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Taxe copie privée : Archos épargné, l’iPad et les consoles ciblés

Merci Linux, merci l'USB, merci le Flash

Sans trop de surprises, Archos a finalement réussi à sauver ses tablettes de la rémunération pour copie privée. Le Français a multiplié les explications pour démontrer par A+B qu’il vendait des mini-ordinateurs, sans rapport avec l’iPad. Il a été sauvé par Linux, le Flash et l'USB.

Dans un document remis aux membres de la Commission Copie Privée, Archos a d’abord montré que ses produits de dernière génération permettaient par exemple l’usage de Word, d’Excel, de PowerPoint. Que l’Archos dispose d’un port USB « Host » pour connecter à peu près tout sur sa tablette, comme un clavier, un disque dur, un baladeur…

Archos supporte Linux, l'USB... et les animations Flash

Du point de vue des fonctionnalités, Archos a continué son jeu des 7 différences : « animations en flash, jeux en flash, vidéos en flash », un système dual OS, la possibilité de changer l’OS, celle « également de « pouvoir programmer toutes les couches du système d’exploitation », « aussi bien les applications de haut niveau que les drivers de périphériques de bas niveau ».

archos copie privée

Dans un document présenté aux membres de la Commission, Archos a fait état que « la capacité de stockage n’est pas un critère adéquat de mesure de la consommation multimédia. Nul ne peut défendre sérieusement que l’utilisateur d’un iPad à 600€ consomme moins de multimédias que celui d’Archos à 200€ ». 

Les ayants droit voulaient pourtant ponctionner jusqu’à 2 à 3 fois plus de rémunération sur les Archos de dernière génération que sur l’iPad (et même 8x plus si l’on rapporte le poids de la « taxe » au prix de vente final). « Nul ne peut défendre sérieusement que l’utilisateur d’un netbook ou laptop avec un disque de 500 Go consomme moins de multimédias que celui d’Archos avec 160Go » poursuit Archos qui sait que les portables n’entrent pour l’heure pas dans l’assiette de la copie privée.

Archos n'est pas un iPad, mais un mini PC, donc sans taxe

En substance : les produits Archos sont comme des netbooks, comme des PC et les mêmes fonctionnalités appellent les mêmes usages, et donc un même traitement : pas de ponction. Et c’est à la même conclusion qu’est arrivée la Commission copie privée. On se souviendra au passage qu’Archos avait eu les faveurs de NKM, laquelle doit être évidemment satisfaite d'une telle issue.

Nous sommes par contre nettement plus persuadés que l’éventuelle taxation des produits Archos n’était qu’un arbrisseau pour cacher la forêt amazonienne : en secouant la menace d'une éventuelle taxation à 50 euros, voire plus, des produits du Français Archos, le projet de taxation de l’iPad à une petite dizaine d’euros a pu sembler comme une mesure douce. Autre effet bénéfique : ce projet permettait d’opposer frontalement Archos et Apple, divisant et fragilisant ainsi le secteur industriel, alors qu’en face, le collège des ayants droit fait bloc. 

Toujours des doutes sur l'étude des usages autour de l'iPad

Pour l’iPad, justement, les discussions sont toujours en cours et concernent d’éventuelles études sur les usages autour de ce produit. Un important rappel : dans sa logique pure, la rémunération copie privée compense le fait pour des consommateurs de pouvoir réaliser des clones de leurs fichiers (licites). Toutefois, pour chiffrer le préjudice subi par ces pratiques, encore faut-il les mesurer. Or, on ne compense pas du vide par des estimations au doigt mouillé.

Problème : le temps. Une étude d’usage est longue à mettre en place, et les bénéficiaires de la RCP ont raté le lancement de l’iPad et son pic de consommation lors des premiers jours.

ipad pci

L'exemple étranger : vers une unification de la RCP ?

Dans un précédent document préparatoire, les ayants droit avaient tenté de mettre en avant un tableau de ComScore mesurant les usages des consommateurs américains autour de l’iPad (une part s’en sert pour lire des livres, une autre pour écouter de la musique, etc.), un tableau qui montrait donc qu’il y avait de la copie privée sur l’iPad, et donc qu’une « taxe » s’impose de toute urgence.

La démarche peut surprendre : ces mêmes ayants droit ont toujours refusé d’harmoniser les taux de rémunération pour copie privée. Or, si les usages étrangers sont tellement en rapport avec ceux pratiqués en France pour justifier de la RCP, n’est-ce pas l’indice fort qui doit pousser vers une l’harmonisation ? À ce jour, les différentiels de taxe ont surtout pour effet d’apporter moins de ressources aux artistes (quand un client achète des CD vierges au Luxembourg, rien ne tombe dans les poches des ayants droit français) tout en cassant la saine concurrence sur le marché de la distribution. Malgré leurs efforts, les sites d’e-commerce français ne peuvent pas lutter contre des marchands qui subissent peu de rémunérations pour copie privée.

70 centimes sous le tapis du Tabbee

Autre information à la sortie de la dernière réunion de la Commission copie privée : les ayants droit réclament une taxe de 70 centimes d’euros sur le Tabbee, la tablette tactile d’Orange.

playstation move


Consoles : le SELL ne veut pas voir le secteur sucré

En fait, les consoles de jeux vidéo seront également la prochaine cible du fait de leur capacité de stockage (disque dur) qu’on retrouve sur la Playstation ou la Xbox. Les constructeurs devraient être audités début juillet pour faire entendre leur voix. Selon notre confrère Emmanuel Paquette, Jean-Claude Larue, délégué général du Syndicat des éditeurs de logiciels de loisirs (SELL) l’a mauvaise : « Vu l’augmentation de la capacité de stockage des disques durs de la PlayStation 3 et de la Xbox 360, cette redevance pourrait renchérir leurs prix de 25%. Cette réunion est de pure forme, car la commission peut prendre toutes les décisions qu’elle souhaite et nous ne pouvons rien y faire. »
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

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Publiée le 24/06/2010 à 10:09

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