Frédéric Lefebvre : oui au télétravail durant les congés maladie

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Travailler plus tout en se soignant plus. Un amendement du député Frédéric Lefebvre fait une nouvelle fois grand bruit. Déposé dans le cadre de la proposition de loi visant à Faciliter le maintien et la création d’emploi, il a pour objectif de profiter du développement des connexions Internet pour permettre au salarié de poursuivre son travail chez lui pendant certaines périodes de congés : maladie ou accident professionnel, une partie des congés de maternité (après avis médical), congé parental d’éducation, etc.

Dans son amendement, il est stipulé que l’employeur ne pourra s’opposer à cette demande, sauf s’il démontre que les tâches habituellement exécutées par le salarié ne peuvent l’être que dans les locaux de l’employeur (ex : travail dans la restauration...). En clair, dans ce texte Lefebvrien pur jus, c’est le salarié qui possède la maîtrise de son organisation et peut l'imposer à l’employeur, qui ne peut, lui, que l’accepter. Le passage en mode télétravail serait donc de droit pour le salarié.

« L'intérêt de la poursuite du contrat de travail est évident pour le salarié à qui elle permettrait, au minimum, de maintenir sa rémunération, à nombre d'heures de travail effectuées équivalent. L'employeur pourrait également être incité à encourager le passage au télétravail en se voyant offrir une réduction de charges sociales, financée par les économies réalisées par la caisse d'assurance maladie, qui n'aurait plus à verser d'indemnités au télétravailleur », explique Lefebvre dans l’exposé des motifs.

albanel lefebvre

Comme souvent avec ce personnage, le texte a provoqué son émoi médiatique. La Fédération nationale des accidentés du travail et handicapés y a vu là une « provocation ». « Cet amendement démontre la méconnaissance du député du rôle et du sens de l'arrêt maladie qui a pour objectif de permettre aux salariés de se reconstruire physiquement et mentalement » et « des relations en entreprise (…) L'exemple de l'ingénieur qui s'est cassé la jambe est un exemple marginal » a expliqué la FNATH regrettant que le député « n'utilise pas plutôt son énergie à la rédaction d'une proposition de loi sur la pénibilité au travail ».

Le texte a été repoussé en commission, mais le député ne désarme pas. À la radio, ce matin, il revient à la charge et promet de défendre son texte malgré tout : « Il y a des salariés qui subissent un arrêt maladie, qui sont immobilisés chez eux deux mois, mais qui ont les facultés intellectuelles pour travailler. Je ne vois pas pourquoi les moyens modernes aujourd'hui à leur disposition, on ne les mettrait pas pour qu'ils puissent continuer à travailler et avoir des revenus supérieurs. Parce que quand vous êtes indemnisés par la Sécurité sociale, c'est toujours en dessous de vos revenus. »

Aucun amendement n’a été déposé par contre, pour imposer aux députés de participer aux votes dans l’hémicycle.
Publiée le 26/05/2009 à 10:02
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

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