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Slate.fr "pillé" par Frédéric Lefebvre, exige le retrait d'un article

Slate vient de se faire Snuter

« Décidément, Internet est le nid des pirates en tous genres qui ne respectent rien et surtout pas la propriété intellectuelle. Ça, à force qu'on nous le répète à longueur de débats Hadopi, on le savait. Plus étonnant est de constater que c'est le pourfendeur de ces voleurs lui-même qui se révèle «piller» (pour reprendre un vocabulaire qui lui est cher) le travail d'un autre ». Les propos sont de Slate.fr. Le site a moyennement apprécié qu’on retrouve sur les pages du site de Frédéric Lefebvre, un article paru sur Slate, intégralement, sans autorisation.

L’article est celui-ci, signé Quentin Girard

Et il fut repris ainsi :

frederic lefebvre
(capture réalisée par Reuters)

Fait "amusant", on y parle du LibDub de l'UMP, ce clip dont on a appris par la suite qu'il a été diffusé sans l'autorisation des producteurs.

Des liens déliés

Le photocopieur aura bêtement publié le texte de Slate en oubliant de conserver les liens qui enrichissaient l'article original. « Et en prime, si la source est citée, le lien en bas de page n'est pas actif, il s'agit juste du copié/collé du texte de l'url ». Du coup, Slate a un peu de mal à comprendre que le chevalier des droits d’auteur, appelé aussi à devenir ministre de la communication, soucieux d’étendre le contrôle du CSA sur le web, ose claironner sur son site « copyright 2008 Frédéric Lefebvre. Tous droits réservés. » Un chevalier galopant sur un poney.

« Heureusement, la loi ne prévoit pas d'incarcération immédiate pour contrefaçon. La procédure commence par une demande du plaignant pour que le contenu incriminé soit retiré. Ce que nous ne manquerons pas de faire ». Slate opte donc pour une demande de retrait. L’article en question semble avoir été retiré.

De fait, le site de Frédéric Lefebvre est enrichi d’une quantité d’articles originaux copiés collés en intégralité depuis le Nouvel Obs, Libé, Le Monde, les agences de presse, le JDD, les Échos et d’autres. Trait commun, ils évoquent tous le nom de Frédéric Lefebvre. Un thème infini s'il en est.

Les exceptions au droit d'auteur

L’art L 122-5 du code de la propriété intellectuelle,qui orchestre les exceptions à la toute-puissance du droit d’auteur dit que (extrait) :

"Lorsque l'oeuvre est divulguée, l'auteur ne peut interdire :
3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et de la source :
a) Les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées
b) Les revues de presse
c) La diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives, judiciaires ou académiques, ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles.
d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans les catalogues d'une vente judiciaire effectuée en France (..)
4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre
5° Les actes nécessaires à l'accès au contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les limites de l'utilisation prévue par contrat.
"

Dans le lot, la revue de presse exige la réunion de plusieurs conditions cumulatives pour être érigée en véritable exception à l’absolutisme du droit d’auteur. Il faut spécialement que la revue de presse soit élaborée par un organe de presse. Sur ce terrain le forum des droits de l’internet apporte son lot de réponses : La revue de presse « est définie de manière restrictive par la jurisprudence comme étant « la présentation conjointe et comparative de divers commentaires émanant de journalistes différents et concernant un même thème ou un même événement ». Par ailleurs, elle ne peut en aucun cas s’appliquer aux « panoramas de presse », c’est-à-dire à l’assemblage d’articles ou d’extraits d’articles. »

Le panorama de presse est une notion propre au Centre français d’exploitation du droit de copie et ne concerne que les réseaux intranet : « vous ne pouvez diffuser un panorama de presse sur votre site internet, un forum de discussion, une liste de diffusion ou encore sur l’intranet de votre entreprise, sans en avoir obtenu l’autorisation auprès des auteurs et de leurs éditeurs. Vous pouvez également vous adresser auprès du Centre français d’exploitation du droit de copie, qui peut autoriser la diffusion de certains titres sur des réseaux intranets moyennant le versement d’une redevance proportionnelle au nombre d’articles diffusés et au nombre d’utilisateurs potentiels ».

Vous voulez un dessin ?

Nous avions déjà eu des étincelles avec l’ex-député : celui-ci avait repris sans notre autorisation des dessins de Snut le représentant et publiés initialement sur PC INpact. Des dessins de Sébastien Rieu subissaient le même sort.

La publication des dessins de Snut dans nos colonnes fait l’objet d’un contrat et d’une rémunération entre notre société et le dessinateur.  Belle économie donc pour l'ex-député. soucieux du pouvoir d'achat. La collaboratrice de Frédéric Lefebvre nous avait dit être très ennuyée par l’épisode. « Il ne s’agissait pas de vous indisposer ou de vous déranger ». Le député trouva pour défenseur notre confrère Guillaume Champeau, de Numérama ("Frédéric Lefebvre pille des oeuvres ? Non, et Numerama le défend (si si)")
 
L'autre parade de papier qui fut finalement secouée, aura été de citer l’article 122-5 cette fois en son aliéna 9. Avec lui, l’auteur ne peut interdire « la reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une œuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur » (ce qui n'avait pas été fait, sauf à déchiffrer la signature de Snut). Le texte précise aussi que "le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux œuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information"....

Frédéric Lefebvre « devrait faire valoir qu'il administre un site d'information à vocation politique, mais son interprétation semble un peu extensive, même au regard du 9° » avait commenté Me Matthieu Cordelier, avocat, à nos confrères de Suivez le Geek (Le Figaro). « Et quand bien même cette exception serait reconnue, le droit moral de l'auteur ne souffre aucune exception. » Depuis, Lefebvre avait bricolé une séance de soin contre ces bobos du droit d’auteur en indiquant la source des reprises…

Dernière remarque...

De notre côté, précisons-le pour ceux qui n'auraient pas compris : tout cela relève plus du symbole qu'autre chose. Il s'agit de pointer les contradictions entre le discours officiel et les pratiques. il est manifeste de voir que le copier-coller s'installe partout, et que dans le même temps on en vient à justifier des lois musclées contre les libertés numériques à cause de ces pratiques. Une sorte de machine qui se nourrit elle même, pour assurer son emballement délirant et pousser les internautes au confinement à coup de riposte graduée.

PS : cet article est librement copiable sur fredericlefebvre.com

Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 16/12/2009 à 11:30

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Il y a 101 commentaires

Avatar de dumbledore INpactien
dumbledore Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:39:17
Inscrit le dimanche 18 janvier 04 - 669 commentaires
Tel est pris qui croyais prendre

Toujours aussi pince-sans-rire Marc
Avatar de perecastor INpactien
perecastor Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:39:55
Inscrit le jeudi 30 septembre 04 - 491 commentaires
Faites ce que je dit mais pas ce que je fait.......
Avatar de yeti62 INpactien
yeti62 Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:41:50
Inscrit le mercredi 15 juillet 09 - 7438 commentaires
On peut pas le foutre en taule, lui?
Et en profiter pour mettre aussi Sarko, Albanel, Tata Mitterrand, Riester, toussa en taule?

ça nous ferait des vacances. Et ça ferait beaucoup de bien au pays!
Avatar de Bug INpactien
Bug Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:41:51
Inscrit le samedi 22 mars 08 - 5695 commentaires
Frédo
Avatar de DT_Pool INpactien
DT_Pool Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:43:11
Inscrit le jeudi 11 août 05 - 42 commentaires
Pourquoi ça ne m'étonne même pas ?

Mais bon, le pire dans tout ça, c'est que ça va continuer comme si il n'y avait rien eu... aucun sens moral, aucune éthique... et après ça se pose en donneur de leçons! pfff...
Avatar de fumoffu INpactien
fumoffu Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:43:58
Inscrit le jeudi 13 juillet 06 - 1519 commentaires
Faites ce que je dis, pas ce que je fais.
Comme d'hab en france quoi...
Avatar de Aelys INpactien
Aelys Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:46:47
Inscrit le mardi 3 janvier 06 - 24 commentaires
A Vomir ....
M'étonnes même plus maintenant ...

Faites ce que je dis, pas ce que je fais ...
Le leitmotiv de ce gouvernement apparemment!

Allé, prions pour Frédéric [strike]Lefebvre[/strike] le dauphin
Avatar de misterB INpactien
misterB Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:47:32
Inscrit le vendredi 22 octobre 04 - 145941 commentaires
Autant il me fait rire (jaune) sur ses discours sur le WEB

autant sur les réfugiés Afghan il me fait peur
Alors que de nombreux pays du monde, dont la France, sont engagés en Afghanistan, qui pourrait comprendre que des afghans dans la force de l'âge n'assument pas leur devoir, et échappent à la formation que, notamment les forces françaises, leur proposent pour défendre leur propre liberté dans leur pays


Avatar de nikon56 INpactien
nikon56 Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:47:51
Inscrit le lundi 2 juillet 07 - 5686 commentaires
pousser les internautes au confinement à coup de riposte graduée


sauf que la "riposte graduée" des internautes risque de pas vraiment leur plaire, le niveau technique des internautes étant incomparable a ceux du gouvernement (ainsi que le temps CPU et la bande passante)

donc si un jour ca pète, je connais quelques serveurs / IP qui vont souffrir, et vu qu'ils font tout pour que ca arrive, ce n'est qu'une question de temps

tout cela est valable de façon générale également

Avatar de Vilainkrauko INpactien
Vilainkrauko Le mercredi 16 décembre 2009 à 11:47:55
Inscrit le mardi 24 février 09 - 4234 commentaires
Faites ce que je dis, pas ce que je fais.
Comme d'hab [strike]en france[/strike]a l'UMP quoi...
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