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Brevets : Twitter, la fleur au fusil

Arme d'apaisement massif

Twitter vient de présenter son « Innovator’s Patent Agreement » (IPA), où le réseau social s’engage à ne pas utiliser les brevets développés par ses employés dans le cadre de procès, sauf pour se défendre.

IPA twitter 

Dans un billet publié le 17 avril dernier sur son blog, Twitter a dévoilé au grand public une ébauche de l’IPA, qu’il est d’ailleurs possible de commenter. Ces dispositions « seront mises en œuvres au cours de l’année, et s’appliqueront à tous les brevets, passés et présents ».

Le projet prévoit que les ingénieurs et designers à l’origine des brevets déposés par le réseau social en aient un meilleur contrôle. D’après les termes de l’IPA, Twitter s’engage à ne pas utiliser les brevets de ses employés sans leur autorisation, hormis en cas de défense. Le réseau social précise ainsi : « nous n'utiliserons pas les brevets des inventions de nos salariés à des fins offensives sans leur permission ». Ce contrôle s’étendra également aux acheteurs de brevets cédés par Twitter : « si nous vendons ce brevet à d’autres sociétés, celles-ci ne pourront l’utiliser qu’en fonction des volontés de son inventeur ».

Ce « traité de non-agression » n’est toutefois pas uniquement destiné à donner des garanties aux employés de Twitter. En réalité, le réseau social affiche sa volonté de ne pas prendre part à une guerre des brevets. Twitter joue l’apaisement et se démarque des « patent troll » (ou « troll des brevets »), dont l’objectif est d’engranger des bénéfices grâce aux procès sur les brevets. Le réseau social a ainsi déclaré « avec l’IPA, les employés peuvent être assurés que leurs brevets seront seulement utilisés comme un bouclier, et non pas comme une arme ».

Cette nouvelle a été relativement bien accueillie, puisque l’Electronic Frontier Foundation a par exemple déclaré que l’IPA était « un nouvel outil puissant contre la guerre des brevets », dans la mesure où il permettait que les brevets « ne tombent pas entre les mains d’un troll ». L’association a ajouté espérer « que d’autres sociétés suivront l’exemple de Twitter ».
Publiée le 18/04/2012 à 11:59

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