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Commerce de contrefaçons : victoire pour Microsoft

Les sèches-cheveux no pasaran !

seche cheveux Une dépêche annonce que la Cour d’appel de Versailles vient de condamner deux personnes pour contrefaçon de logiciels Microsoft. Les peines ne sont pas négligeables puisqu'elles sont de deux ans de prison dont quatre mois de prison fermes pour « reproduction d’une marque sans autorisation de son propriétaire, contrefaçon, vente ou offre de produits ou de services sous une marque contrefaite, en connaissance de cause ».

L’affaire remonte à la préhistoire de l’OS : de 1997 à 1999, les individus en question avaient imaginé un système « ingénieux » pour arrondir les fins de mois un peu trop anguleux. Pour faire face à des difficultés financières, nul abus du graveur 60x dernier cri (surtout à cette époque). Non : ils importaient en toute simplicité les logiciels depuis des pays où ces produits sont vendus à bas prix pour les revendre ensuite sur le marché national. La différence tombant délicatement dans les tréfonds de leur portefeuille.

Afin de parfaire ce travail d’import, l’orfèvre duo, aidé de quatre complices, reproduisait par photocopies couleurs les licences originales et françaises. Ils glissaient délicatement le document dans le produit pour lui redonner une origine cocoricoienne. L’installation se faisait avec un instrument d’une rare technicité : un sèche-cheveux, utilisé pour ouvrir l’enveloppe scellée du logiciel. Et hop…

Les logiciels étaient alors revendus 120 € hors taxe alors qu’il coûtait dans toutes les bonnes crémeries près de 500 €. Selon la pauvre micro PME de Billou, la fourchette de la contrefaçon (ou plutôt la fourche, que dis-je, la moissonneuse-batteuse) s’étend de 40 000 à 300 000 licences.

Devant le tribunal de Nanterre, les deux INtéressés avaient écopé de 15 mois avec sursis et l’un d’eux, une amende de 10 000 euros. En appel, interjeté par le parquet (qui représente « l’intérêt général »), les choses se corsent puisqu’on aboutit à de la prison ferme maintenant. Le torse bombé, le parquet avait alors déclaré « la loi de la jungle mérite une répression implacable ».
Source : AFP
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Publiée le 09/09/2005 à 18:12

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