British Telecom poursuit Valve pour violation de brevets

British Telecom poursuit Valve pour violation de brevets

À la recherche du temps perdu

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Kevin Hottot

Publié dans

Droit

01/09/2016 4 minutes
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British Telecom poursuit Valve pour violation de brevets

L'opérateur historique britannique British Telecom a déposé plainte contre Valve, l'éditeur de la plateforme Steam, l'accusant d'avoir violé quatre de ses brevets. Les technologies décrites dans ces brevets seraient selon BT des éléments clés du succès de Steam.

Rien ne pouvait laisser penser qu'un jour Valve puisse se retrouver opposé face à un opérateur téléphonique dans le cadre d'un procès. C'est pourtant ce dont il pourrait bien être question dans les mois à venir. British Telecom a en effet déposé une plainte auprès de la cour du district du Delaware. 

Sacrés brevets

Le cœur de l'affaire : une histoire de brevets. L'opérateur dispose d'un large catalogue, issu de ses importants investissements en recherche et développement, environ 560 millions d'euros rien que sur l'an dernier. Parmi eux, quatre poseraient problème : 

  • le n° US 6334142 décrivant une méthode d'envoi de requêtes périodiques pour des messages à un serveur email
  • le n° US 6578079 décrivant un portail permettant d'envoyer des informations à un client en fonction des services auxquels il a souscrit, via un système de gestion des droits numériques (DRM)
  • le n° US 6694375 décrivant une combinaison entre un réseau et un annuaire public d'utilisateurs permettant à un service d'établir une communication entre deux personnes avec le protocole le mieux adapté
  • le n° US 7167142 décrivant une méthode pour déporter un affichage sur un écran distant

Toutes ces technologies, British Telecom estime que Valve les exploite sans son autorisation. Le premier brevet décrirait le fonctionnement exact du chat de Steam, le deuxième ferait référence au principe même de la plateforme de vente de l'éditeur, le troisième au système de messagerie de Steam et le dernier au streaming local

Valve joue la montre

Dans sa plainte, British Telecom explique avoir tenté de rentrer en contact à plusieurs reprises avec Valve afin de mettre la situation au clair. L'opérateur cite notamment une lettre datée du 8 octobre 2015, signée de l'avocat de BT chargé des questions de propriété intellectuelle. Cette lettre détaillait « élément par élément et en détail » en quoi le logiciel de Valve violait les brevets de BT. Un courrier resté sans réponse depuis. Rebelote avec une autre relance du 21 décembre 2015. 

Un troisième courrier a également été transmis à l'éditeur le 11 avril 2016. Dans celui-ci, BT fait part à Valve de ses inquiétudes quant à son absence de réponse, et lui précise que si son silence devait se prolonger, l'opérateur n'hésiterait pas à amener l'affaire devant les tribunaux plutôt que de chercher une résolution à l'amiable. Là encore, aucune réaction de la part de Valve. Certains y verront sans doute un parallèle avec les délais de réaction du support de Steam, ou avec le fameux Valve Time.

Si BT ne détaille pas les propositions qui ont été faites à Valve, le groupe britannique précise qu'il y était notamment question de fournir, moyennant finances, une licence d'utilisation pour les quatre brevets concernés. L'opérateur insiste également pour que l'affaire soit traitée devant un jury populaire, une formule qui selon une étude de PWC permet d'obtenir plus souvent gain de cause, et des dommages et intérêts nettement plus élevés. 

Pour l'heure, Valve n'a pas encore réagi à cette affaire alors que la plainte se trouve sur le bureau du juge depuis maintenant un mois. Il faudra donc certainement attendre le dénouement de cette affaire avant de connaître la réponse de l'éditeur à ces accusations.

Écrit par Kevin Hottot

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Sacrés brevets

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Commentaires (44)


Bonjour les brevets générique.


un brevet sur un chat ? serieux ?

Et sur un affichage deporté ? Ils ont deja vu le principe d’un bureau a distance ?

Si ils gagnent, c’est n’importe quoi…

Et pour le chat, va falloir que Skype passe a la caisse aussi ?


Le premier parle d’un serveur email, en quoi ça a un rapport avec le chat de Steam? Sans parler du contenu tellement générique de ce brevet que c’est un exercice que j’ai fait en école d’ing…



Tous ces brevets sont justes… pourquoi existent-ils? Depuis quand BT est un patent troll? Pourquoi attendre 2016 (ou même 2015) pour porter plainte?








momal a écrit :



un brevet sur un chat ? serieux ?

Et sur un affichage deporté ? Ils ont deja vu le principe d’un bureau a distance ?

Si ils gagnent, c’est n’importe quoi…

Et pour le chat, va falloir que Skype passe a la caisse aussi ?





Bah attend et la plateforme de vente à base de DRM? Origin, uplay, ps-store, ms-store, etc. etc.



“Dans sa plainte, British Telecom explique avoir tenté de rentrer en contact à plusieurs reprises avec Valve afin de mettre la situation au clair. L’opérateur cite notamment une lettre datée du 8 octobre 2015, signée de l’avocat de BT chargé des questions de propriété intellectuelle. Cette lettre détaillait « élément par élément et en détail » en quoi le logiciel de Valve violait les brevets de BT. Un courrier resté sans réponse depuis. Rebelote avec une autre relance du 21 décembre 2015. ”



Ils ont pas eu le temps de répondre, ils bossent sur Half-life 3. <img data-src=" />


On parle bien de 4 brevets génériques basés sur l’application du bon sens où pour chacune des problématiques en question, on arriverait à la même conclusion simultanément si l’on y met plusieurs groupes de travail sans communication entre eux ?



Franchement, ça sent le patent troll, je vais breveter l’ouverture de PC portable avec 2 mains et aussi à une main, et avec les pieds et les dents, comme ça, tout le monde me devra de l’argent.



J’ai vraiment du mal à comprendre comment on peut breveter des principes comme ça.


Pas nécessairement, dans le cadre du stream, le brevet décrit une méthode pour déporter un affichage sur un écran distant.

Cela peut être un protocole ou autre…

C’est comme la 3D sans lunette, il y a des tas de méthodes différentes.


“Un accord” à l’amiable a peut-être été conclu avec l’opérateur.


BT un patent troll&nbsp; <img data-src=" /> ?! C’est fort ça.



Rien qu’avec un dépôt en 1998 les 3 premiers sont indéfendable. Ces technos existaient avant.

&nbsp;Le dernier… il ont breveté tout concept de client/server impliquant de l’affichage ?&nbsp; <img data-src=" />








Xaelias a écrit :



Depuis quand BT est un patent troll?



Depuis longtemps :http://www.zdnet.com/article/bt-loses-hyperlink-patent-case/



Bah…. Ils ont tous été à l’ecole Apple.


Quand on lit le brevet en question, il ne parle pas vraiment d’e-mail mais plutôt d’un système permettant à un client de demander à un serveur si des messages au format HTML sont disponibles pour lui, et de les récupérer le cas échéant. Ça pourrait correspondre au système qui affiche les nouveautés/promotions dans une pop-up au lancement de steam peut-être ?


Le nom du brevet mentionne spécifiquement les emails. Après oui en effet le système décrit est un peu plus générique que ça. Mais c’est bien le pb. La moitié des systèmes de communication du monde son basés sur le fonctionnement décrit dans ce truc…


Encore du patent trolling pour récupérer du fric quand l’entreprise a une période difficile.



Il est vraiment temps de légiférer sur la délivrance de brevets et la contestation abusive de brevets.


Tu dis ça mais au texas il y a des abruties qui on breveté l’utilisation du wifi (bizarrement le juge c’est le pére du gars qui porte plainte)


Ils ont perdu tant de clients que ça cet opérateur ?


Ca va encore retarder la sortie de Half Life 3 tout ça….


Ils tente plutôt de juste faire du cash avec des brevet sur le limite d’expiré



Les 3 premier &nbsp;vont expiré d’ici la fin de 2018 et le 4ieme en 2023



Autre point si cela pourrait arriver bt ne pourrais presque pas avoir en argent due par le fais que steam ne pas fait de dommage financier a bt , un point important dans cest histoire&nbsp;

Donc en gros ,juste une tentative de faire du cash et d’utiliser les media pour faire du marketing


Ou tout simplement un mode d’échange de messages de type “événements”. Ça permet d’éviter les connexions synchrone tout en assurant que tous les “messages nouveaux” sont bien consommés (transmis).


…dans le Delaware =&gt; Patent Troll.


Bof.



Gabe va racheter BT et foutre toute cette bande de bon à rien à la porte <img data-src=" />


c’est la confusion , ce sont des patent pas des brevets , les patents c’est aux US et c’est du grand n’importe quoi


Dingue, limite une simple fonctionnalités pourtant banal est breveté <img data-src=" />



Un jour, meme le bouton Envoyer sera breveté, si ce est déjà fait <img data-src=" />


Si vous saviez comment sont examinés les brevets à l’USPTO… Surtout à cette époque, où les règles d’examen des brevets logiciels étaient juste pas existantes.



Sincèrement, je suis valve, je joue clairement la montre et attaque les brevets pour antériorité. Les précédents ne manquent pas dans la jurisprudence US.



Mais putain que ça coûte en avocat aux US, c’est vraiment le noeud du problème. Dépenser 20 millions pour éclater les brevets d’un troll, ça fait suer.


Les patent trolls sont utiles à l’équilibre entre les grandes sociétés et les inventeurs notamment.

Voir surhttp://fr.wikipedia.org/wiki/Patent_Troll les arguments des défenseurs.

Il faut arrêter de cracher à tout-va sur ces boîtes sérieux.


Attention à ceux qui ont créé le serveur X, BT risque de les attaquer !


J’ai bien fait de lire les commentaires avant de poster, ça évitera une grillade



Cela étant, j’en profite pour dire que je suis bien content de voir qu’il existe des gens qui ont de la mémoire,

et aussi pour donner un autre lien sur le sujet


Je vous souhaite de ne jamais avoir à vivre de vos idées.


oh le joli troll… on est dredi, c’est la peche au gros.


bien tenté ;)


non. c’est un avis.


Ces brevets sont en fin de vie vue les dates de dépôts vers 1997 pour les demandes européennes de priorité.

BT doit vouloir leur faire cracher quelques sous après les avoir garder bien au chaud si longtemps.

Pour leur validité, il faut faire un saut au 20eme siècle pour évaluer leur trivialité à l’époque du premier dépôt.








gregme a écrit :



Pour leur validité, il faut faire un saut au 20eme siècle pour évaluer leur trivialité à l’époque du premier dépôt.





le premier de la liste tente de breveter le concept de newsletter voire de publipostage… concepts complètement inconnus à la date du brevet <img data-src=" />

le 2eme parle de gestion de droit d’accès à des dossiers ‘perso’ (et encore : il n’est pas fait mention d’une exclusivité d’accès…) afin de partager des info entre les utilisateurs… pareil



Si BT peut prouver qu’il a exploité ces idées avant les autres pourquoi pas, à l’extrême rigueur (et bon courage).



Sinon, bah on rassemble 5-6 créatifs dans une pièce avec un ou deux kilos de coke et on a les brevets pour les 25 prochaines années.

C’est d’ailleurs tout le souci de pouvoir breveter quelque chose qui n’existe pas encore ET qu’on n’a pas vraiment l’intention de développer.



Je pense sincèrement qu’ils vont se faire envoyer bouler comme plusieurs fois auparavant <img data-src=" />










dematbreizh a écrit :



bien tenté ;)





Inception !



Un troll qui troll sur les patent troll <img data-src=" />



le mien aussi.. Tenter de faire du fric sur une fonctionnalite deja inventee par qq’un d’autre avant, c’est pas vivre de ses idees. Mais bon, visiblement c’est un concept pas toujours accessible, Apple-fanboy peut-etre ?








chp2 a écrit :



Bah…. Ils ont tous été à l’école Apple.





<img data-src=" />Ils ont tous été à l’école Apple Sco Group









psn00ps a écrit :



Je vous souhaite de ne jamais avoir à vivre de vos idées des idées que n’importe quelle personne un minimum compétente a déjà eu voire déjà mis en oeuvre.



Mini-correction. <img data-src=" />

Pour le reste, je renvoie à cette grande question : pourquoi, à votre avis, l’Europe a-t-elle toujours défendu le principe selon lequel une idée ne pouvait être brevetable ?



(Indice : précisément parce que ce n’est qu’une idée, ce qui fait la valeur d’une invention c’est son implémentation concrète. Mais merci de reconnaître par ce commentaire même que les “brevets” en cause dans la news n’ont de brevet que le nom).









momal a écrit :



le mien aussi.. Tenter de faire du fric sur une fonctionnalite deja inventee par qq’un d’autre avant, c’est pas vivre de ses idees. Mais bon, visiblement c’est un concept pas toujours accessible, Apple-fanboy peut-etre ?



A part le dernier, ils datent de 1997. Donc il n’y avait pas forcément d’implémentation concrète.



Mais je suis d’accord que ça me fera chier si la machine à voyager dans le temps est brevetée par un patent troll avant son invention.









Citan666 a écrit :



Mini-correction. <img data-src=" />

Pour le reste, je renvoie à cette grande question : pourquoi, à votre avis, l’Europe a-t-elle toujours défendu le principe selon lequel une idée ne pouvait être brevetable ?



(Indice : précisément parce que ce n’est qu’une idée, ce qui fait la valeur d’une invention c’est son implémentation concrète. Mais merci de reconnaître par ce commentaire même que les “brevets” en cause dans la news n’ont de brevet que le nom).







Exactement… par ex, pas mal d’inventions faites au PARC ont ete allegrement pompées par Apple, Microsoft, etc. Ceci meme si ce n’etaient pas que des concepts mais deja des creations (ok, des protos, voir la souris en bois..). Bref, au PARC, ils n’ont pas poursuivi Apple ni Microsoft car c’est plutot un organisme de recherche, ce qui n’a pas empeché Jobs plus tard de tenter de faire croire que ‘son’ concept etait protégé. En pure perte evidemment.



Donc, vivre de ses idees, c’est une chose, a condition que ce soit ses propres idees et qu’elles soient mises en application. Mais essayer de faire du fric en s’appropriant celles des autres et en attaquant des concurrents qui les ont utilise, c’est pas vraiment pareil !






J’avoue que j’ai jeté un oeil aux brevets pour essayer de déterminer par moi-même à quel point on dépasse l’idée pour arriver dans l’implémentation, mais c’est déjà trop “technique” pour moi. La seule chose dont je suis sûr, c’est qu’il n’y a pas un pet de code. Juste un schéma intellectuel de fonctionnement.

Peut-on considérer que ce n’est pas qu’une simple idée ? Là est toute la question. ;)



En revanche concernant le chat/mail, l’affichage déporté et la transmission d’informations différenciée selon le profil utilisateur… Même en 1997, je serais surpris que cela n’ait pas déjà existé. Après tout, même si la connexion internet n’était pas répandue dans le grand public, les universitaires (et militaires ?) l’utilisaient depuis déjà des années. Donc bon… ^^


Point de “troll”.

Simplement que les patent troll sont aujourd’hui indispensables à l’équilibre entre inventeurs/innovateurs/créateurs et grandes ou petites sociétés.








Citan666 a écrit :



J’avoue que j’ai jeté un oeil aux brevets pour essayer de déterminer par moi-même à quel point on dépasse l’idée pour arriver dans l’implémentation, mais c’est déjà trop “technique” pour moi. La seule chose dont je suis sûr, c’est qu’il n’y a pas un pet de code. Juste un schéma intellectuel de fonctionnement.

Peut-on considérer que ce n’est pas qu’une simple idée ? Là est toute la question. ;)







C’est ça qui me dégoûte dans ce genre d’affaire : dans le brevet il n’y a pas la moindre preuve de la moindre implémentation concrète, juste des idées décrites sur le papier. Et le jour où quelqu’un d’autre dépense des millions de dollars pour développer une vraie implémentation qui marche, bingo on les attaque pour avoir violé le brevet et on touche des royalties…



Vraiment, tout le système des brevets est à revoir, c’est du grand n’importe quoi…









Timothée a écrit :



Point de “troll”.

Simplement que les patent troll sont aujourd’hui indispensables à l’équilibre entre inventeurs/innovateurs/créateurs et grandes ou petites sociétés.







Voilà l’argument sur Wikipedia que tu cites :



« L’activité des patent trolls permet de rétablir un juste équilibre des forces entre les inventeurs indépendants et les grands groupes contre lesquels ils n’ont sinon aucun moyen de défense en cas de contrefaçon avérée. »



Donc si je comprends bien, British Telecom est un « petit inventeur indépendant », qui ne fait que se défendre contre le « grand groupe » Valve ? <img data-src=" />



Concrètement, peux-tu donner un seul exemple où un Patent Troll a vraiment pris la défense d’un petit inventeur indépendant, face à un gros groupe ?



@NextInpact, vous savez qu’en France les juges n’ont pas de marteau ?

&nbsp;

Je sais que l’affaire est US mais on peut illustrer la Justice avec un symbole plus international que le marteau, comme la balance et le glaive par exemple.