Sur Hadopi, François Hollande, "il faudra..."

LOL-and ? 135
En même temps que François Hollande publiait sa tribune dans Le Monde (notre actualité), Owni mettait la main sur un drôle de document, intitulé « Note à l’attention de François Hollande sur Hadopi et la licence globale ».

Il s’agit d’une pièce qui a été « directement envoyée par le cabinet de Jack Lang à l’Assemblée nationale » précisent nos confrères. Les métadonnées font apparaître le nom d’un certain Jean Cazès, à la ville producteur de films, mais également membre du Club européen des producteurs.

Cette expédition en mode Lobbyssimo a donc permis de gagner de précieuse étape et d’éviter le bureau d’Aurélie Fillippeti, pourtant conseiller Culture du candidat PS et farouche opposée à la riposte graduée.

Le document
explique de long en large pourquoi la licence globale, c’est l’enfer, le mal, la dégénérescence, le tout à l’aide de phrases parfumées à l’acide chlorhydrique: « les tenants de la licence globale sont souvent des idéologues du logiciel libre. Il s’agit là d’une véritable perversion : on peut parfaitement défendre le modèle du logiciel libre, mais celui-ci n’a aucune raison d’être le modèle unique. Défendre aujourd’hui que Google est moins monopolistique et dangereux que Microsoft n’a plus aucun sens. Les deux modèles peuvent et doivent coexister ».On appréciera la pureté des propos quand, en Europe, le brevet unitaire sur le logiciel tente justement d’écraser sous ses réserves privatives cette marge de manœuvre dont doit profiter le libre pour exister.

"Il faudra..."

Pour notre part, c‘est le chapitre Hadopi qui retiendra notre attention. Apprécions les recommandations du monde du cinéma adressées au candidat :
Il faudra donc, après votre élection, organiser une concertation devant mener à une évolution de la loi HADOPI, dont l’efficacité est limitée, même si sa valeur symbolique est importante. Il faudra cependant clairement affirmer que la solution ne saurait être une licence globale, qui ne correspond plus à l’évolution de la technologie et des services, qui recueillerait l’hostilité franche de l’essentiel des acteurs de la création, qui est légalement et internationalement inapplicable, économiquement absurde, et contraire à la volonté de faire de la France un pays qui investisse dans la création et la recherche, et pas seulement dans la consommation de produits conçus ailleurs.

Les principaux opérateurs du marché, Google et les opérateurs de télécommunications devront cesser de jouer sur les deux tableaux, et faire en sorte de ne pas faciliter l’accès aux sites commerciaux de streaming pirates qui se multiplient. Les offres légales de contenus se multiplient, s’organisent et s’enrichissent.

Il faudra accompagner et renforcer ce mouvement, qui, pour le consommateur, n’est pas très éloigné des bénéfices d’une sorte de licence globale volontaire. En résumé, il faut se prononcer clairement contre la licence globale, qui est un danger mortel pour le cinéma et l’écrit en particulier, et pour la propriété intellectuelle et l’économie en général, et organiser un bilan, en vue d’une éventuelle révision de la loi HADOPI, fondée sur :

- le maintien de la protection des droits des créateurs, y compris le droit d’autoriser ou d’interdire, c’est-à-dire d’organiser l’exploitation de leurs œuvres et de bénéficier directement de succès éventuels
- une pédagogie renforcée, accompagnée de la répression nécessaire des excès,
- une collaboration réelle des grands opérateurs du secteur
- un enrichissement des services permettant un accès de qualité à des œuvres nombreuses et à un prix raisonnable
- le choix pour le consommateur, et la maîtrise de ses exploitations pour le créateur.
Transformons ces quelques lignes en marc de café. Et là, stupeur et tremblement ! On pourrait presque anticiper le fameux « Acte II de l’exception culturelle » promis par François Hollande. Celui qui doit (ou devait ou devrait) consacrer la mort d’Hadopi et le remplacement du dispositif. Une Hadopiland où, par Saint TMG, on mettrait l’accent sur « une pédagogie renforcée » qui n’omettrait pas la « répression des excès ».

Bonne presse, mais mauvais titre

La suite nous dira quelle est la force de persuasion de l'industrie du cinéma. En attendant, Fleur Pellerin, la responsable société et économie numérique, nous a contacté cet après midi pour nous souligner que la tribune du Monde avait été titrée « Hadopi doit être repensée » par les journalistes du quotidien, non par le candidat PS. En interne, on nous assure d'ailleurs que toutes les options sont encore ouvertes (suppression, remplacement, etc.).

Sur son site, Fleur Pellerin insiste encore et toujours : « le titre original de la tribune communiquée mercredi au Monde était : “pour un acte II de l’exception culturelle”. Il n’y a donc pas de “revirement” de position. »

Pas de revirement... sauf sur le site du candidat Hollande où dans un premier temps le PS indiquait que « dans une tribune publiée le vendredi 2 mars dans le journal Le Monde, François Hollande revient sur ses engagements pour la culture et notamment sur la loi Hadopi ».

 françois hollande hadopi

Et dans un second temps... une version corrigée avec des propos moins girouettes. "Dans une tribune publiée le vendredi 2 mars dans le journal Le Monde, François Hollande développe ses engagements pour la culture et notamment sur la loi Hadopi."

françois hollande hadopi

Mais peu importe ce petit couac. Fleur Pellerin l'assure noir sur blanc « François Hollande a affirmé à maintes reprises que la loi Hadopi serait remplacée par un autre dispositif législatif et c’est bien ce qui sera fait s’il est élu le 6 mai ».

En résumé, Hadopi sera remplacée.  Certains se demandent maintenant quand ? Par quoi ? Par qui ? Et nous, nous avons simplement envie de demander : pourquoi ?
Publiée le 02/03/2012 à 17:17
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

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