Hadopi 2 : Plus de 800 amendements à l’Assemblée nationale

Travailler plus, pour ralentir plus 52
A 17H30, il y a quelque 818 amendements qui ont été déposés sur le projet de loi Hadopi. L'obstruction continue et le travail parlementaire risque donc d'être chargé. Selon les proches de Franck Riester, « on ne dépassera pas la barre des 900 » amendements en fin de journée. Le compteur continue cependant de progresser au fur et à mesure de la mise en ligne.

jean-françois copé HADOPI UMP débat

Reste que le travail va être chargé en séance : si en commission on peut examiner les textes par paquet, en séance, chaque orateur peut intervenir. Seule contrainte : il ne peut intervenir qu’une seule fois pour défendre un texte dupliqué. Comment faire ? Il suffit par exemple de constituer 8 groupes à partir d’un stock de 10 députés réunis selon des formules différentes... Chaque parlementaire peut alors prendre la parole 2 minutes, chrono. Cela nous assure ainsi 30 heures de présentation d’amendements (pour 900 amendements), sans compter les autres retards possibles : rappel au règlement, incident de séance, etc. « Il faut avoir les troupes et voir s'ils seront mobilisés. S’ils sont 5 dans l’hémicycle, cela tiendra deux jours. »
Publiée le 20/07/2009 à 17:38
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

Soutenez nos journalistes

Le travail et l'indépendance de la rédaction dépendent avant tout du soutien de nos lecteurs.

Abonnez-vous
À partir de 0,99 €

Publicité