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Agrégateurs de flux RSS : Wikio.fr une nouvelle fois attaqué

Des reflux dans les flux

wikio.fr dahan olivier LCEN hébergeur éditeur S’abonner et diffuser des flux RSS en les structurant sur une page du site donne-t-il la qualité d’éditeur ?

Nous annoncions en mars dernier qu’Olivier Dahan, le réalisateur de la Môme, attaquait un agrégateur de contenu français bien connu, Wikio.fr. Un lien avait été posté via flux RSS vers un article de Gala, et intitulé « Sharon Stone et O... D... : Si les rumeurs sont avérées, ce couple improbable rivalisera avec celui formé par Nicolas Sarkozy et Carla Bruni (...) ». La procédure ressemblait à celles d’Olivier Martinez – c’est d’ailleurs le même cabinet d’avocat qui occupe le front.

Un premier tir mal cadré

Toutefois, le réalisateur s’est heurté à un mur en référés puisqu’il s’est contenté d’attaquer Planet Soft, société détentrice du nom du site et nullement responsable du contenu affiché. La société « n’a ni la qualité d’hébergeur, ni d’éditeur, ni de « webmaster » ayant la maîtrise du site litigieux » expliquera le juge qui notera au surplus que le lien litigieux avait été retiré depuis l’assignation. De fait « l’existence d’un dommage imminent ou d’un trouble illicite qu’il y aurait lieu de faire cesser, n’est pas démontrée ».

Choisir les flux RSS, un choix éditorial

Mais Olivier Dahan ne lâche pas prise pour poursuivre la réparation de son atteinte à la vie privée dont il estime souffrir. Il est repassé à l’attaque début avril non contre le titulaire du nom de domaine, mais contre la société Wikio cette fois (voir l'assignation). « Le contenu édité par la société […] résulte d’un choix éditorial » martèle l’avocat de Dahan pour qui Wikio n’est pas « un simple prestataire technique » comme le pourrait être Dailymotion. « Le site internet Wikio est un site que l’on peut qualifier de journalistique qui publie et structure des informations exactement de la même manière qu’un journal papier ». Wikio ou Le Monde, même combat ?

Pour cet avocat, Wikio a procédé à « un choix éditorial en choisissant les sites, les types d’articles (…) et les contenus qu’il relaie délibérément, et en les intégrant à sa mise en page, à ses rubriques, à l’identité graphique et à la structure très particulière du site que [la société] édite ». L’avocat parle encore de choix dans les flux RSS, dans les classements, dans l’agencement des données, etc. Bref, tout un faisceau qui laisse entendre qu’on quitte le terrain de l’hébergement, et que le site est bien responsable immédiatement de la violation de la vie privée du réalisateur.

Wikio, plus proche de Google que du Monde ou Libé

« Nos conditions générales précisent (…) que nous ne sommes ni éditeur de ces articles (les éditeurs sont les médias et les blogs), ni même hébergeur (puisque pour lire les articles, il faut cliquer sur le titre pour se rendre sur le site éditeur) » contredit Wikio.fr. « Wikio est un moteur de recherche d'infos dont l'index est constitué de centaines de milliers de flux RSS. Au lieu d'aller capturer l'information sur les pages des sites, comme le fait Google, nous récupérons cette information dans les flux RSS des médias et des blogs. Mais au fond, quelle est la différence par rapport à un moteur de recherche traditionnel ? Est-ce que Google est responsable des contenus qu´il indexe ? ». Et Wikio de rappeler que la classification des données se fait automatiquement par un algorithme. Bref, on est assez éloigné des conférences de rédactions qu’on trouve dans les journaux, même en ligne…

« Nous recherchons l´info dans près de 4 millions d´articles chaque mois, alors sommes-nous l´éditeur de tous ces articles ? Faut-il modérer les articles avant publication ? Ce qui serait évidemment impossible, surtout pour de l´actu... Mais à chaque fois qu´il nous en est fait la demande, nous retirons sans délai les contenus illicites comme la Loi de Confiance dans l'Économie Numérique nous en fait obligation... Alors pourquoi Olivier Dahan ne nous a-t-il pas demandé de supprimer l'article de Gala qui lui a déplu, au lieu d'engager une procédure judiciaire ? »

Si l’on résume : l’avocat d’Olvier Dahan a préféré attaquer directement plutôt que demander un retrait par lettre recommandée par exemple, prétextant une violation de la vie privée. Il estime que le site est un éditeur du contenu, et non un hébergeur. Le formalisme de la LCEN n’a donc pas à s’appliquer, en toute évidence.

Quand Omar, Fred et Lafesse jouent les perturbateurs

Cette assignation en référé intervenue le 9 avril dernier est intéressante, car elle intervient alors que le tribunal de grande instance est venu calmer le bouillonnement de procédures dirigées contre le web 2.0 par une lecture collée à l’esprit de la LCEN.

Dans les décisions Omar et Fred / Lafesse vs Dailymotion, il a posé abruptement qu’un éditeur est « la personne qui détermine les contenus qui doivent être mis à la disposition du public sur le service qu’elle a créé et dont elle a la charge ». C’est le critère fondamental qui se dégage aujourd’hui. Et les juges ont expressément posé que « le fait de structurer les fichiers mis à la disposition du public selon un classement choisi par le seul créateur du site ne donne pas à ce dernier la qualité d’éditeur tant qu’il ne détermine pas les contenus des fichiers mis en ligne ». Toute la question qui se posera sera donc de savoir si c’est Wikio qui « détermine » son contenu. Le site a certes choisi de s’abonner aux flux, mais en détermine-t-il le contenu qui est véhiculé ? Le flux RSS n’est-il pas autre chose qu’un contenu « mis à disposition » par un tiers ?

Ce qui est sûr depuis les décisions Omar et Fred/Lafesse c’est que l’environnement, le contexte de la diffusion de l’information n’a pas d’importance. Tout comme l’éventuelle présence de publicités sur le site. Enfin, le statut d'hébergeur vérifié, les atteintes à ce que les juristes nomment “les droits de la personnalité”, comme le droit à l’image, le droit à la vie privée, etc. sont soumises aux contraintes formelles de la LCEN : il faut passer par le formalisme de la loi (courrier demandant le retrait, identification du problème, URL, etc.) avant de sortir le revolver de l’assignation et d'engager la responsabilité de l'hébergeur.

Cette énième affaire intervient alors que le député Jean Dionis du Séjour a publié un rapport sur l'état de la LCEN, demandant une adaptation du texte au web 2.0.

Publiée le 18/04/2008 à 10:14

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