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Rapidshare condamné à 150 000 euros pour 148 fichiers non filtrés

"Il faut tout bloquer !" C.

La Cour de Hambourg vient de condamner RapidShare à 150 000 euros dans une affaire qui opposait l’hébergeur à des éditeurs de livres électroniques.

Freeman & Worth and Macmillan, Cengage Learning, Elsevier, The McGraw-Hill Companies et Pearson, rapporte TorrentFreak , avaient attaqué la société en février 2010. Ils exigeaient alors que RS supprime l’accès à 148 livres abrités dans ses serveurs, et donc déposés par des internautes. Le 4 février 2010, la Cour de Hambourg rendait une décision préliminaire (référé) exigeant ce retrait effectif dans les 7 jours ainsi qu’une surveillance des uploads pour éviter la remise en ligne de ces contenus. Sous menace d’une peine de 250 000 euros maximum.

Problème : après avoir obtenu cette injonction, les ayants droit ont constaté que les œuvres étaient toujours disponibles sur Rapidshare.com. Ils ont du coup porté à nouveau l’affaire devant la Cour régionale de Hambourg qui a prononcé une peine de 150 000 euros.

Le filtrage imposé chez tous les hébergeurs ?

Selon le communiqué officiel, les éditeurs estiment qu’avec cette décision « la Cour allemande a clairement indiqué que RapidShare doit mettre en œuvre des mesures efficaces pour empêcher le partage illégal de ces 148 fichiers ». Selon eux, cette décision peut s’imposer à tous les hébergeurs de fichiers qui doivent maintenant opter pour des méthodes « véritablement innovantes pour attirer les utilisateurs. »

Dans sa décision, la justice allemande estime justement RS coupable « d’avoir omis un examen raisonnable et des mesures de contrôles. Ces mesures comprennent l’utilisation d’un filtre de mots, qui vérifie le nom des fichiers durant l’upload des fichiers sur les serveurs de [Rapidshare], en vérifiant si l’auteur, le titre, le numéro ISBN de l’éditeur peuvent être contenus dans ce nom. » En plus d’un tel filtrage sur le titre, le tribunal a aussi reproché l’absence d’examen des liens externes les plus populaires vers ces fichiers.

Des interprétations contradictoires

Le droit européen n'impose pas un tel filtrage. D'ailleurs, en mai 2010, dans une affaire similaire, la Cour de Dusseldorf estimait que les propositions de filtrage qui lui ont été faite par les ayants droit ne pouvait pas fonctionner contre RapidShare : filtrer en se basant sur des mots-clés provoquerait trop de faux positif et un filtrage manuel est impossible car le site n'a pas assez de main-d'œuvre pour ça.
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 02/12/2010 à 14:57

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Il y a 52 commentaires

Avatar de Elsiko INpactien
Elsiko Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:02:06
Inscrit le jeudi 3 juillet 08 - 5385 commentaires
Comme l'indique le dernier paragraphe, ils sont mignons mais concrètement vous voulez qu'il empêchent le réupload comment ?
Il interdisent le nom et le hash ? Suffit de renommer en mon.livre.rar et rajouter un commentaire sur l'archive rar (changement du hash).
Ils peuvent pas tout contrôler à la main

C'est le boulot des éditeurs (enfin pas celui de l'hébergeur en tout cas) de surveiller les sites illégaux et déposer des plaintes DMCA auprès des hébergeurs de fichiers pour demander la suppression.

Edité par Elsiko le jeudi 2 décembre 2010 à 15:04
Avatar de chaps INpactien
chaps Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:02:26
Inscrit le lundi 9 janvier 06 - 5315 commentaires
On ne peut pas avoir la liste des 148 fichiers en question ?
Avatar de gekko61 INpactien
gekko61 Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:06:39
Inscrit le vendredi 15 octobre 10 - 2 commentaires
Pirates 2 : Stagnetti's Revenge.
Avatar de Sebuzz INpactien
Sebuzz Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:08:22
Inscrit le mardi 22 novembre 05 - 3537 commentaires
Comme l'indique le dernier paragraphe, ils sont mignons mais concrètement vous voulez qu'il empêchent le réupload comment ?
Il interdisent le nom et le hash ? Suffit de renommer en mon.livre.rar et rajouter un commentaire sur l'archive rar (changement du hash).
Ils peuvent pas tout contrôler à la main


Qu'ils fassent déjà ça, ça emmerdera au moins les uploadeurs, et c'est pas très compliqué à faire !
Je pense d'ailleurs que c'est ce qu'ils font désormais, vu comment Inception a bien été chaud à choper y a quelques jours.


Edité par Sebuzz le jeudi 2 décembre 2010 à 15:08
Avatar de Pochi INpactien
Pochi Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:08:32
Inscrit le dimanche 31 août 08 - 4548 commentaires
Comme l'indique le dernier paragraphe, ils sont mignons mais concrètement vous voulez qu'il empêchent le réupload comment ?
Il interdisent le nom et le hash ? Suffit de renommer en mon.livre.rar et rajouter un commentaire sur l'archive rar (changement du hash).
Ils peuvent pas tout contrôler à la main

C'est le boulot des éditeurs (enfin pas celui de l'hébergeur en tout cas) de surveiller les sites illégaux et déposer des plaintes DMCA auprès des hébergeurs de fichiers pour demander la suppression.


C'est pas un peu contradictoire de se plaindre que l'hébergeur ne peut pas surveiller et que c'est à l'éditeur de surveiller ? Je pense que pour l'un comme pour l'autre la tâche n'est pas évidente. Mais au moins l'hébergeur a un certain nombre d'outils d'administration à sa disposition pour surveiller ce qu'il héberge...
Avatar de fbzn INpactien
fbzn Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:08:58
Inscrit le jeudi 6 octobre 05 - 3276 commentaires
On ne peut pas avoir la liste des 148 fichiers en question ?


C'est plutôt du scientifique/ finance pour McGraw Hill:

http://fr.wikipedia.org/wiki/McGraw-Hill

Avatar de GuyVer INpactien
GuyVer Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:10:27
Inscrit le mercredi 22 octobre 03 - 500 commentaires
Je trouve ça con car il est impossible de bloquer tous les contenus à moins de tous les vérifier avant d'accepter leur download.

Comme le dit Elsiko, il suffit de renommer le fichier avec un nom bidon et le tour est joué...
C'est comme sur MU, les films connus sont rapidement virés si l'uploader laisse le vrai nom, alors que s'il met "video de vacances" ou une connerie dans le genre, ce sera pas vérifié, du moins pas tout de suite, MU s'apercevra plus tard que les "video de vacances" sont téléchargés un peu trop souvent et il ira peut-être vérifier. ^^'
Avatar de le podoclaste INpactien
le podoclaste Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:12:55
Inscrit le mardi 1 août 06 - 12594 commentaires
Comme l'indique le dernier paragraphe, ils sont mignons mais concrètement vous voulez qu'il empêchent le réupload comment ?
Il interdisent le nom et le hash ? Suffit de renommer en mon.livre.rar et rajouter un commentaire sur l'archive rar (changement du hash).
Ils peuvent pas tout contrôler à la main


Ils peuvent aussi filtrer sur une série d'extrait, plutôt que sur quelques mots-clé.

C'est le boulot des éditeurs (enfin pas celui de l'hébergeur en tout cas) de surveiller les sites illégaux et déposer des plaintes DMCA auprès des hébergeurs de fichiers pour demander la suppression.


Ben c'est ce qui s'est passé, non ?
Avatar de chaps INpactien
chaps Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:13:07
Inscrit le lundi 9 janvier 06 - 5315 commentaires

C'est plutôt du scientifique/ finance pour McGraw Hill:

http://fr.wikipedia.org/wiki/McGraw-Hill



Ça fait pas rêver !
Avatar de thibs200 INpactien
thibs200 Le jeudi 2 décembre 2010 à 15:14:45
Inscrit le jeudi 24 mai 07 - 190 commentaires
perso je pense que la décision de justice est normal à condition que lors des deux constations le nom et le hash soit les mêmes (ce qui n'est pas précisé dans l'article) : ce qui prouve que rapidshare n'a rien fait suite à la première décision et donc il est normal qu'il soit condamné à la deuxième.

si le hash n'était pas les mêmes la c'est un peu différents car comme dit plus haut c'est très compliqué de filtrer quand le hash change


Edité par thibs200 le jeudi 2 décembre 2010 à 15:16
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