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Slate.fr "pillé" par Frédéric Lefebvre, exige le retrait d'un article

Slate vient de se faire Snuter

« Décidément, Internet est le nid des pirates en tous genres qui ne respectent rien et surtout pas la propriété intellectuelle. Ça, à force qu'on nous le répète à longueur de débats Hadopi, on le savait. Plus étonnant est de constater que c'est le pourfendeur de ces voleurs lui-même qui se révèle «piller» (pour reprendre un vocabulaire qui lui est cher) le travail d'un autre ». Les propos sont de Slate.fr. Le site a moyennement apprécié qu’on retrouve sur les pages du site de Frédéric Lefebvre, un article paru sur Slate, intégralement, sans autorisation.

L’article est celui-ci, signé Quentin Girard

Et il fut repris ainsi :

frederic lefebvre
(capture réalisée par Reuters)

Fait "amusant", on y parle du LibDub de l'UMP, ce clip dont on a appris par la suite qu'il a été diffusé sans l'autorisation des producteurs.

Des liens déliés

Le photocopieur aura bêtement publié le texte de Slate en oubliant de conserver les liens qui enrichissaient l'article original. « Et en prime, si la source est citée, le lien en bas de page n'est pas actif, il s'agit juste du copié/collé du texte de l'url ». Du coup, Slate a un peu de mal à comprendre que le chevalier des droits d’auteur, appelé aussi à devenir ministre de la communication, soucieux d’étendre le contrôle du CSA sur le web, ose claironner sur son site « copyright 2008 Frédéric Lefebvre. Tous droits réservés. » Un chevalier galopant sur un poney.

« Heureusement, la loi ne prévoit pas d'incarcération immédiate pour contrefaçon. La procédure commence par une demande du plaignant pour que le contenu incriminé soit retiré. Ce que nous ne manquerons pas de faire ». Slate opte donc pour une demande de retrait. L’article en question semble avoir été retiré.

De fait, le site de Frédéric Lefebvre est enrichi d’une quantité d’articles originaux copiés collés en intégralité depuis le Nouvel Obs, Libé, Le Monde, les agences de presse, le JDD, les Échos et d’autres. Trait commun, ils évoquent tous le nom de Frédéric Lefebvre. Un thème infini s'il en est.

Les exceptions au droit d'auteur

L’art L 122-5 du code de la propriété intellectuelle,qui orchestre les exceptions à la toute-puissance du droit d’auteur dit que (extrait) :

"Lorsque l'oeuvre est divulguée, l'auteur ne peut interdire :
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et de la source :
a) Les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées
b) Les revues de presse
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles.
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans les catalogues d'une vente judiciaire effectuée en France (..)
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre
5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat.
"

Dans le lot, la revue de presse exige la réunion de plusieurs conditions cumulatives pour être érigée en véritable exception à l’absolutisme du droit d’auteur. Il faut spécialement que la revue de presse soit élaborée par un organe de presse. Sur ce terrain le forum des droits de l’internet apporte son lot de réponses : La revue de presse « est définie de manière restrictive par la jurisprudence comme étant « la présentation conjointe et comparative de divers commentaires émanant de journalistes différents et concernant un même thème ou un même événement ». Par ailleurs, elle ne peut en aucun cas s’appliquer aux « panoramas de presse », c’est-à-dire à l’assemblage d’articles ou d’extraits d’articles. »

Le panorama de presse est une notion propre au Centre français d’exploitation du droit de copie et ne concerne que les réseaux intranet : « vous ne pouvez diffuser un panorama de presse sur votre site internet, un forum de discussion, une liste de diffusion ou encore sur l’intranet de votre entreprise, sans en avoir obtenu l’autorisation auprès des auteurs et de leurs éditeurs. Vous pouvez également vous adresser auprès du Centre français d’exploitation du droit de copie, qui peut autoriser la diffusion de certains titres sur des réseaux intranets moyennant le versement d’une redevance proportionnelle au nombre d’articles diffusés et au nombre d’utilisateurs potentiels ».

Vous voulez un dessin ?

Nous avions déjà eu des étincelles avec l’ex-député : celui-ci avait repris sans notre autorisation des dessins de Snut le représentant et publiés initialement sur PC INpact. Des dessins de Sébastien Rieu subissaient le même sort.

La publication des dessins de Snut dans nos colonnes fait l’objet d’un contrat et d’une rémunération entre notre société et le dessinateur.  Belle économie donc pour l'ex-député. soucieux du pouvoir d'achat. La collaboratrice de Frédéric Lefebvre nous avait dit être très ennuyée par l’épisode. « Il ne s’agissait pas de vous indisposer ou de vous déranger ». Le député trouva pour défenseur notre confrère Guillaume Champeau, de Numérama ("Frédéric Lefebvre pille des oeuvres ? Non, et Numerama le défend (si si)")
 
L'autre parade de papier qui fut finalement secouée, aura été de citer l’article 122-5 cette fois en son aliéna 9. Avec lui, l’auteur ne peut interdire « la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur » (ce qui n'avait pas été fait, sauf à déchiffrer la signature de Snut). Le texte précise aussi que "le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux œuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information"....

Frédéric Lefebvre « devrait faire valoir qu'il administre un site d'information à vocation politique, mais son interprétation semble un peu extensive, même au regard du 9° » avait commenté Me Matthieu Cordelier, avocat, à nos confrères de Suivez le Geek (Le Figaro). « Et quand bien même cette exception serait reconnue, le droit moral de l'auteur ne souffre aucune exception. » Depuis, Lefebvre avait bricolé une séance de soin contre ces bobos du droit d’auteur en indiquant la source des reprises…

Dernière remarque...

De notre côté, précisons-le pour ceux qui n'auraient pas compris : tout cela relève plus du symbole qu'autre chose. Il s'agit de pointer les contradictions entre le discours officiel et les pratiques. il est manifeste de voir que le copier-coller s'installe partout, et que dans le même temps on en vient à justifier des lois musclées contre les libertés numériques à cause de ces pratiques. Une sorte de machine qui se nourrit elle même, pour assurer son emballement délirant et pousser les internautes au confinement à coup de riposte graduée.

PS : cet article est librement copiable sur fredericlefebvre.com

Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 16/12/2009 à 11:30

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Il y a 101 commentaires

Avatar de dryden INpactien
dryden Le jeudi 17 décembre 2009 à 05:58:45
Inscrit le vendredi 5 mai 06 - 1061 commentaires
comment faire confiance a des gens qui ne connaissent meme pas ce dont ils traient (parce que la quand meme )
Avatar de 666killer INpactien
666killer Le jeudi 17 décembre 2009 à 08:30:21
Inscrit le vendredi 28 février 03 - 78 commentaires

"PS : cet article est librement copiable sur fredericlefebvre.com"

MDR
Avatar de paulkio INpactien
paulkio Le jeudi 17 décembre 2009 à 09:54:24
Inscrit le jeudi 28 mai 09 - 34 commentaires
rien à voiri ou presque :
"appelé aussi à devenir ministre de la communication"

"ministre de la communication" : ça veut dire quoi ??????!!!!!!!! j'hallucine pleins tubes
Avatar de ano_635044037212003106 INpactienne
ano_635044037212003106 Le jeudi 17 décembre 2009 à 12:34:17
Inscrite le jeudi 21 juillet 05 - 7516 commentaires
Et ce cher frédéric qui vient de préter serment devant le barreau avec un peu de chance il prétera serment derrière prochainement...
Avatar de lateo INpactien
lateo Le jeudi 17 décembre 2009 à 12:52:32
Inscrit le samedi 27 août 05 - 3143 commentaires

l'UMP a quand même de sérieux problèmes avec le droit d'auteur. attention à la schizophrénie...
Avatar de doctor madness INpactien
doctor madness Le jeudi 17 décembre 2009 à 14:37:31
Inscrit le lundi 30 novembre 09 - 2019 commentaires
manu28 : tout a fait, je m'explique :
-Les alliés avancent en afghanistan, c'est pas moi qui le dit, c'est le général Mac Jsaipukoi
-parmis les réfugiés, il y a probablement des pro-talibans
-lorsque l'on dit a un pro-taliban : "va plutot faire la guerre dans ton pays", bah on gonfle les rangs des talibans.

Et pis pour la suite, si les alliés gagnent la guerre (ahahah bis), alors il y aura surement un tribunal spécial pour juger les méchants (talibans donc). Si ils sont en France, dans des centres d'accueil, on peut facilement les identifier et les envoyer dans l'Afghanistan en paix, pour qu'ils y soient juger. Si ils ont été renvoyés sous prétexte qu'ils feraient mieux de faire la guerre chez eux, il y a des chances qu'ils échappent au procès (passage au Pakistan par exemple).
Bref, on ne sait pas qui on expulse, ce sont des civils ? Alors qu'on ne les renvoie pas dans un pays en guerre.
Si ce sont des combattants, on ignore ce qu'ils ont fait, et ils sont peut etre des criminels de guerre.

Mon argumentaire est assez déplorable j'en conviens :)
Avatar de zeVlad INpactien
zeVlad Le jeudi 17 décembre 2009 à 14:46:24
Inscrit le vendredi 28 mars 08 - 4016 commentaires
Et ce cher frédéric qui vient de préter serment devant le barreau avec un peu de chance il prétera serment derrière prochainement...


Quand on est inculpé, on ne prête pas serment. Droit au silence, à ne pas s'auto-incriminer, toussa.

À moins que ce soit aussi en voie de réforme, cet aspect-là ?
Avatar de tof67000 INpactien
tof67000 Le jeudi 17 décembre 2009 à 15:06:11
Inscrit le vendredi 25 juillet 08 - 2275 commentaires

Quand on est inculpé, on ne prête pas serment. Droit au silence, à ne pas s'auto-incriminer, toussa.

À moins que ce soit aussi en voie de réforme, cet aspect-là ?


non, il va utiliser le plaider coupable cher a son maitre

"toujours par deux ils vont, le maitre et l'apprenti"
Avatar de zeVlad INpactien
zeVlad Le jeudi 17 décembre 2009 à 15:21:36
Inscrit le vendredi 28 mars 08 - 4016 commentaires

non, il va utiliser le plaider coupable cher a son maitre

"toujours par deux ils vont, le maitre et l'apprenti"


Dark Maul avait de la classe, lui.
Avatar de Commentaire_supprime INpactien
Commentaire_supprime Le jeudi 17 décembre 2009 à 15:28:34
Inscrit le vendredi 31 octobre 08 - 27165 commentaires
rien à voiri ou presque :
"appelé aussi à devenir ministre de la communication"

"ministre de la communication" : ça veut dire quoi ??????!!!!!!!!


Quelque chose dans ce genre...
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