Commission copie privée : réunion une nouvelle fois ajournée

Blocus et bouche cousue 24
Comme nous l’indiquions avant-hier, la réunion Copie privée de la Commission d’Albis s’est une nouvelle fois heurtée contre un mur. Alors que plusieurs thèmes importants étaient programmés, dont le cas des supports Blu-Ray et un point d’étapes sur l’usage de la copie privée au regard des téléphones mobiles, le président d’Albis n’a pu que constater l’absence des industriels.

Ceux ci ont claqué la porte de la Commission car ils souhaitent qu’on cesse de prendre en compte le piratage pour calculer la rémunération pour copie privée, qu’on fasse de vraies études d'usages et de préjudices sur le marché de la copie privée et enfin qu’on rétablisse l’équilibre et la sérénité démocratique dans les votes.

Du coup, seuls la Sorecop, Copie France et un représentant d’Asseco CFDT étaient au rendez-vous.

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Avec cette politique de la chaise vide, le quorum (nombre minimal de personnes présentes pour que la délibération soit valable) n'a pu être atteint. La Commission sera donc à nouveau réunie dans un délai de huit jours. Elle pourra alors délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Cette nouvelle séance est programmée pour le 17 mars, selon nos informations.
Publiée le 13/03/2008 à 14:07
Marc Rees

Journaliste, rédacteur en chef

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