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La MPAA attaque Hotfile et son fondateur

L'hébergeur requalifié d'éditeur ?

La Motion Picture Association of America a annoncé avoir déposé une plainte contre l'éditeur du site Hotfile, un concurrent de RapidShare et MegaUpload. Pour la MPAA, bras armé de l’industrie cinématographique, pas de doute : « ce site facilite le vol » de contenus audiovisuels copyrightés et en tire bénéfice, tout « en encourageant la violation massive » des droits.

En attaquant l’outil plutôt que celui qui le manipule, la MPAA s’appuie une nouvelle fois sur la jurisprudence Grokster, estimant que celui qui facilite et encourage les échanges illégaux se compromet indirectement dans la violation du copyright.

hotfile MPAA DMCA notification LCEN

Pour étayer son analyse, la MPAA souligne qu’Hotfile est entré dans le top 100 des sites les plus visités à travers le monde. « Ceci est le résultat direct d’un vol numérique massif que promeut Hotfile. Chaque jour Hotfile est responsable de milliers de vols des sociétés membres de la MPAA. »

Pour la MPAA, Hotfile se distingue des services licites de stockage en ligne. À l’index, le système de gratification d’Hotfile qui reposerait « presque exclusivement [sur] des œuvres protégées » estime la MPAA, qui constate aussi qu’Hotfile ne reverse pas un centime aux studios dont le contenu a été dupliqué.

« Hotfile est exploité par Anton Titov, un ressortissant étranger résidant en Floride. Nous attaquons Hotfile et Titov pour distribution illicite d’œuvres protégées, incitation à la contrefaçon, complicité de contrefaçon ». Une plainte a donc été déposée devant l’une des cours de district de Floride, pour violation de l’United States Copyright Act de 1976. En tant qu'hébergeur, Hotfile a mis en place une procédure de notification reposant sur le DMCA. Visiblement, cette procédure ne satisfait pas l’industrie de la Culture qui préfèrerait responsabiliser ce service de stockage avec les contenus déposés par des tiers qui lui sont étrangers.
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

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Publiée le 12/02/2011 à 08:00

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