La riposte graduée bientôt mise en place aux États-Unis ?

Preuve que la France sait exporter ses technologies ! 44
Si le concept de riposte (ou réponse) graduée a été récemment rejeté en Belgique, les États-Unis pourraient bien l’adopter d’ici peu. Notre confrère CNet a en effet eu vent que plusieurs grands fournisseurs d’accès à internet locaux comptaient mettre en place un système proche de la riposte graduée, plus connu sous le nom d’Hadopi en France.

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Après le Royaume-Uni, les USA pourraient donc bien goûter à la réponse graduée.

AT&T, Comcast et Verizon, qui font partis des plus gros FAI outre-Atlantique, sont d’après CNet très proches d’un accord final avec les maisons de production, ceci après plusieurs années de négociations. La nouvelle pourrait être officialisée dès le mois prochain croit savoir l’une des sources du site américain.

Sans surprise, la RIAA et la MPAA, associations américaines défendant les droits des filières de la musique et du cinéma, sont derrière cette future mise en place du système français. Concrètement, comme dans l’Hexagone, les abonnés américains seront avertis que leur ligne a été repérée en train de télécharger du contenu illégalement.

Seule différence, il n’est pas question ici des trois fameuses phases de la riposte graduée. Si le système semble similaire, il n’y a ici pas de nombre défini d’avertissement. De plus, les sanctions seront probablement différentes.

Des sanctions assez spéciales

En effet, si l’abonné réitère ses téléchargements illégaux (ou ne protège pas sa ligne suffisamment), d’autres actions suivront. Une réduction de son débit est une possibilité, ou, plus étonnant, CNet parle d’un accès limité aux 200 plus grands sites, exceptés ceux jugés "illégaux" bien sûr.

Plus amusant, le vilain abonné pourra aussi participer à un programme d’éducation sur le droit d’auteur. Un peu à l’image des mauvais conducteurs rattrapant des points en se rendant à un stage. Il ne s’agit cependant que de possibilités, les sanctions finales ne sont donc pas encore parfaitement définies.

La bonne nouvelle, c’est que les internautes américains ne recevront plus de menaces de procès comme c’était le cas auparavant, avec une possibilité de résolution à l’amiable, moyennant une somme rondelette. Des situations vécues par des milliers d’Américains ces dix dernières années, la plupart préférant payer plusieurs milliers de dollars pour une poignée de MP3, afin d’éviter un long, douloureux et coûteux procès

Pas de coupure d'accès à Internet

Pour le moment, CNet assure que la sanction finale n’atteindra pas celle de la France, à savoir qu’il n’est pas question que l’accès à Internet de l’abonné soit coupé durant un certain temps. Probable que les FAI américains aient refusé ce type de sanction allant contre leurs intérêts.

Enfin, du côté des coûts de procédure, qui ont fait couler tant d’encre en France, les FAI et les représentants des ayants droit devraient se partager les frais.
Publiée le 23/06/2011 à 17:46
Nil Sanyas

Journaliste, éditorialiste, créateur des LIDD. Essentiellement présent sur Google+.

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