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Microsoft fait le grand ménage dans ses brevets

Meilleure défense... et meilleure attaque

Justice loi dameLes dépôts de brevets sont devenus depuis longtemps une arme puissante pour maîtriser, voire juguler la concurrence. Certaines technologies clés permettent de déclencher des procès et des sociétés comme Microsoft et surtout IBM disposent d’immenses arsenaux sous la forme de milliers de brevets. Microsoft d’ailleurs se décide à faire le ménage.

ComputerWorld révèle que Microsoft est devenue cliente de la société Article One Partners, qui fournit un service baptisé Litigation Avoidance. Comme son nom l’indique, son but est d’éviter les frictions légales. Comment ? En inspectant la réserve des brevets pour y faire le tri. Microsoft semble être la recherche de tous les brevets de son inventaire qui n’ont plus aucune valeur. Cette perte peut subvenir pour plusieurs raisons, telles que la publication d’un brevet antérieur, ou le manque de précision. Dans un cas comme dans l’autre, le brevet est en fait nul.

Le problème est d’autant plus important que des procès sont déclenchés par des sociétés dont la seule raison d’exister est justement de collecter des brevets. Elles sont nommées NPE, pour « nonpracticing entities », ou entités non-pratiquantes. ComputerWorld cite d’ailleurs le cas de la plainte de la société NTP en 2006 contre RIM, qui a abouti au versement de 612 millions de dollars au plaignant.

Article One Partners estime que plus de cinq milliards de dollars sont dépensés chaque année par l’ensemble des entreprises pour la défense contre les NPE. D’ailleurs, la société cite les données des cours fédérales américaines qui indiqueraient que 46 % des plaintes déposées par les NPE sont invalides. Une partie du problème viendrait de l’office des dépôts de brevets, complètement surchargé par les demandes.

Florian Mueller, qui tient le blog FOSS Patents, a indiqué pour sa part que le service Litigation Avoidance est une bonne avancée et qu’il pourrait aider à supprimer les brevets de faible qualité. Il estime cependant que ce ne sera pas suffisant, à cause aujourd’hui de la banalité des actions des NPE, et qu’il faudra « plusieurs décisions de la Cour Suprême en faveur de ceux qui se défendent contre les mauvais brevets ». Il s’attend enfin à ce que les NPE concentrent un feu nourri sur le secteur mobile, aussi bien contre les constructeurs que les éditeurs de systèmes d’exploitation.

Si Microsoft cherche à mieux se défendre, on ne peut s’empêcher de penser qu’elle fera d’une pierre deux coups, puisqu’elle mettra en évidence ses armes les plus affûtées. Après tout, la firme n’est pas la dernière à se servir de ses brevets pour attaquer, comme on l’a vu avec HTC.
Source : ComputerWorld
Vincent Hermann

Rédacteur/journaliste spécialisé dans le logiciel et en particulier les systèmes d'exploitation. Ne se déplace jamais sans son épée.

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Publiée le 01/06/2011 à 18:21

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