de fréquence restants à 820 millions d'euros. Tout en distribuant une partie au cartel qui peut assoir sa domination à un prix "doux".

Il y a fort à parier qu'à 820 millions d'euros les 14.8 MHz la 4e licence que Bruxelles n'aurait pas accepté, là où le cartel avait payé 619 millions d'euros quelques années plus tôt.

Iliad a eu sa chance en 2007. Il était seul candidat pour la 4eme licence mais n'a pas voulu payer le prix (à l'époque de 619 Millions d'€).
Entre Alice, la fibre et la 3G, Iliad a multiplié les erreurs stratégiques.
Avatar de Djaron INpactien
Djaron Le mercredi 19 mai 2010 à 12:08:16
Inscrit le mercredi 15 février 06 - 2213 commentaires
"Pourtant, l’ARCEP semble heureuse du résultat"

comment ? ah oui, en permettant à des gros en position dominante (et d'entente tarifaire) de se contenter d'ecraser la concurrence (en la giclant hors du paysage) juste à coup de gros sous, quit à payer un surplus pour s'alleger des contraintes concurrentielle
s
et c'est une autorité de regulation hein

elle permet juste à des gens en monopole de verouiller encore plus le marché contre les concurrents, justement par le seul levier de leur monopole

nan, serieux j'adore, tres classieux
Avatar de ffvsdoom INpactien
ffvsdoom Le mercredi 19 mai 2010 à 12:09:14
Inscrit le samedi 21 mai 05 - 819 commentaires
Chic, ils vont nous livrer la vaseline pour chaque nouvel abonnement...
Ou pas !




quand on voit les tarifs et la nature des tout derniers forfaits de SFR, on peut se dire que c'est même sans vaseline...
Avatar de NilSanyas Equipe
NilSanyas Le mercredi 19 mai 2010 à 12:10:38
Inscrit le vendredi 13 septembre 02 - 8769 commentaires
La 4G, ce n'est pas pour tout de suite non plus.

Free a plusieurs années devant lui avant de penser à la 4G.

Il faudra voir la vitesse de développement de Free Mobile d'ici 2015...
Avatar de huskie INpactien
huskie Le mercredi 19 mai 2010 à 12:11:17
Inscrit le mercredi 20 avril 05 - 29925 commentaires

J'ai d'ailleurs pas trop compris pourquoi Free Mobile n'a pas attendu la mise en vente des licences 4G pour entrer sur le marché de la téléphonie mobile.



Pas de possibilité d'itinérance en 4G puisque le réseau n'existe pas.

Pas de château, pas de romanos......
Avatar de deepinpact INpactien
deepinpact Le mercredi 19 mai 2010 à 12:12:18
Inscrit le jeudi 10 janvier 08 - 2279 commentaires

J'ai d'ailleurs pas trop compris pourquoi Free Mobile n'a pas attendu la mise en vente des licences 4G pour entrer sur le marché de la téléphonie mobile.

Là ils se sont engagés auprès de l'ARCEP pour atteindre des objectifs de couverture 3G jusqu'à 2018. Lancement des offres commerciales pour 2012.

Pendant ce temps, vu les frais que ça va leur causer, je doute qu'ils puissent envisager de préparer l'acquisition d'une licence 4G.

Ou alors, les équipements qu'ils vont mettre en place seront suffisamment flexibles pour les faire évoluer à moindre coût vers la 4G, ce qui leur permettrait d'être au niveau des concurrents assez rapidement et d'afficher un pourcentage de couverture du territoire record face aux concurrents sans casser la tirelire ?

J'en sais trop rien, j'ai du mal à comprendre la stratégie de Free Mobile...


huskie vient de te donner une bonne réponse à ta question un commentaire plus haut !

Aussi un intérêt supplémentaire étant de pouvoir proposer le quadruple play à son forfait 3 play.

Free c'est 4 millions d'abonnées 4play potentiels.

C'est sûr qu'ils ne se battront pas sur le front de l'internet mobile avec la 3G.
Avatar de lordofsoul INpactien
lordofsoul Le mercredi 19 mai 2010 à 12:14:28
Inscrit le mardi 16 janvier 07 - 939 commentaires

huskie vient de te donner une bonne réponse à ta question un commentaire plus haut !

Aussi un intérêt supplémentaire étant de pouvoir proposer le quadruple play à son forfait 3 play.

Free c'est 4 millions d'abonnées 4play potentiels.

C'est sûr qu'ils ne se battront pas sur le front de l'internet mobile avec la 3G.



Yep, j'ai vu :)

Merci euh... Mon chien pastaper.gif
;